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Déliberation - Délib 2019 16D Tarifs des régies
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2019 16D Tarifs des régies)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
AR
PREFECTURE
006-210600425-20130614-2019_16D-DE Reçu
le
19/06/2019
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille dix-neuf
et le quatorze juin,
le Conseil
Municipal
de cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
GRANIERI
Didier,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)s
en
exercices
: AURAN
Robert,
LAURENT
Marianne,
PELLEGRINO
Marcel,
RALLON
Daniel.
Absents
excusés
: Madame
SAMPEDRO
Nathalie
représentée
par
M.
PELLEGRINO
Marcel.
Absents
: Madame
SCHERHAG
Marielle,
Monsieur
AUBERT
Éric
Convocation
du :
6 juin
2019
Nb
de
membres
: 12
Présents
: 10
Votants
: 10
Pour
:10
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2019_16D
: Tarifs
des
régies
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
précédentes
délibérations
fixant
les
tarifs
des
régies.
Il
propose
ainsi
de
redélibérer
sur
l’ensemble
des
tarifs
et
les
compléter
comme
suit
au
1°'
juillet
2019:
Ÿ_
Salle
de
sports
:
Personnes
domiciliées
sur
Personnes
non
domiciliées
à
Clans
Clans
Abonnement
à l’année
100
€
160
€
Abonnement
au
trimestre
30
€
D
38€
0
Abonnement
au
mois
12€
16
€
Badge
initial
5€
Rachat
d’un
badge
10
€
Y_
Gîtes
loués
au
mois,
à
la semaine
ou
au
weekend
(Barri
et
Rue
droite)
:
N°
GITES
Capacité
Surface
|Tarifsauweekend|
Tarifs
à la semaine
Tarifs
au
mois
3101
2à3pers
34 m?
95,00 €
145,00 €
365,00
€
3102
1à2pers
21m?
75,00€
120,00
€
315,00
€
3103
1à2pers
16m?
75,00€
120,00
€
315,00€
3104
1à
2pers
20
m?
75,00€
120,00
€
315,00
€
3034
2à3pers
34
m?
95,00€
145,00
€
365,00
€
3035
2à3pers
34 m?
95,00 €
145,00 €
365,00€
3036
6à8pers
85 m°?
105,00 €
210,00 €
520,00€ AR
PREFECTURE
006-210600425-20130614-2019_16D-DE Reçu
le
19/06/2019
Y_
Gîtes
loués
au
week
end,
à
la
semaine,
ou
au
mois
(Scipion)
:
Tarifs
au
week
end
:
N° GITES |
Capacité |
Surface |
l#'ifsau weekend
(2nuitées)
3110
3à4pers
28
m?
99,00
€
3111
6à8pers
53
m°?
112,00
€
3112
1à2pers
23
m?
77,00
€
3113
3à4pers
28
m?
99,00
€
3114
1à2pers
23
m?
77,00
€
Tarifs
à
la
semaine :
.
.
Tarifs
moyenne
saison|
Tarifs
haute
saison
N°GITES
|
Capacité
Surface
re
see
Seson
Semaine
Semaine
Semaine
:
ni
LE
à
(mai,
juin,
septembre)
(juillet,
août)
3110
3à4pers
28
m?
145,00
€
177,00
€
262,00
€
3111
6à8pers
53
m°?
233,00
€
283,00
€
328,00
€
3112
1à2pers
23
m°?
120,00
€
140,00
€
201,00
€
3113
3à4pers
28m?
145,00
€
177,00
€
262,00
€
3114
1à2pers
23
m°?
120,00
€
140,00
€
201,00
€
Tarifs
au
mois
:
:
.
Tarifs
moyenne
saison|
Tarifs
haute
saison
Lo
Tarifs
basse
saison
.
.
N°
GITES
Capacité
Surface
Mois
Mois
Mois
(mai,
juin,
septembre)
(juillet,
août)
3110
3à4pers
28
m°?
365,00
€
415,00
€
625,00
€
3111
6à8pers
53m?
520,00
€
650,00
€
861,00
€
3112
1à2pers
23
m?
315,00
€
350,00
€
490,00
€
3113
3à4pers
28 m°?
365,00
€
415,00 €
625,00 €
3114
1à2pers
23
m?
315,00
€
350,00
€
490,00
€
Ÿ_
Charges
gîtes
:
-
Eau
au
forfait
: 5€
la semaine
ou
20
€ le mois
-
Electricité
: 0.15
KWh
-__
Location
de
draps
jetables
: 5 €
la paire
Ÿ_
Produits
touristiques
:
-__
Location
vélo
: 20
€ par
jour
ou
10
€
la demie
journée
-
Livre
à l’unité:5
€
Ÿ_
Exploitation
forestière
:
-
Sapin
: 6.50
€
HT
la
stère,
-_
Epicéa
: 6.50
€
HT
la
stère,
- __
Pin:6.50€
HT
la
stère,
-
Mise
en
place
de
ruches
à l’unité
: 5.07
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
oui
l'exposé
du
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré
:
CHARGE
Monsieur
Le
Maire
de signer
tous
documents
à cet
effet.
Ainsi
fait
et délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Le
Maäir
Acte
rendu
exécutoire
.
Après
dépôt
en préfecture
le
\9 le
{ 409
Et publication
ou notification
du
19 (CG (Qo\9
Rogel
MARIA