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Déliberation - ex9s8b53kyinpf2
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Chamvres.
Lien du pdf (Déliberation - ex9s8b53kyinpf2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE l'Yonne
Canton de Charny
Mairie de CHAMVRES
Place de la Mairie
89300 CHAMVRES
Tél : 03.86.91.02.46
Email : mairie.chamvres0221@orange.fr
Listes des délibérations lors de la séance du Conseil Municipal
du 6 Juillet 2023
N° Objet Décision du Conseil
2023/20 | Mise en place de la nomenclature budgétaire et Adoptée
comptable M57
2023/21 | Adhésion à la mission de médiation proposée parle | Adoptée
CDG89
2023/22 | Désignation d’un collège de déontologie mutualisé de | Adoptée
l'élu à l'échelle de la Communauté de Communes du
Jovinien
2023/23 | Adhésion de 7 communes de la Communauté de Adoptée
Communes Avallon Vézelay Morvan à la fédération
eaux Puysaye Forterre
2023/24 | Garderie périscolaire Adoptée
2023/25 | Renouvellement de l’adhésion à la Fondation du Adoptée
Patrimoine
2023/26 | Décision modificative Adoptée
2023/27 | Inscription Budgétaire Adoptée
Le Maire,
Patrice