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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste deliberations CCPG 04 02 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste deliberations CCPG 04 02 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Culture et patrimoine,
Pithiverais
>
conne
Gâtinais
Terre
fludacievse
Lecceccrcceceececeeceeececececd
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MARDI
4 FEVRIER
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quatre
février,
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
dûment
convoqués
le
vingt-neuf
janvier
deux
mille
vingt-cinq,
se
sont
réunis
à
Boësses,
sous
la
Présidence
de
Mme
Delmira
DAUVILLIERS.
En
exercice
: 57
Présents
: 36
Votants
: 46
Étaient
présents:
Mme
Ancile,
M.
Barrier,
M.
Bauer,
M.
Beaudeau,
M.
Bercher,
M.
Catinat,
M.
Crissa,
Mme
Dauvilliers,
M.
Desbois,
M.
Dujardin,
M.
Duverger,
M.
Gainville,
M.
Girard
Claude,
M.
Girard
Jean-Paul,
Mme
Goffinet,
M.
Haby,
M.
Jasselin,
M.
Laroche,
M,
Legendre
(Conseiller
suppléant
de
M.
Brichard),
M.
Léotard,
Mme
Lévy,
M.
Masson,
M.
Nebout,
Mme
Pasquet,
Mme
Pelhâte,
M.
Petiot,
M.
Pierron,
Mme
Pommier
Florence,
Mme
Pommier
Marie-Thérèse,
Mme
Ragobert,
M.
Rivière,
Mme
Roullet,
M.
Sureau,
M.
Thomas,
M.
Vermassen
(Conseiller
suppléant
de
M.
Bonniez),
M.
Wera.
Etaient
excusés
: M.
Berthelot
Michel,
M.
Burleraux,
M.
Ciret,
M.
Citron,
Mme
Marie,
M.
Nauleau,
M.
Quelin,
Mme
Saby,
M.
Volkringer. Étaient
absents
: Mme
Couillaut,
M.
Gillet.
Pouvoirs: Mme
Berthelot
Christine
à
M.
Girard
Jean-Paul,
M.
Bouteille
à
Mme
Pasquet,
M.
Chanclud
à
Mme
Roullet,
M.
Douillot
à
M.
Masson,
M.
Gaurat
à
Mme
Dauvilliers,
Mme
Herblot
à
M.
Nebout,
M.
Luche
à
M.
Beaudeau,
M.
Mangeant
à
Mme
Lévy,
M.
Matignon
à M.
Laroche,
Mme
Sonatore
à M.
Bercher.
Pierre
Petiot
a été
élu secrétaire
de
séance.
Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L. 5211-
1et
L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
publiques.
Ordre
de
Numéro
Intitulé
de
la délibération
Avis
du
passage
|
délibération
Conseil
1
2025-01
[Modification
des
délégations
de
pouvoir
du
Conseil
communautaire
vers
la
Présidente
Favorable
de
la
CCPG
(majorité)
2
2025-02
|Création
de
postes
Favorable (unanimité)
3
2025-03
[Présentation
du
rapport
d’activités
2023
du
SIARCE
Pas
de
vote
4
2025-04
[Rapport
d’orientations
budgétaires
2025
Pas
de
vote
5
2025-05
|Convention
d'occupation
de
logements
communaux
à titre
précaire
et
révocable
sur
la
Favorable
commune
Le
Malesherbois
{unanimité)
6
2025-06
|Participation
exceptionnelle
au
projet
de
création
d’une
œuvre
d'art
visuelle
concernant
Favorable
l’œuvre
de
Bernadette
DESPRES
(unanimité)
7
2025-07
|Modification
de
la
tarification
des
services
communautaires
—
Service
Enfance
éducation
Favorable
- À
compter
du
1°
mars
2025
{unanimité)
8
2025-08
[Avis
sur
le
projet
d'augmentation
de
l’activité
de
l’abattoir
SARL
Les
Gourmets
de
nos
Favorable
fermes
(majorité)
9
2025-09
|Modification
du
règlement
d'aide
au
fonds
partenarial
économie
de
proximité
Favorable {unanimité)
Beaune-la-Rolande,
le 4
février
2025
Le
secrétaire
de
séance,
La
Présidente,
Pierre
PETIOT
_
Delmira
DAUVILLIERS
Conseil
du
mardi
4
février
2025
—
Boësses
1