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Déliberation - 2026 24D Tarifs des regies
Déliberation - 2024D12 Tarifs des produits communaux
Déliberation - 2023 13 Tarifs des produits communaux
Déliberation - Delib 2021 24D Tarifs regie
Document publié le Samedi 9 janvier 2021 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2021 24D Tarifs regie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt et un et le deux juillet,
le Conseil
Municipal
de cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)s
en
exercices
: AURRAN
Robert,
BOUZIDI
Yasmine,
CATAVITELLO
Thierry,
FAVARO
Marion,
LAURENT
Marianne,
MURAZZANO
Marc,
PAPIER
Patrick,
RALLON
Daniel,
Absents
excusés
: M.
JACOB
Patrick
représenté
par
M.
IPPOLITO
Philippe,
Absents
: Mme
SAMPEDRO
Nathalie
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 14
Votants
: 14
Pour
: 14
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2021_24D
Bis
: Tarifs
des
régies
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
précédentes
délibérations
fixant
les tarifs
des
régies.
I| propose
ainsi
de
redélibérer
sur
l’ensemble
des
tarifs
et
les
compléter
comme
suit
au
2 juillet
2021 :
Salle
de
sports :
Personnes
domiciliées
sur
Personnes
non
domiciliées
à
Clans
Clans
Abonnement à l’année
|
100€
160 €
Abonnement
au
trimestre
30
€
43
€
Abonnement
au
mois
12
€
16
€
Badge
initial
5 €
Rachat
d’un
badge
10
€
AR
Prefecture
006-210600425-20210702-2021D24-DE Reçu le 12/07/2021 Publié
le 12/07/2021 Y_
Gîtes
loués
au
mois,
à la semaine
ou
au
weekend
(Barri
et
Rue
droite)
:
,
Tarifs
au
week
end
eo
.
|
.
N°
GITES
Capacité
Surface
,
Tarifs
à
la
semaine
Tarifs
au
mois
(2 nuitées)
3101
2àa3pers
34
m°?
95,00
€
150,00
€
370,00
€
3102
1à2pers
21
m°
75,00
€
125,00
€
320,00
€
3103
1à2pers
16
m°?
75,00
€
125,00
€
320,00
€
3104
là
2pers
20
m?
75,00
€
125,00
€
320,00
€
3033
1à2pers
18
m°
75,00
€
125,00
€
320,00
€
3034
2à3pers
34
m°
95,00 €
150,00
€
370,00
€
3036
6àa8pers
85
m°?
105,00
€
210,00
€
520,00
€
Gîtes
loués
au
week
end,
à
la
semaine,
ou
au
mois
(Scipion)
:
Tarifs
au
week
end
:
N°
GITES
Capacité
Surface
Tris
a
Week
end
(2 nuitées)
3110
3 à 4 pers
28
m°
100,00
€
3111
6 à 8pers
53 m2
115,00 €
3112
1à
2pers
23
m°
80,00
€
3113
3 à 4 pers
28
m°?
100,00
€
3114
1à
2pers
23
m?
80,00
€
Tarifs
à
la
semaine
:
Tarifs
basse
saison
Tarifs
moyenne
saison|
Tarifs
haute
saison
N°
GITES
Capacité
Surface
Semaine
Semaine
Semaine
(mai,
juin,
septembre)
(juillet,
août)
3110
3à4pers
28
m?
150,00
€
180,00
€
270,00
€
3111
6a8pers
53
m?
240,00
€
290,00
€
330,00
€
3112
1à2pers
23
m?
125,00
€
145,00
€
205,00
€
3113
3à4pers
28
m°
150,00
€
180,00
€
270,00
€
3114
1à2pers
23
m?
125,00
€
145,00
€
205,00
€
Tarifs
au
mois :
Tarifs
basse
saison
Tarifs
moyenne
saison|
Tarifs
haute
saison
N°
GITES
Capacité
Surface
Mois
Mois
Mois
(mai,
juin,
septembre)
(juillet,
août)
3110
3à4pers
28
m?
370,00
€
415,00
€
650,00
€
3111
6àa8pers
53
m?
520,00
€
650,00
€
870,00
€
3112
1à2pers
23
m?
320,00
€
350,00
€
500,00
€
3113
3 à 4pers
28
m°?
370,00
€
415,00
€
650,00
€
3114
1àa2pers
23
m?
320,00
€
350,00
€
500,00
€
Ÿ
Charges
gîtes :
Eau
au
forfait
: 5€
la
semaine
ou
20
€
le
mois
Electricité
: 0.15
kWh
Location
de
draps
jetables
: 8 €
la
paire
AR
Prefecture
006-210600425-20210702-2021D24-DE Reçu le 12/07/2021 Publié
le 12/07/2021 Ÿ”_
Produits
touristiques : -
Location
vélo
: 20
€ par
jour
ou
10
€
la demie
journée
-
Livre
à
l'unité:
5€
YŸ
Exploitation
forestière
:
-
Sapin
: 6.50
€
HT
la
stère,
-
Epicéa
: 6.50
€
HT
la
stère,
-__Pin:6.50€
HT
la
stère,
-
Mise
en
place
de
ruches
à
l'unité
: 5.07
€
YŸ”_
Produits
du
plan
d’eau :
-
Entrée
enfants
de
3 à
12
ans
:2€
-
Entrée
Ado
de
12
à
17
ans:3€
-
Entrée
Adulte
au-delà
de
17
ans
: 4
€
-
Carte
11
entrées
« adulte
» : 40
€
-
Carte
11
entrées
«
Ado
»
: 30
€
-
Carte
11
entrées
«
enfant
»
: 20
€
-
Location
bain
de
soleil
à la journée
: 3 €
-
Location
parasol
(complet)
à
la journée :
4 €
-
Brassards
: 4.5
€
-
Couches
maillot
: 2€
-
Lunettes
enfants
: 5 €
-
Lunettes
adultes :
5.5
€
-
Pincenez:2€
-
Bouchons
oreille
: 2
€
-
Boxers
enfants
: 7
€
-
Boxers
adultes
: 10
€
-
Masque
enfant
: 10
€
-
Gel
douche
bio
: 1.5€
-
Crème
solaire
bio
: 25
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouf
l'exposé
du
Maire,
et après
en
avoir
délibéré
:
CHARGE
Monsieur
Le
Maire
de
signer
tous
documents
à cet
effet.
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le
Lo?
209}
Et publication
ou notification
du
\910f (fon)
Roger]
MARIA
AR
Prefecture
006-210600425-20210702-2021D24-DE Reçu le 12/07/2021 Publié
le 12/07/2021