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Ordre du Jour - ordre du jour
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Ordre du Jour - convoc ordre du jour cm 25112021
Document publié le Vendredi 19 novembre 2021 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc ordre du jour cm 25112021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
COHMUNE DE Villard-de-Lans, le 19 novembre 2021 VILLARD DE LANS
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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 25 NOVEMBRE 2021 A 18H
#“ Appel des présents
" Désignation d’un secrétaire de séance
#“ Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2021
* Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2021
# Lecture des décisions prises en application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Ordre du jour Rapporteur
110 | Budget Eau 2021 - Décision modificative n°2 N. GIRARD-BLANC
111 | OMT— Présentation du Budget 2022 B. DUSSER
112 | OMT — Subvention de fonctionnement 2021 A. MATHIEU
113 Avenant de prolongation de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OMT de À MATHIEU Villard-de-Lans
114 Adhésion au BroupemEnT de commandes entre la CCMV et ses communes membres N. GIRARD-BLANC
pour l’acquisition, l'hébergement et la maintenance de solutions logicielles
115 | Organisation du temps de travail N. GIRARD-BLANC
116 | Recrutement d'agents pour le recensement de la population — Année 2022 N. GIRARD-BLANC
117 | Tableau des effectifs - Modifications N. GIRARD-BLANC
118 | Tarifs de la régie du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) C. BONNARD
119 | Règlement intérieur de la salle de la Verrière et de la Coupole M. PAPAUD
120 | Tarifs de la coupole et de la verrière M. PAPAUD
A 122 | Modification de la composition de la commission d'urbanisme A. MATHIEU
123 ne et des exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement S. BIRGE
124 Acceptation d’une offre de concours pour le cofinancement de l'élaboration du A MATHIEU dossier de demande d’'UTNS
Questions diverses :
Le Maire,
Arnaud M
Mairie de Villard de Lans - Place Pierre Chabert - 38250 Villard de Lans
Tél. : 04 76 94 50 00 - Fax : 04 76 94 10 95 - www.villard-de-lans.fr