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Déliberation - Deliberation 2019 04 03 Conseil Municipal Mogneneins 20190411
Document publié le Jeudi 4 avril 2019 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2019 04 03 Conseil Municipal Mogneneins 20190411)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Union Européenne,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON
SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2019.04.03
ANNEE 2019
Objet : BUDGET PRIMITIF
2019
Le onze avril deux mille dix neuf
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice
Excusés : MM. Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES, Marie-Pierre GINTRAND donne pouvoir à Michel AUBRUN, Mélusine PILLOUD donne pouvoir à Franck CALAS, Jocelyne ROLLET donne pouvoir à Elisabeth PASSOT, Nathalie VERNUS-PROST donne pouvoir à Didier REY,
Secrétaire de séance élu : Franck CALAS
Date convocation : 4 avril 2019
Membres en exercice : 15 Présents : 9 Votants : 14 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur le Maire présente aux membres du conseil, les lignes du budget primitif 2019 de fonctionnement et d'investissement. Il demande aux membres du conseil de se prononcer sur ce budget :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
VOTE le budget primitif 2019, qui se détaille ainsi :
FONCTIONNEMENT
Dépenses : 563 977.54 € dont 3 324.54 € en dépenses imprévues Recettes : 563 977.54 €
INVESTISSEMENT
Dépenses : 304 132.07 € dont 1 138.36 € en dépenses imprévues et 74 153.81 € de reste à réaliser
Recettes : 304 132.07 € dont 19 840.00 € de reste à réaliser
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce vote.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION