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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 094B DM N1 BUDGET PRINCIPAL
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 094B DM N1 BUDGET PRINCIPAL)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Justice et droit,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
Séance
du
Mercredi
16
Octobre
2024
A
la
Salle
des
Fêtes
de
Saint
Vitte
Sur
Briance
les
Conseillers
communautaires,
régulièrement
convoqués,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
DITLECADET,
Date
de
convocation
: Mardi
8
Octobre
2024
o
Présents
:
PRESENT
|
ABSENT
PRESENT
|
ABSENT
ALLET
Marie
X
LAVOREL
Eric
X
BIARNAIX
Delphine
X
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline
X
CHAUMEIL
Nathalie
X
LONGEQUEUE
Jean-Paul
X
DE
NEUVILLE
Christine
X
MARTHON
Alain
X
DITLECADET
Marc
X
MONTET
Guy
X
DUBOIS
Jean-Louis
X
MOURET
Michel
X
DUPONT
Eric
X
PATIER
Stéphane
X
GENESTE
Stéphanie
X
PREVOST
Stéphane
X
GILLET
Emilie
X
REDEMPT
Véronique
X
LACHAUD
Jean-Luc
X
REDON-SARRAZY
Maryvonne
X
LATOUILLE
Christian
X
TARRADE
Gilbert
X
=
Absents : o
Mme
Marie
ALLET,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Marc
DITLECADET,
o
Mme
Delphine
BIARNAIX,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Jean-Louis
DUBOIS,
o
Mme
Stéphanie
GENESTE,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mme
Christine
DE
NEUVILLE,
o
Mme
Emilie
GILLET
est
arrivée
à
21H00,
elle
était
remplacée
jusqu'à
son
arrivée
en
séance
par
sa
suppléante,
Mme
Caroline
DELHAYE,
o
Mr
Stéphane
PATIER,
absent
excusé,
a donné
pouvoir
à
Mme
Nathalie
CHAUMEIL,
=
Secrétaire
de
séance
: Mr
Stéphane
PREVOST.
"
DÉLIBÉRATION
N°2024-094B
CONCERNANT
L’ADOPTION
DE
LA
DM
N°1
SUR
LE
BUDGET
PRINCIAPL
DE
L’EPCI
Le
Président
propose
au
conseil
communautaire
de
procéder
à
des
ajustements
pour
notamment
intégrer
de
nouvelles
subventions
allouées
depuis
le
vote
du
Budget
Primitif
de
l'EPCI
:
#
Section
d'investissement
:
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20241016-2024-094B-DE Date de télétransmission : 12/11/2024 Date de réception préfecture : 12/11/2024 DEPENSES
Chapitre |
Article
Libellé
Programme
Montant
Subventions
(99057)
: Aide
à
l'immobilier
-42
857.00
€
d'équipements
99277)
Aide
à
l'immobilier
sn
20422
(Bâtiments et
ren eSs
+ 42
857.00
€
installatiions)
(SAS
PUY
MORY
BOIS)
(99249):
Rénovation
2313
Constructions
énergétique
du
gymnase
+
51
721.86
€
23
intercommunal
Installations,
matériel
(99239)
: Aménagement
2315
et outillages
extérieur
ACM
St
Hilaire
+
36
000.00
€
techniques
Bonneval
TOTAL
+
87
721.86
€
RECETTES
|
Chapitre |
Article
Libellé
Opération
Montant
Subvention
versée
(99249):
Rénovation
1321
par
l'Etat
énergétique
du
+
226
739.00
€
(Fonds
vert)
gymnase
intercommunal
Subvention
(99249):
Rénovation
13
1323
Département
énergétique
du
+ 68
750.00
€
(CDDI
2022-2024)
|
gymnase
intercommunal
.
(99239)
: Aménagement
1328 |
Subventions autres |
eur
ACM
St Hilaire |
+ 36 000.00 €
(CAF
87)
B onneval
(99249):
Rénovation
16
1641
Emprunt
énergétique
du
-243
767.14
€
gymnase
intercommunal
TOTAL
+
87
721.86
€
Il soumet
ensuite
le
projet
de
délibération
au
vote
du
Conseil
Communautaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Communautaire,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés :
Ü
présentée
ci-dessus,
Û
délibération. DECIDE
de
voter
la
décision
modificative
N°
1
sur
le
Budget
Principal
telle
que
AUTORISE
Monsieur
Le
Président
à
signer
tous
les
actes
afférents
à
la
présente
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A
SAINT
VITTE
SUR
BRIANCE,
LE
16
OCTOBRE
2024
Nombre
de
conseillers
En
exercice
22
Présents
18
Votants
22
Exprimés
22
Contre
0
Pour
22
Abstentions
0
Le
Président
:
pe \
KZ
û
A,
St
ferré
A
LL
Marc
DITLECADET
\
fe
N\
e
Cette
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
transmise
en
Préfecture
le
24/10/2024
et
enregistrée
sous
la référence
087-200040814-20241016-2024-094-DE
qui
comportait
une
erreur
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20241016-2024-094B-DE Date de télétransmission : 12/11/2024 Date de réception préfecture : 12/11/2024