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Conseil Municipal - 1763130653 CONVOC CM 20112025
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 10h45 par la commune de Margency.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1763130653 CONVOC CM 20112025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Margency,
le
14
Novembre
2025
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
J'ai
l’honneur
de
vous
faire
connaître
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
le :
Jeudi
20
novembre
2025
à
20
H
30
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
Ordre
du
Jour :
1 - Nomination
du
secrétaire
de
séance
2 —
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
16
octobre
2025
3 - Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
4
—
Approbation
du
rapport
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
transferts
de
charges
N°11 5
-
Convention
de
partenariat
2025-2026
avec
l'Association
Unis-Cité
pour
la
mobilisation
d’une
équipe
de
2
volontaires
(service
civique)
auprès
des
séniors
isolés
de
la Commune
afin
de
favoriser
le bien
être
et
le bien
vivre
des
personnes
âgées
à leur
domicile.
6-
Admission
en
créances
éteintes
de
titres
de
recettes
7 -
Décision
Modificative
N°6
8 — Convention
Globale
Territoriale
avec
la CAF
9 -
Modification
du
Tableau
des
effectifs
10
—
Autorisation
de
signer
l’acte
de
vente
«
Allée
Edmont
Michelet
»
(parcelle
AC161)
pour
l’euro
symbolique
et
autorisation
de
signer
une
servitude
Mairie
de
Margency
5,
avenue
Georges
Pompidou
95580
Margency
info@mairie-margency.fr
01
34
27
40
40
www.mairie-margency.fr
01
34
16
13
01
Ville-de-Margency 11
—
Autorisation
de
signer
l'acte
de
vente
«
Allée
des
Emplés
»
(parcelle
AC24)
pour
l'euro
symbolique
et autorisation
de
signer
une
servitude
12
— Subvention
Conférence
des
Financeurs
13
- Mise
en
place
d'une
collecte
de
dons
14
—
Ralliement
à la procédure
de
renégociation
du
contrat
groupe
d’assurance
statutaire
2027-
2030
du
Centre
Interdépartemental
de
Gestion.
15
-
Demande
de
subvention
exceptionnelle
-DSIL-
Dégats
causés
par
la tornade
du
lundi
20
octobre
2025
Comptant
sur
votre
présence
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
ma
considération
distinguée.
_Æe
Maire,
Ed
Thierry
B
TT
/
UN