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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberations CCPG 02 04 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberations CCPG 02 04 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
Pithiverais
æ
ns
Gâtinais
à
.
Terre
Aludalievse
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MARDI
2 AVRIL
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
deux
avril,
les
membres
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
dûment
convoqués
le
vingt-six
mars
deux
mille
vingt-quatre,
se
sont
réunis
à
Boiscommun,
sous
la
Présidence
de
Mme
Delmira
DAUVILLIERS.
En
exercice
: 58
Présents
: 40
Votants
: 53
Étaient
présents:
Mme
Ancile,
M.
Bauer,
M.
Beaudeau,
M.
Bercher,
M.
Berthelot
Michel,
M.
Bougréau,
M.
Burleraux,
M.
Catinat,
Mme
Couillaut,
M.
Crissa,
Mme
Dauvilliers,
M.
Dujardin,
M.
Gainville,
M.
Gaurat,
M.
Gillet,
M.
Girard
Claude,
Mme
Goffinet,
M.
Haby,
Mme
Herblot,
M.
Jasselin,
M.
Laroche,
M.
Legendre
{Conseiller
suppléant
de
M.
Brichard),
M.
Léotard,
Mme
Lévy,
M.
Luche,
M.
Mangeant,
M.
Masson,
M.
Nebout,
Mme
Pelhâte,
M.
Petiot,
Mme
Pommier
Florence,
Mme
Pommier
Marie-Thérèse,
M.
Quelin,
Mme
Ragobert,
M.
Rivière,
Mme
Roullet,
M.
Sureau,
M.
Thomas,
M.
Volkringer,
M.
Wera. Etaient
excusées
: Mme
Trémintin
et Mme
Reno
(DGFIP).
Étaient
absents
: M.
Citron,
M.
Ciret,
M.
Matignon,
M.
Pierron,
Mme
Saby.
Pouvoirs:
M.
Barrier
à
M.
Berthelot,
Mme
Berthelot
Christine
à
Mme
Dominique
Roullet,
M.
Bonniez
à
Mme
Herblot,
M.
Bouteille
à
M.
Laroche,
M.
Chanclud
à
M.
Bercher,
M.
Desbois
à
Mme
Pommier
Marie-Thérèse,
M.
Douillot
à
M.
Masson,
M.
Duverger
à
Mme
Ragobert,
M.
Girard
Jean-Paul
à
Mme
Dauvilliers,
Mme
Marie
à
Mme
Ancile,
M.
Nauleau
à
M.
Nebout,
Mme
Pasquet
à M.
Gaurat,
Mme
Sonatore
à M.
Catinat.
Pierre
Petiot
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L. 5211-
1 et L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
publiques.
Ordre
de
Numéro
Intitulé
de
la délibération
Avis
du
passage
|
délibération
Conseil
1
2024.24
|Compte
de
Gestion
2023
du
Budget
Principal
Favorable
2
2024.25
|Compte
de
Gestion
2023
des
Budgets
Annexes
Favorable
3
2024.26
|Compte
Administratif
2023
du
Budget
Principal
Favorable
4
2024.27
|Comptes
Administratifs
2023
des
Budgets
Annexes
Favorable
5
2024.28
|Affectation
du
résultat
2023
du
Budget
Principal
de
la CCPG
Favorable
6
2024.29
[Affectation
du
résultat
2023
des
Budgets
annexes
de
la
CCPG
Favorable
7
2024.30
|Bilan
2023
des
AP/CP
du
Budget
Principal
et des
budgets
annexes
Favorable
8
2024.31
[Autorisations
de
programme
et
crédits
de
paiement
2024
(AP/CP)
2024
du
Budget
Annexe |
Favorable
Logements
Boissin
9
2024.32
[Autorisations
de
programme
et
crédits
de
paiement
(AP/CP)
2024
du
Budget
Principal
Favorable
10
2024.33
|Constitution
de
provisions
semi
budgétaires
—
Budget
Principal
Favorable
11
2024.34
[Fixation
du
produit
fiscal
attendu
2024
GEMAPI
Favorable
12
2024.35
[Taux
Fiscalité
Directe
2024
Favorable
13
2024.36
|Taux
TEOM
2024
Favorable
14
2024.37
|Subvention
2024
du
Budget
Principal
au
budget
annexe
SPANC
Favorable
15
2024.38
|Versements
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2024
Favorable
16
2024.39
[Subvention
à l'association
Artegraf
(Le
Malesherbois)
Favorable
17
2024.40
|Budget
Primitif
2024
du
Budget
Principal
Favorable
18
2024.41
|Budget
Primitif
2024
des
Budgets
Annexes
Favorable
19
2024.42
|Avis
sur
le
projet
de
périmètre
d’un
syndicat
issu
de
la
fusion
du
SIAEP
de
Nemours-Saint- |
Favorable
Pierre,
du
SMF
des
eaux
de
la
Région
de
Buthiers,
du
SIE
de
Burcy-Fromont-Rumont
et
du
SIAEP
de
Grez-Moncourt
et approbation
des
statuts
20
2024.43
[Avenant
n° 3 convention
de
service
unifié
d'instruction
des
autorisations
du
droit
des
sols
Favorable
21
2024.44
|Avenant
n°1
à la Convention
Territoriale
Globale
avec
la CAF
du
Loiret
Favorable
22
2024.45
|Convention
de
co-maîtrise
d'ouvrage
pour
la
réalisation
de
travaux
d'isolation
thermique
et |
Favorable
la création
d’un
réseau
de
chaleur
mutualisé
avec
la commune
de
Nibelle
23
2024.46
|Répartition
des
agents
suite
à
la
prise
de
compétence
eau
et
assainissement
par
la
CCPG
et |
Favorable
à des
dissolutions
de
syndicats
de
communes
24
2024.47
|Mise
à jour
de
l'intérêt
communautaire
Développement
Economique
Favorable
Conseil
du
mardi
2 avril
2024
— Boiscommun
1 Beaune-la-Rolande,
le
2
avril
2024
Le
secrétaire
de
séance,
La
Présidente,
Pierre
PETIOT
Delmira
DAUVILLIERS
fiquement
par:
Delmira
DAUVILLIERS
ajure
: 03/04/2024
Pithiverais
Gatinais
- Présidente
Conseil
du
mardi
2 avril
2024—
Boiscommun
2