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Déliberation - LISTE DELIB 20112025
Document publié le Lundi 20 octobre 2025 par la commune de Margency.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 20112025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
:
Margency
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/11/2025
.
:
Approuvé à
DEL1-20112025
[Nomination du secrétaire de séance
:
ue
l'unanimité
|
k
,
Approuvé à
DEL2 - 20112025
|Approbation du procès-verbal de la séance du 16/10/2025
PP
nc
l'unanimité
.
:
Approuvé à
DEL3 - 20112025
|Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire
ne
DELA - 20112025
Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation
Approuvé à
des transferts de charges N°11
l'unanimité
Convention de partenariat 2025-2026 avec l’ Association Unis Cité
pour
la
mobilisation
d’une
équipe
de
2
volontaires
n
|
L.
:
.
|
:
Approuveé à
DELS
- 20112025
|(service
civique)
auprès
des
séniors
isolés
de
la
Commune
l'unanimité
afin
de
favoriser
le
bien
être
et
le
bien
vivre
des
personnes
âgées à leur domicile.
.
À
on
.
Approuvé à
DEL6 - 20112025
| Admission en créances éteintes de titres de recettes
ui
l'unanimité
.
ce
o
Approuvé
à
DEL7 - 20112025
[Décision Modificative N°6
PP
ue
l'unanimité
.
Approuvé à
DEL8 - 20112025
IConvention Globale Territoriale avec la CAF
PP
ue
l'unanimité
ue
Approuvé à
DEL9- 20112025
[Modification du Tableau des effectifs
PP
us
l'unanimité
Munipalisation de l' Allée Edmont Michelet (parcelle AC161)
Aporouvé à
DEL10 - 20112025
Jet autorisation de signer une servitude de réseaux
PP
Ë
,
.
l'unanimité
d'assainissement Municipalisation de l'Allée des Emplés (parcelle AC24)
et
Aporouvé à
DEL11 - 2011025
{autorisation de signer une servitude de réseaux
PP
ee
...
l'unanimité
d'assainissement
D
Approuvé à
DEL12 - 20112025
[Subvention Conférence des Financeurs
«PP
ue
l'unanimité Approuvé à la majorité
DEL13 - 20112025
Mise en place d’une collecte de dons
Accusé de réception en préfecture 095-219503695-20251124-LISTEDELIB20112-AU Date de télétransmission : 24/11/2025 Date de réception préfecture : 24/11/2025 DEL14 - 20112025
Ralliement à
la procédure
de renégociation du contrat groupe
d'assurance
statutaire
2027-2030
du
Centre
Approuvé à
}
|
l'unanimité
Interdépartemental de Gestion. Demande
de
subvention
exceptionnelle
-DSIL-
Travaux
L.
x
.
:
:
,
.|
Approuve
à
DEL15 - 20112025
JÉcole Elémentaire suite dégats causés par la tornade du lundi
l'unanimité
20 octobre 2025 Demande
de
subvention
Etat
-
Conseil
Régional
-
Conseil
UN
|
u
:
:
.
Approuvé
à
DEL15Bis- 20112025] Départementale
-
Dégats
causés
par
la
tornade
du
lundi
20
l'unanimité
octobre 2025
Accusé de réception en préfecture 095-219503695-20251124-LISTEDELIB20112-AU Date de télétransmission : 24/11/2025 Date de réception préfecture : 24/11/2025