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Convocation - convocation conseil municipal 27 septembre 2023 643814
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Puy-Saint-Eusèbe.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 27 septembre 2023 643814)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE PUY-SAINT-EUSEBE
CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL
A l’attention de :
MATHERON Christophe, BERGERETTI Olivier, CONSTANS Céline, ALLEC Rémi, LENOIR Richard, MARTIN Sébastien, PIECQ Alain, MAGNAN Patrick, NORBERT Michel, BERROD Fabien
Madame, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu le :
Mercredi 27 septembre 2023 à 19h00
Merci d’indiquer votre présence ou absence en mairie par téléphone ou par mail.
Veuillez agréer, Madame, Messieurs, l'assurance de ma considération distinguée.
Le 19 septembre 2023
Le Maire,
Gustave BOSQ
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du précédent conseil du 29 juin 2023
DELIBERATION : Taxe d’habitation : assujettissement des logements vacants DELIBERATION : Taxe d’habitation : exonération en faveur des locaux meublés à titre de gîte rural, meublés de tourisme ou des chambres d’hôtes
DELIBERATION : Taxe d’habitation : majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
DELIBERATION : Révision libre des attributions de compensations DELIBERATION : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Questions diverses :
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POUVOIR :
Je soussigné :
Donne pouvoir à :
De me représenter à la réunion du conseil municipal à la mairie le :
Fait à Puy-Saint-Eusèbe, le