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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes municipaux decembre 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Transports,
Date Numéro Thème Intitulé 5-déc.-24 A-2024-172 Autres Constitution de provisions pour dépréciation des actifs circulants sur l'exercice 2024 10-déc.-24 A-2024-173 Police municipale Occupation du domaine public (EARL Plantard - Les Terres Clémentes) - Autorisation 10-déc.-24 A-2024-174 Police municipale Dépigeonnage - centre bourg et église vouillé (société FAVI) 11-déc.-24 A-2024-175 Police Municipale Réglementant l'organisation d'un débit de boisson sur la Place des 5 Villages 11-déc.-24 A-2024-176 Fonctionnement des Assemblées Collectif de Gestion de l'Espace Enfance Jeunesse : Démission d'un membre nommé 12-déc.-24 A-2024-177 Fonctionnement des Assemblées Collectif de Gestion de l'Espace Enfance Jeunesse : Nomination d'un membre 11-déc.-24 A-2024-178 Police municipale Passage du Parlanjhe : Réglementation temporaire 11-déc.-24 A-2024-179 Police municipale Marché de Noël 2024 - Balade à poney - Réglementation circulation 13-déc.-24 A-2024-180 Police municipale Résidence Les Jardins de Jeanne / La Roselière : Maintien en exploitation 16-déc.-24 A-2024-181 Police municipale Occupation du domaine public (OUVRARD Nadia) - Autorisation 16-déc.-24 A-2024-182 Police municipale Occupation du domaine public (PAPET Philippe) - Autorisation 16-déc.-24 A-2024-183 Police municipale Occupation du domaine public (MASSIAS David) - Autorisation 16-déc.-24 A-2024-184 Police municipale Occupation du domaine public (EARL Les Huitres OLIVEIRA) - Autorisation 16-déc.-24 A-2024-185 Police municipale Occupation du domaine public (OUVRARD Nadia) - Autorisation 16-déc.-24 A-2024-186 Police municipale Occupation du domaine public (PAPET Philippe) - Autorisation 17-déc.-24 A-2024-187 Police municipale Occupation du domaine public (HUYNH Alain) - Autorisation Arrêtés (hors urbanisme et personnel communal)