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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puy-Saint-Eusèbe.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal 1er septembre 2026 1827269)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Mairie
quy-Saint-Euse,
=
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
SEPTEMBRE
2026
- 19H00
Etaient
présents
: Gustave
BOSQ
-
Patrick
MAGNAN
-
Sophie
SEARD
-
Joëlle
LEYRIS
-
Rémi
ALLEC
-
Sébastien
MARTIN
-
Dylan
TAVAN
-
Jennifer
KELLER
Absents
et
excusés
: Christophe
MATHERON
procuration
à
Sophie
SEARD
Muriel
BETTY
procuration
à
Rémi
ALLEC
Céline
CONSTANS
procuration
à
Joëlle
LEYRIS
Secrétaire
de
séance
: Joëlle
LEYRIS
Le
quorum
étant
atteint,
l'assemblée peut
normalement
délibérer.
Monsieur
le
Maire ouvre
la
séance
et
remercie
les
participants
de
leur
présence,
ORDRE
DU
JOUR
>
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
PRECEDENTE
SEANCE
DU
06
AOÛT
2026
:
>
DELIBERATION
: CONVENTION
D'UTILISATION
DES
LOCAUX
COMMUNAUX
PAR
LE
SIVU
DE
L'ECOLE
DES
PUYS
;
>
QUESTIONS
DIVERSES
1 -
APPROBATION DU
PV
DU
06
AOÛT
2026
Monsieur
le
Maire
soumet
à
l'approbation
du
Conseil
le
procès-verbal
de
la
dernière
séance
du
06
août 2026. Le
procès-verbal
est
APPROUVE
à
l'unanimité.
Il
-
DELIBERATION
: CONVENTION
D'UTILISATION
DES
LOCAUX
COMMUNAUX
PAR
LE
SIVU
DE
L'ECOLE
DES PUYS
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée,
la
nécessité
de
mettre
en
place
une
convention
avec
le
SIVU
de
l'école
des
Puys
pour
l’utilisation
des
locaux
communaux.
Il
présente
la
convention,
objet
de
la
présente
délibération,
en
annexe.
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
à
l'unanimité
:
-APPROUVE
la
convention
d'utilisation
telle
que
présentée
;
-AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention
et
tous
les
documents
s'y
référant.I - QUESTIONS DIVERSES + _ Pôle de services et commerce :
Discussion
sur
la
location
du
commerce
du
pôle
de
service,
réunion
prévue
de
la
commission pour mettre en place les conditions de location et de gestion du commerce.
+
Utilisation des toilettes de la salle polyvalente par l'école : le personnel de l'école des Puys souhaiterait utiliser les toilettes de la salle polyvalente pendant le temps périscolaire. Cette demande fait suite à un besoin de surveillance des enfants pour accéder aux toilettes de l’école, à partir de la cantine scolaire. Le Conseil Municipal n'est pas favorable à la cette demande.
La séance est levée à 20h20
La Secrétaire de séance,
Le Maire,
Joëlle LEYRIS
Gustave BOSQ