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Document publié le Jeudi 24 février 2022 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Convocation - convocation ordre du jour cm du 24 fevrier 2022 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
Villard-de-Lans, le 18 février 2022
COMMUNE DE
VILLARD DE LANS
u 4
4 # 4
D 0!
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 24 FEVRIER 2022 A 18H
= Appel des présents
# Désignation d’un secrétaire de séance
»* Approbation du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2021
#“ Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021
Lecture des décisions prises en application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Ordre du jour Rapporteur
10 | Budget Primitif 2022 — Budget Principal C. CUIOC VILCOT
11 | Budget Primitif 2022 — Budget Eau C. CUIOC VILCOT
12 | Budget Primitif 2022 — Budget Assainissement C. CUIOC VILCOT
13 | Budget Primitif 2022 — Budget Bois et Forêt C. CUIOC VILCOT
14 | Budget Primitif 2022 — Budget Chaufferie Bois Bourg-Centre C. CUIOC VILCOT
15 | Taux d'imposition 2022 C. CUIOC VILCOT
16 | Acquisition d’un bien par voie de préemption S.BIRGE
17 | Dépôt d’un dossier de demande d’UTNS à la Côte 2000 A.MATHIEU
18 | Déclassement anticipé du parking P1 à la Côte 2000 A.MATHIEU
19 | Signature d’une promesse unilatérale d'achat avec la SAFER JP.UZEL
20 | Subvention pour la création de pignons lauzés (annule et remplace) JP. UZEL
21 | Approbation de conventions pluriannuelles d'autorisation de pâturage JP. UZEL
22 Tableau des effectifs — Modification N. GIRARD-BLANC
23 Subventions 2022 aux associations B. DUSSER
Questions diverses :
Le Maire,
Arnaud MATHIEU
Mairie de Villard de Lans - Place Pierre Chabert - 38250 Villard de Lans
Tél. : 04 76 94 50 00 - Fax : 04 76 94 10 95 - www.villard-de-lans.fr