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Compte-Rendu - JOUR 17 08 2006
Document publié le Jeudi 10 août 2006 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JOUR 17 08 2006)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Institutions publiques,
Rosans, le 10 août 2006.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Jeudi 17 août 2006 à 17 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation des derniers comptes-rendus ;
2. Demande au conseil général (Fonds d’Intervention Locale) et au conseil
régional pour financer les travaux de réparation et de prévention suite aux orages de juillet ;
3. Subventions façades, accord du conseil régional pour la deuxième tranche,
examen des dossiers terminés ;
4. Chemin de La Fayée, demande de subventions ;
5. Logements sociaux, approbation avenants, devis alimentation téléphone ;
6. Contrat village : contenu, financement, échéancier ;
7. Vente les Coings : compromis pour l’atelier, proposition au conseil général pour
Pigerolles, accès terrain communal, emplacement pour conteneurs, réservation pour mise en sécurité accès plan d’eau et village, vente terrain communal ;
8. Attribution du marché des marnes ;
9. Régularisations cadastrales : échanges Garcin (chemin des Buissons, village) ;
10. Nouveau cimetière : redéfinition de la surface concédée allée D ;
11. Subvention à l’association «Bien vivre avec les chats » ;
12. Recrutement d’un coordonnateur pour le recensement 2007 ;
13. Saison 2007 : camping municipal, grand pré ;
14. Calamité agricole, sécheresse ;
15. Procès de l’Eygues en appel, autorisation pour le cabinet Tertian à représenter le
Maire ;
16. Circulation lieu-dit le moulin, avis sur la cession au Conseil Général ;
17. Travaux école : grillage, accessibilité personnes mobilité réduite ;
18. A.G.C.S. : convention internationale ;
19. Conventions terrasses : avenants ;
20. Questions diverses.
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : Mairie-Rosans@wanadoo.fr Département Des Hautes-Alpes • Arrondissement De Gap