Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2019 13 DELIB
Déliberation - 2019 111 DELIB 1
Déliberation - 2019 28 DELIB
Déliberation - 2019 58 DELIB
Déliberation - 2019 66 DELIB
Déliberation - 2019 30 DELIB
Déliberation - 2019 49 DELIB
Déliberation - 2019 19 DELIB
Déliberation - 2019 114 DELIB 1
Déliberation - 2019 73 DELIB
Déliberation - 2019 87 DELIB
Document publié le Lundi 4 novembre 2019 par la commune de Langueux.
Lien du pdf (Déliberation - 2019 87 DELIB)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Jeunesse,
COMMUNE DE LANGUEUX
Côtes d'Armor
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 04 novembre 2019
L'an deux mille dix-neuf, le quatre novembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Thérèse JOUSSEAUME, Maire de la Ville de Langueux
Etaient présents Mesdames Thérèse JOUSSEAUME, Françoise HURSON, Françoise ALLANO, Marie-Hélène BISEUL, Brigitte MERLE, Claudine LE BOUEC, Gwenaëlle TUAL, Nadège PICOLO, Caroline BAGOT-SIMON
Messieurs Alain LE CARROU, Michel BOUGEARD, Jean-Pierre REGNAULT, Claude DESANNEAUX, Daniel LE JOLU, Patrick BELLEBON, Jean BELLEC, Eric LE BARS, Bertrand BAUDET, Eric TOULGOAT, Richard HAAS, Cédric HERNANDEZ, Yann SOULABAIL
Absents excusés Mesdames Chantal ROUILLE (pouvoir donné à Alain LE CARROU), Isabelle ETIEMBLE (pouvoir donné à Richard HAAS)
Messieurs Jean-Louis ROUAULT (pouvoir donné à Michel BOUGEARD), Adrien ARNAUD (pouvoir donné à Françoise HURSON), Pierre-Marie CARSIN (pouvoir donné à Brigitte MERLE), Olivier LE CORVAISIER (pouvoir donné à Cédric HERNANDEZ)
Secrétaire Madame Gwénaëlle TUAL
Secrétaire Adjoint Monsieur Cédric HERNANDEZ
Secrétaire auxiliaire Monsieur Yannick RAULT, Directeur Général des Services
Rapport n° 2019-87 SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES : MASNAT, AGFL, ANCIENS
COMBATTANTS
Rapporteur : Monsieur Alain LE CARROU, 1er Adjoint aux Finances, au Personnel et à l’Administration Générale
1/ PARRAINAGE SCOLAIRE DE COLLEGIENS DE DABAGA – SUBVENTION MASNAT
Par délibération du 24 septembre 2012, la Ville de Langueux, déjà présente au Niger avec la Coopération Décentralisée, s’engageait auprès de l’association MASNAT à parrainer 4 élèves de la Ville de Dabaga pour toute la durée de leur scolarité au collège.
Pour ce faire, la Ville de Langueux verse chaque année à l’association MASNAT une subvention par enfant permettant ainsi de financer son accueil par un membre de sa famille ou un tuteur désigné par l’association.
En effet, compte tenu des distances importantes entre le collège et les lieux de résidence des élèves, certains enfants ne peuvent poursuivre leurs études, faute d’internat.
Il faut préciser que l’aide n’est pas nominative, c’est-à-dire attribuée à un élève en particulier. Si un élève ne poursuit pas sa scolarité, un autre enfant bénéficiera de la subvention.
En 2018/2019, sur un effectif de 22 élèves de Dabaga, 18 d’entre-deux ont été promus dans la classe supérieure, 2 redoublent, et 1 élève a été exclu.
En tout, ce sont 150 élèves qui ont été parrainés. Ceci témoigne du dynamisme et de la confiance qui est faite à cet organisme concernant la formation des jeunes filles et garçons, de leur émancipation et du développement local. C’est pourquoi, plus que jamais, il me paraît important que nous puissions continuer ce partenariat.
Pour l'année 2019/2020, l’association sollicite un parrainage annuel pour 5 nouveaux enfants, à verser à l'association pour l'année scolaire, qui démarre en octobre au Niger.
Aussi, je vous propose :
➢ de reconduire pour l’année 2019/2020 la subvention, mais pour 5 élèves : 160 € X 5 élèves = 800 €, accordée à l’association MASNAT ;
➢ de reconduire cette action pour un minimum de 4 ans (5 ans en cas de redoublement), soit jusqu’à l’année scolaire 2020/2023 ;
2/ AGFL ET ANCIENS COMBATTANTS
Depuis l’examen et le vote des subventions 2019 le 04 mars 2019 et l’examen de demandes complémentaires le 03 juin 2019, de nouvelles demandes de subvention nous sont parvenues.
Je vous propose de procéder à leur examen et vous précise que les crédits prévisionnels ont été inscrits au Budget Primitif 2019.
Il s'agit des demandes suivantes (voir tableau ci-joint) :
Aussi, je vous propose :
➢ de répondre positivement à ces demandes de subventions complémentaires ;
➢ d’autoriser Madame la Maire, ou son représentant, à signer tout document se rapportant à cette délibération.
Le présent rapport, mis aux voix, est ADOPTE à l’unanimité.
DemandeS de subventions complémentaires 2019
Date
demande Nom de l’association Objet
Somme
sollicitée
Proposition
Pour accord Observations
17/09/2019
Association
Gym Form
Langueusienne
A.G.F.L
Gymnastique Non spécifiée 304 € 2018 : 304 €
31/09/2019 Anciens CombattantS
Commémoration
des 8 mai et
11 novembre
Non spécifiée 250 € 2018 : 250€
TOTAL 0 € 554 € 554 €