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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete municipaux novembre 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Transports,
Date Numéro Thème Intitulé 4-nov.-24 A-2024-153 Police municipale Cérémonie commémorative du 11 novembre : Réglementaton de la circulation dans la Rue des Piots) 5-nov.-24 A-2024-154 Police municipale Réglementation temporaire rue de la Garenne (SCAM) 5-nov.-24 A-2024-155 Voirie Permission de voirie rue de la Garenne (CAN Assainissement) 5-nov.-24 A-2024-156 Police municipale Réglementation temporaire rue de la Garenne (INEO) 5-nov.-24 A-2024-157 Voirie Permission de voirie rue de la Garenne (GEREDIS) 12-nov.-24 A-2024-158 Autres Reprise de provisions pour risques contentieux 13-nov.-24 A-2024-159 Police municipale Réglementaire temporaire rue des Piots (INEO) 13-nov.-24 A-2024-160 Voirie Permission de voirie rue des Piots (GEREDIS) 14-nov.-24 A-2024-161 Police municipale Occupation du domaine public (SAS Les Copains à Bord) - Autorisation abrogée 14-nov.-24 A-2024-162 Police municipale Occupation du domaine public (SIMONNET Bernard) - Autorisation 14-nov.-24 A-2024-163 Police municipale Occupation du domaine public (JARRIGE Véronique) - Autorisation 19-nov.-24 A-2024-164 Police municipale Occupation du domaine public (BERTAUD Philippe et Magalie) - Autorisation 19-nov.-24 A-2024-165 Police municipale Règlementation temporaire stationnement véhicule pour élagage 12 rue de Boussantin NB ELAGAGE 20-nov.-24 A-2024-166 Police municipale Réglementation temporaire rue de Camballon Prolongation (Eiffage energie) 22-nov.-24 A-2024-167 Fonctionnement des assemblées CCAS - Nomination d'un membre 28-nov.-24 A-2024-168 Police municipale Occupation du domaine public (LUMEAU Odile) - Autorisation 28-nov.-24 A-2024-169 Police municipale Occupation du domaine public (FRITEAU Tania) - Autorisation 29-nov.-24 A-2024-170 Police municipale Réglementation temporaire rue de la Gare (INEO) 29-nov.-24 A-2024-171 Voirie Permission de voirie rue de la Gare Arthenay (GEREDIS) Arrêtés (hors urbanisme et personnel communal)