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Arrêté - assemblage voirie MAJ 18.07.2025
Arrêté - assemblage voirie MAJ 29.08.2025
Arrêté - assemblage voirie MAJ 8.11.24
Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune de Ricamarie.
Lien du pdf (Arrêté - assemblage voirie MAJ 8.11.24)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
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Place Michel Rondet= CS 40042
42150 la Ricamarie
Téléphone :0477.81.04:00
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O. PALOMBIERI/CW
Le 24 janvier 2024 Certifié exécutoire par le Maire
Publié le: ,ZS jo.J / -2.o,,Zf+-
ARRETE N° ST/CIRC/011/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Route du Guizay
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Voirie Routière et notamment !'Article L 113-2,
VU le Code de la Route et notamment les Articles L411-1 et R417-10,
VU l'arrêté préfectoral du 10 avril 2000 réglementant le bruit dans le département de la Loire,
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande par laquelle le Comité Stéphanois USEP sollicite l'autorisation d'organiser des randonnées pédestres scolaires les 25, 26 et 28/03/2024 au départ du Parc de Solaure de Saint-Etienne ;
CONSIDERANT qu'i convient de prendre des mesures afin d'assurer l'ordre et la sécurité publique à cette occasion,
ARRETE
Article 1er - Le Comité Stéphanois USEP est autorisé à organiser des randonnées
pédestres scolaires dans les chemins et sur la Route du Guizay les 25, 26 et 28/03/2024.
Article 2 - L'organisateur prendra les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité et le cheminement des participants. Il devra également veiller à ne pas gêner la circulation des véhicules.
Article 3 - L'organisateur devra signaler son animation conformément à cet arrêté et en application du Code de la Route. Le présent affiché sera affiché sur le lieu de l'évènement.
Article 4 - A la fin de l'utilisation du domaine public, l'occupant devra remettre les lieux dans leur état initial à ses frais. Ils doivent être parfaitement nettoyés et débarrassés de toutes souillures et traces diverses.
Article 5 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
www.ville-laricamarie.fr Certifié exécutoire par le Maire
Le 26 janvier 2024
La R C Publié le: 29 «À 12024
amarIe
- LA VILLE À
SERVICES TECHNIQUES
D. BREUIL/CW
ARRETE N° ST/CIRC/012/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKING BD VICTOR HUGO
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par : le Service des Espaces Verts de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de taille et d'entretien
des espaces verts du parking Boulevard Victor Hugo, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement sur ledit parking ;
ARRETE
Article 1er— À compter du Lundi 29 janvier 2024 et pour 1 mois de 7 h 00 à 16 h 00, Parking Bd Victor Hugo :
> Le stationnement sera interdit sur le parking qui sera réservé aux véhicules du Service des Espaces Verts (hors jours de marché).
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service des Espaces Verts et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville della Ricamarie
Place MichellRondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone :0477.81.04.00
www.ville-laricamarie.fr Mail mairie@ville-lasricamarie.fr Certifié exécutoire par le Maire
Le 26 janvier 2024
La R C Publié le: 29 «À 12024
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- LA VILLE À
SERVICES TECHNIQUES
D. BREUIL/CW
ARRETE N° ST/CIRC/012/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKING BD VICTOR HUGO
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par : le Service des Espaces Verts de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de taille et d'entretien
des espaces verts du parking Boulevard Victor Hugo, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement sur ledit parking ;
ARRETE
Article 1er— À compter du Lundi 29 janvier 2024 et pour 1 mois de 7 h 00 à 16 h 00, Parking Bd Victor Hugo :
> Le stationnement sera interdit sur le parking qui sera réservé aux véhicules du Service des Espaces Verts (hors jours de marché).
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service des Espaces Verts et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville della Ricamarie
Place MichellRondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone :0477.81.04.00
www.ville-laricamarie.fr Mail mairie@ville-lasricamarie.fr La do Le 05 février 2024
‘1 Certifié exécutoire par le Maire
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- LA VILLE
SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/CW
ARRETE N° ST/CIRC/013/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Bretelle d'entrée HLM Croix de l’Orme
Angle Rue Danton/Rue Robespierre
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par COLAS, 4, rue Frédéric Baït, CS 50015, 42011 SAINT-ETIENNE Cedex 2 ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de création
d’emplacements pour poubelles, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Vendredi 09 février 2024 et pour 15 jours,
-__Bretelle d'entrée aux HLM de la Croix de l’Orme :
6 Le stationnement sera interdit sur 3 emplacements et réservés aux véhicules de l'entreprise, & La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
- Angles de la Rue Danton et de la Rue Robespierre :
6 Le stationnement sera interdit sur 3 emplacements et réservés aux véhicules de l'entreprise, & La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise COLAS et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet — CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone : 04.77.81.04.00
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ARRETE N° ST/CIRC/014/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE
(Avant le Pont enjambant la RN 88)
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre
1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par COLAS France Génie Civil Sud Est, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de reprise d’un
mur, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 12 février 2024 et pour 25 jours,
& La circulation se fera sur une seule voie et sera gérée à l’aide de feux de chantier ; & La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise COLAS et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville:de La Ricamarie
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ARRETE N° ST/CIRC/016/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
ZAC Montrambert-Pigeot — Rue Rémi Moïse
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par la SARL AU CARRE VERT, 5, rue de Haveuses, ZA Charles Chana, 42230 ROCHE-LA- MOLIERE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d’élagage entre
le Giratoire Marseille et le Giratoire Saint Pierre, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — Du Lundi 19 février 2024 et pour une semaine (de la déchetterie à la Société Amphase Immobilier) :
$ La circulation se fera sur une voie et sera gérée à l'aide feux de chantier ;
Une déviation sera mise en place par la rue Rémi Moïse et la rue Jean-Pierre Blachier.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la SARL AU CARRE VERT et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place MichellRondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
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ki ( Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : ASfo21 224
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ARRETE N° ST/CIRC/015/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE PASTEUR ET PLACE B. MARCET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par ENEDIS, 42, rue de la Tour, 42000 SAINT-ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de la livraison d’un poste DP
ENEDIS Place B. Marcet, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — Le Jeudi 22 février 2024 après-midi,
& La rue Pasteur sera barrée à la circulation à partir du n° 9 et jusqu'à la Place B. Marcet ;
Une déviation sera mise en place par les rues E. Gervais/S. Allende/G. Martin/C. Touche.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par ENEDIS et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville delarRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
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fi ( Le 19 février 2024
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ARRETE N° ST/CIRC/017/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT L’ACCES
ESCALIERS RUE JULES FERRY
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par le Service « Voirie » de la Ville de La Ricamarie ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de
réfection des escaliers de la rue Jules Ferry à la Place des Ecoles du Centre, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement Place des Ecoles du Centre ;
ARRETE
Article 1 - À compter du Lundi 19 février 2024 à 7 h 30 et pour 2 semaines :
& Les escaliers allant de la rue Jules Ferry à la Place des Ecoles du Centre seront fermés pendant la durée des travaux.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 19° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par les Services Techniques et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
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Le Directeur Généra
Ville de La Ricamarie
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ARRETE N° ST/CIRC/020/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION DES PIETONS
TROTTOIR RUE CLAUDE TOUCHE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par ID'VIA, Z.A.de Chanibeau, 43600 SAINTE SIGOLENE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de pose de
regards EU/EP sur trottoir, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation de piétons ;
ARRETE
Article 1er — Du Jeudi 22 au Mardi 27 février 2024,
& La circulation des piétons sera interdite sur le trottoir au droit des travaux ; & Des panneaux et des barrières seront installés par l'entreprise ID'VIA en amont et en aval du chantier afin que les piétons puissent traverser la chaussée en toute sécurité.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise ID'VIA et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Ville de LaRicamariel
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C Publié le: 28 \o-212-24,
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SERVICES TECHNIQUES
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ARRETE N° ST/CIRC/019/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
52/56, RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par COLAS, 4, rue Frédéric Baït, CS 50015, 42011 SAINT-ETIENNE Cedex 2 ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de remplacement
de bordures de trottoir, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement :
ARRETE
Article 1er — Le Mardi 27 février 2024 de 7 h 00 à 19 h 00,
& La circulation des véhicules s'effectuera sur une voie et sera gérée à l’aide de feux de chantier ;
& La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise COLAS et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Le Directeur Géré
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SERVICES TECHNIQUES
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ARRETE N° ST/CIRC/021/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
3 BIS, RUE JEAN JAURES
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par FUVEL DEMENAGEMENTS, Z.I La Silardière, 42500 — LE CHAMBON-FIles :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement d'un déménagement de particulier, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement 3 Bis, rue Jean Jaurès ;
ARRETE
Article 1°" - Le Mardi 05 mars 2024 de 8 h 00 à 17 h 00 :
e 3 Bis, rue Jean Jaurès :
& Le stationnement sera interdit sur 2 emplacements situés devant l'immeuble et autorisé aux véhicules de la Société FUVEL DEMENAGEMENTS.
Article 2 - Une signalisation temporaire adaptée, sera mise en place par les Services Techniques et restera sous sa responsabilité de la Société FUVEL DEMENAGEMENTS.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Directeur de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
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Le 26 février 2024
La # - R C Publié le: 29/ CZ, 12024
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SERVICES TECHNIQUES
D. BREUIL/CW
ARRETE N° ST/CIRC/022/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKING ANGLE RUE DES CYTISES ET RUE DU G. MARTIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par : le Service des Espaces Verts de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de taille et d'entretien des espaces verts du parking situé à l'angle de la rue des Cytises et du G. Martin, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement sur ledit parking ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 04 mars 2024 et pour 1 semaine de 7 h 00 à 16 h 00, Parking Rue des Cytises/Rue du G. Martin :
> Le stationnement sera interdit sur le parking qui sera réservé aux véhicules du Service des Espaces Verts.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service des Espaces Verts et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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ARRETE N° ST/CIRC/023/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par GALLOT DICT GRDF, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de modification
d’un branchement GrDF au 68, rue de la Libération, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation;
ARRETE
Article 1er — A compter du Lundi 04 mars 2024 et pour 10 jours,
& La circulation se fera sur une seule voie et sera gérée à l'aide de feux de chantier ; & La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise GALLOT et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de LaRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
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Téléphone : 04.77.8104.00
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Certifié exécutoire par le Maire
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ARRETE N° ST/CIRC/024/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE GAMBETTA ET PLACE DE LA LIBERTE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu
exécutoire le 25 juillet 2023 :
VU la demande formulée par ROGER MARTIN AURA, 254, Chemin des Platières, 38670 CHASSE/RHÔNE :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réfection complète de la Place de la Liberté, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement :
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 18 mars 2024 et pour une durée de 2 mois :
> Le stationnement sera interdit Place de la Liberté À
> La base de vie et de stockage sera implantée à l'angle avec la rue Gambetta et de la rue Dorian (à
l'emplacement des immeubles démolis rue Gambetta :
> La vitesse sera limitée à 20 km/heure.
À partir du Mardi 02 avril 2024 et pour 3 semaines :
> La circulation Rue Gambetta se fera sur une voie et sera alternée à l’aide de feux de chantier entre le
n° 12etle n° 25;
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°' si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire seront mises en place par ROGER MARTIN AURA
et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale, son chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté.
Ville de la Ricamarie
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ARRETE N° ST/CIRC/025/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
RUE WALDECK ROUSSEAU
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par le Service des Eaux de la Ville de La Ricamarie ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux sur le réseau d’eau potable, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement dans ladite rue ;
ARRETE
Article 1 —- À compter du Lundi 11 mars 2024 à 7 h 30 et pour 1 semaine, entre le n° 9 et le n° 17, rue W. Rousseau :
& Le stationnement sera interdit.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par le Service des Eaux et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ville de La Ricamarie
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ARRETE N° ST/CIRC/026/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
RUE DE LA BERAUDIERE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par le Service Voirie de la Ville de La Ricamarie ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de marquage au
sol, rue de La Béraudière, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 11 mars 2024 et pour 15 jours,
& Le stationnement sera interdit sur toutes les places de stationnement au niveau du 8, rue de la Béraudière.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service Voirie de la Ville et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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ARRETE N° ST/CIRC/027/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PLACE DE LA LIBERTE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par M. M AMENAGEMENT, 10, route de Jonzieux, 42660 MARLHES ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'aménagement de la Place de la Liberté, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement sur ladite place ;
ARRETE
Article 1er — Du Lundi 18 mars 2024 au Vendredi 05 avril 2024 :
> Le stationnement sera interdit Place de la Liberté.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1®° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire seront mises en place par M.M AMENAGEMENT et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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ARRETE N° ST/CIRC/028/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
RUE PASTEUR ET AVENUE MAURICE THOREZ
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par SBTP, La Pérolière, 42350 LA TALAUDIERE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réparation d'une vanne pour le compte de GRDF au niveau du 6, rue Pasteur et à l'intersection de l'avenue Maurice Thorez, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation dans lesdites rues ;
ARRETE
Article 1 - Du Lundi 18 mars 2024 à 7 h 00 et jusqu’au Vendredi 29 mars 2024 à 17 h 00 :
$ La chaussée sera réduite au droit des travaux ;
$ La circulation sera alternée à l’aide de feux de chantier ;
$ Le trottoir sera neutralisé et interdit à la circulation des piétons ;
$ Le stationnement sera interdit au droit du chantier.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par SBTP et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville dela Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
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— LA VILLE
Le 21 mars 2024
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ARRETE N° ST/CIRC/033/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
2, RUE GAMBETTA
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par l'Association BRIC ET BROC DES DEMUNIS, 54, rue des Martyrs de la Résistance, 42800 — RIVE-DE-GIER ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement du débarras d’un appartement de particulier, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement 2, rue Gambetta ;
Article 1°
ARRETE
- Le Lundi 25 mars 2024 de 9 h 00 à 17 h 00:
e _2,rue Gambetta :
Article 2
Article 3
& Le stationnement sera autorisé aux véhicules de l'Association BRIC ET BROC DES DEMUNIS immatriculés GK-905-MR et CP-331-GD sur le trottoir devant l'Agence du Crédit Agricole sur le trottoir.
- Une signalisation temporaire adaptée, sera mise en place par la Société ALIZE DEMENAGEMENT et restera sous sa responsabilité.
- La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de LalRicamarie
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Téléphone : 04.77.81.04.00
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4 : Le 20 mars 2024
Certifié exécutoire par le Maire
MARI 1 _ LA VILLE _ Publié le: 25 (022. vi
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ARRETE N° ST/CIRC/031/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
6, AVENUE MAURICE THOREZ ET RUE CHAPELON
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par SBTP, La Pérolière, 42350 LA TALAUDIERE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de renouvellement d'un poste gaz 6, Avenue M. Thorez et l'extension du réseau gaz pour alimenter 2 branchements Rue Chapelon pour le compte de GRDF, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation dans lesdites rues ;
ARRETE
Article 1 - Du Mardi 02 avril 2024 à 7 h 00 et jusqu’au Vendredi 17 mai 2024 à 17 h 00:
& La chaussée sera réduite au droit des travaux ;
& Le trottoir sera neutralisé et interdit à la circulation des piétons au droit du chantier ; $ Le stationnement sera interdit au droit du chantier.
En attendant la réfection définitive, il est demandé à l’entreprise de mettre en œuvre des enrobés à froid.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par SBTP et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ville dela Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042:
42150 La Ricamarie
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ARRETE N° ST/CIRC/032/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
PLACE DE LA LIBERTE, RUE GAMBETA (Du N° 9 AU N° 19), RUE DORIAN ET
RUE PAUL LANGEVIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par ROGER MARTIN AURA, 254, Chemin des Platières, 38670 CHASSE/RHÔNE :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réfection complète de la Place de la Liberté, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement dans différentes rue de la Commune ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Mardi 02 avril 2024 et pour une durée de 2 mois :
> La circulation Rue Gambetta se fera sur une voie et sera alternée à l’aide de feux de chantier entre le
n°9etle n° 19;
> Les feux tricolores du Carrefour Gambetta/Place Michel Rondet/Libération seront mis en clignotant ; > La rue Paul Langevin sera barrée à la circulation et une déviation sera mise en place par la rue de l'Eternité ; Les riverains seront autorisés provisoirement à rouler en double sens dans la partie située
entre le n° 2etlen° 20;
> RAPPEL : la rue Dorian n'est pas ouverte à la circulation dans le sens Gambetta/Avenue M. Thorez:
> La vitesse sera limitée à 20 km/heure.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 19° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire seront mises en place par ROGER MARTIN AURA
et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté.
Le Maire,
Ville de l'a Ricamarie
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ARRETE N° ST/CIRC/034/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
18 Bis, RUE DORIAN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par la Société J. ROCHE, 15, rue Jean Jaurès, 69330 - MEYZIEU ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de remplacement
d’un poteau d'incendie situé à l’angle de la rue Dorian et de la rue Louis Comte, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement dans cette rue ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 08 avril 2024 et pour une durée de 5 jours :
> La vitesse sera limitée à 20 km/h au droit des travaux ;
> Le stationnement sera autorisé au véhicule de la Société J. ROCHE.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire seront mises en place par la Société J. ROCHE et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
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ARRETE N° ST/CIRC/035/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE ROBESPIERRE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par L.M.T.P., 8, rue du Puits Lacroix, Z.I. Molina-la-Chazotte, 42650 SAINT-JEAN-
BONNEFONDS ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de création d’un branchement d’eaux usées en urgence pour permettre le raccordement d’une canalisation bouchée rue Robespierre (n° 2 et 4), il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement dans cette rue ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Mercredi 2+ mars 2024 et pour une durée de 3 jours :
> La circulation sera interdite au droit des travaux (sauf riverains); Une plaque de passage pour les
riverains sera mise en place.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire seront mises en place par L.M.T.P. et resteront sous
son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
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ARRETE N° ST/CIRC/036/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
RUE JEAN JAURES
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30
décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par le EPORA, 2, Avenue Grüner, CS 32902, 42029 SAINT-ETIENNE Cedex 1 pour le compte de l'APAVE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des essais de traitabilité sur le Site J. Jaurès/Rue de la Libération, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement dans la rue Jean Jaurès ;
ARRETE
Article 1 - Les 04 et 05 avril 2024 de 7 h 00 à 18 h 00, devant le n° 13 de
la rue Jean Jaurès :
& Le stationnement sera interdit sur les 3 emplacements et réservés
aux véhicules de l'APAVE.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par les Services Techniques et resteront sous la responsabilité de l'APAVE.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Her TER te T0107 7)
42150 La Ricamarie
Téléphone : 0477.81.04.00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr La Ÿ
LE l Le 27 mars 2024
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_ LA VILLE _
Certifié exécutoire par le Maire
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ARRETE N° ST/CIRC/037/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
RUE JEAN JAURES
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |:
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 :
VU la demande formulée par le Service Voirie de la Ville de La Ricamarie ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de pose de mobilier urbain sur le trottoir devant le Garage
Mondial Auto situé à l'angle de la rue de la Libération et de
la rue Jean Jaurès, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement dans ladite rue ;
ARRETE
Article 1 - Le Jeudi 04 avril 2024 à7h00à17h 00, devant le Garage
Mondial Auto :
& Le stationnement sera interdit pendant les travaux.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date
prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par le Service Voirie et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
vide La Ricamarie
MP CAE The Aer 1000)
42150/laRicamarie
Téléphone : 04.77:81.04.00 www.ville-laricamarie.fr
Mere IEC Enter thaetets La # Le 29 mars 2024
n [ Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : ; 9
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ARRETE N° ST/CIRC/038/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE GAMBETTA (du n° 99 au n° 50)
CHANTIER MOBILE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par ERT TECHNOLOGIES, 1, Avenue Louis Blériot, 69680 - CHASSIEU ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de déploiement de la fibre optique de chambre en chambre France Télécom du n° 50 au n° 99, Rue Gambetta, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 15 avril 2024 et pour 15 jours,
& La chaussée sera réduite au fur et à mesure de l'avancement du tirage. Un alternat manuel sera mis en place par l'Entreprise.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise
et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
42150/La Ricamarie
Téléphone :04.77.81.04:00)
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+ Le 08 avril 2024
Certifié exécutoire par le Maire
= LA VILLE Publié le: ©S (ou | Zo Ar
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ARRETE N° ST/CIRC/040/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
RUE JULIAN GRIMAU
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par BORNE T.P., TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de branchement aux Eaux Usées et aux Eaux Pluviales rue Julian Grimau, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation dans ladite rue ;
ARRETE
Article 1 —- À compter du Lundi 08 avril 2024 à 7 h 00 et jusqu’au Vendredi 19 avril 2024 à 18 h 00 :
& La chaussée sera réduite au droit des travaux ;
& Le trottoir sera neutralisé et interdit à la circulation des piétons ;
$ Le stationnement sera interdit au droit du chantier.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par BORNE T.P. et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Plice Michel Rondet= CS 40022
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hi | Le 10 avril 2024
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_ LA VILLE _ Publié le: L [ou | Lo 24
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ARRETE N° ST/CIRC/041/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
ZONE DU CRET DE MARS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale,
notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par SOBECA, 15, Bd des Mineurs, 42230 ROCHE-LA-MOLIERE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'extension du réseau ENEDIS (40 ml) Zone du Crêt de Mars, il y a lieu de réglementer provisoirement le
stationnement et la circulation dans ladite zone ;
ARRETE
Article 1 - À compter du Lundi 13 mai 2024 à 7 h 00 et jusqu’au Vendredi 14 juin 2024 à 18 h 00 :
% La chaussée sera réduite au droit des travaux et la circulation sera alternée manuellement : $ Le stationnement sera interdit au droit du chantier.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les
travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par SOBECA et
resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ville de La Ricamarie
Place Michel!Rondet = CS 40042
CAIRN Tete pare Tite)
Téléphone :0477.81.04.00
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4 Le 12 avril 2024
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ARRETE N° ST/CIRC/042/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
EN FACE DU 13, RUE W. ROUSSEAU
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par SOROC, Rue Saint-Roch, 42810 ROZIER-EN-DONZY ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de construction du Pôle Petite Enfance Rue W. Rousseau, il y a lieu de réglementer provisoirement le
stationnement dans ladite rue ;
ARRETE
Article 1 — À compter du Lundi 15 avril 2024 à 7 h 00 et pour 6 mois, en
face du n° 13, rue W. Rousseau :
& Le stationnement sera interdit sur 2 emplacements de chaque côté de l'entrée à la parcelle du futur Pôle Petite Enfance.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les
travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation adaptée seront mises en place par SOROC et resteront
sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
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www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamariefr. Le 17 avril 2024
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ARRETE N° ST/CIRC/043/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
CHEMIN D’AGUILLON
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par L.M.T.P., 8, rue du Puits Lacroix, ZI. Molina-la-Chazotte, 42650 SAINT-JEAN-
BONNEFONDS ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d’adduction d’eau potable Chemin d’Aguillon, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement dans cette rue ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 13 mai 2024 et pour une durée de 2 mois :
> La circulation sera interdite (sauf riverains) ; L'accès pour les riverains sera possible en circulant sur le trottoir via un épaulement créé par l'Entreprise.
> Le stationnement sera interdit sauf riverains.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire seront mises en place par L.M.T.P. et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 la Ricamarie
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ARRETE N° ST/CIRC/044/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par L.M.T.P., 8, rue du Puits Lacroix, Z.. Molina-la-Chazotte, 42650 SAINT-JEAN-
BONNEFONDS ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de reprise d’un branchement d'assainissement sur le trottoir 32, rue de la Libération, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement dans cette rue ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Jeudi 25 avril 2024 et pour une durée de 2 mois :
> Le stationnement sera interdit devant le n° 32 et réservé au véhicule de l'entreprise LMTP.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire seront mises en place par L.M.T.P. et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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ARRETE N° ST/CIRC/046/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE GERMAIN CIVET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par COLAS, 4, rue Frédéric Baït, CS 50015, 42011 SAINT-ETIENNE Cedex 2 ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d’abaissement
des trottoirs avant le traçage d’un passage protégé pour les piétons rue Germain Civet à la sortie du Lotissement « Les Hauts de l’Ondaine » (Impasse G. Pompidou), il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — Du Jeudi 02 ou Vendredi 03 mai 2024 (de 7 h 00 à 19 h 00),
& La circulation des véhicules s'effectuera sur une voie et sera gérée à l’aide de feux de chantier ;
& La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise COLAS
et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet= CS 40042
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À Le 18 avril 2024
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ARRETE N° ST/CIRC/047/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PLACE MICHEL RONDET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par Mme CHAOU, 2 bis, Place Michel Rondet, 42150 LA RICAMARIE :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de son emménagementt, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement Place Michel Rondet;
ARRETE
Article 1 -Le Samedi 27 avril 2024 de 8 h 00 à 17 h 00:
& Le stationnement sera interdit et réservé sur deux emplacements au véhicule chargé de l'emménagement de Mme CHAOU au niveau du 2 bis, Place Michel Rondet (au-dessus du Coiffeur).
Article2 - Des barrières et Un panneau seront déposés par les Services Techniques la veille et resteront sous la responsabilité de Mme CHAOU.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Directeur de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
pour le Maire et par 7
Le Diresteur Génuÿe
Ville de La’ricamarie
Place MichelRondet= C5 10022
42150/LalRicamarie
Téléphone : 04,77.81:04.00
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Certifié exécutoire par le Maire
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ARRETE N° ST/CIRC/045/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
12, RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par M.T.P. ENERGIE, Z.I. de l'Abbaye, BP 8, 38780 PONT-EVEQUE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de branchement électrique en façade pour le compte d'ENEDIS 12 bis, rue de la Libération, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1er — Le Jeudi 25 avril 2024 de 10 h à 14 h sur le trottoir 12 bis, rue de la Libération :
> Le stationnement sera autorisé au véhicule de l’entreprise MTP ENERGIE pendant le temps des travaux en façade.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 19° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire seront mises en place par M.T.P. ENERGIE et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
délégation
, al Adjoint
Ville de La Ricamarie
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ARRETE N° ST/CIRC/045/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
12, RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par M.T.P. ENERGIE, Z.I. de l'Abbaye, BP 8, 38780 PONT-EVEQUE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de branchement électrique en façade pour le compte d'ENEDIS 12 bis, rue de la Libération, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1er — Le Jeudi 25 avril 2024 de 10 h à 14 h sur le trottoir 12 bis, rue de la Libération :
> Le stationnement sera autorisé au véhicule de l’entreprise MTP ENERGIE pendant le temps des travaux en façade.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 19° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire seront mises en place par M.T.P. ENERGIE et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
délégation
, al Adjoint
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ARRETE N° ST/CIRC/046/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE GERMAIN CIVET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par COLAS, 4, rue Frédéric Baït, CS 50015, 42011 SAINT-ETIENNE Cedex 2 ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d’abaissement
des trottoirs avant le traçage d’un passage protégé pour les piétons rue Germain Civet à la sortie du Lotissement « Les Hauts de l’Ondaine » (Impasse G. Pompidou), il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — Du Jeudi 02 ou Vendredi 03 mai 2024 (de 7 h 00 à 19 h 00),
& La circulation des véhicules s'effectuera sur une voie et sera gérée à l’aide de feux de chantier ;
& La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise COLAS
et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet= CS 40042
22150 La Ricamarie
Téléphone : 04:77.81.04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ille-la-ricamariefr La Ÿ
À Le 18 avril 2024
Certifié exécutoire par le Maire
_ LA VILLE Publié le: ASloù Re?4
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©. PALOMBIERI/CW
ARRETE N° ST/CIRC/047/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PLACE MICHEL RONDET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par Mme CHAOU, 2 bis, Place Michel Rondet, 42150 LA RICAMARIE :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de son emménagementt, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement Place Michel Rondet;
ARRETE
Article 1 -Le Samedi 27 avril 2024 de 8 h 00 à 17 h 00:
& Le stationnement sera interdit et réservé sur deux emplacements au véhicule chargé de l'emménagement de Mme CHAOU au niveau du 2 bis, Place Michel Rondet (au-dessus du Coiffeur).
Article2 - Des barrières et Un panneau seront déposés par les Services Techniques la veille et resteront sous la responsabilité de Mme CHAOU.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Directeur de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
pour le Maire et par 7
Le Diresteur Génuÿe
Ville de La’ricamarie
Place MichelRondet= C5 10022
42150/LalRicamarie
Téléphone : 04,77.81:04.00
www.ville-laricamarie.fr Menehec MEME rte La Ÿ
+ [ Le 22 avril 2024
j Certifié exécutoire par le Maire
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©. PALOMBIERILM
ARRETE N° ST/CIRC/048/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Rue Jean-Pierre Blachier
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |:
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2024 rendu exécutoire le 25 juillet 2024 ;
VU la demande formulée par M. TEBAA, 2, rue Pyskowice, 42150 LA RICAMARIE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de la livraison de béton par BIGMAT SAGRA pour le 2, rue Pyskowice, il y a lieu de réglementer provisoirement la
circulation de la rue Jean-Pierre Blachier ;
ARRETE
Article 1er — Le Mercredi 24 avril 2024 entre 15 h 00 et 17 h 00, rue Jean-Pierre Blachier :
Ÿ La circulation sera interdite durant 1 h 30, pour la livraison de béton.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les
travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par
BIGMAT SAGRA et resteront sous leur responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques,
la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone : 04.77.81.04.00.
www.ville-laricamarie.fr Meur ee Entente La Ÿ
+ [ Le 22 avril 2024
j Certifié exécutoire par le Maire
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ARRETE N° ST/CIRC/048/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Rue Jean-Pierre Blachier
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |:
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2024 rendu exécutoire le 25 juillet 2024 ;
VU la demande formulée par M. TEBAA, 2, rue Pyskowice, 42150 LA RICAMARIE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de la livraison de béton par BIGMAT SAGRA pour le 2, rue Pyskowice, il y a lieu de réglementer provisoirement la
circulation de la rue Jean-Pierre Blachier ;
ARRETE
Article 1er — Le Mercredi 24 avril 2024 entre 15 h 00 et 17 h 00, rue Jean-Pierre Blachier :
Ÿ La circulation sera interdite durant 1 h 30, pour la livraison de béton.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les
travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par
BIGMAT SAGRA et resteront sous leur responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques,
la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone : 04.77.81.04.00.
www.ville-laricamarie.fr Meur ee Entente LaŸ
À ( Le 25 avril 2024
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ARRETE N° ST/CIRC/049/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE PASTEUR
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par la SARL GALLOT, Z.A. du Bas de la Côte, 42700 - FIRMINY :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de branchement pour le compte de GRDF, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation dans ladite rue ;
ARRETE
Article 1 — À compter du Jeudi 16 mai 2024 à 7 h 00 et pour 30 jours :
& La circulation se fera sur une voie et sera gérée manuellement, au droit du chantier.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par la SARL GALLOT et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Téléphone : 04.77.81.04.00
www.ville-laricamarie.fr Mail :maïrie@ville-la-ricamarie:tr La é Le 27 mai 2024
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Publié le: 238 /©S /2024
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O. PALOMBIERI/LM
ARRETE N° ST/CIRC/061/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PLACE MICHE RONDET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu
exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de La Ricamarie pour l’entreprise DELTANET de Saint-Etienne ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement d'une opération de nettoyage d’un appartement 10, rue Gambetta, il y a lieu de stationner un camion benne sur la Place Michel Rondet ;
ARRETE
Article 1er - Le Jeudi 13 juin 2024 de 7 h 00 à 13 h 00:
> Le stationnement sera interdit et réservé au véhicule de l'Entreprise DELTANET sur 5 emplacements Place Michel Rondet en face des immeubles 6-8 et 10, rue Gambetta.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'entreprise les Services Techniques et resteront sous la responsabilité de l'Entreprise DELTANET.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
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“ Le 29 avril 2024
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ARRETE N° ST/CIRC/050/2024 REGLEMENTANT
PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
CEREMONIES DE LA VICTOIRE DU 8 MAI 1945
(Festivités du 8 mai 2024)
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57 657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre 1 ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté règlementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de Monsieur le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964, modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023.
ARRETE
Article 1°" - A l'occasion de la célébration des Fêtes de la Victoire du 8 mai 1945, la circulation des véhicules sera interdite le 08 mai 2024 de 9 heures à la fin des cérémonies suivant le parcours ci-dessous :
Place Michel Rondet, rue Gambetta (jusqu’au Monument aux Morts), Rue de l’Eternité (de la rue Gambetta à la rue de l’Egalité), Rue Voltaire, Avenue M. Thorez, rue J. Ferry puis retour jusqu’à la Place Michel Rondet.
Le stationnement et la circulation seront interdits place Michel Rondet de 7 heures à la fin des cérémonies. Cette interdiction sera matérialisée par des panneaux.
Les déviations seront matérialisées par des barrières et des panneaux. Les véhicules de secours, les ambulances, les cars seront exemptés de la mesure d'interdiction.
Article 2 — Une signalisation temporaire appropriée sera mise en place par les Services Techniques Municipaux la veille.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le
Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Place MichellRondet = CS 40042
42150) Ricamarie
Téléphone : 04:77.81.04.00
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ARRETE N° ST/CIRC/052/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
RUE MARTIN BERNARD
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par COLAS, 4, rue Frédéric Baït, CS 50015, 42011 SAINT-ETIENNE Cedex 2 ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réparation du mur en gabions situé sur l’îlot central rue M. Bernard, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Mardi 07 mai 2024 et pour 10 jours (de 7 h 00 à 19 h 00),
& Le stationnement sera interdit sur 2 emplacements (sur la gauche à hauteur du salon de coiffure) et réservé au véhicule de l’entreprise COLAS.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise COLAS et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
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Le 03 mai 2024 Publié le : «7G loS| 224
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ARRETE N° ST/CIRC/051/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
23, RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par la Société « Les Déménageurs Bretons », 40, rue de la République, 42000 SAINT- ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement du déménagement de M. BOTTIN au 27, rue de la Libération, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement dans cette rue ;
ARRETE
Article 1er —- Le Vendredi 28 juin 2024 de 7 h 00 à 18 h 00 :
- Le stationnement sera interdit sur 15 ml devant le n° 23 et réservé au véhicule de la Société «Les Déménageurs Bretons».
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des panneaux et des barrières seront mis en place par les Services Techniques la veille et resteront sous la responsabilité de la Société «Les Déménageurs Bretons» et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
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Téléphone : 04.77.81.04:00
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amarie Publié le: o+loS [2-24
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ARRETE N° ST/CIRC/053/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKING A CÔTE DU 24 BIS RUE DORIAN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale,
notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de la reconstitution
judiciaire le Mardi 28 mai 2024 il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement sur le Parking rue Dorian ;
A la demande des Services de Police Nationale ;
ARRETE
Article 1 - Du Lundi 27 mai 2024 à 10 h 00 au Mardi 28 mai 2024 à 19 h 00 :
& Le stationnement sera interdit sur le Parking Rue Dorian et réservé aux véhicules chargés d'effectuer la reconstitution.
Article 2 - Des barrières seront mises en place le Lundi 27 mai 2024 à 10 h 00 par les Services
Techniques et resteront sous leur responsabilité.
Article 3 -La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le
Commissaire de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
HE The So 10100)
42150 La Ricamarie
Téléphone :0477.81.04.00.
www.ville-laricamarie.fr Mere EMTEC La & Le 14 mai 2024
Certifié exécutoire par le Maire
_Asks|£204
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ARRETE N° ST/CIRC/054/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
19, RUE DORIAN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par VEOLIA EAU, 4, Place d'Armes, 42400 SAINT-CHAMOND ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de remplacement d’un poteau d'incendie situé à l’angle de la rue Dorian et de la rue Louis Comte, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement dans cette rue ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Mardi 21 mai 2024 et pour une durée de 2 jours :
> La vitesse sera limitée à 20 km/h au droit des travaux ;
> Le stationnement sera autorisé au véhicule de la Société VEOLIA EAU.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire seront mises en place par VEOLIA EAU et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place MichelRondet = CS 40042
42150 la Ricamarie
Téléphone : 04.77.81:04.00
www.ville-laricamarie.fr Mail :mairle@Ville-la-ricamarie.fr. La # Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214201832-20240517-STCIRC056-2024-AR]
Le 16 mai 2024 Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 17/05/2024]
amarie Publication : 21/05/2024
_ LA VILLE _
SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/CW
ARRETE N° ST/CIRC/056/2024
AUTORISANT LE TRAVAIL DE NUIT SUR LA VOIE PUBLIQUE
PLACE DE LA LIBERTE, RUE GAMBETA (Du N° 9 AU N° 19), RUE DORIAN ET RUE PAUL LANGEVIN
Le Maire de la Ville de LA RICAMARIE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les Articles L 2212-1 et suivants,
VU l'arrêté préfectoral du 25 juillet 1990 réglementant le bruit dans le département de la Loire,
VU le décret ministériel n° 95-408 du 18 avril 1995 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage,
VU la demande formulée par : ROGER MARTIN AURA, 254, Chemin des Platières, ZAC des Platières, 38670 CHÂSSE-SUR-RHÔNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de mise en œuvre d’enrobés, il y a lieu d'exécuter ces travaux de nuit lorsque le trafic automobile est réduit ;
ARRETE
Article 1er — L'Entreprise ROGER MARTIN AURA est autorisée à exécuter de nuit les travaux de mise en œuvre
des enrobés pendant la période suivante de 20 h 00 à 6 h 00:
% Semaine 22 : les nuits du 27 au 28/05/24, du 28 au 29/05/2024, du 29 au 30/05/2024 et du 30 au
31/05/2024.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée si les travaux n'étaient pas terminés, après avis
des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée (déviation) seront mises en place par l'Entreprise ROGER MARTIN AURA et resteront sous leur responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville:de l'atRicamarie
Place MichelRondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone : 04.77.81.04.00
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Certifié exécutoire par le Maire
fi [ Publié le: 24 C5 12024
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O.PALOMBIERI/LM
ARRETE N° ST/CIRC/057/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
IMPASSE ALIRAND
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2024 rendu exécutoire le 25 juillet 2024 ;
VU la demande formulée par le Service de la Voirie ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le collage des affiches pour les Elections Présidentielles sur les panneaux prévus à cet effet le long du n° 6 de l'impasse Alirand, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1er — Pendant la période électorale d’affichage du 23 mai au 11 juin 2024 inclus, le stationnement le long des panneaux d'affichage sur 4 emplacements le long du n° 6 Impasse Alirand.
Article 2 - Des barrières, ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par les Services Techniques et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
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Téléphone : 04.77.81:04.00
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ARRETE N° ST/CIRC/058/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
19, RUE DORIAN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l’arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par VEOLIA EAU, 4, Place d'Armes, 42400 SAINT-CHAMOND ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de remplacement d’un poteau d'incendie situé à l’angle de la rue Dorian et de la rue Louis Comte, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement dans cette rue ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Jeudi 23 mai 2024 et pour une durée de 2 jours :
> La vitesse sera limitée à 20 km/h au droit des travaux ;
> Le stationnement sera autorisé au véhicule de la Société VEOLIA EAU.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1®° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire seront mises en place par VEOLIA EAU et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
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42150 La Ricamarie
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www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@Ville-la-ricamarie.fr Le 22 i 2024 La 6) e 22 mai
Certifié exécutoire par le Maire
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SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/CW
ARRETE N° ST/CIRC/059/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
PLACE DE LA LIBERTE, RUE GAMBETA (Du N° 9 AU N° 19), RUE DORIAN ET RUE PAUL LANGEVIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par SOLS LOIRE-AUVERGNE, 472, rue Jules Védrines, Parc des Murons, 42160
ANDREZIEUX-BOUTHEON ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de pose des bétons
désactivés, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement dans différentes rue de la Commune;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 03 juin 2024 et pour une durée de 15 jours :
> La circulation Rue Gambetta se fera sur une voie et sera alternée à l’aide de feux de chantier entre le n°9etle n° 19;
> Les feux tricolores du Carrefour Gambetta/Place Michel Rondet/Libération seront mis en clignotant ; > La rue Paul Langevin sera barrée à la circulation et une déviation sera mise en place par la rue de l'Eternité ; Les riverains seront autorisés provisoirement à rouler en double sens dans la partie située entre le n° 2etle n° 20;
> RAPPEL : la rue Dorian n'est pas ouverte à la circulation dans le sens Gambetta/Avenue M. Thorez ; > La vitesse sera limitée à 20 km/heure.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire seront mises en place par SOLS LOIRE- AUVERGNE et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire, /
NNEFOY « Pour le ation
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42150 La Ricamarie
féléphone : 0477.81.04.00
Mantrdairie@ville-lasricamarie.fr. www.ville-laricamarie.fr Marie-Piewe DEPLAGNE LA # Le 31 mai 2024
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Publié le: 31\0S| 2024
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O. PALOMBIERI/CW
ARRETE N° ST/CIRC/064/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE FELIX POYET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l’arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par S.B.T.P., La Pérolière, 42350 LA TALAUDIERE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d’extension du
réseau Gaz pour M. ROUABAH, 26, rue des Martyrs de la Résistance, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 03 juin 2024 à 7 h 00 et pour 30 jours,
& La circulation des véhicules s'effectuera sur une voie et sera gérée à l’aide de feux de chantier ;
& La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise SBTP et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville‘ de La/Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
LEE TE y7 A1 No MoN)
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr La Ÿ ñ C Le 5 juin 2024 Certifié exécutoire par le Maire
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-SÉRVIERS TECHNIQUES O. PALOMBIERI/CW
ARRETE N° ST/CIRC/066/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Voirie Routière et notamment l'Article L113-2, VU le Code de la Route et notamment les Articles L411-1 et R417-10,
VU l'arrêté préfectoral du 10 avril 2000 réglementant le bruit dans le département de la Loire,
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande par laquelle le Centre Communal d'Action Sociale de La Ricamarie sollicite l'autorisation d'organiser une BATUCADA le Samedi 15 juin 2024 de 10 h 00 à 12 h 00 au départ de la rue Pasteur jusqu'au Parc Henri
Barbusse ;
CONSIDERANT qu'il convient de prendre des mesures afin d'assurer l'ordre et la sécurité publique à cette occasion,
ARRETE
Article 1er — Le Centre Communal d’Action Sociale de La Ricamarie est autorisé à organiser
une Batucada dans certaines rues de La Ricamarie le Samedi 15 juin 2024.
Article 2 — L'organisateur prendra les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité et le cheminement des participants. || devra également veiller à ne pas gêner la circulation des véhicules.
Article 3 — L'organisateur devra signaler son animation conformément à cet arrêté et en application du Code de la
Route. Le présent affiché sera affiché sur le lieu de l'évènement.
Article 4 — À la fin de l'utilisation du domaine public, l'occupant devra remettre les lieux dans leur état initial à ses frais. Ils doivent être parfaitement nettoyés et débarrassés de toutes souillures et traces diverses.
Article 5 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de
Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone :04:77.81.04:00
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ARRETE N° ST/CIRC/068/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKING DU COMPLEXE SPORTIF DE CAINTIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre
1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par le Service Bâtiment de La Ville de La Ricamarie ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de lasure du bâtiment des Tennis Couverts situé au Complexe Sportif de Caintin ;
ARRETE
Article 1er - Du Lundi 17 juin 2024 et pour une durée de 15 jours :
> Le stationnement sera interdit et réservé à une nacelle le long du bâtiment des tennis couverts.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par les Services
Techniques et resteront sous leur responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
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Téléphone : 04.77.81.04.00
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ARRETE N° ST/CIRC/070/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
RUE CLAUDE TOUCHE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre
1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par SOCOBAT, B.P. 41, Chomette, 43210 MONISTROL-SUR-LOIRE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de Construction du Centre de Loisirs Place B. Marcet, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement rue Claude Touche :
ARRETE
Article 1er — Du Lundi 10 juin 2024 au Jeudi 31 juillet 2025 à l’angle des rues
Claude Touche :
$ Le stationnement sera interdit sur 2 emplacements et réservé aux
véhicules de la Société SOCOBAT
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise SOCOBAT et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Place MichelRondet = CS 40042
CP) 10 Ke Ni Tore ant [A (ES
Téléphone : 04.77.81.04.00
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ARRETE N° ST/CIRC/067/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
PLACE DE LA LIBERTE, RUE GAMBETA (pu N° 9 AU N° 19), RUE DORIAN ET RUE PAUL LANGEVIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par ROGER MARTIN AURA, 254, Chemin des Platières, 38670 CHASSE/RHÔNE :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réalisation de marquage au sol et de signalisation routière, Place de la Liberté, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement dans différentes rue de la Commune ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 17 juin 2024 et pour une durée de 20 jours :
La circulation Rue Gambetta se fera sur une voie et sera alternée manuellement entre le n° 9 et le n° 19;
Les feux tricolores du Carrefour Gambetta/Place Michel Rondet/Libération seront mis en clignotant ;
La rue Paul Langevin sera barrée à la circulation et une déviation sera mise en place par la rue de l'Eternité ; Les riverains seront autorisés provisoirement à rouler en double sens dans la partie située entre le n° 2etle n° 20;
Y
Y
Y
> RAPPEL : la rue Dorian n'est pas ouverte à la circulation dans le sens Gambetta/Avenue M. Thorez ; > La vitesse sera limitée à 20 km/heure.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire seront mises en place par ROGER MARTIN AURA et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ville de La Ricamarie
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ARRETE N° ST/CIRC/068/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKING DU COMPLEXE SPORTIF DE CAINTIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre
1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par le Service Bâtiment de La Ville de La Ricamarie ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de lasure du bâtiment des Tennis Couverts situé au Complexe Sportif de Caintin ;
ARRETE
Article 1er - Du Lundi 17 juin 2024 et pour une durée de 15 jours :
> Le stationnement sera interdit et réservé à une nacelle le long du bâtiment des tennis couverts.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par les Services
Techniques et resteront sous leur responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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ARRETE N° ST/CIRC/070/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
RUE CLAUDE TOUCHE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre
1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par SOCOBAT, B.P. 41, Chomette, 43210 MONISTROL-SUR-LOIRE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de Construction du Centre de Loisirs Place B. Marcet, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement rue Claude Touche :
ARRETE
Article 1er — Du Lundi 10 juin 2024 au Jeudi 31 juillet 2025 à l’angle des rues
Claude Touche :
$ Le stationnement sera interdit sur 2 emplacements et réservé aux
véhicules de la Société SOCOBAT
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise SOCOBAT et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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PLACE DE LA LIBERTE, RUE GAMBETA (pu N° 9 AU N° 19), RUE DORIAN ET RUE PAUL LANGEVIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par ROGER MARTIN AURA, 254, Chemin des Platières, 38670 CHASSE/RHÔNE :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réalisation de marquage au sol et de signalisation routière, Place de la Liberté, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement dans différentes rue de la Commune ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 17 juin 2024 et pour une durée de 20 jours :
La circulation Rue Gambetta se fera sur une voie et sera alternée manuellement entre le n° 9 et le n° 19;
Les feux tricolores du Carrefour Gambetta/Place Michel Rondet/Libération seront mis en clignotant ;
La rue Paul Langevin sera barrée à la circulation et une déviation sera mise en place par la rue de l'Eternité ; Les riverains seront autorisés provisoirement à rouler en double sens dans la partie située entre le n° 2etle n° 20;
Y
Y
Y
> RAPPEL : la rue Dorian n'est pas ouverte à la circulation dans le sens Gambetta/Avenue M. Thorez ; > La vitesse sera limitée à 20 km/heure.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire seront mises en place par ROGER MARTIN AURA et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
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Téléphone : 04.77.81.04.00
www.ville-laricamarie.fr é Mail:mairie@Ville-la-ricamarie.fr. 2 9 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
FH C (042-214201832-20240619-ST-CIRC-71-2024-AR
amarie Accusé certifié exécutoire
LA VILLE Réception par le préfet : 20/06/2024]
Le 19 JUIN 2024
ARRÊTÉ N° ST/CIRC/71/2024 DE REGLEMENTATION PORTANT
MODIFICATION DES CONDITIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC
Le Maire de La Ricamarie
Vu le Code Général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2212-1 et L 2212-2 relatif à la police municipale dont l’objet est d'assurer le bon ordre, la sécurité et la salubrité publiques et notamment l'alinéa dans sa partie relative à l'éclairage,
Vu le Code civil, le Code de la route, le Code rural, le Code de la voirie routière, le Code de l'environnement,
Vu la loi n° 2009-967 du 03/08/2009 de programmation sur la mise en œuvre du Grenelle de l'Environnement et notamment son article 41,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 6 octobre 2016 relative à l'extinction de l'éclairage public,
Vu les arrêtés AR-ST-157-2016 du 7 octobre 2016, AR-ST-189-2016 du 5 décembre 2016 et AR-ST-069-2017, 27 avril 2017, ST/102/2018 du 04 juin 2018 et ST/138/2022,
Considérant la nécessité de lutter contre la pollution lumineuse, les émissions de gaz à effet de serre, d'engager des actions volontaires en faveur des économies d'énergies et de la maîtrise de la demande d'électricité et considérant qu'à certaines heures ou certains endroits l'éclairage public ne constitue pas une nécessité absolue,
Considérant qu'il convient d'adapter les horaires d'éclairage public aux horaires du premier passage des transports en commun,
ARRÊTE :
ARTICLE 1 :
- Du lundi au samedi :
* l'éclairage public sera interrompu de 00 h 00 à 4h 25
Rues GAMBETTA et LIBERATION
et de 23 h 00 à 05 h 00 sur le reste de la commune.
- Le dimanche : l'éclairage public sera interrompu de 23 h 00 à 5 h 00 sur l'ensemble de la commune.
- Du 1% juin au 15 août : l'éclairage public ne sera pas rallumé le matin.
- Place Raspail : l'éclairage public sera interrompu à partir de 22 h 00 jusqu'à 04 h 25.
ARTICLE 2 : Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 04 juin 2018 et fera l'objet d’une publication par affichage
en mairie. Des panneaux d'informations seront installés aux entrées de la commune.
ARTICLE 3 : Cyrille Bonnefoy, Maire de La Ricamarie est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché et
publié dans les conditions habituelles. Il sera adressé copie pour information et suite à donner à : - Madame le Préfète du département de la Loire,
- Monsieur le Directeur Départemental des Territoires de La Loire,
- Monsieur le Président Département de la Loire,
- Monsieur le Président du SDIS,
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY Certifié exécutoire par le Maire
Le 21 juin 2024
La #
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D. BREUIL/LM
Publié le: 24 /©6 12024
ARRETE N° ST/CIRC/072/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKING BD VICTOR HUGO
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l’arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 :
VU la demande formulée par : le Service des Espaces Verts de la Commune :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de taille et d'entretien
des espaces verts du parking Boulevard Victor Hugo, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement sur ledit parking ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 24 juin 2024 et pour une durée de 15 jours de6h00à 14h
00, Parking Bd Victor Hugo :
> Le stationnement sera interdit sur le parking qui sera réservé aux véhicules du
Service des Espaces Verts (hors jours de marché).
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service des
Espaces Verts et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Pour le Maire ef/ra$
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone :0477.81.04.00 www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamariefr Le 21 juin 2024 La Ÿ
Certifié exécutoire par le Maire
À ( Publié le: 24/ ©6 /2024
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- LAVILLE _
SERVICES TECHNIQUES
D. BREUIL/LM
ARRETE N° ST/CIRC/073/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKINGS RUE CAPORAL LAROIX
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre
1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 :
VU la demande formulée par : le Service des Espaces Verts de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'entretien des espaces verts rue Caporal Laroix, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement sur les parkings ;
ARRETE
Article Ter — À partir du lundi 24 juin 2024 et pour une durée de 15 jours de 6 h 00 à 14h 00 :
> Le stationnement sera interdit sur les parkings.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1e si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service des
Espaces Verts et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
f Cyrille BONNEFOY
Pour le Maire et par
Le Directeur GénérA
Eddy ALCAREZS s / - MIE ECC tete
Place Michel Rondet= CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone : 04:77.81.04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail :mairie@ville-la-ricamariefr. Le 21 juin 2024
La Ÿ
“ C Certifié exécutoire par le Maire
amaRIe Publiéle: 24/6 12024 SE TECHNIQUES
©. RUE
ARRETE N° ST/CIRC/074/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE GERMAIN CIVET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par Saint-Etienne Métropole, 2 avenue Grüner, 42000 SAINT ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réparation
d’une canalisation d'assainissement, rue Germain Civet, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Vendredi 21 juin 2024 et jusqu’au Lundi 1er juillet 2024, RUE GERMAIN CIVET :
> La rue Germain Civet sera fermée à la circulation pendant les travaux. > Une déviation sera mise en place par la rue du Général de Gaulle, rue Pierre et Marie Curie et rue du 19 Mars 1962.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par Saint-Etienne
Métropole et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de l'a rRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
PALIN Tr pere lt)
Téléphone : 04.77.8104.00:
Wwww.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarietr. Le 27 juin 2024
La Ÿ
À C Certifié exécutoire par le Maire
amaRlIe Publié le: 1% 7 © -12024 SE TECHNIQUES
o Serum ARRETE N° ST/CIRC/075/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE GERMAIN CIVET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par Saint-Etienne Métropole, 2 avenue Grüner, 42000 SAINT ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réparation d’une canalisation d'assainissement, rue Germain Civet, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — A compter du Lundi 1° juillet 2024 et jusqu’au Vendredi 2 août 2024, RUE
GERMAIN CIVET :
> La rue Germain Civet sera fermée à la circulation pendant les travaux. > Une déviation sera mise en place par la rue du Général de Gaulle, rue Pierre et Marie Curie et rue du 19 Mars 1962.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par Saint-Etienne
Métropole et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
HEIN Tor oo)
42150 La Ricamarie.
Téléphone :04/77.81.04.00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@Ville-la-ricamarie.fr Le 02 juillet 2024
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.e C Certifié exécutoire par le Maire
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©. PALOMBIERILM
ARRETE N° ST/CIRC/078/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNMENT
RUE JEAN-MARIE PONS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par la SARP pour le compte de SAINT ETIENNE METROPOLE, 2, avenue Grüner, 42100 SAINT-ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de curage du
réseau d'assainissement rue Jean-Marie Pons, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1er - Le Mercredi 10 juillet 2024 de 07h00 à 18 h 00 :
> Le stationnement sera interdit du n° 8 au n°14 de la rue Jean-Marie Pons et sera réservé au camion de la Société SARP.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la SARP et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de LaRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone : 04.77.81.04.00
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La #
À C Certifié exécutoire par le Maire
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O. PALOMBTERILM
ARRETE N° ST/CIRC/076/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE DE DRAMOISON
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par UXEO-FRANCE, Z.A. Les Epalits, 42160 SAINT ROMAIN LE PUY ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réparation de conduite télécom situé 30, rue de Dramoison, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation :
ARRETE
Article 1er — A partir du Lundi 15 juillet 2024 et pour une durée de 2 jours, 30, rue de Dramoison :
> La chaussée sera réduite au droit des travaux.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par Saint-Etienne Métropole et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Here IAE ere Re 10107 D)
CPE ORNE Tr enr lt)
Téléphone : 04:77.81.04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr. La Fi Le 26 juillet 2024
“ C Certifié exécutoire par le Maire
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- LA VILLE _
SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/CW
ARRETE N° ST/CIRC/082/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE GERMAIN CIVET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par Saint-Etienne Métropole, 2 avenue Grüner, 42000 SAINT ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réparation
d’une canalisation d'assainissement, rue Germain Civet, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Vendredi 2 août 2024 et jusqu’au Vendredi 27 septembre 2024, RUE GERMAIN CIVET :
> La rue Germain Civet sera fermée à la circulation pendant les travaux. > Une déviation sera mise en place par la rue du 19 Mars 1962, rue Pierre et Marie Curie et rue du Général de Gaulle pour les Poids Lourds arrivant de Saint-Etienne, > Les Poids Lourds arrivant du Chambon-Feugerolles devront impérativement prendre la direction de la rue Jean Jaurès et tourner par la rue Méline pour rejoindre la ZAC Montrambert-Pigeot.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par Saint- Etienne Métropole et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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42150 La Ricamarie
M Gé LOC oh 77410700)
Mail: mairie@ville-laricamarie.fr www.ville-laricamarie.fr Le 02 août 2024
La # Certifié exécutoire par le Maire
Publié le: ©S%/ ©S /2024
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_ LA VILLE
SERVICES TECHNIQUES
D. BREUIL/CW
ARRETE N° ST/CIRC/083/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKINGS RUE DU GENDARME MARTIN/RUE DES CYTISES
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par : le Service des Espaces Verts de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d’entretien des espaces verts autour des parkings situés rue du Gendarme Martin/Rue des Cytises, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1er— Du Lundi 05 au Vendredi 09 août 2024 de 7 h 00 à 14 h 00:
> Le stationnement sera interdit sur toutes les places de parkings.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des panneaux seront mis en place par le Service des Espaces Verts et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
« Pour !-
La Dire
Ville de LalRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40042)
“— F 42150 LalRicamarie Téléphone : 04:77.81:04:00
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Mai LaŸ Le 2 août 2024 Certifié exécutoire par le Maire
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©. PALOMBIERI/CW
ARRETE N° ST/CIRC/084/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Voirie Routière et notamment l'Article L113-2, VU le Code de la Route et notamment les Articles L411-1 et R417-10,
VU l'arrêté préfectoral du 10 avril 2000 réglementant le bruit dans le département de la Loire,
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande par laquelle le Centre Communal d'Action Sociale de La Ricamarie sollicite l'autorisation d'organiser une BATUCADA le Samedi 14 septembre 2024 de 10 h 00 à 12 h 00 au départ de la rue Pasteur jusqu'au Parc Henri Barbusse ;
CONSIDERANT qu'il convient de prendre des mesures afin d'assurer l’ordre et la sécurité publique à cette occasion,
ARRETE
Article 1er — Le Centre Communal d’Action Sociale de La Ricamarie est autorisé à organiser
une Batucada dans certaines rues de La Ricamarie le Samedi 14 septembre 2024.
Article 2 — L'organisateur prendra les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité et le cheminement des participants. Il devra également veiller à ne pas gêner la circulation des véhicules.
Article 3 — L'organisateur devra signaler son animation conformément à cet arrêté et en application du Code de la Route. Le présent affiché sera affiché sur le lieu de l'évènement.
Article 4 — A la fin de l’utilisation du domaine public, l'occupant devra remettre les lieux dans leur état initial à ses frais.
Ils doivent être parfaitement nettoyés et débarrassés de toutes souillures et traces diverses.
Article 5 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de LaRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie.
Téléphone : 0477.8104.00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamariefr Le 14 août 2024 La
Certifié exécutoire par le Maire TT PAT IS NAT |
Publié le: 1% / 2% 72024
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SERVICES TECHNIQUES
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ARRETE N° ST/CIRC/085/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKING ET ABORDS DE LA RUE MASSENET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE :
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire
en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu
exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par : le Service des Espaces Verts de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'entretien des espaces verts autour des parkings et aux
abords de la rue Massenet, il y a lieu de réglementer
provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1er — Du Lundi 19 au Vendredi 30 août 2024 de 7 h 00 à 14 h 00 (en fonction de
l'avancement des travaux) :
> Le stationnement sera interdit sur toutes les places de parkings.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date
prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des panneaux seront mis en place par le Service des Espaces Verts et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police
Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Téléphone : 04.77.81.04.00 www.ville-laricamarie.fr Mail:mairie@ville-la-ricamarie.tr La o Le 23 août 2024
R Certifié exécutoire par le Maire
C Publié le : 26 (23 Rey
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SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/CW
ARRETE N° ST/CIRC/087/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
30 bis, RUE JEAN-MARIE PONS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par GALLOT DICT GRDF, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de suppression
d’un branchement gaz 30 bis, rue Jean-Marie Pons, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation
ARRETE
Article 1er — À compter du Mercredi 16 octobre 2024 et pour 15 jours,
& La voie de circulation sera rétrécie au droit des travaux ;
& La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise GALLOT et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Place MichelRondet = CS 40042
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1 [ Le 29 août 2024
Certifié exécutoire par le Maire
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_ LA VILLE Publié le: Do [2024
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ARRETE N° ST/CIRC/088/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
4, RUE DU CRET DE MARS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par SOBECA, 15, Bd des Mineurs, 42230 ROCHE-LA-MOLIERE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'extension du réseau ENEDIS (40 ml) Zone du Crêt de Mars, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation dans ladite rue ;
ARRETE
Article 1 — À compter du Jeudi 19 septembre 2024 à 7 h 00 et jusqu’au Vendredi 27 septembre 2024 à18h 00:
& La chaussée sera réduite au droit des travaux et la circulation sera alternée manuellement ; $ Le stationnement sera interdit au droit du chantier.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par SOBECA et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
LA G ANS Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet =CS:40042)
42150 La Ricamarie
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ï [ Le 30 août 2024
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Publié le : 20|8 [2024
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Arrêté n° ST/CIRC/089/2024
Réglementant la circulation et le stationnement
sur l'ensemble de la Commune
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU les textes législatifs concernant le Code des Communes, notamment le Livre 1er - Titre Il, chapitre 1 ;
VU l’article R. 225 du Code de la Route ;
VU l'Article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté municipal en date du 30 décembre 1963, portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU l'avis des Services de Police ;
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation sur certaines voies de l'agglomération en raison de leur étroitesse et de l'impossibilité d'assurer la libre circulation des piétons par la construction de trottoirs ;
CONSIDERANT qu'il appartient à l'Autorité Municipale de rappeler et de prescrire toutes mesures propres à assurer la sûreté et la commodité de passage dans les rues et places publiques.
ARRETE
Article Unique : Le tableau portant indication des voies à réglementation spéciale, annexé à l'arrêté susvisé est remplacé par le tableau ci-joint.
La Directrice Générale des Services, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché, et aura un effet immédiat.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
LEE en nEe7y7 A0 7 o)0)
www.ville-laricamarie.fr Mail:mairie@ville-la-ricamarie.fr. RUES ET PLACES CIRCULATION STATIONNEMENT
Chemin d'AGUILLON Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue J.M. PONS
Interdit aux poids lourds sauf livraisons
Interdit des 2 côtés au droit du n° 1 au n° 7 inclus
Impasse ALIRAND Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue
J. JAURES
Interdit devant le n° 2
1 emplacement réservé aux G.I.G., G.I.C.
2 emplacements réservés aux cars, bus
Autorisé au droit des emplacements aménagés à cet effet
Impasse BACHELARD Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue P. LANGEVIN
Interdit des 2 côtés du n° 4 au n° 8 inclus
Chemin du BESSY Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue
J. JAURES
Unilatéral permanent côté pair
Interdit au droit du n° 4
Interdit face au n° 1
Interdit face au n° 27
Rue de la BERAUDIERE Interdit des 2 côtés
Impasse de la BERAUDIERE Circulation interdite sauf riverains
Rue Martin BERNARD Est-Ouest Autorisé aux emplacements réservés à cet effet 1 emplacement réservé aux G.I.G., G.I.C.
Emplacements « arrêt minute » durée limitée à 15 minutes ilot
central entre le n° 2 et le n° 10 Ter
Rue Jean Pierre BLACHIER Sens unique de circulation SUD-NORD de la rue de
la LIBERATION jusqu'à l’Impasse BROSSOLETTE
Obligation de « CEDER LE PASSAGE » au
carrefour avec l’Avenue M. THOREZ et au Giratoire
avec la RD 3088
Interdite aux Poids Lourds de + 3,5 T sauf
Services dans le sens Nord-Sud à partir du
carrefour Rue Rémi MOISE
Zone 30 km/h du carrefour Libération/J.P. Blachier
au Giratoire Saint-Pierre
Unilatéral permanent côté impair du n° 1 au 7 Ter inclus
1 emplacement réservé aux G.I.G., G.I.C. au droit du n° 7
Interdit au droit des n° 9 et 11
Rue Louis BLANC Interdit des 2 côtés Nord-Sud - Rue DORIAN - rue GAMBETTA
Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue
GAMBETTA.
Obligation d'arrêt « STOP » au carrefour avec la
rue LOUIS COMTE.
Interdit au droit du n° 4
Interdit sauf livraison au droit du n° 2
Au droit du n° 6 : 1 emplacement réservé aux G.I.G., G.I.C.
Impasse Pierre BROSSOLETTE Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue Jean-Pierre Blachier
Interdit sur 5 mètres à l'angle avec la rue Jean-Pierre Blachier
(côté droit)
Ex Bretelle autoroute donnant accès aux
H.L.M. de la Croix de l'Orme
Stationnement autorisé aux emplacements réservés à cet effet.
Rue Sadi CARNOT Obligation de «CEDER LE PASSAGE» à la hauteur du n° 35.
Obligation d'arrêt « STOP » aux carrefours avec la
Route de CAINTIN (Doublement de la RD 88) et la
rue S. ALLENDE
Obligation d'arrêt « STOP » au carrefour passage
surélevé Rue des CYTISES
Rue Danielle CASANOVA Interdite aux véhicules de + 3,5 T entre le n° 10
de la rue D. CASANOVA et le carrefour avec la rue
des FRENES
Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue
PASTEUR
Rue des Cèdres Stationnement autorisé côté Impair Rue CHAPELON Interdite sauf riverains Interdit
Chemin de La CHAVANNA Vitesse limitée à 40 km/h
Rue Germain CIVET Vitesse limitée à 30 km/h de part et d'autre de la sortie du Lotissement «Les Hauts de l'Ondaine»
Obligation d'arrêt «STOP» aux carrefours avec les
rues J.JAURES/de la PELISSIERE(Commune du
Chambon-Feugerolles)/ F. POYET
Chemin rural dit des COMBES Interdit aux véhicules venant des rues de LA RIVOIRE et PLEIN SOLEIL
Interdit aux véhicules + 3,5 T depuis le carrefour
avec la rue SADI CARNOT
Obligation d'arrêt "STOP" au carrefour avec la rue
S. CARNOT Chemin des COMBES
Li 2 "KR / Lu 9
Interdit aux véhicules à moteur dans le Sens
Nord-Sud
Voie sans issue à 350 m à partir de l'intersection
avec le Chemin des Maures
Interdit des 2 côtés
Chemin donnant accès aux Cités «C» et des
COMBES
Vitesse limitée à 20 km/h de part et d'autre de la
sortie du Terril St-Pierre
Obligation de "CEDER LE PASSAGE" au carrefour
avec la RN 3088
Interdit au + 3,5 T sauf "SERVICES"
Sens unique de circulation Ouest/Est (Sens Le
Chambon-Feugerolles/La Ricamarie)
Vitesse limitée à 30 km/h au droit du ralentisseur
Sens interdit sauf riverains Sens Est/Ouest
jusqu'au n° 45
Chemin de CROUPISSON Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec le CD 33 Rue F. Poyet
Rue du Commandant BOUSQUET Obligation d'arrêt "STOP" au carrefour avec l'Avenue M. Thorez
Interdit des 2 côtés
Rue Louis COMTE Non prioritaire dans le sens Blanqui/Louis Comte Interdit aux poids lourds devant le n°1
Interdit au droit du n° 14
Rue du CRET DE MARS Obligation de «
Rue Pierre et Marie CURIE Vitesse limitée à 30 km/h Interdit des 2 côtés au droit des n° 9 à 13 inclus
Rue des CYTISES Obligation de "CEDER LE PASSAGE" au carrefour
du Giratoire de la RN 3088
Obligation d'arrêt "STOP" au carrefour passage
surélevé rue SADI CARNOT
Rue des DALHIAS Stationnement interdit aux véhicules de + 3,5 T
Rue DANTON Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue des MARTYRS DE LA RESISITANCE
Stationnement interdit côté pair du carrefour avec la rue des
MARTYRS DE LA RESISTANCE au n° 2 de la rue DANTON
Rue du Général DE GAULLE Obligation d'arrêt «STOP» aux carrefours de la rue G. CIVET et de la rue F. POYET
Vitesse limitée à 30 km/h au droit du ralentisseur
Interdit au droit du n° 16
Rue du 19 mars 1962 Obligation d'arrêt «STOP» avec la rue G. CIVET Martin Bernard
Rue DORIAN ZONE 30 km/h entre le carrefour PASTEUR/C.
LAROIX sens Nord Est-Sud Ouest
Interdite aux Poids Lourds sauf livraisons Stationnement unilatéral permanent côté pair au droit des
aménagements prévus à cet effet.
Entre le carrefour C. LAROIX/GAMBETTA : circula- | Interdit au droit du n° 10 au 14 inclus, et du n° 22
tion interdite dans les deux sens Interdit sauf livraison au droit du n° 18 Bis Circulation autorisée aux riverains et livraisons 1 emplacement réservé aux handicapés au droit du n° 18 bis, dans le sens Nord Est — Sud Ouest rue Dorian
Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue
GAMBETTA
Rue DUCHE Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue | Interdit des 2 côtés
Rue de l'EGALITE Double sens du carrefour rue de l'EGALITE/rue P.
LANGEVIN jusqu'au carrefour rue de l'EGALITE/
rue de l'ETERNITE
Obligation d'arrêt «STOP>» au carrefour avec la rue
GAMBETTA
Sens Sud-Nord du carrefour rue de l'EGALITE/ rue
de l'ETERNITE jusqu'au carrefour rue de
l'ÉGALITE/rue GAMBETTA
Obligation de «CEDER LE PASSAGE» au carrefour
avec la rue P. LANGEVIN
Vitesse limitée à 30 km/h
Autorisé au droit des emplacements aménagés à cet effet.
Rue de l'ETERNITE Vitesse limitée à 30 km/h
Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue
GAMBETTA
Obligation de «CEDER LE PASSAGE» au carrefour
avec la rue de l'EGALITE et à la sortie du
Cimetière
Interdit des 2 côtés entre la rue GAMBETTA et la rue de
l'EGALITE sauf sur les emplacements aménagés à cet effet.
Impasse du Colonel FABIEN Obligation d'arrêt "STOP" au carrefour avec la rue
de DRAMOISON.
Rue Jean FERRAT Obligation de marquer l'arrêt au « STOP » avec
l'intersection CD33.
Obligation de marquer le « STOP » avec
l'intersection Jacques Brel. Rue Jules FERRY Sens Unique : sens Avenue M. THOREZ/Carrefour
rue du PRE-VIVIER.
Double sens : depuis le carrefour rue du PRE-
VIVIER jusqu'à la Place M. RONDET.
Interdite aux Poids Lourds de + 3,5 T sauf
Services et Transports Scolaires
Côté impair sur emplacement aménagé à cet effet.
Autorisé aux cars de ramassage scolaire sur emplacement
prévu pendant la prise en charge des enfants au droit du n° 1
côté impair.
Rue des FRENES Stationnement interdit aux véhicules de + 3,5 T
Rue GAMBETTA Obligation de «CEDER LE PASSAGE» au Giratoire
de DELAYNAUD
Vitesse limitée à 30 km/h au droit du plateau
surélevé situé au carrefour des Rues DORIAN et P.
LANGEVIN
Obligation de respecter les feux tricolores au
carrefour avec la place Michel Rondet
Stationnement autorisé aux emplacements réservés à cet effet
Un emplacement réservé aux transports de fonds au droit de
l'immeuble situé au n° 6 devant le CREDIT AGRICOLE
Avenue de la GARE Obligation d'arrêt «STOP» aux carrefours avec les
rues J.P. BLACHIER/la LIBERATION
Interdite aux Poids Lourds de + 3,5 T sauf
Services entre le Square N. KARALLI et le
carrefour avec la rue J.P. BLACHIER
Zone 30 km/h du carrefour Libération/Avenue de
la Gare au carrefour Avenue de la Gare/J.P.
Blachier
Unilatéral permanent côté pair aux emplacements réservés à
cet effet
Rue du GENDARME MARTIN Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec l’'Avenue M.THOREZ
Obligation d'arrêt "STOP" au carrefour passage
surélevé rue des Cytises
Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet
Rue ELISE GERVAIS Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue PASTEUR
Vitesse limitée à 30 km/h au droit du ralentisseur
(carrefour Rue des Cèdres)
Rue GIRAUD et POINAT (des Frères) Obligation d'arrêt «STOP» aux carrefours avec les rues de la LIBERATION et du 4 SEPTEMBRE
Alterné : unilatéral permanent côté pair du carrefour avec la
rue du 4 SEPTEMBRE jusqu'au carrefour avec le CHEMIN du
BESSY et unilatéral permanent côté impair du carrefour avec la
rue de la LIBERATION jusqu'au carrefour avec la rue du 4
SEPTEMBRE
Interdit au droit des n° 1 à 3 inclus
Au droit du n° 7 : 1 emplacement réservé aux G.I.G., G.I.C. Rue Julian GRIMAU
de la LIBERATION/W. ROUSSEAU
Chemin de GUIZAY Obligation d'arrêt "STOP" au carrefour avec la rue
de l'EGALITE
Route du GUIZAY Interdite aux Poids Lourds de + 10 T sauf
desserte locale et livraisons
Interdit au lieudit «Château Brûlé» côté pair
Rue du HAUT MAS Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la Route de CAINTIN
Boulevard Victor HUGO Alterné aux emplacements aménagés à cet effet
Au droit des n° 11 et face au n° 10 : 2 emplacements réservés
aux livraisons |
Au droit des n° 1, 5 et n° 18 : 3 emplacements réservés aux
G.I.G., G.I.C.
Autorisé sur parkings aux empläcements aménagés à cet effet
(Trois emplacements réservés aux G.I.G ; G.I.C)
2 emplacements réservé aux véhicules électriques ou hybrides
rechargeables
Impasse du HUIT MAI Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue
J. JAURES
Rue JACQUEMARD GERIN Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue de LA LIBERATION
Rue André JARLAN Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue du Gendarme MARTIN
Rue Jean JAURES Vitesse limitée à 30 km/heure
Interdite aux Poids Lourds de + 3,5 T sauf
Services du carrefour avec la rue MELINE au
carrefour avec l'Impasse ALIRAND
Obligation d'arrêt «STOP» aux carrefours avec les
rues MELINE, G. CIVET, la LIBERATION et W.
ROUSSEAU
Autorisé côté impair du carrefour avec l'Impasse ALIRAND
jusqu'au carrefour avec le Chemin du BESSY
Autorisé des 2 côtés du carrefour avec le Chemin du BESSY
jusqu'au carrefour de la rue de la LIBERATION
Interdit des deux côtés depuis l'entrée de la commune jusqu'à
la rue MELINE
1 emplacement réservé aux G.I.G., G.I.C. au droit du n° 15 B Partie comprise entre la rue Gambetta et la rue de
l'Egalité : sens de circulation Nord-Sud
Partie comprise entre la rue de l'Egalité et la rue
J. M. PONS : double sens de circulation
Partie comprise entre la rue J.M. PONS et le Bd V.
HUGO : sens de circulation Nord -Sud
Obligation de «CEDER LE PASSAGE» au carrefour
avec le Bd V. HUGO
Autorisé uniquement sur les emplacements aménagés à cet
effet dans les parties comprises entre :
- la rue Gambetta et la rue de l'Egalité
- la rue J.M. Pons et le Bd V. HUGO
Rue du CAPORAL LAROIX Entre l'Avenue M. THOREZ et le MONTCEL :
circulation interdite sauf pour desserte des
immeubles situés entre les n° 15 et 21
Entre Avenue M. THOREZ et rue DORIAN : sens
Sud-Est — Nord-Ouest
Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec
l'Avenue M. THOREZ
Vitesse limitée à 30 km/h
Interdit à partir des entrées livraison et portage des repas du
Foyer des Personnes Agées et jusqu'au n° 21
Interdit du n° 4 et n° 12 inclus
Autorisé au droit des emplacements aménagés à cet effet
1 emplacement réservé aux G.I.G., G.I.C.
Rue des GENETS (Lotis. Plein Soleil) Obligation d'arrêt "STOP" au carrefour avec la rue Plein Soleil
Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet
Rue GEORGES LAURENT Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue de la LIBERATION
Rue LEDRU-ROLLIN Interdit des 2 côtés.
Rue de la LIBERATION Obligation de respecter les feux tricolores au
carrefour avec la place Raspail.
Vitesse limitée à 30 km/h du n° 40 au n° n° 68
Autorisé aux emplacements réservés à cet effet
2 emplacements aux G.I.G., G.I.C. (1 au droit du 33 Betun en
face du 19)
Emplacements « Arrêt minute » durée limitée à 15 minutes au
n° 32, 67,76, 90 et ilot central entre le n° 12 et le n° 20
Autorisé sur l'emplacement réservé aux livraisons sur le trottoir
devant le n° 61
Autorisé sur les îlots centraux entre le n° 36 et le n° 68
Place de la LIBERTE Interdit Emplacements « arrêt minute » durée limitée à 15 minutes
Rue des LILAS Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec le Bd
STALINGRAD
Allée ANDRE MALRAUX Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue G. CIVET
Rue NELSON MANDELA Autorisé uniquement aux emplacements aménagés à cet effet Obligation d'arrêt
de la LIBERATION
Obligation de tourner à droite au carrefour avec la
rue de la Libération
ERVANI LE
Interdit des 2 côtés
1 emplacement réservé aux G.I.G., G.I.C.
Rue MASSENET Sens unique de circulation depuis l’Impasse Alirand jusqu'au Chemin du Bessy
Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec le
Chemin du Bessy
Stationnement autorisé aux emplacements aménagés à cet
effet
1 emplacement réservé aux G.I.G., G.I.C.
Chemin des MAURES Chemin à sens unique de circulation EST-OUEST depuis le carrefour avec la rue Sadi Carnot
Interdit au droit du n° 1
Rue MELINE Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue de la LIBERATION
Rue Pierre MENDES-France Obligation de «CEDER LE PASSAGE» au carrefour
avec la rue Félix POYET (CD 33)
Obligation de «CEDER LE PASSAGE » au carrefour
avec le Chemin de Croupisson.
Interdit aux Poids Lourds de plus de 3,5T.
Rue des MILLEPERTUIS (Lotis. Plein Soleil) Obligation d'arrêt "STOP" au carrefour avec la rue Plein Soleil
Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet
Impasse GUY MOCQUET Circulation interdite sauf livraison
Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue
MASSENET
Interdit
Rue Rémi MOISE Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue J.P. BLACHIER
Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet
Rue JEAN MOULIN Obligation de «CEDER LE PASSAGE» au Giratoire avec la RD 3088
Obligation de «CEDER LE PASSAGE» au Giratoire
avec le Bd STALINGRAD
Obligation de «CEDER LE PASSAGE» au Giratoire
avec la rue GAMBETTA
Vitesse limitée à 30 km/h entre le Giratoire de
Delaynaud et le Giratoire Bd Stalingrad
Impasse de l'ONDENON Interdit aux V.L. et aux 2 roues sauf riverains Rue PASTEUR ] Vitesse li
VILLE ET SUR LES VO )
mitée à 30 km/h entre la rue E. GERVAIS
et la place B. MARCET
Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue
CHAPELON
Obligation de «CEDER LE PASSAGE» au carrefour
avec l'Avenue M. THOREZ
Interdit aux Poids Lourds de + 3,5 T sauf Services
et Transports en commun à partir du carrefour
avec la rue E. GERVAIS jusqu'au carrefour avec
‘Avenue M. THOREZ
Impasse GEORGES POMPIDOU
Unilatéral permanent côté impair
Interdit au droit du n° 1 au n° 3 Bis inclus
1 emplacement réservé aux G.I.G., G.I.C. au droit du n° 13
Interdit sauf riverains
Vitesse limitée à 30 km/h au droit du ralentisseur
Rue JEAN-MARIE PONS Vitesse limitée à 30 km/h depuis le carrefour rue Paul Langevin jusqu'au n° 32
Vitesse limitée à 40 km/h après le n° 32
Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue
P. LANGEVIN
Interdit des 2 côtés entre le n° 4 et le n° 8
Interdit des 2 côtés du n° 3 au n° 5 inclus
Interdit des 2 côtés depuis le carrefour Jean-Marie PONS /
Impasse Jean-Marie PONS jusqu'au n° 51 inclus.
Interdit au droit des n°2, 25, 27 et 29, 32 Ter et 35.
2 emplacements réservés aux G.I.G., G.I.C. au droit des n° 3
et n° 14
Interdit des 2 côtés au droit du n° 48
Rue FELIX POYET Obligation de «CEDER LE PASSAGE» au carrefour de la rue G. CIVET (tourne à gauche)
Rue du PRE VIVIER Obligation d'arrêt «STOP>» au carrefour de la rue
J. FERRY
Vitesse limitée à 20 km/h
Interdit côté pair au droit des n° 3 à 19 sauf riverains
Interdit côté impair jusqu'à l'intersection avec l'Impasse du
PRE VIVIER
Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet
1 emplacement réservé aux G.I.G., G.I.C. face au n° 1
Rue des PRIMEVERES (Lotis. Plein Soleil) Obligation d'arrêt "STOP" au carrefour avec la rue Plein Soleil
Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet
Rue PYSKOWICE Obligation d'arrêt "STOP" au carrefour avec la rue Jean-Pierre Blachier
Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet
1 emplacement réservé aux PMR Rue du QUATRE SEPTEMBRE Sens unique de circulation dans le SENS LIBERATION/RUE DES Fres GIRAUD ET POINAT
Interdit des 2 côtés du n° 1 au n° 1 Bis inclus
Place RASPAIL Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec le Bd V. HUGO
Parking autorisé sauf les Mercredi & Samedi de6hài4h
Arrêt interdit des 2 côtés du n° 2 au n° 6 inclus
3 emplacements réservés aux G.I.G., G.I.C.
1 emplacement réservé à la sécurité devant le Bureau de Poste
Rue de la REPUBLIQUE
Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec le Bd
V. HUGO
Interdit des 2 côtés du carrefour avec le Bd V. HUGO jusqu'au
carrefour avec la rue DENFERT ROCHEREAU
Un emplacement réservé aux livraisons sur trottoir au niveau
du n°2
Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet
Au droit du n° 25 : 1 emplacement réservé aux G.I.G., G.I.C.
Rue de La Rivoire Autorisé aux emplacements réservés à cet effet
Rue des MARTYRS de la RESISTANCE Obligation d'arrêt «STOP» aux carrefours avec la rue F. POYET
Zone 30 km/h du carrefour de la rue D. ROCHE-
REAU jusqu'à l'intersection avec la rue G. CIVET
Interdit du n° 1 au 17 inclus
Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet
1 emplacement réservé aux G.I.G. ; G.I.C.
Rue ROBESPIERRE Obligation d'arrêt «STOP» aux carrefours avec les rues F. POYET et des MARTYRS DE LA
RESISTANCE
Vitesse limitée à 30 km/h
Obligation d'arrêt "STOP" au droit du n° 10
Interdit côté impair de l'entrée du parking du Collège J.
VALLES à l'intersection avec la rue F. POYET
Réservé côté impair, au droit de l'entrée du Collège, au car
scolaire de 11 h à 13 h 30
Rue DENFERT ROCHEREAU Sens unique de circulation (Nord-Sud) Vitesse limitée à 20 km/h
Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec la rue
des MARTYRS DE LA RESISTANCE
Autorisé aux emplacements réservés à cet effet
Rue JEAN ROMEAS Obligation de «CEDER LE PASSAGE» au carrefour PASTEUR/DORIAN
Interdit aux Poids Lourds de + 3,5 T sauf Services
et Transports en commun du carrefour
PASTEUR/DORIAN (jusqu'au n° 9)/AVENUE M.
THOREZ
Parking de la VIONNE Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet 1 emplacement réservé aux G.I.G., G.I.C.
Parvis de la MEDIATHEQUE Interdite Interdit
11 Place des Ecoles du Centre
2 emplacements réservés aux G.I.G., G.I.C.
Place de l'Eglise Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet
1 emplacement réservé aux G.I.G., G.I.C.
Place MICHEL RONDET Interdite aux Poids Lourds de + 3,5 T Interdit côté Ouest de la Place
Autorisé côté EST. Interdit aux poids lourds.
1 emplacement réservé à la Police Municipale sur la Place Est.
2 emplacements réservés aux G.I.G., G.I.C.
Autorisé sur emplacements côté impair
Arrêt interdit côté pair
1 emplacement côté immeuble au droit du n° 3 bis devant la
Caisse d'Epargne
Rue WALDECK ROUSSEAU Obligation d'arrêt «STOP» aux carrefours avec les
rues de la LIBERATION et J. JAURES
Interdite au + de 3,5T
Interdiction de stationner en haut de la rue à l'intersection
avec la rue Jean Jaurès (sur la droite en montant)
Rue BOBBY SAND Obligation de
Boulevard STALINGRAD
(devant Sté LAURENT)
Obligation de «CEDER LE PASSAGE» au Giratoire
avec la rue J. MOULIN
Avenue Maurice THOREZ Zone 30 km/h du carrefour PASTEUR-DORIAN
jusqu'à l'intersection avec la rue J.P. Blachier
Obligation de «CEDER LE PASSAGE» au carrefour
PASTEUR/DORIAN
Interdit aux Poids Lourds de + 3,5 T sauf Services
et Transports en commun
Interdit aux Poids Lourds. Interdit sur 30 mètres de part et
d'autre de l'accès du Centre de Secours Arrêt interdit côté
impair entre la Salle VALETTE et le carrefour DORIAN
Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet
Rue CLAUDE TOUCHE Vitesse limitée à 30 km/h Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour avec les
rues CHAPELON et G. MARTIN
Autorisé uniquement aux emplacements aménagés à cet effet
1 emplacement réservé aux G.I.G., G.I.C.
Rue des TOURNESOLS (Lotis. Plein Soleil) Obligation de 2 arrêts "STOP" au carrefour avec la rue de la Rivoire
Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet
Impasse René VARENNES Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour du Bd STALINGRAD
Interdit de stationner sauf livraisons Rue VOLTAIRE
YU NVILY L
Sens unique de circulation Sud — Nord de la rue
GAMBETTA à la rue J. ROMEAS
Obligation de «CEDER LE PASSAGE» au carrefour
PASTEUR/DORIAN/AVENUE M. THOREZ
Interdite aux Poids Lourds de + 3,5 T sauf
Services et Transports en commun du Carrefour L.
COMTE/VOLTAIRE jusqu'au Carrefour
VOLTAIRE/J. ROMEAS
Prioritaire dans le sens Voltaire/Louis Comte
Unilatéral permanent côté pair du carrefour avec la rue
GAMBETTA jusqu'à la rue L. COMTE et unilatéral permanent
côté impair du carrefour avec la rue L. COMTE jusqu'à la rue J.
ROMEAS
Chemin VICINAL N° 6
Partie réservée entre la rue F. Poyet et Le Bessy
Obligation d'arrêt «STOP» au carrefour de la rue
F. POYET
Chemin du Château du Diable Obligation d'arrêt «STOP» avec la rue Jean Jaurès Interdiction de tourner à gauche au STOP VC n° 7 ancienne Route du Puy Interdite aux véhicules de plus de 3,5 T de P.T.A.C. «hors desserte»
Vitesse limitée à 60 km/heure
Chemin reliant le «La Vallière» à la rue D.
Rochereau
Circulation interdite à tous véhicules
Route du Guizay Interdite aux Poids Lourds 10 T sauf desserte locale, livraison
Site naturel de Caïintin — Piste en terrain
naturel
Interdite aux motos et V.L. sauf Services
Parking du stade de Caintin Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet
2 emplacements réservés aux G.I.G., G.I.C.
Parking de la salle Louis Daquin Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet
Parking de la Gare Obligation de marquer le « STOP » au carrefour avec la rue Jean-Pierre Blachier
- 1 emplacement réservé aux G.I.C., G.I.G.
- 2 emplacements réservés aux TAXIS
Parking de la halle des sports de J. Vallès Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet Parking de la salle Valette Autorisé aux emplacements aménagés à cet effet 2 emplacements réservés aux G.I.G., G.I.C.
2 emplacements réservé aux véhicules électriques ou hybrides
rechargeables
13 Certifié exécutoire par le Maire
Le 06 septembre 2024 La
n C Publié le: @ /©% /2024
amariIe
_ LA VILLE _
SERVICES TECHNIQUES
D. BREUIL/LM
ARRETE N° ST/CIRC/090/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKING BD VICTOR HUGO
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre |:
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par : le Service des Espaces Verts de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de taille et d'entretien des espaces verts du parking Boulevard Victor Hugo, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement sur ledit parking ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 09 septembre 2024 et pour une durée de 15 jours de 7 h 00 à 17 h 00, Parking Bd Victor Hugo :
> Le stationnement sera interdit sur le parking qui sera réservé aux véhicules du
Service des Espaces Verts (hors jours de marché).
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service des
Espaces Verts et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone : 0477:81.04:00.
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr La é Le 06 septembre 2024
Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : c, G/ CG /2024
amaRlIe
- LA VILLE _
SERVICES TECHNIQUES
D. BREUIL/LM
ARRETE N° ST/CIRC/091/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKINGS RUE PAUL LANGEVIN ET SQUARE BOUCHUT
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 25 juillet 2023 rendu exécutoire le 25 juillet 2023 ;
VU la demande formulée par : le Service des Espaces Verts de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux des travaux de tonte des talus le long des parkings rue Paul Langevin et Square Bouchut, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1er — À partir du lundi 09 septembre 2024 pour une durée de 15 jours de 7 h 00 à 17 h 00:
> Le stationnement sera interdit sur toutes les places des parkings.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des panneaux seront mis en place par le Service des Espaces Verts et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone :04.77.81.04:00!
Wwww.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@Ville-la-ricamarie.fr. La & Le 09 septembre 2024
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ARRETE N° ST/CIRC/092/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
2 EMPLACEMENTS RUE GEORGES LAURENT
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 30 août 2024 rendu exécutoire le 30 août 2024 ;
VU la demande formulée par M. ODIN, 57 C, rue de la Libération, 42150 LA RICAMARIE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de construction de terrasses 57 C et 57 D, rue de la Libération, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1er- Les 23 et 24 septembre 2024 de 7 h 00 à 19 h 00:
> Le stationnement sera interdit sur 2 places de parking vers le n° 1, rue Georges Laurent.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des panneaux seront mis en place par le Service de la Voirie et resteront sous la responsabilité de M. ODIN et de l’entreprise de maçonnerie.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
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Téléphone :04:77.81.04.00
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ARRETE N° ST/CIRC/093/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 30 août 2024 rendu exécutoire le 30 août 2024 ;
VU la demande formulée par GALLOT DICT GRDF, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de reprise de
bordures pour SAINT-ETIENNE METROPOLE au 68, rue de la Libération, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 23 septembre 2024 et pour 15 jours,
& La circulation se fera sur une seule voie et sera gérée à l'aide de feux de chantier ; & La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 19" si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise GALLOT
et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamatrie
Téléphone : 04.77.81:04.00
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ARRETE N° ST/CIRC/096/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
IMPASSE RENE VARENNE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 30 août 2024 rendu exécutoire le 30 août 2024 ;
VU la demande formulée par L.M.T.P., 8, rue du Puits Lacroix, 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDS ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de remplacement
d’une grille sur la chaussée pour le compte de SAINT-ETIENNE METROPOLE, Impasse René Varenne, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 30 septembre 2024 et pour 15 jours (durée d'intervention 2
jours),
& La chaussée sera rétrécie au droit des travaux ;
& La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1®' si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par L.M.T.P.et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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ARRETE N° ST/CIRC/094/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKINGS RUE DU PRE-VIVIER
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 30 août 2024 rendu exécutoire le 30 août 2024 ;
VU la demande formulée par : le Service Voirie de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de mise en place d’enrochement avant le Pont Canal au bout de la rue du Pré-vivier, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement sur deux emplacements ;
ARRETE
Article 1er- Le Jeudi 26 septembre 2024 de 7 h 00 à 17 h 00, Rue du Pré-Vivier :
> Le stationnement sera interdit sur 2 emplacements afin d'effectuer les manœuvres avec le tractopelle dans de bonnes conditions.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service Voirie et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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ARRETE N° ST/CIRC/097/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE REMI MOÏSE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 30 août 2024 rendu exécutoire le 30 août 2024 ;
VU la demande formulée par /’Amicale des Sapeurs Pompiers de la Ville de La Ricamarie,
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de son vide grenier rue Rémi Moïse, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement dans ladite rue ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Vendredi 18 octobre 2024 à 20 h 00 et jusqu’au Samedi 19 octobre 2024 à 20h
00 :
$ La circulation sera interdite rue Rémi Moïse dans l'emprise du vide-grenier ;
$ La rue Rémi Moïse sera mise à disposition de l'Association «Amicale des Sapeurs Pompiers» ;
& L'accès à la rue Rémi Moïse aux véhicules des particuliers participant à la vente au déballage sera géré par les organisateurs de l'Association et restera sous sa responsabilité ; & Le stationnement sera autorisé rue Rémi Moïse aux particuliers participant à la vente au déballage.
Article 2 —- Une déviation, ainsi que des barrières et une signalisation temporaires adaptées seront mises en place par l'association.
Article 3 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le
Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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ARRETE N° ST/CIRC/099/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE
(En amont et en aval du Pont enjambant la RN 88)
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par NOUVETRA SERFIM GROUIPE, 20/24, rue Paul Cézanne, CS 40088, 69882 MEYZIEU Cedex;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de renforcement
du mur de soutènement du talus de la RN 88, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation :
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 28 octobre 2024 et pour 60 jours,
& La circulation se fera sur une seule voie et sera gérée à l’aide de feux de chantier qui seront déposés en fin de journée ;
& La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise NOUVETRA et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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ARRETE N° ST/CIRC/101/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE
STATIONNEMENT
RUE DENFERT ROCHEREAU
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |:
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par l'Entreprise GARNIER MATERIAUX, 23, rue Jean Huss, 42000 SAINT-
ETIENNE pour le compte de M. DARGET Maxime,
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement d’une livraison de
machine au 16 bis, rue Denfert Rochereau, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation dans ladite rue ;
ARRETE
Article 1er - Le Samedi 12 octobre 2024 de 8 h 00 à 14 h 00, 16 bis, rue Denfert Rochereau :
% Le véhicule de livraison sera autorisé à emprunter la rue Denfert Rochereau depuis la rue
des Martyrs de la Résistance en sens interdit sur 25 m.,
Ÿ _ Le stationnement sera interdit sur les places à partir du n° 16 bis et jusqu'au « PANNEAU
STOP » en haut de la rue.
Article 2 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par les
services techniques et resteront sous la responsabilité de M. DARGET Maxime.
Article 3 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Place Michel Rondet = CS 40042
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Téléphone : 04.77.81.04.00
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ARRETE N° ST/CIRC/100/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
56, RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMAREE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par M. BERGER Yves, 56, rue de la Libération, 42150 LA RICAMARIE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de son déménagement, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement 56, rue de la Libération ;
ARRETE
Article 1° - Le Jeudi 10 octobre 2024 de 14 h 00 à 18 h 00 :
e 56, rue de la Libération :
$ Le stationnement sera interdit sur 2 emplacements situés sur l’îlot central et autorisé aux véhicules utilisés par M. BERGER Yves.
Article2 - Une signalisation temporaire adaptée, sera mise en place par les Services Techniques la veille et restera sous sa responsabilité de M. BERGER Yves.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Directeur de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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ARRETE N° ST/CIRC/102/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT L’'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
PLACE DE L'EGLISE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l’arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par l’entreprise GB BOIS 42, 9, rue Jean-Jacques Rousseau, 42400 SAINT-CHAMOND :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux sur le clocher de
l'Eglise à l’aide d’une nacelle, il y a lieu de réglementer provisoirement l’utilisation du domaine public ;
ARRETE
Article 1er — Le Vendredi 11 octobre 2024 de 8 h 00 à 18 h 00,
& La nacelle nécessaire aux travaux sur le clocher utilisera une partie du domaine public ;
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise GB BOIS 42 et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
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ARRETE N° ST/CIRC/103/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
23, RUE DE LA REPUBLIQUE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par Mme PORTELA, 23, rue de la République, 42150 LA RICAMARIE :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de son emménagement, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement devant l'immeuble du 23, rue de la République ;
ARRETE
Article 1 - Le Samedi 09 novembre 2024 de 8 heures à 18 heures :
& Le stationnement sera interdit et réservé sur deux emplacements aux véhicules chargés de l'emménagement de Mme PORTELA au 23, rue de la République
Article 2 - des panneaux seront mis en place par les Services Techniques la veille et resteront sous la
responsabilité de Mme PORTELA.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Directeur de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui
le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
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ARRETE N° ST/CIRC/107/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
EN HAUT DE LA RUE PASTEUR
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre ter - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par l'entreprise GB BOIS 42, 9, rue Jean-Jacques Rousseau, 42400 SAINT-CHAMOND ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de l’approvisionnement du chantier de Construction du Centre de Loisirs au Montcel, il y a lieu de réglementer provisoirement l'utilisation le stationnement sur 5 places sur la gauche en haut de la Rue Pasteur afin que le camion puisse entrer dans la parcelle ;
ARRETE
Article 1er — Le Lundi 28 octobre 2024 de 7 h 00 à 19 h 00,
& Le stationnement sera interdit sur les 5 places en haut de la rue sur la gauche afin que le camion de GB BOIS 42 puisse entrer et sortir de la parcelle où est construit le Centre de Loisirs ;
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12 si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise GB BOIS 42 et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
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ARRETE N° ST/CIRC/108/2024 REGLEMENTANT
PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
(Festivités du 11 novembre 2024)
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57 657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 12° - Titre V, chapitre 1 ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté règlementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de Monsieur le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964, modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024.
ARRETE
Article 1°" - À l'occasion de la célébration de l'Armistice du 11 novembre 1918, la circulation des véhicules sera interdite le 11 novembre 2024 de 9 h 30 à la fin des cérémonies suivant le parcours ci-dessous :
Rassemblement Place Michel Rondet, rue Gambetta (jusqu'au Monument aux Morts), Rue de l’Eternité (de la rue Gambetta à la rue de l’Egalité), Rue Voltaire, Avenue M. Thorez, rue J. Ferry puis retour jusqu’à la Place Michel Rondet.
Le stationnement et la circulation seront interdits place Michel Rondet de 7 heures à la fin des cérémonies. Cette interdiction sera matérialisée par des panneaux.
Les déviations seront matérialisées par des barrières et des panneaux. Les véhicules de secours, les ambulances, les cars seront exemptés de la mesure d'interdiction.
Article 2 — Une signalisation temporaire appropriée sera mise en place par les Services Techniques Municipaux la veille.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le
Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de la Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone : 04.77.81.04.00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr. Le 06 novembre 2024
La # Certifié exécutoire par le Maire
Publié le: Ÿ 1, AA 12024
amarie
_ LA VILLE _
SERVICES TECHNIQUES
D. BREUIL/CW
ARRETE N° ST/CIRC/109/2024
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKING RUE CAPORAL LAROIX
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par : le Service des Espaces Verts de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'entretien des espaces verts rue Caporal Laroix, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement sur le parking ;
ARRETE
Article 1er— Du Mardi 12 au Vendredi 15 novembre 2024 de 7 h 30 à 16 h 00 :
> Le stationnement sera interdit sur le parking.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1®° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service des Espaces Verts et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
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Téléphone : 04.77:81.04:00
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