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Document publié le Lundi 2 octobre 2006 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JOUR 06 10 2006)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Éducation,
Rosans, le 2 octobre 2006.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 6 octobre 2006 à 17 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation des derniers comptes-rendus ;
2. Navette, déplacement pour les matchs du dimanche, recrutement d’un nouveau
conducteur ;
3. Parc Régional des Baronnies, adhésion au Syndicat Mixte de la C.C.I.B. ;
4. Grand pré : équipement cuisine salle commune, avancement des travaux des logements,
attribution des logements ;
5. Sources de l’Estang, approbation du dossier traitement de l’eau Estang n° 1, courrier de
l’O.N.F. Estang n° 1 et Estang n° 2 ;
6. Jeunesse : C.E.L., bilan pour le 16 octobre 2006, Contrat Enfance Jeunesse en
remplacement du Contrat Temps Libre avec la C.A.F., convention avec l’état en faveur des formations supplétives ;
7. Lotissement « plein soleil », rencontre avec le cabinet Epelly ;
8. Commission vente, proposition pour Pigerolles, avis des domaines ;
9. Dossier d’adhésion auprès de l’association « les plus beaux villages de France » ; 10. Subvention aux associations : A.C.C.A., formation monitorat karaté ; 11. Augmentation de la ligne de trésorerie ;
12. Recensement, agent recenseur ;
13. Camping municipal, application du règlement intérieur, troubles répétés, changement de
classement, gestion des espaces verts, élu responsable ;
14. Bungalow du stade ;
15. Travaux chemin du facteur ;
16. Demande de l’inspection académique : cofinancement poste d’éducation spécialisé ;
17. Questions diverses.
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : Mairie-Rosans@wanadoo.fr Département Des Hautes-Alpes • Arrondissement De Gap