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Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 4 fevrier 2022
Document publié le Vendredi 4 février 2022 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 4 fevrier 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
ÿ Nantes Métropole
Le Conseil de Nantes Métropole se réunira
Le Vendredi 04 février 2022
en Visioconférence - 9h
L'ordre du jour est le suivant:
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance des 9 et 10 décembre 2021
Compte rendu des délégations
Budget primitif 2022 — Budget principal — Budgets annexes -— Autorisations de programmes et crédits de paiements — Dispositions budgétaires et comptables
Fiscalité directe locale — Taux 2022
Transition écologique - Nantes — Rénovation de la ligne 1 de tramway - Section entre les stations Gare Maritime et Commerce — Approbation
Transition écologique - La Chapelle-sur-Erdre — Nantes - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway: phase 2 Babinière, CETEX et pôle d'échanges - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle et du programme - Approbation
Transition écologique - Acquisition de rames de tramway et réalisation d'études et de travaux associés - Adaptation des infrastructures et Cetex existants phase 2 - Lignes 2 et 3 - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
Accord-cadre à bons de commande — Prestations d'études et de travaux pour tirage de câbles — Lancement d'une procédure avec négociation
BASSE-GOULAINE — NANTES -— SAINTE-LUCE-SUR LOIRE - Périphérique de Nantes — Aménagement du complexe de Bellevue — Avis de Nantes Métropole dans le cadre de la concertation préalable
Transition énergétique — Nantes — Amélioration de l'usage des grandes voiries d'agglomération — Aménagement d'une voie réservée pour le covoiturage et les transports collectifs sur le boulevard de Vendée -— Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle — Lancement d’une procédure adaptée
Mme Rolland
M. Bolo
M. Bolo
M. Affilé
M. Affilé
M. Affilé
M. Affilé
M. Affilé
M. Affilé 10 • Transition écologique - Stratégie Territoire Zéro Pollution Plastique - Réduction à la source des plastiques à usage unique et lutte contre la pollution plastique - Acte d’engagement politique de la Métropole et axes stratégiques pour un futur plan d’actions
Mme Coppey
11 • Charte entre Nantes Métropole, les communes membres, les
opérateurs de téléphonie mobile (Bouygues Télécom, Free mobile,
Orange, SFR), et les organismes d’habitat social (Atlantique
Habitations, Habitat 44, Harmonie Habitat, ICF Habitat Atlantique, la Nantaise d’Habitation, Nantes Métropole Habitat et l’USH des Pays de la loire) relative à l’aménagement numérique du territoire - Approbation
M. Trichet
12 • Bouaye – Centre-Ville – Prise en considération d’un périmètre d’études - Approbation
M. Pras
13 • Stade de la Beaujoire- Louis Fonteneau – Programme de travaux pour la coupe du monde de rugby 2023 et le tournoi olympique de football des jeux 2024
M. Rebouh
14 • Quartier hospitalo-universitaire - Région des Pays de la Loire –
Construction de l’ensemble collectif « formation en santé » incluant la nouvelle faculté de santé, un restaurant universitaire et un parking public – Approbation de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la construction de l’entité « parking public et cellules
d’activité/commerces »
M. Roussel
15 • Institut de recherche en santé 2020 (IRS 2020) – CHU de Nantes - Construction du bâtiment sur le site du futur CHU sur l’Ile de Nantes - Approbation de la convention générale d’engagement
M. Roussel
16 • Remise à niveau numérique de la Cité des Congrès / Rénovation numérique des petites salles de sous-commission – Lancement de la consultation selon une procédure formalisée dans le cadre de la
convention de mandat avec la SPL la Cité des Congrès de Nantes – Autorisation de signature du marché à venir
M. Bolo
17 • Souscription au fonds professionnel de capital investissement OV4 M. Trichet
18 • Convention de coopération culturelle entre le Département de Loire- Atlantique, la Ville de Nantes et Nantes Métropole
M. Roussel
19 • Acquisition d’un nouvel élément du bestiaire financé par le fonds de dotation de l’Arbre aux Hérons – Nuée de Papillons
M. Roussel
20 • Délégation de service public pour l’exploitation des Machines de l’Île - Avenant n°11
M. Bolo
21 • Nantes – Aménagement de la route de Paris et des rues Jules
Grandjouan et du Perray – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une consultation de maîtrise d’oeuvre
M. Pras
22 • Convention d’exposition « Loire Atlantique – Terre de Trésors » – Le Chronographe – Nantes Métropole / Grand Patrimoine – Département de Loire Atlantique – Approbation
M. Descloziers
2 23 • Agence d’Urbanisme de la Région Nantaise – Programme de travail et subvention 2022
M. Affilé
24 • Collecte des déchets ménagers sur le territoire du Sud Loire de la métropole hors Régie du Sud Ouest – Lancement d’une procédure avec négociation
Mme Coppey
25 • Saint-Herblain – Station de traitement des eaux usées de Tougas – Renouvellement des conduites de recirculation des boues – Marché de maîtrise d’œuvre relative aux disposition constructives de portance et de supportage en aérien des conduites de transfert de boues -
Attribution et autorisation de signature du marché
M. Salecroix
26 • Gestion et exploitation du réseau de distribution publique d’électricité et fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente –
Délégation de service public – Nouveau cadre contractuel – Approbation
M. Riom
27 • Contrat Métropolitain de Relance et de Transition Ecologique (CMRTE) 2020-2026
M. Roussel
28 • Attribution de subventions aux tiers M. Bolo
29 • Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs -
Dispositions diverses – Approbation
Mme Bassal
30 • Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d’entretien
courant sur les propriétés des membres du groupement de commande constitué de la Ville de Nantes, son CCAS et Nantes Métropole - Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert
M. Bolo
31 • Nantes – 2, avenue Carnot - Acquisition auprès de la Société Centrale pour l’Equipement du Territoire (SCET) de différents lots de copropriété correspondant à des bureaux d’environ 752 m², d’une salle de réunion de 45 m² en quote-part de copropriété et de 13 places de stationnement au sein de l’ensemble immobilier cadastré EK 187
M. Bolo
32 • Intégration tarifaire METROCEANE – Renouvellement de la convention avec la Région des Pays de la Loire, la CARENE, SNCF Mobilités, la SEMITAN et la Société des Transports de l’Agglomération Nazairienne (STRAN) – Approbation
M. Affilé
33 • Renouvellement de la convention avec le Centre Hospitalier
Universitaire (CHU) relative à l’adaptation tarifaire des parcs en enclos pour les usagers du CHU - Approbation
M. Affilé
34 • Nantes – Exploitation des parcs de stationnement du secteur de la Gare, du secteur Centre Ouest, du Cœur de Ville et Cathédrale – Délégation de service public – Modification des comptes d’exploitation prévisionnels – Parking des Nefs – Subvention d’équipement –
Avenants
M. Affilé
35 • Chambre régionale des comptes – Contrôle des comptes et de la gestion de l’IEA – Années 2016 et suivantes - Rapport d’observations définitives – Information
M. Bolo
3 36 • Chambre régionale des comptes – Contrôle des comptes et de la gestion de la SEMITAN – Années 2016 et suivantes - Rapport
d’observations définitives – Information
M. Roussel
Nantes, le 28 janvier 2022
Affichage, le 28 janvier 2022
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