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Compte-Rendu - CR CM 2022 2 du 29.03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auzielle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2022 2 du 29.03)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
MAIRIE
D’AUZIELLE
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
29
mars
2022 Auzielle,
le
1°
avril
2022
Madame
le Maire,
Michèle
SEGAFREDO),
ouvre
le Conseil
à 21h01.
12
conseillers
sont
présents,
sur
les
19
en
exercice
et S procurations
ont
été
données.
Présents
: Mireille
ARNOULT,
Marie-Claude
BLAD,
Etienne
BREMAND,
Jean
Philippe
CAMES,
Francis
EARD,
Mathieu
JEAN,
Sylvie
LEONELLI,
Bruno
PASTUREL,
Chantal
RESTES,
Christel
RINCENT,
Pierre
SANS,
Michèle
SEGAFREDO.
Absents
excusés:
Joseph
REVEILLERE
(procuration
à
Michelle
SEGAFREDO,
Jean-Marie
FREU
(procuration
à
Karine
BOUILLOUD),
Frédéric
RESTES
(procuration
à
Mme
RINCENT),
Karine
BOUILLOUD
(pouvoir
à
Mme
RESTES),
Julie
SORLI
(pouvoir
à Mme
ARNOULT).
Absents
: Johana
ATTAÏECH,
Frédéric
DOLE.
Secrétaire
de
séance
: Etienne
BREMAND.
Le
quorum
est
atteint.
Madame
le
Maire
commence
par
soumettre
à
l’approbation
du
Conseil
Municipal
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
15
février
2022
est
approuvé
à l’unanimité
avec
17
voix
pour.
Le
premier
point
abordé
à l’ordre
du jour
porte
sur
l’Approbation
du
Compte
Administratif
2021
Le
Maire,
Michèle
SEGAFREDO),
donne
la
parole
à
Monsieur
PASTUREL,
adjoint
aux
finances,
afin
que
ce
dernier
présente
au
Conseil
les
résultats
du
Compte
Administratif
2021.
Elle
se retire
ensuite
du
vote.
Après
examen,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
décide
:
- __ D’APPROUVER
le compte
administratif
2021
et d’arrêter
ainsi
les
comptes :
Section
de
Fonctionnement
:
Recettes
de
l'exercice
2021
1 798
375,03
€
Dépenses
de
l’exercice
2021
1 467
398,92
€
Résultat
de
l’exercice
antérieur
(si positif)
566
490,36
€
Résultat
de
clôture
de
Pexercice
897
466,47
€
Section
d’Investissement :
Recettes
de
l’exercice
2021
252
172,61
€
Dépenses
de
l'exercice
2021
165
894,25
€
Résultat
de
l'exercice
antérieur
(si positif)
83,18
€
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
86
361,54
€
Restes
à
réaliser
en
recettes
0,00
€
Restes
à réaliser
en
dépenses
- 55
943,12
€
Résultat
cumulé
927
884
,89
€
Mairie
d’Auxielle
— Le
Village
—
31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Télécopie
: 05
61
00
07
61
Email
: secretariaK@mairie-auzielle.
fr
Horaires
d'ouverture
: lundi
et mercredi
9h-12h
et
14h-18h,
vend.
9h-12b
et
14h-17h.
Page
1 sur
4 MAIRIE
D’AUZIELLE
Le
deuxième
point
abordé
à l’ordre
du jour
porte
sur
l’ Approbation
du
Compte
de
Gestion
2021.
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à
l'ordonnateur
et
que
le Conseil
Municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le
compte
administratif
du
Maire
sans
disposer
de
l'état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
le receveur
municipal.
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2021,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à Punanimité
des
membres
présents
ou
représentés
décide
:
-
D’APPROUVER
le compte
de gestion
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2021.
Ce
compte
de gestion,
visé
et
certifié conforme
par l'ordonnateur,
n'appelle
ni observation
ni réserve
de sa part
sur la tenue
des
comptes.
Le
troisième
point
abordé
à l’ordre
du jour
porte
sur
l’Affectation
du
Résultat
de
Fonctionnement
2021.
Après
présentation
devant
le
Conseil
Municipal,
le
compte
administratif
2021
du
budget
de
la
Commune
fait
apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
de
897
466,47
€.
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
l'affectation
des
résultats.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
décide :
-_
D’AFFECTER
le
résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’EXERCICE
2021
Résultat
de
fonctionnement
A-
Résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
+
330
976,11
€
B-
Résultats
antérieurs
reportés
+
566
490,36
€
C-
Résultat
à
affecter
+
897
466,47
€
D-
Solde
d’exécution
d'investissement
+
86
361,54
€
E-
Solde
des
RAR
d'investissement
- 55
943,12
€
F-
Besoin
de
financement
30
418,42
€
Affectation
=
C
+
897
466,47
€
1-
En
réserve
R
1068
0€
2-
Report
en
fonctionnement
R 002
+
897
466,47
€
Déficit
reporté
D002
0€
Le
quatrième
point
abordé
à l’ordre
du jour
porte
sur
l’Attribution
de
Subventions
aux
Associations.
Madame
le Maire
propose
d’attribuer
des
subventions
aux
associations
à hauteur
d’un
montant
précisé
dans
le tableau
ci-
dessous
et soumet
celles-ci
au
vote
de
l’Assemblée
Délibérante,
qui
se prononce
comme
suit :
ASSOCIATIONS
MONTANT
2022
POUR
|
CONTRE |
ABSTENTIONS
TCAL
3 160.00 €
17
0
0
CINEMA
STUDIO
7
37 700.00 €
16
1
0
COMITE
DES
FETES
3 160.00 €
16
0
1
COULEURS
D'AUZIELLE
228.00 €
17
0
0
COURBES
DU
31
180.00 €
17
0
1
JARDINS
FAMILIAUX
180.00 €
17
0
0
JSAL
4 500.00 €
17
0
0
MJC
24 280.00 €
17
0
0
TENNIS
DE TABLE
360.00 €
17
0
0
FONDS
DE
RESERVE
1 252.00 €
17
0
0
Mairie
d’'Auzielle — Le
Village — 31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Télécopie
: 05
61
00
07
61
Email
: secretariaK@Omairie-auzielle.fr
Horaires
d'ouverture
: lundi
et mercredi
9h-12b
et
14h-18b,
vend.
9h-12b
et 14h-17b.
Page
2
sur 4 MAIRIE
D'AUZIELLE
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
décide
:
-
D’ACCEPTER
d'attribuer
des
subventions
aux
associations
pour
un
montant
total
inscrit
dans
le tableau
ci-
dessus.
-
DE
PREVOIR
l'inscription
des
crédits
nécessaires
au
budget
2022
Le
cinquième
abordé
à l’ordre
du jour
porte
sur
le Vote
des
Taux
d’Imposition
2022.
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
PASTUREL,
Adjoint
aux
finances.
Ce
dernier
donne
connaissance
au
Conseil
Municipal
des
taux
d’imposition
2021
et
expose
les
prévisions
d’augmentation
des
bases
pour
l’année
2022.
Compte
tenu
de ces
éléments,
il propose
de
maintenir
à l’identique
les taux
du
foncier
bâti
et du
foncier
non
bâti, en
raison
de l’augmentation
de
3.4%
des
bases
foncières
décidée
par
l'Etat.
Madame
le Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
maintenir
à l’identique
les
taux
du
foncier
bâti
et du
foncier
non
bâti.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à chaque
fois
à lunanimité,
des
membres
présents
ou
représentés,
décide,
sans
modification
des
taux
précédemment
en
vigueur
:
-
DE
RETENIR
les
taux
suivants
pour
l’année
2022 :
e
40,7
%
pour
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
e
57,53
%
pour
la taxe
foncière
sur
les propriétés
non
bâties.
Le
sixième
et dernier
point
développé
à l’ordre
du jour
est
celui
du
Budget
Primitif
2022.
Madame
le Maire
donne
la parole
à Monsieur
PASTUREL,
adjoint
aux
finances.
Ce
dernier
présente
au
Conseil
Municipal
le Budget
Primitif
2022.
Il est demandé
aux
conseillers
de
voter
et de
valider
les
propositions
nouvelles
qui
y sont
inscrites.
DEPENSES
RECETTES
Section
de
fonctionnement
1
552
190,65
€
1
628
669,17
€
Résultat
de
Fonctionnement
reporté
(002)
897
466,47
€
Total
1 552
190,65
€
2 526
135,64
€
DEPENSES
RECETTES
Section
d'investissement
400
493,52
€
370
075,10
€
Résultat
d’Investissement
reporté
(001)
86
361,54
€
Restes
à
réaliser
55
943.12
€
Total
456
436,64
€
456
436,64
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
décide
:
- __ D’APPROUVER
le Budget
Primitif
2022
de
la Commune
et d’arrêter
ainsi
les
comptes
comme
suit :
e
Au
niveau
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement,
e
Au
niveau
du
chapitre
pour
la section
d’investissement.
Mairie
d'Auzielle
—
Le
Village
—
31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Télécopie
: 05
61
00
07
61
Erraïil
: secretariaK@mairie-auzielle.fr
Horaires
d'ouverture
: lundi
et mercredi
9h-12h
et 14h-18h,
vend.
9h-12h
et
14h-17h.
Page
3 sur
4 MAIRIE
D’AUZIELLE
Ouvrant
les questions
diverses,
Madame
le Maire
cède
la parole
Monsieur
CAMES
évoque
le
COPIL
de
l’EIMSET,
afin
d’acter
son
passage
en
catégorie
3,
afin
d’obtenir
une
subvention
du
Département
plus
importante
En
contrepartie
les
professeurs
de
musiques
devront
intervenir
sur
le
temps
scolaire.
De
plus
il
est
envisagé
d’intégrer
d’autres
communes,
comme
Montlaur
et
Odars,
afin
de
faire
diminuer
les
charges
de
fonctionnement.
Les
portes
ouvertes
de
l’école
auront
lieu
le
15
juin.
Trois
concerts
seront
organisés
le 20
et 27 juin
et le
1“ juillet
à l'Eglise
d’Auzielle.
La
séance
est
close
à 22h51.
Ce
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
29/03/2022,
a été
dressé
le 01/04/2022
à Auzielle. Le Maire, Michèle
SEGAFREDO
Mairie
d'Auxielle — Le
Village — 31650
AUZIELLE
Téléphone
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07
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Ermail : secretariaK@mairie-auzielle.fr
Horaires
d'ouverture
: lundi
et mercredi
9h-12h
et
14h-18b,
vend.
9b-12h
et
14h-17h.
Page
4 sur
4