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Document publié le Vendredi 25 août 2006 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JOUR 01 09 2006)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Rosans, le 25 août 2006.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 1er septembre 2006 à 16 h 30
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation des derniers comptes-rendus ;
2. Urbanisme : envoi du dossier de P.L.U., modifications depuis le 2 juin ;
3. Terrain omnisports : plan de financement ;
4. Bail atelier des Coings : désignation d’un avocat ;
5. Certificat d’urbanisme pour un terrain communal ;
6. Logements grand pré: fixation tarifs, nom des logements, gestion locative ;
7. Jeunesse : fixation des tarifs cantine, avenir de l’étude ;
8. Convention tournage : mise à disposition des biens communaux ;
9. Chemin d’accès au réservoir ;
10. Lotissement plein soleil : gestion du dossier ;
11. Fonds solidarité ;
12. Jumelage ;
13. Eau : rapport 2005, admission en non-valeur ;
14. Questions diverses.
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : Mairie-Rosans@wanadoo.fr Département Des Hautes-Alpes • Arrondissement De Gap