Compte-Rendu - Conseil Municipal 25 02 2016

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Compte-Rendu - Conseil Municipal 25 02 2016 Document publié le Jeudi 25 février 2016 par la commune de Vauchelles-les-Quesnoy. Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal 25 02 2016)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Eau et assainissement, /

MAIRIE

rue de la Grosse Borne

80132 VAUCHELLES-LES-QUESNOY

Téléphone 09 60 43 69 05 - Fax 03 22 24 14 56

email : mairie.vauchelles-lesquesnoy@wanadoo.fr

RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

du 25 février 2016

Sont présents tous les Conseillers en exercice à l'exception de Mme MICEK, excusée.

Président : Monsieur Régis PATTE, Maire.

Secrétaire : Monsieur Laurent DELASSALLE, Conseiller municipal.

Le compte rendu de la réunion du 17 décembre 2015 est approuvé à l'unanimité.

| — compte administratif 2015

M. BLED présente le compte administratif 2015 excédentaire en section de fonctionnement à la somme de 194 828,50 € et 356 783,75 € en section d'investissement de laquelle sont déduits 299 657,00 € de restes à réaliser.

M. le Maire quitte la pièce. Sous la Présidence de M. MAILLET, le compte administratif est approuvé à l'unanimité.

Il — budget primitif 2016

M. le Maire indique que les dotations de l'État ainsi que le montant des bases de la Fiscalité Directe Locale n'étaient pas encore connus.

Cependant, pour permettre le paiement de l’aide à la classe de neige, il y a nécessité d'établir le budget primitif.

Sont donc reprises dans cette proposition de budget une partie de l'excédent 2015, les dépenses de fonctionnement et les dépenses d'investissement prioritaires.

Le budget se trouve ainsi équilibré en dépenses et recettes de fonctionnement à la somme de 767 310,00 € et en investissement à la somme de 409 600,00 €.

M. le Maire précise que la baisse prévisible des dotations en 2016 et le paiement de tâches, hier gratuites comme l'instruction des dossiers d'autorisation de construire, tout comme les mutualisations vont pénaliser financièrement les petites communes. Il faudra cependant préparer les budgets et l’avenir s'annonce difficile. Aussi, il demande aux différentes commissions de veiller à leur budget en réduisant leurs dépenses. D'autre part, une baisse de 5 % est réalisée dans les dépenses de fonctionnement selon les postes.

La diminution des dotations de l'État représente un manque à gagner d'environ 45 % pour la Commune, soit 35 000,00 € sur les 5 dernières années.

Il y aura probablement lieu de prévoir à nouveau en 2016 une augmentation de 1 % de la Fiscalité Directe Locale.

Il précise que le budget devra toujours correspondre aux priorités que s’est fixé le Conseil Municipal, notamment les promesses de la Profession de Foi.

Entendu M. le Maire, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité les propositions financières reprises dans le budget primitif.

111 — 2ème phase du groupe scolaire — avenants divers

M. MAILLET présente un avenant de 2 320,00 € hors taxe (2 784,00 € TTC) pour la Société

PROFILS GLACES correspondant à l'installation d'une porte entre le couloir du Cours Élémentaire et le préau.

Il présente ensuite un avenant pour le changement du nom de la Société VIDAM qui devient G3D Désamiantage et celui de la Société CHRISTIAN YVON qui devient Ets PARIN-CLAIDIERE. Ces trois avenants sont approuvés à l'unanimité.à

M. le Maire rappelle que les fenêtres double-vitrage et les volets roulants ont été installés côté maternelle durant les vacances de février ainsi que la porte donnant sur la cour et les petites fenêtres côté Cours Élémentaire.

En avril, seront achevées la pose des fenêtres et volets côté Cours élémentaire ainsi que celle de la porte donnant sur le préau.

Les vacances d'avril verront la mise en place de ia nouvelle chaudière. En juillet et août, ce sera le gros œuvre avec un débord possible sur septembre.

IV - trottoirs de la rue de Buigny

M. MAILLET indique que l'ouverture des plis qui a eu lieu le 25 janvier 2016, n'a rien donné. ’ Chaque entreprise ayant déposé une offre a été de nouveau sollicitée afin de remettre une nouvelle offre en raison des modifications apportées au projet sur les murs en rondins et planches. En effet, du côté droit, la haie sera enlevée et le talus rehaussé. Du côté gauche, 40 à 45 m° de talus sont à maintenir avec 30 m de linéaire de planches et rondins.

V - renouvellement des contrats CUI-CAE

M. le Maire informe l'Assemblée de l'hospitalisation de Mme OLEN à qui il est souhaité un bon rétablissement.

I! propose au Conseil Municipal, qui accepte, de la remplacer par la même personne qu'en 2015 si l'arrêt de travail devait se prolonger.

Ilindique ensuite que le contrat des deux agents en CUI-CAE s'achève le 03 avril 2016 et qu'il y a possibilité de le prolonger de quatre mois, soit jusqu’au 03 août 2016. M. le Maire est autorisé à demander la prolongation du contrat pour quatre mois. Pour ces contrats, il y a trop d'inconnues ne serait-ce que le financement ou les décisions futures de la Communauté de Communes de l’Abbevillois. Peut-être y aura-t-il des changements en 2017. Il faudra voir avec Pôle Emploi s’il existe des possibilités de prolongation au-delà de ce délai.

M. le Maire informe également le Conseil Municipal que tous les entretiens professionnels ont été réalisés. Chaque agent dispose donc maintenant d'une fiche de poste qui sera utile pour la préparation du document unique.

VI - Questions diverses

- Recensement de la population : M. le Maire informe l'Assemblée de la fin du recensement de la population au 20 février 2016. Les deux agents recenseurs sont remerciées pour le bon travail exécuté.

M. le Maire déplore tout de même les portes closes et trouve dommage que sept familles n'aient pas jugé bon de répondre aux questionnaires qui leur étaient proposés. Les foyers connus des services municipaux seront recensés d'office au vu des éléments détenus en mairie. Les foyers pour lesquels la mairié n’a aucun renseignement seront classés dans les non-recensés et laissés à l'appréciation du superviseur de l'INSEE.

- Chambre de Commerce et d'Industrie : M. MAILLET indique à l'Assemblée que le projet de la zone d'activités Vauchelles Il avance.

Des réunions de mise au point ont déjà eu lieu avec EDF et la Fédération d'Électricité de la Somme pour essayer de mettre en cohérence l'éclairage public des deux zones de Vauchelles avec celle des Trois Châteaux.

L'idéal serait de pouvoir supprimer les boules « MARTINELLI » afin d'harmoniser l'ensemble en les remplaçant par l'éclairage public prévu pour la 2è"e zone.

Les concertations se poursuivent. Une prochaine réunion est programmée à Vauchelles le vendredi 26 février.

Les Conseillers qui pourront se libérer sont les bienvenus.

- ORANGE: Selon un courrier de « ORANGE », Vauchelles fait toujours partie des communes prioritaires pour le très haut débit.

L'objectif est toujours un raccordement à fin 2016.

- Classe de neige : 30 enfants et 5 accompagnateurs ont participé à la classe de neige 2016 du Cours Moyen.- Le problème d'écoulement des eaux pluviales de la Commune chez Mme DEPRAITER a entraîné l'intervention d'une grue conduite par M. CORDONNIER et quelques travaux exécutés par MM CHIVOT et BECQUET.

- Les travaux de rénovation de la cantine touchent à leur fin. Les agents communaux sont félicités pour leur travail.

- Les matériaux nécessaires à la confection du terrain de boules sont arrivés. Le terrain sera achevé d'ici une semaine environ.

- M. CORDONNIER est remercié pour être parvenu à trouver des auto-tamponneuses qui œuvreront lors de la Fête Locale 2016.

- L'assainissement des ateliers municipaux devrait être enfin réalisé durant la semaine du 29 février au 06 mars 2016.

- M. le Maire informe l'Assemblée que toutes les canalisations d'eau potable de la Commune sont dorénavant datées,

- M. le Maire indique à l'Assemblée que la Commune aide les Jeunes en recherche de stage en les accueillant dans ses locaux.

Depuis le début de l'année, Quentin HOUDART a secondé les secrétaires pendant 4 semaines,

Vincent CHARBONNIER a intégré le service technique pour 2 semaines et revient en juin. Une Stagiaire arrivera à l'école le 29 février pour 5 semaines.

- Le congrès des Anciens Combattants se tiendra le 13 mars 2016 à Vauchelles-les-Quesnoy.

- Le repas des Aînés aura lieu à la Salle des Fêtes le 28 février. 81 personnes se sont inscrites.

Viil - Questions orales

- Les membres de la commission « Cimetière » ont planché durant 4 matinées sur le règlement qui sera soumis au Conseillers Municipaux pour un débat constructif en réunion informelle avant une décision finale en réunion de Conseil Municipal.

Le prix des concessions inclus dans la proposition de règlement sera retiré du texte pour être discuté à part.

Le plan du cimetière est progressivement mis à jour avec l'application publisher grâce à la photographie prise par drone.

Une partie des huit tableaux a été mise sur informatique par Quentin HOUDART qui a également établi des cases interactives qui permettent en cliquant dessus d'obtenir la photographie de la concession.

- Il est demandé que soient rebouchés les trous du chemin à la pointe de l’enclos vers l'autoroute. Il s'agit là d'un chemin de remembrement. La demande est mise en attente.

- Il est demandé que les riverains de la rue de Buigny ne soient pas autorisés à engazonner les trottoirs lors de leur réfection.

Cela ne sera de toute façon pas possible. Les trottoirs seront goudronnés.

- Il est évoqué la sécurité sur le Parc d'Activités. Cela est du domaine privé de la Chambre de Commerce. La question sera évoquée lors des réunions programmées.

- Il est demandé à ce que le support qui recevra la peinture réalisée par M. GUILLOUT soit exécuté rapidement.

Le tableau de 2,40 m sur 1,80 m sera placé à l'entrée du chœur de l’église. 1! représentera Moïse

recevant les 10 commandements.

- Le lampadaire situé au passage piétons du cimetière ne fonctionne plus.

- Il est demandé à ce que la verrière de l'entrée de la mairie soit netioyée au retour des beaux jours.

- Le courrier de non renouvellement du bail a été adressé courant janvier à la locataire de l’ancien logement de fonction de l'école.

Il semblerait que les problèmes de paiement des loyers persistent.

Les renseignements demandés par SOLIHA ont également été transmis par courrier.- Les subventions accordées en 2016 aux Associations sont les mêmes qu'en 2015 sauf pour les Associations en semi-sommeil : le Handball et tes Demoiselles de Vauchelles, 50,00 € chacune. L'Association Sportive Vauchelloise de Football qui n'a plus qu'une équipe de jeunes aura 4 000,00 €.

- Le vendredi 18 mars aura lieu le concert RETINA. L'Harmonie et les chorales, La Choraline et Chantejoie, ont adressé une invitation au Conseil Municipal.

- Le 27 octobre 2016, la classe d'orchestre d'Avignon assurera un concert dans la Salle des Fêtes de Vauchelles. 4

Pour copie conforme.

Vauchelles-les-Quesnoy, le 1° mars 2016.