Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation ordre du jour cm 29092022
Ordre du Jour - convoc ordre du jour cm 25112021
Convocation - 00 convocation et ordre du jour de la seance du
Convocation - convocation ordre du jour cm du 24 fevrier 2022 1
Convocation - convocation et ordre du jour cm09062022
Ordre du Jour - ordre du jour de la seance du conseil muniicpal du
Convocation - 1 convocation ordre du jour
Convocation - 00 convocation et ordre du jour cm du 7 decembre 2
Ordre du Jour - ordre du jour de la seance du conseil municipal du
Déliberation - liste des deliberations cm 9 mars 2023 2
Convocation - 1 convocation ordre du jour seance du cm du 9 mars 2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Convocation - 1 convocation ordre du jour seance du cm du 9 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
COMMUNE DE
VILLARD DE LANS
" Appel
Villard-de-Lans, le 3 mars 2023
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 9 MARS 2023 A 18H
des présents
" Désignation d’un secrétaire de séance
= Appro bation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022
“ Approbation du procès-verbal de la séance du 2 février 2023
" Lecture des décisions prises en application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Ordre du jour Rapporteur
26 Convention cadre petite ville de demain Arnaud MATHIEU
27 Décision modificative n°1 Budget principal Nadine GIRARD-BLANC
28 Décision modificative n°1 Budget Chaufferie Bois Jean-Paul UZEL
29 Site d'escalade de la Fauge : convention d'usage entre le département de Christophe ROBERT
l'Isère et la commune
30 Bilan des transactions foncières 2022 Serge BIRGÉ
31 Convention de mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la CCMV Véronique BEAUDOING
32 Protocole de dédommagement d’un usager d'un équipement communal Jean-Paul UZEL
33 Subvention pour l'installation d'équipement utilisant les énergies renouvelables | Jean-Paul UZEL
34 Subvention à l’association Vercors Rose Nadine GIRARD-BLANC
Réponses aux questions écrites :
Le Maire,
Arnaud MATHIEL
COS
Mairie de Villard de Lans - Place Pierre Chabert - 38250 Villard de Lans
Tél. : 04 76 94 50 00 - Fax : 04 76 94 10 95 - www.villard-de-lans.fr