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Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 4 octobre 2019
Document publié le Vendredi 4 octobre 2019 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 4 octobre 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Environnement,
Le Conseil de Nantes Métropole se réunira
Le Vendredi 04 octobre 2019
Cité des Congrès – 09h00 – Salle 300
L’ordre du jour est le suivant :
• Désignation du secrétaire de séance
1 • Compte-rendu des délégations
2 • Approbation du procès-verbal du 28 juin 2019
3 • Transition énergétique - Projet Alimentaire Territorial « pour une alimentation locale, durable et accessible à tous » - Adoption des objectifs de la feuille de route alimentaire et création du conseil métropolitain des acteurs alimentaires
Jc. Lemasson
4 • Développement de nouvelles lignes de tramway : saisine de la commission nationale du débat public
B. Affilé
5 • Transition énergétique La Chapelle-Sur-Erdre – Nantes – Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : phase 2 Babinière, CETEX et pôle d’échanges - Mesures nécessaires pour répondre aux enseignements de la concertation
B. Affilé
6 • Engagement Loire - Nantes – Aménagement des espaces publics Petite Hollande – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement de la consultation de maîtrise d’oeuvre
A. Robert
7 • Rezé – Projet urbain du Château – Dossier de création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) – Exonération de la part intercommunale de la taxe d’aménagement – Concession d’aménagement – Approbation
M. Naël
8 • Débat d’orientations budgétaires 2020 P. Bolo
9 • Orvault – Réalisation du contournement routier du bourg – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d’oeuvre
B. Affilé
10 • Les Sorinières – Réalisation du contournement routier du bourg – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la consultation de maîtrise d’oeuvre
B. Affilé
1 11 • Nantes – Extension et restructuration de la cité internationale des congrès – Approbation des programmes et enveloppes – Lancement d’un concours et d’une procédure négociée pour le choix de maîtrise d’oeuvre
A. Robert
12 • Gestion et exploitation de la Cité des Congrès de Nantes - Délégation de service public – Avenant N°9 relatif au renouvellement du programme pluriannuel et à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement - Approbation
M. Gressus
13 • Arbre aux hérons – Poursuite des études et premières constructions – Modifications des statuts du fonds de dotation - Approbation
F. Roussel
14 • Livraison et maintenance des bacs roulants pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur le territoire de Nantes Métropole – Lancement d’un appel d’offres ouvert
M. Gressus
15 • Exploitation de 10 déchèteries situées sur le territoire de Nantes Métropole – Signature des marchés
M. Gressus
16 • Transition énergétique – Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Délégation de service public avec la société ARC EN CIEL 2034 – Avenant n° 1
M. Gressus
17 • Entretien, petites réparations des réseaux d’assainissement et création de branchements d’assainissement sur le territoire de l’opérateur public de l'assainissement Nantes Métropole – Lancement d’une procédure avec négociation
M. Pernot
18 • Transition énergétique - Réseau de chaleur Nord Chézine - Délégation de service public – Avenant n° 1
J. Laernoes
19 • Convention de partenariat pour l’accueil de la Coupe du Monde de rugby 2023 avec le groupement d’intérêt public #France 2023
P. Bolo
20 • Délégation de service public pour la conception, l’extension et l’exploitation technique et commerciale du réseau de communications électroniques à très haut débit – Avenant n°6
G. Allard
21 • Gestion du MIN de Nantes Métropole – Délégation de service public – Avenant - Approbation
A. Robert
22 • Transfert du MIN de Nantes – Protocole d’accord avec l’association MIN Avenir – Avenant N°1
A. Robert
23 • Saint Jean de Boiseau - Cimetière métropolitain « Les Landes de la Prunière » – Règlement Intérieur - Approbation
M. Gressus
24 • Location de matériels de chantiers sans opérateur pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Ville de Nantes et Nantes Métropole – Lancement d’un appel d’offres ouvert
M. Gressus
2 25 • Acquisition de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle pour le compte du groupement de commandes constitué entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes et le CCAS de Nantes – Lancement d’un appel d’offres ouvert
M. Gressus
26 • Acquisition de carburants et d’additif en vrac pour le groupement de commandes constitué par la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes, le service départemental d’incendie et de secours de Loire Atlantique, le Département de Loire Atlantique, la ville d’Orvault et Nantes Métropole – Lancement d’un appel d’offres ouvert
M. Gressus
27 • Nantes – Installation et exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires sur les sites de la Ville de Nantes, du CCAS et de Nantes Métropole – Signature d’un contrat de concession de service
M. Gressus
28 • Carquefou - Sainte-Luce-sur-Loire - ZAC Haute-Forêt - ZAC Maison Neuve 2 - Convention publique d’aménagement - Résiliation - Concession d'aménagement - Approbation
P. Pras
29 • Rapport annuel 2018 - Egalité femmes / hommes - Présentation F. Roussel
30 • Rapport annuel 2018 de la commission métropolitaine d’accessibilité universelle – Présentation
J. Garreau
31 • Rapport sur la situation en matière de développement durable 2018-2019 – Point d’avancement sur la feuille de route transition énergétique
J. Laernoes
32 • Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Bilan de l’année 2019 et perspectives
V. Dubettier-
Grenier
F. Roussel
33 • Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation
E. Lefranc
34 • Attribution de subventions aux tiers M. Gressus
35 • Budget principal et budgets annexes – Décision modificative n° 3 - Dispositions financières diverses
P. Bolo
36 • Nantes – Exploitation des parcs publics de stationnement du secteur Gare – Délégation de service public – Approbation du contrat
E. Buquen
37 • Stationnement dans les parcs publics de Nantes Métropole – Tarifs 2020 E. Buquen
38 • Nantes - Gare Fluviale de l'Erdre - Comptes définitifs 2018 - Redevance 2018 - Approbation
C. Couturier
39 • Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé - Délégation de service public - Tarifs 2020
C. Couturier
40 • Convention relative aux services communs entre la Nantes Métropole et la Ville de Nantes – Rapport de la commission mixte - Approbation
E. Lefranc
3 41 • Services publics de distribution d’électricité, de gaz et service public de réseaux de chaleur - Rapports annuels des délégataires
J. Laernoes
42 • Sites d’activités économiques métropolitains – Compte rendus d’activités 2018 – Avenants aux concessions d’aménagement - Approbation
P. Pras
43 • Opérations d’aménagement et d’habitat – Comptes rendus d’activités 2018 – Avenants aux concessions d’aménagement – Suppression de zones d’aménagement concerté – Rétablissement de la taxe d’aménagement – Fixation du taux de la part intercommunale – Approbation
P. Pras
Nantes, le 27 septembre 2019
Affichage, le 27 septembre 2019
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