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Déliberation - Deliberation 2016 04 03 Conseil Municipal Mogneneins 20160414
Document publié le Jeudi 7 avril 2016 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2016 04 03 Conseil Municipal Mogneneins 20160414)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Union Européenne,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON
SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.04.03
ANNEE 2016
Objet :
BUDGET PRIMITIF 2016
Le quatorze avril deux mille seize
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice
Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne procuration à Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND donne procuration à Michel AUBRUN, Jocelyne ROLLET donne procuration à Elisabeth PASSOT, Lionel GENTIT,
Secrétaire de séance élu : Franck CALAS
Date convocation : 7 avril 2016
Membres en exercice : 15 Présents : 10 Votants : 14 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur le Maire présente aux membres du conseil, les lignes du budget primitif 2016 de fonctionnement et d'investissement. Il demande aux membres du conseil de se prononcer sur ce budget :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
VOTE le budget primitif 2016, qui se détaille ainsi :
FONCTIONNEMENT
Dépenses : 600 432.00 € dont 19 300.00 € en dépenses imprévues Recettes : 600 432.000 €
INVESTISSEMENT
Dépenses : 756 438.00€ dont 18 581.00 € en dépenses imprévues et 49 179.00 € de reste à réaliser
Recettes : 756 438.00 € dont 33 072.00 € de reste à réaliser
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce vote.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION