Compte-Rendu - cr conseil municipal 2016 02 19

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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2016 02 19 Document publié le Vendredi 19 février 2016 par la commune de Lachelle. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2016 02 19)Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Famille, MAIRIE DE LACHELLE

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal

Du Vendredi 19 Février 2016

Etaient présents : Messieurs SERET - LOUVET - CHARNOTET - ESCANDE - MAYEUR- GUIDET

Mesdames STERLIN - TENART - MESTAIS - DREVEAU - PIHEN - MINARD

Absents excusé : M. RENAULT

Secrétaire de séance : M. GUILLAUME

Rappel de l'ordre du jour :

> Assistance Maître d'Œuvre Espace Durand (ADTO)

Financier :

> Subvention : Demande de DETR 2016

Personnel :

> Contrat M. GROGNET Laurent

Don :

> Don pour la commune de M. CLAUX Bernard

> Don pour la commune de l'EARL Chocreaux

Eau:

> Modification des Taxes

SMOTHD :

> Déploiement Fibre Optique. Convention. Prêt

Divers :

La séance du conseil municipal démarre à 20h30.

Monsieur Le Maire évoque l’ordre du jour et les points divers qui seront abordés en fin de séance.M. GUILLAUME procède à la lecture des différentes délibérations prises lors du Conseil Municipal du 16 Décembre 2015.

M. Le Maire précise que de nombreux points sont en attente de validation via le budget 2016 qui est en cours d’élaboration. Il souhaite cependant obtenir le point de vue du Conseil Municipal sur ces différents sujets afin d’avancer sur ces dossiers.

1) Contrat M. GROGNET Laurent

Monsieur Le Maire présente la situation de M. GROGNET Laurent arrivant en fin de contrat au 19 Avril 2016 et en fin de droit chômage en juin 2016. Il souligne la grande polyvalence et disponibilité de M. GROGNET. Le souhait du Conseil Municipal après concertation est de pouvoir prolonger le contrat de M. GROGNET avec la volonté d’allonger sa durée du temps de travail à 35 Heures/semaine. Monsieur Le Maire évoque un surcoût mensuel à prévoir de 570.00€ dans le cas d’un passage à 35H. Il souhaite donc qu’une décision soit prise alors du Conseil Municipal de Mars si le budget permet cet aménagement.

2) SMOTHD : Déploiement de la Fibre Optique

Monsieur Le Maire rappelle l’adhésion au syndicat par délibération prise par le Conseil Municipal en 2013. Cette adhésion prévoyait le déploiement de la fibre optique à Lachelle. Il souligne qu’à cette date la commune n’était pas encore rattachée à l’ ARC (adhésion en Janvier 2014). En effet, l’ARC disposant de la compétence, elle a passé un marché avec SFR pour le déploiement des communes membres dans les années à venir (d’ici 2020) mais excluant de ce fait notre commune. Monsieur Le Maire expose l’ampleur du projet avec l’installation de 370 prises correspondant au nombre de logements existants et les futurs créations (270 logements existants + 100 logements en cours de projet). Le cout unitaire de la prise est de 1200€ dont 370€ à la charge de la commune soit un coût total de 140 000€ pour le déploiement au sein de notre commune. Monsieur Le Maire sollicite M. Charnotet pour négocier un prêt. Les travaux devant se terminer fin juin avec un règlement à réception des travaux. Monsieur Le Maire ajoute qu’il a effectué des démarches auprès des différentes instances, ARC, Conseil Départemental et Préfecture pour obtenir des aides et des facilités de paiement. Ces démarches sont toujours en attente de réponse. Monsieur Le Maire indique qu’une décision sera prise lors du prochain conseil sur la faisabilité d’un tel projet. Il évoque cependant la nécessité d’être une commune en avance dans ce domaine pour que nous puissions conserver notre attractivité.

La mise en service du réseau Très Haut Débit est prévu pour la fin du second semestre 2017.

3) Assistance Maitre d’œuvre ADTO

Monsieur Le Maire a reçu une proposition de l'ADTO concernant l’assistance à Maitre d’œuvre dans le cadre de la réhabilitation de l’ Espace Durand. Cette dernière s’élève à 18 500€ HT, Monsieur Le Maire précise que ce devis comprend le suivi lors de la phase d’étude et lors de la phase de travaux. Il évoque le manque de compétences de la commune pour le suivi d’un tel projet et chantier. En effet, selon lui la nécessité d’avoir un assistant maître d’œuvre est indispensable dans un projet de cette ampleur.

Monsieur Le Maire convie tous les adjoints à la première réunion de chantier qui aura lieu ce jeudi 25 Février.

4) Demande de DETR 2016

Monsieur Le Maire indique la nécessité de finaliser le dossier de demande de DETR 2016 concernantles frais d’études de l’Espace Durand. Un dossier a été déposé pour un montant total de dépense HT de 54 572.00€. La commune sollicite donc une aide à hauteur de 45% pour ce projet pour un montant de 24 557,40€. Le Conseil Municipal valide à l’unanimité cette demande d’aide.

5) Don EARL Chocreaux

La commune a reçu un don de l’EARL Chocreaux dans le cadre de la mise à disposition de terres d’un montant de 700.00€.

6) Don de M. CLAUX Bernard

La commune a reçu un don de M. CLAUX Bernard dans le cadre de la mise à disposition de terres

d’un montant de 145.00€.

7) Eau : Approbation modification des taxes

M. GUILLAUME présente les nouvelles taxes afférentes à la facturation d’eau. La taxe pollution s’élève désormais à 0.41€ par m3 d’eau et la taxe ressource en eau à 0.082€. Il précise que ces sommes sont reversées en intégralité à l’agence de l’eau.

8) Présentations diverses de Monsieur Le Maire

Monsieur Le Maire indique les différents projets en cours de discussion. Il expose tout d’abord sa rencontre dans le cadre du projet MAM sur le site de l’Espace Durand. Il évoque l’intérêt de 3 personnes pour la création de la Maison d’Assistantes Maternelles.

Puis, M. Le Maire ajoute sa rencontre autour d’un projet de tourisme équestre dans notre commune. Il souhaite présenter ce dernier un peu plus précisément au prochain conseil après un nouveau rendez- vous avec les initiateurs du projet. Il indique que ce projet ne pourra se faire qu’en partenariat avec l’ARC qui est en charge du développement du tourisme.

Enfin, M. Le Maire expose sa rencontre avec un architecte pour définir quelques hypothèses de projets concernant la place du village.

M. Le Maire remercie l’ensemble des participants aux vœux ayant eu lieu le 23 Janvier dernier. Il évoque de nombreux retours positifs que ce soit en terme d’organisation mais aussi sur les différentes présentations effectuées par chacun des adjoints.

M. Le Maire indique au Conseil Municipal la prolongation du congé longue durée de Mme MARTIS Stéphanie jusqu’au 5 Juillet 2016.

Enfin, il expose au Conseil Municipal le changement de l’ensemble des compteurs de la Féculerie. Ces derniers seront suivis du changement d’une quinzaine de compteurs anciens ou défaillants dans le village. M. Le Maire invite également l’ensemble des membres du Conseil Municipal à sensibiliser nos administrés au risque de cambriolages, en effet deux nouveaux cambriolages ont eu lieu le 08 Février

dernier.

9) Divers

M. LOUVET évoque la nécessité de procéder à l’enlèvement du grillage autour du terrain de handball, notamment au vue de l’état de ce dernier. De plus, il ajoute que des jeunes ont été aperçus dansPEspace Durand. Un visionnage des caméras de surveillance de l'Espace Georges Lambert sera effectué et les parents des jeunes concernés se verront convoqués pour un rappel à l’ordre.

M. CHARNOTET ajoute à ce sujet qu’il a constaté des détériorations dans la salle des sports avec la consommation de produits alimentaires au sein de celle-ci.

M. ESCANDE évoque de nombreux trous sur la chaussée il se propose de les répertorier sous forme de plan afin de pouvoir définir les interventions à effectuer pour éviter que la situation devienne préoccupante. M. LOUVET propose que le rebouchage soit effectué en corrélation avec les travaux à venir sur la place du village.

Mme TENART indique l’organisation du salon Passion le week-end du 19 et 20 mars prochains. Elle indique que de nombreux exposants l’ont déjà sollicitée pour participer à cette manifestation.

M. GUIDET évoque le contrat de Mile DA SILVA MACEDO Marie Hélène qui s’achève le 31 août prochain. Il précise qu’elle ne pourra bénéficier d’un nouveau Cui, en effet ce type de contrat ne prévoit qu’un seul renouvellement de 12 mois. Il souhaite donc connaitre la possibilité pour la commune de prolonger un tel contrat sans aide. Monsieur Le Maire indique qu’il sera nécessaire de budgéter cette possibilité avant de se positionner.

Monsieur Le Maire remercie la présence de M. MOREL et M. VAZQUEZ. Il ajoute que le prochain Conseil Municipal se déroulera le 18 Mars prochain avec comme sujet principal la présentation du diagnostic du PADD du futur PLUI de l’Agglomération.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.

Le secrétaire de séance