LaŸ R C Le 2 janvier 2025
Certifié exécutoire par le Maire
amaRie
- LA VILLE
SERVICES TECHNIQUES
B. TAILLARD/CW
ARRETE N° ST/CIRC/001/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Chemin des Combes, rue de La Rivoire
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par l'ACO de FIRMINY — 6, rue Laprat - 42700 FIRMINY pour la Course des Gueules Noires ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement d’une manifestation sportive de type course pédestre dans le Secteur Caintin/Puits des Combes, il y a lieu de règlementer provisoirement la circulation et le stationnement Chemin des Combes et rue de La Rivoire ;
ARRETE
Article 1er — Le Dimanche 02 février 2025 de 8 h 00 à 12 h 00:
- La circulation sera interdite, sauf riverains, Chemin des Combes et rue de La Rivoire
Article 2 - Des barrières de Type Ville, ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place et gérées par du personnel de course (signaleurs/assistance) de l'ACO sous son entière responsabilité.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de
Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Ville de Lairicamariel
Place Michel Rondet = CS 40042
42150!La Ricamariel
Téléphone: 04/77.81.04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@Ville-la-ricamarieifr Certifié exécutoire par le Maire
Le 06 janvier 2025
La R C Publié le : 04 loA /2025
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SERVICES TECHNIQUES
D. BREUIL/CW
ARRETE N° ST/CIRC/003/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKING AU N° 6, BD VICTOR HUGO
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par : le Service des Espaces Verts de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de taille et d'entretien des espaces verts du parking 6, Boulevard Victor Hugo, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement sur ledit parking ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 27 janvier 2025 et pour 1 mois de 7 h 00 à 16 h 00, Parking Bd Victor Hugo (au n° 6):
> Le stationnement sera interdit sur le parking qui sera réservé aux véhicules du
Service des Espaces Verts (hors jours de marché).
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1® si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service des Espaces Verts et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
« Pour le
La Directrig f
May AR Ville de La Ricamarie
He ER Nr Ro T010720)
42150 La Ricamarie
Téléphone: 04/77:81:04.00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr Certifié exécutoire par le Maire
Le 06 janvier 2025
La #
RC - LA VILLE _
SERVICES TECHNIQUES
D. BREUIL/CW
Publié le: ©+ / OA 72025
ARRETE N° ST/CIRC/002/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION
PLACE MICHEL RONDET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par : le Service des Espaces Verts de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réfection des espaces verts de la Place Michel Rondet, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation sur ladite place ;
ARRETE
Article Ter — À compter du Lundi 13 janvier 2025 et pour 1 mois de 7 h 00 à 16 h 00, Place
Michel Rondet :
> _ Le stationnement sera interdit sur la Place à l'exception des emplacements situés de part et d'autre de la statue de Michel Rondet :
> La circulation sera limitée à 20 km/heure.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service des
Espaces Verts et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place MichelRondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone :04/77.81.04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail:mairie@ville-la-ricamarie.fr Certifié exécutoire par le Maire
Le 07 janvier 2025
La # A C Publié le: CS / 4 /2025
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©. PALOMBIERI/CW
ARRETE N° ST/CIRC/004/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE DORIAN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par : le Service Voirie de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réparation du ralentisseur situé au 22, rue Dorian, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation sur ladite place ;
ARRETE
Article 1er — Le Mardi 14 janvier 2025 de 13 h 30 à 16 h 00, le bas de la rue Dorian (du
giratoire avec l’Avenue M. Thorez à la rue Blanqui) :
> La circulation sera interdite le temps des travaux.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 19° si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service
Voirie et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet > CS 40042
42150 La Ricamarie.
Téléphone 047/7.81.04.00
www.ville-laricamarie.fr Mailmairie@ville-lasricamarie:fr Certifié exécutoire par le Maire
Le 08 janvier 2025
La # A C Publié le lo / GA./2025
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©. PALOMBIERI/CW
ARRETE N° ST/CIRC/005/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
R.M. 3088
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu
exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par TERIDEAL, 9, rue de l'Industrie, 42340 VEAUCHE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'abattage et d'élagage des arbres le long de la RM 3088 (Sens Le Chambon-Flles/La Ricamarie), il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 13 janvier 2025 et pour 1 mois, RM 3088 :
> La circulation sera alternée et gérée à l'aide de feux de chantier ; > La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Une signalisation temporaire adaptée sera mise en place par TERIDEAL et restera sous leur entière
responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie!
Place Michel Rondet = C540042!
42150 la Ricamarie
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www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie fr. Le 13 janvier 2025
La # Certifié exécutoire par le Maire
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©. PALOMBIERI/LM
ARRETE N° ST/CIRC/006/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PLACE DE LA LIBERTE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par SOLS AUVERGNE, rue Jules Védrines, 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'aménagement de la Place de la Liberté, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement sur ladite place :
ARRETE
Article 1er — Du Lundi 13 janvier 2025 au Vendredi 17 janvier 2025 :
> Le stationnement sera interdit Place de la Liberté.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire seront mises en place par SOLS AUVERGNE et
resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La/Ricamarie
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42150 LalRicamarie
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www.ville-laricamarie.fr MeBharettee M iIEmtemterante tiens La é Le 15 janvier 2025
fi Certifié exécutoire par le Maire
Publié le: AG 1 ©Â 12025 amaRiIe
_ LA VILLE _
ARRETE N° ST/CIRC/007/2025
| PORTANT REGLEMENTATION PERMANENTE
DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR DIVERSES RUES DE LA COMMUNE
Le Maire de la Ville de LA RICAMARIE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2213-1 à L 2213-6 :
VU la circulaire n° 96-14 du 06 février 1996 relative à l'exploitation sous chantier,
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2025 rendu exécutoire le 04 octobre 2025 ;
VU la demande du 14/01/25 formulée par SAINT-ETIENNE METROPOLE, Service des Eaux ;
CONSIDERANT que pour faciliter l'exécution de travaux d'urgence ou d'entretien qu'elle est amenée à faire sur les réseaux publics qui passent sur la Commune de La Ricamarie, il y a lieu de prendre les mesures suivantes :
ARRETE
Article 1er — La circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés comme suit sur les rues de la Ville
de La Ricamarie suivant les besoins du Service :
- Le stationnement sera interdit,
- La chaussée sera rétrécie,
- La circulation pourra être réglementée par panneaux BK15 et CK18 ou par feux tricolores : La voie pourra être barrée temporairement,
La vitesse sera limitée à 30 km/h.
Article 2 — Cette réglementation s'appliquera sur l'Année 2024 en fonction des besoins du Service.
Article 3 — La signalisation correspondante sera mise en place et entretenue par le Service demandeur.
Article 4 - Conformément aux dispositions prévues par l'Article R 421-5 du Code de Justice Administrative, le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Lyon ou par l'application informatique « Télérecours
citoyen » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Le présent arrêté peut aussi faire l'objet d'un recours gracieux auprès de son auteur dans une délai de deux mois à compter de sa notification ou publication. Le recours contentieux peut alors être engagé dans un délai de 2 mois à compter, soit de la décision explicite de rejet du recours gracieux, soit de la décision implicite du présent arrêté.
Article 5 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de
Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté
qui affiché conformément à la législation en vigueur.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
MEME NET ere 101070)
42150)La Ricamarie
Téléphone: 0477.81.04:00
Wwww.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarieifr Certifié exécutoire par le Maire
Le 17 janvier 2025
La # - R C Publié le: A OA 12025
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©. PALOMBIERI/CW
ARRETE N° ST/CIRC/008/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
ROUTE DU GUIZAY, RUE GAMBETTA, RM 3088
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par SIGNAUX GIROD, 2, Allée Monod, 64210 BIDART ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de pose de panneaux de police pour la ZFEM sur trottoirs ou espaces verts, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation :
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 27 janvier 2025 et pour 15 jours, Route du Guizay, Rue
Gambetta et RM 3088 (à l’intersection avec la bretelle d'entrée sur la RM201) :
> La chaussée sera réduite au droit du chantier ;
> La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Une signalisation temporaire adaptée sera mise en place par SIGNAUX GIROD et restera sous leur
entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
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Le 20 janvier 2025
La Ÿ n C Publié le: ZÈ/ QA 2025
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ARRETE N° ST/CIRC/009/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION EL STATIONNEMENT
PLACE RASPAIL
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par VEOLIA EAU, Rue Henri Barbusse, Le Pertuiset, 42240 UNIEUX ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'instrumentation d'un déversoir d'orage 2, Place Raspail, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement sur ladite place ;
ARRETE
Article 1er— Le Vendredi 24 janvier 2025 de 8 h 00 à 16 h 00, 2, Place Raspail :
> La circulation se fera sur une voie au droit des travaux ;
> Les feux tricolores seront mis en clignotant par Saint-Etienne Métropole, > Une place sera réservée à l'entreprise sur la Place Raspail.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par VEOLIA EAU et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Ville de lalRicamarie
Place Michel Rondet =CS40022
42150 lairicamarie.
Téléphone : 04:77.81.04.00
Wwww.ville-laricamarie.fr Mere IEMCerechaeterts La Le 23 janvier 2025
Fe C Certifié exécutoire par le Maire
amarie Publié le: 4 |o4| 2025
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ARRETE N° ST/CIRC/010/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE REMI MOÏSE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 03 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par l'Amicale des Sapeurs Pompiers de la Ville de La Ricamarie,
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de son vide grenier rue Rémi Moïse, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement dans ladite rue :
ARRETE
Article 1er — À compter du Vendredi 21 mars 2025 à 20 h 00 et jusqu’au Samedi 22 mars 2025 à 20 h 00:
$ La circulation sera interdite rue Rémi Moïse dans l'emprise du vide-grenier ;
$ La rue Rémi Moïse sera mise à disposition de l'Association «Amicale des Sapeurs Pompiers» ; & L'accès à la rue Rémi Moïse aux véhicules des particuliers participant à la vente au déballage sera géré par les organisateurs de l'Association et restera sous sa responsabilité :
& Le stationnement sera autorisé rue Rémi Moïse aux particuliers participant à la vente au déballage.
Article 2 — Une déviation, ainsi que des barrières et une signalisation temporaires adaptées seront mises en place
par l'association.
Article 3 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de LaRicamarie
HAN NET Eee 0100)
42150 La Ricamarie
Téléphone: 0477.81:04.00
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ARRETE N° ST/CIRC/011/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
30 bis, RUE JEAN-MARIE PONS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par GALLOT DICT GRDF, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de suppression
d’un branchement gaz 30 bis, rue Jean-Marie Pons, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation
ARRETE
Article 1er — À compter du Jeudi 13 février 2025 et pour 10 jours,
& La voie de circulation sera rétrécie au droit des travaux ;
& La vitesse sera limitée à 30 km/heure.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise GALLOT et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Ville de lairicamarie
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Le 29 janvier 2025
La # R C Publié le: 20/24 12025
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ARRETE N° ST/CIRC/012/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DU GENDARME MARTIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par GENDRY SERVICE LOCATION (GSL), chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de forage dirigé pour ENEDIS pour la parcelle de SERMECA il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 03 février 2025 et pour 30 jours, Rue du G. Martin :
> La vitesse sera limitée à 30 km/heure au droit du chantier ;
> Le stationnement sera autorisé pour un camion et une remorque sur l'accotement à
droite.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 19° si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Une signalisation temporaire adaptée sera mise en place par GENDRY SERVICE LOCATION (GSL)
et restera sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042:
42150 La Ricamarie
Téléphone : 04/77.81.04:00
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Le 03 février 2025
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L. MANGAVEL/LM
ARRETE N° ST/CIRC/013/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PLACE MICHEL RONDET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par : Mme OUENNICHE, place Michel Rondet, 42150 LA RICAMARIE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de pose d’une benne pour des travaux d'évacuation d'encombrants, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement sur ladite place :
ARRETE
Article 1er — Du Vendredi 07 février 2025, 7 h 00 jusqu’au Dimanche 09 février 2025, 17 h 00, Place Michel Rondet :
> Le stationnement sera interdit sur une place de stationnement (près du commerce
Auto pièces 42) et sera réservé à la pose d'une benne ;
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1® si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service
voirie et resteront sous l'entière responsabilité de Mme OUENNICHE.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
& Pour le Maya délégation
La Direcuic us Services »
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Ville de La Ricamarie
dE (ETES or 10)07 0)
42150 La Ricamarie
Téléphone: 0477:81.04:00 vww.ville-laricamarie.fr
Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr Certifié exécutoire par le Maire
ä Le 06 février 2025 —
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O. PALOMBIERI/CW
ARRETE N° ST/CIRC/014/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE JEAN ROMEAS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par Bouygues E & S Centre Loire, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de remplacement d'un mêt d'ENEDIS accidenté situé Rue Jean Roméas, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Jeudi 20 février 2025 à 8 h 00 et pour 15 jours, 6, Rue Jean Roméas :
> La circulation se fera sur une voie et sera gérée à l’aide de feux de chantier.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par Bouygues E&S et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ville de La Ricamarie
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Le C Le 06 février 2025
Certifié exécutoire par le Maire
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©. PALOMBIERI/CW
ARRETE N° ST/CIRC/016/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
12, RUE DES BOULEAUX &
10, RUE DES CEDRES
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par LES DEMENAGEURS STEPHANOIS RUBIERE, 4, rue Jean Zay, 42270 SAINT-PRIES-EN-JAREZ ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement d’un déménagement d’un particulier du 12, rue des Bouleaux au 10, rue des Cèdres à La Ricamarie, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1er - Le Vendredi 28 février 2025 de 7 h 00 à 17 h 00, 12, RUE DES BOULEAUX ET 10
RUE DES CEDRES :
& Le stationnement sera interdit sur 3 emplacements et réservé aux véhicules de la société de déménagements.
Article 2 - Des panneaux d'interdiction de stationner seront mis en place par les Services Techniques Municipaux et resteront sous la responsabilité de la Société de Déménagements
Article 3 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
He IEEE 101070)
42150 l'alRicamarie
Téléphone : 0477.81.04.00
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g Le 06 février 2025
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ARRETE N° ST/CIRC/015/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE JEAN JAURES
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par COLAS France - TPCF, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de création/raccordement d'un réseau d'eaux pluviales situé Rue Jean Jaurès, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 17 février 2025 à 8 h 00 et pour 15 jours, à hauteur du 26, Rue Jean Jaurès :
> La chaussée sera réduite au droit du chantier,
> La vitesse sera limitée à 20 km/heure.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par COLAS France-TPCF et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
ViledetiarRicamarie
Place Michéikondeï = CS 40042
42150 la Ricamarie
Téléphone : 04:77.81:04.00)
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ARRETE N° ST/CIRC/017/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION
RUE DENFERT ROCHEREAU
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par le Service Voirie de la Ville de La Ricamarie ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de mise en place de blocs en béton Rue Denfert Rochereau, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation ;
ARRETE
Article 1er— Le Jeudi 13 février 2025 de 9 h 00 à 15 h 00 Rue Denfert Rochereau :
> La route sera barrée à la circulation le temps des travaux,
> Le stationnement sera interdit du n° 4 au n° 10.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service Voirie de la Commune et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
« Pour le fajefifer délégatiq
2 Direg éféräle des Servic
Ville de La Ricamarie
Marig-Piorfe DEPLAGNE el een
42150 La Ricamarie
Téléphone :04,77.81.04.00
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ARRETE N° ST/CIRC/019/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PLACE RASPAIL
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par CELIGEO, Impasse de l'Industrie, 42420 LORETTE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de sondages pour étude géotechnique situé place Raspail, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1er— À compter du Lundi 17 février 2025 à 8 h 00 et pour 6 jours, sur une partie de la place Raspail :
> Le stationnement sera interdit sur une partie de la place Raspail.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par CELIGEO et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de l'alRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 l'a Ricamarie.
Téléphone : 04,77.81:04:00!
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ARRETE N° ST/CIRC/018/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE ELISE GERVAIS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2025 rendu exécutoire le 04 octobre 2025 ;
VU la demande formulée par la Société LMTP, rue du Puits Lacroix, Z.I. Molina la Chazotte, 42650 SAINT-JEAN- BONNEFONDS ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de branchements eaux
pluviales et eaux usées, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — A partir du Lundi 03 mars 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 21 jours,
$ La Elise Gervais sera barrée à la circulation du n° 1 au n° 3 bis et du 8 au 12;
Une déviation sera mise en place par la rue des Acacias ou par la rue des Bouleaux et rue D. Casanova.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Atticle 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société LMTP et
resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie.
Place Michel Rondet = CS 40042
42150!la Ricamarie.
Téléphone : 047781.04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail:mairie@ille-la=ricamarie.fr Na ® Le 21 février 2025
R Certifié exécutoire par le Maire
C Publié le: 21021202
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ARRETE N° ST/CIRC/021/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE JULIAN GRIMAUD
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre
1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par GALLOT DICT ENEDIS, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de branchement
ENEDIS rue Julian Grimaud, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation,
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 31 mars 2025 et pour 30 jours,
& La circulation sera alternée manuellement au droit des travaux.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise GALLOT
et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 LaRicamarie:
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Publié le: 9/02/2025
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ARRETE N° ST/CIRC/023/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
2, RUE GAMBETTA
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par Madame EHRET, 2 rue Gambetta, 42150 LA RICAMARIE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de la livraison de meubles de particulier, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement 2, rue Gambetta ;
ARRETE
Article 1% -Le Samedi 1er mars 2025 de 13h00 à 15h00 :
e _2,rue Gambetta:
$& Le stationnement sera autorisé au véhicule loué par Madame EHRET, à la société CARREFOUR, sur le trottoir devant l'Agence du Crédit Agricole.
Article 2 - Des panneaux d'interdiction de stationner seront mis en place par les Services Techniques Municipaux et resteront sous la responsabilité de
Article3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Place Michel‘ Rondet =CS 40042
42150 laRicamarie
LÉ ECC 71000)
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AVIS
Il est porté à la connaissance des habitants que des travaux d'entretien de la végétation
nécessaires au bon fonctionnement de(s) ligne(s) à haute tension :
Ces travaux vont être entrepris sur le territoire de la commune de :
LA RICAMARIE
à dater du 01 mars
jusqu’au 01 juillet 2025
L'exécution de ces travaux a été confiée par RTE – Groupe Maintenance Réseaux FOREZ-
VELAY, à l'entreprise :
GME JERIFO/BALUFIN/BOVET
Le Balmay ZA des Brous 01430 VIEU D'IZENAVE
04 78 06 11 84
Pour toute question générale sur
l’entretien de la végétation réalisé par
RTE, vous pouvez consulter le guide des
bonnes pratiques directement sur votre
smartphone via le flashcode vert.
NOUVEAU !!!
Vous désirez localiser les travaux
prévus cette année ? Flashez le code
bleu pour accéder au portail web et
zoomer sur les parcelles en travaux.
En cas de contestation, les intéressés pourront s'adresser au représentant local de RTE qui assure le
contrôle des travaux :
RTE GMR FOREZ-VELAY
5 rue Nicéphore Nièpce
42100 SAINT ETIENNE
Jean-Claude RABASTE - (04 77 59 43 00)
-
-
225 KV JACQUARD RIVIERE
Portée(s) : 48-49 La © Le 27 février 2025
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Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : 03/03/4025
ARRETE N° ST/CIRC/024/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE DU GENDARME MARTIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par GALLOT DICT ENEDIS, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de branchement ENEDIS rue du Gendarme Martin, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation,
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 21 avril 2025 et pour 45 jours, Rue du Gendarme Martin :
6 La circulation sera alternée et gérée manuellement au droit des travaux ;
6 La vitesse sera limitée à 30 km/h au croit des travaux.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise GALLOT
et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Publié le : 03/03 /25
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ARRETE N° ST/CIRC/025/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE PAUL LANGEVIN — RUE GAMBETTA
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2025 rendu exécutoire le 04 octobre 2025 ;
VU la demande formulée par la Société LMTP, rue du Puits Lacroix, Z.I. Molina la Chazotte, 42650 SAINT-JEAN- BONNEFONDS ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de reprise d’un cadre de tampon de boite de branchement assainissement au croisement de la rue Paul Langevin et de la rue Gambetta, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — A partir du Jeudi 06 mars 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 30 jours, angle rue
Paul Langevin et rue Gambetta :
& La chaussée sera réduite au droit des travaux ;
& La vitesse sera limitée à 30 km/h.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1% si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société LMTP et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Certifié exécutoire par le Maire
Publié le: O4 /93 2025
ARRETE N° ST/CIRC/026/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
PLACE MICHEL RONDET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre |
VU le Code de la Route :
VU l’article R.610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2025 rendu exécutoire le 04 octobre 2025 ;
VU la demande formulée par la Société LMTP, rue du Puits Lacroix, Z.I. Molina la Chazotte, 42650 SAINT-JEAN-
BONNEFONDS ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de branchements eaux pluviales, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation È
ARRETE
Article 1er — A partir du Lundi 24 mars 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 21 jours,
$ Une partie de la Place Michel Rondet sera fermée à la circulation (sauf riverains) ;
Mise en place d'une tôle pour passage des riverains
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 19 si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société LMTP et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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42150 LaRicamarie
Téléphone : 0477.81.04:00 www.ville-laricamarie.fr Mail:maïrie@vVille-la-ricamariefr La 6 Le 7 mars 2025
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Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : 4/03/1025
ARRETE N° ST/CIRC/027/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE DU GENDARME MARTIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 :
VU la demande formulée par FTTP CHEZ SIG IMAGE, Tech Izarbel 2 Allée Théodore Monod, 64210 BIDART :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de l'implantation de 2 poteaux télécom rue du Gendarme Martin, i y a lieu de réglementer provisoirement la circulation,
ARRETE
Article 1er — A compter du Lundi 17 mars 2025 et pour 30 jours, Rue du Gendarme Martin :
6 La circulation sera alternée et gérée manuellement au droit des travaux ;
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services
Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une Signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise GALLOT et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Ville de La Ricamarie
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42150 La Ricamarie.
Téléphone: 0477.81.04:00 www.ville-laricamarie.fr Muret CM IEEE ts La 6 Le 10 mars 2025
ï | Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : Aleæles amarie
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ARRETE N° ST/CIRC/030/2025
ANNULE ET REMPLACE L’ARRETE N° ST/CIRC/022/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PLACE MICHEL RONDET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |:
VU le Code de la Route ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l’arrêté du 03 octobre 2025 rendu exécutoire le 04 octobre 2025 :
VU la demande formulée par la MIFE Loire Sud, 18, avenue Augustin Dupré, 42000 SAINT-ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de l'opération « Bus de
L'Entrepreneuriat », il y a lieu de réglementer le stationnement ;
ARRETE
Article 1 -Le Lundi 24 mars 2025 de 13 h 00 à 16 h 30, Place Michel Rondet :
$ Le stationnement sera interdit sur 5 places de stationnement et réservé au « Bus de
L'Entrepreneuriat »
Article 2 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, la
Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
HEC NE re 10070)
42150! Ricamarie.
Téléphone :04/77.81:04.00
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ARRETE N° ST/CIRC/028/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE ELISE GERVAIS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2025 rendu exécutoire le 04 octobre 2025 ;
VU la demande formulée par la Société LMTP, rue du Puits Lacroix, Z.I. Molina la Chazotte, 42650 SAINT-JEAN- BONNEFONDS ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de renouvellement tampon d'assainissement, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation :
ARRETE
Article 1er — À partir du Lundi 17 mars 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 10 jours,
> La chaussée sera réduite au droit du chantier ;
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société LMTP et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Villede La Ricamarie
Place MichellRondet = CS 40042
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Téléphone : 04.77.81.04.00
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Publié le:41 lo3 (Pas
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ARRETE N° ST/CIRC/033/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2025 rendu exécutoire le 04 octobre 2025 ;
VU la demande formulée par la Société LMTP, rue du Puits Lacroix, Z.I. Molina la Chazotte, 42650 SAINT-JEAN-
BONNEFONDS ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de branchement neuf
d'assainissement, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation :
ARRETE
Article 1er — À partir du Mardi 1°’ avril 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 45 jours,
> La circulation sera alternée à l’aide de panneaux ;
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société LMTP et
resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de la Ricamarie
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Téléphone :.0477:81.04:00)
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Le 19 mars 2025
La n C Publié le: 19/03 72025
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ARRETE N° ST/CIRC/036/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
ENTRE LE 20 RUE PASTEUR ET L'ANGLE DE LA RUE CLAUDE TOUCHE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par TP CONVERT SARL, Allée Louis de Broglie, 42500 Le Chambon Feugerolles ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de tranchées pour les
télécom, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRÊTÉ
Article 1er — À compter du Lundi 24 mars 2025 jusqu’au mercredi 26 mars 2025 inclus : entre le 20 rue Pasteur et l’angle de la rue Claude Touche
> La circulation sera alternée et gérée à l’aide de feux de chantier ;
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Une signalisation temporaire adaptée sera mise en place par TP CONVERT SARL et restera sous
leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
e Maire et par délégation
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Ville de Laïricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
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Téléphone : 04.77.81.04.00
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Le 18 mars 2025 a
La # _ n C Publié le: Do / 3 /2025
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D. BREUIL/LM
ARRETE N° ST/CIRC/034/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION
PLACE MICHEL RONDET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par : le Service des Espaces Verts de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réfection des espaces verts de la Place Michel Rondet, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation sur ladite place ;
ARRETE
Article 1er—- À compter du Lundi 24 mars 2025 et pour 1 mois de 7h 00 à 16h 00, Place
Michel Rondet :
> Le stationnement sera interdit sur la Place à l'exception des emplacements situés de
part et d'autre de la statue de Michel Rondet :
> La circulation sera limitée à 20 km/heure.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1 si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service des
Espaces Verts et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de la Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
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Le 18 mars 2025
La Ki C Publié le: 2o / 2 /2025
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D. BREUIL/LM
ARRETE N° ST/CIRC/035/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE :
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route :
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 ;
VU la demande formulée par : le Service des Espaces Verts de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réfection des espaces verts rue de La Libération, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement dans ladite rue :
ARRETE
Article 1er —- À compter du Lundi 24 mars 2025 et pour 2 mois de 7 h 00 à 16 h 00, Rue de La
Libération :
> _ Le stationnement sera interdit sur les places situées en milieu de chaussée.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 19° si les travaux n'étaient pas terminés à la date
prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service des Espaces Verts et resteront sous leur entière
responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Villede La Ricamarie
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Téléphone :04/77.81.04.00 www.ville-laricamarie.fr
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fi C Le 24 mars 2025
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_ LA VILLE _ Publié le : 26/03/2025
SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/CD
ARRETE N° ST/CIRC/037/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
AVENUE MAURICE THOREZ
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration
Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |:
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par
l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire le 04 octobre 2024 :
VU la demande formulée par LA VILLE DE LA RICAMARIE, Place Michel Rondet, 42150 LA RICAMARIE,
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de l'organisation du Forum de l'emploi, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement Avenue Maurice Thorez,
face à la salle Fernand Montagnon,
ARRETE
Article 1er - Le Mercredi 7 mai 2025 de 08h00 à 18h30, Avenue Maurice Thorez, face à la salle
Fernand Montagnon :
% Le stationnement sera interdit sur les emplacements situées rue Avenue Maurice Thorez, face à la salle Fernand Montagnon, et réservé au Forum de l'Emploi
Article 2 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par les services techniques de la Ville de La Ricamarie et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 3 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de Lalricamarie
Place Michel Rondet=Cs 40042
42150|laRicamarie
Téléphone :04:77.81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail:mairie@ville-lasricamarie.fr LaŸ
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CERTIFIE EXECUTOIRE PAR LE
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- LA VILLE _ Pubiéle: 23103185
SERVICES TECHNIQUES
O. PALOMBIERI/LM
Arrêté n° ST/CIRC/039/2025
Réglementant la circulation et le Stationnement
Sur l'ensemble de la Commune
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU les textes législatifs concernant le Code des Communes,
notamment le Livre 1er - Titre Il, chapitre 1 :
VU l'article R. 225 du Code de la Route ;
VU l'Article R.610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté municipal en date du 30 décembre 1963,
portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier
1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire
le 04 octobre 2024 :v
VU l'avis des Services de Police ;
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la
circulation sur certaines voies de l'agglomération en raison
de leur étroitesse et de l'impossibilité d'assurer la libre circulation
des piétons par la construction de trottoirs :
CONSIDERANT qu'il appartient à l'Autorité Municipale
de rappeler et de prescrire toutes mesures propres à assurer
la sûreté et la commodité de passage dans les rues
et places publiques.
ARRETE
Article Unique : Le tableau portant indication des voies
à réglementation Spéciale, annexé à l'arrêté susvisé est remplacé
par le tableau ci-joint.
La Directrice Générale des Services, la Directrice des Services
Techniques, le Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipale
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié et affiché, et aura un effet
immédiat.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de l'a Ricamarie
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42150 LaRicamarie
Téléphone : 04.77.81.04:00
Mail mairie@ville-la-ricamarie fr www.ville-laricamarie.fr [ail
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Certifié exécutoire par le Maire amarie
- LA VILLE _ Publié le :
SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/CD
ARRETE N° ST/CIRC/042/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
18 rue de la Libération
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs
concernant l'Administration Communale, notamment le livre
1er - Titre V, chapitre |:
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le Stationnement des véhicules dans la
Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet
de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté
du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par la Société LMTP, rue du Puits Lacroix, Z.I.
Molina la Chazotte, 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDS ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de l'organisation de piquage au collecteur d'assainissement,
il y a lieu de réglementer provisoirement la zone de Stationnements
minutes située à hauteur du 18 rue de la Libération
ARRETE
Article 1er — Du Mardi 15 avril 2025 8h00 au Mercredi 16 avril 2025 à 18h30
:
Le stationnement sera interdit sur les emplacements minutes situées
à la hauteur du 18 rue de la Libération
o
Article 2 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée
seront mises en place par la Société LMTP, et resteront sous
leur entière responsabilité.
Article 3 — La Directrice Générale des Services de la Maiïrie, le Directeur des Services
Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de la Ricamarie.
He TNEE es)
22150!la Ricamarie.
LÉ 7 Toro) www.ville-laricamarie.fr
Mer eicehetets Certifié exécutoire par le Maire
Le 14 avril 2025
La # | R C Publié le : AS 14 /2025
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SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/LM
ARRETE N° ST/CIRC/043/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE PASTEUR
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par la Société EGTP, 805, rue Jacqueline Auriol, ZAC Les Murons, 42160 ANDREZIEUX- BOUTHEON ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de pose de coffrets
pour la réalisation d'un extension ENEDIS, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRÊTÉ
Article 1er —- À compter du Jeudi 17 avril 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 30 jours, rue
Pasteur :
> La circulation sera alternée et gérée manuellement
> La vitesse sera limitée à 30 km/h.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société EGTP et
resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ville delaRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone : 04.77.81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: maïrie@ville-la-ricamarie.fr. Certifié exécutoire par le Maire
Le 17 avril 2025
La # | R C Publié le : À IQ /2025
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©. PALOMBIERI/CD
ARRETE N° ST/CIRC/045/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Du 51 À AU 51 E RUE JEAN MARIE PONS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE :
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10
janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu
exécutoire le 28 mars 2025 :
VU la demande formulée par la Société TRAVAUX FORESTIER PHILIPPE BOULET, 120 impasse des Souffleurs, TSA 54050, 42170 SAINT JUST SAINT
RAMBERT :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'élagage pour l'entretien du réseau ENEDIS, il y a lieu
de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRÊTÉ
Article 1er — À compter du Mercredi 23 avril 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 15 jours, du 51
a au 51 e rue Jean Marie Pons :
> La circulation sera alternée et gérée manuellement
> _ Interdiction de dépasser les véhicules légers et les poids lourds
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis
des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société TRAVAUX FORESTIER PHILIPPE BOULET
et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la
Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
GPA Ke Toro fpate tite 2 - Téléphone : 04/778104.00 www.ville-laricamarie.fr
Mail:mairie@ville-la-ricamarie.fr. La é Le 18 avril 2025
* C Certifié exécutoire par le Maire
Publié le: _4#LoQ LS
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- LA VILLE _
SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERILM
ARRETE N° ST/CIRC/046/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PASTEUR -— RUE CLAUDE TOUCHE - PLACE BAPTISTE MARCET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 :
VU la demande formulée par COLAS, 4, rue Frédéric Baït, CS 50015, 42011 SAINT-ETIENNE Cedex 2 ë
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d’enrobé rue Pasteur, rue Claude Touche et place Baptiste Marcet, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le
stationnement ;
ARRETE
Article 1er — Du Lundi 28 avril 2025 au Mardi 20 mai 2025 :
& Les rues seront fermées à la circulation aux droits des travaux ;
& Une déviation sera mise en place par l'Entreprise Colas
& Le stationnement sera interdit aux droits des travaux.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise COLAS
et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de LaRicamarie
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42150 l'a Ricamarie
Téléphone: 04.77.81.04.00 www.ville-laricamarie.fr Mail: mairle@ville-la-ticamariefr La ÿ Le 18 avril 2025
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M.P. DEPLAGNE/LM
Certifié exécutoire par le Maire
Publié le: _48 Losi 2S
ARRETE N° ST/CIRC/047/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
6, CHEMIN DU BESSY
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre ter - Titre V, chapitre |
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10
janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire
le 28 mars 2025 :
VU la demande formulée par la Société MR ISO, pour le compte de Mme RAYAN, 6, Chemin du Bessy, 42150 LA RICAMARIE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de ravalement de façade 6, Chemin du Bessy, il y a lieu de
réglementer provisoirement la circulation et le stationnement :
ARRETE
Article 1er — Du Lundi 21 avril 2025 au Mercredi 07 mai 2025 devant la maison située 6, CHEMIN DU BESSY :
$ la circulation sera réduite sur une voie au droit de l'échafaudage,
6 le stationnement sera interdit.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après
avis des Services Techniques.
Article 3 — Une signalisation temporaire adaptée sera mise en place par la Société MR ISO et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en
ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de taRicamarie
Place MichellRondet cs 40042
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Téléphone : 04.77,81:04.00: www.ville-laricamarie.fr Mere IEEE La Ÿ
1 [ | Le 17 avril 2025
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_ LA VILLE _ Publié le : 48/04 do 2S
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ARRETE N° ST/CIRC/048/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
Sur les arrêts minutes à hauteur du 18 rue de la Libération
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par la Société LMTP, rue du Puits Lacroix, Z.I. Molina la Chazotte, 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDS ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de l'organisation de piquage au collecteur d'assainissement, il y a lieu de réglementer provisoirement la zone de
stationnements minutes située à hauteur du 18 rue de la Libération
ARRETE
Article 1er — Du Mardi 22 avril 2025 8h00 au Vendredi 25 avril 2025 à 12h00 :
Le stationnement sera interdit sur les emplacements minutes situées à la hauteur du 18 rue de la Libération
Article 2 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société LMTP, et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 3 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La/Ricamarie
Place MichellRondet = CS 40042
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www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@Ville-la-ricamarie.fr LaŸ
A C Le 17 avril 2025
Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : 22 |oulrs _ LA VILLE _
SERVICES TECHNIQUES
O. PALOMBIERI/LM
ARRETE N° ST/CIRC/044/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT SUR LE TROTTOIR
59 BIS, RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 26 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par l'Entreprise de Déménagements FUVEL, Z.. La Silardière, 42500 LE
CHAMBON-FEUGEROLLES ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement du déménagement d'un particulier, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement 59 bis, rue de la Libération :
ARRETE
Article 1 -Le Lundi 05 mai 2025 de 08 h à 13 h 00:
& Le stationnement sur le trottoir sera autorisé pour les véhicules de déménagement FUVEL.
Article2 - Des panneaux seront mis en place par les Services Techniques et resteront sous la
responsabilité des déménagements FUVEL.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de LarRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
421501la Ricamarie
Téléphone : 04.77.81:04.00
www.ville-laricamarie.fr Men MIE Ceres Le 22 avril 2025
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Publié le : 23 04, 2025
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ARRETE N° ST/052/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT
4 rue Jean Moulin
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par la SOBECA, 13 Boulevard des Mineurs, 42230 ROCHE LA MOLIERE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d’extension HTA situé 4 rue Jean Moulin, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement ;
ARRETE
Article 1er— À compter du Lundi 19 mai 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 18 jours, 4 rue Jean Moulin :
& La chaussée sera réduite au droit des travaux,
$ La circulation sera alternée et gérée à l’aide feux de chantier, & Le stationnement sera interdit.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société
SOBECA et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville-deLaRicamarie
Place Michel Rondet "CS'40042
42150 La Ricamarie
Téléphone :0477.81.04.00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricam é Le 22 avril 2025
La
Certifié exécutoire par le Maire
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O. PALOMBIERILM
ARRETE N° ST/051/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT
9 B, rue Dorian
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du
10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars
2025 :
VU la demande formulée par la Société FOREZIENNE DE FACADES, 46, avenue
Charles de Gaulle, 42600 MONTBRISON ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement
des travaux d'isolation par l'extérieur de l'immeuble situé 9 B, rue Dorian,
il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le
stationnement ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Mercredi 30 avril 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 30 jours, 9 B, rue Dorian :
$ La chaussée sera réduite au droit des travaux,
$ Le stationnement sera interdit.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du
délai fixé à l'Article 1er si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue,
après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée
seront mises en place par la Société FOREZIENNE DE FACADES
et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur
des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police
Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet= es 40042
PALM Re NE TTere pate tft)
LÉ Yr To 00) www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamariefr __ La
R [ Le 23 avril 2025
Certifié exécutoire par le Maire
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ARRETE N° ST/CIRC/053/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT SUR LE TROTTOIR
2 RUE GAMBETTA
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale,
notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |:
VU le Code de la Route ;
VU l'article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 26 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par l'Entreprise BOVIS AUVERGNE, 27 route du Cendre, ZI des Acilioux, 63800
COURNON D'AUVERGNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux
d'aménagement de la banque Crédit Agricole, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement au 2 rue Gambetta, devant la banque et la pharmacie ;
ARRETE
Article 1 -Le Mardi 13 mai 2025 08 h00 au Mercredi 14 mai 2025 à 18 h 30 :
& Le stationnement sur le trottoir sera autorisé pour le véhicule de l'Entreprise BOVIS AUVERGNE.
Article2 - Des panneaux seront mis en place par les Services Techniques et resteront sous la
responsabilité l'Entreprise BOVIS AUVERGNE.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Commissaire de Police et le Chef de la
Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
EMI To Er 101070)
42150 La Ricamarie
Téléphone 047781.04.00!
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr Le 6 mai 2025
La # Certifié exécutoire par le Maire
he C Publié le : 54/0 5/d025
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ARRETE N° ST/055/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
M88 Rue Gambetta
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre ter - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 :
VU la demande formulée par la société COLAS France, TSA 7001 1, 69134 DARDILLY Cédex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux pour la piste cyclable
de Saint-Etienne Métropole Ondaine, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation :
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 12 mai 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 100 jours, M88 Rue Gambetta :
% La chaussée sera réduite au droit des travaux,
$ La circulation sera alternée et gérée à l’aide feux de chantier,
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1® si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société COLAS
France et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Le Directeur Gén
Ville de La'Ricamarie
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42150 La Ricamarie
Téléphone: 04:77.81.04.00 www.ville-laricamarie.fr
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Le C Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : 04/05 /4025
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ARRETE N° ST/CIRC/054/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE VOLTAIRE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre |:
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 :
VU la demande formulée par la Société LBTP, 8 A rue du quartier Otin, 42800 RIVE DE GIER ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de remplacement de
cadre et tampons France Télécom, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — Le Mercredi 14 mai 2025 de 7 h 00 à 18h30,
> Fermeture de la voie de circulation ;
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société LBTP et
resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Pour le Maire et
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Le Directeur S&it
Ville de LalRicamarie
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42150 l'alRicamarie!
Téléphone! 04/77.81.04.00 www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie fr. La
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ARRETE N° ST/CIRC/056/2025 REGLEMENTANT
PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
CEREMONIES DE LA VICTOIRE DU 8 MAI 1945
(Festivités du 8 mai 2025)
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE :
VU le décret n° 57 657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 19° - Titre V, chapitre 1 :
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté règlementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de Monsieur le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964, modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025.
ARRETE
Article 1°" - A l'occasion de la célébration des Fêtes de la Victoire du 8 mai 1945, la circulation des
véhicules sera interdite le 08 mai 2025 de 9 heures à la fin des cérémonies suivant le parcours ci-dessous :
Place Michel Rondet, rue Gambetta (jusqu’au Monument aux Morts), Rue de l’Eternité (de la rue Gambetta à la rue de l’Egalité), Rue Voltaire, Avenue M. Thorez, rue J. Ferry
puis retour jusqu’à la Place Michel Rondet.
Le stationnement et la circulation seront interdits place Michel Rondet de 7 heures à la fin des cérémonies. Cette interdiction sera matérialisée par des panneaux.
Les déviations seront matérialisées par des barrières et des panneaux. Les véhicules de secours, les ambulances, les cars seront exemptés de la mesure d'interdiction.
Article 2 — Une signalisation temporaire appropriée sera mise en place par les Services Techniques
Municipaux la veille.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150!La Ricamarie
Téléphone :047/7.81.04.00
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Le 20 mai 2025 La #
= ê C Publié le: {A / O5 72025
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ARRETE N° ST/CIRC/060/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE JEAN ROMEAS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE :
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier
1964 modifié par l'arrêté du 03 octobre 2024 rendu exécutoire
le 04 octobre 2024 :
VU la demande formulée par Bouygues E & S Centre Loire, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de remplacement d'un Support béton accidenté et la reprise
du réseau électrique situé Rue Jean Roméas, il y a lieu de réglementer
provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er- A compter du Jeudi 22 mai 2025 à 8 h 00 et pour 7 jours, 6, Rue Jean Roméas :
> La circulation se fera sur une Voie en alternance et sera gérée à l'aide de feux de chantier.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 19° si les travaux n'étaient pas terminés à la date
prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par Bouygues E&S et resteront sous leur entière
responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable
de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de la Ricamarie
Place Michel Rondet = cs 40042
42150 La Ricamarie
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ñ Le 23 mai 2025
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Publié le: 26 (05 2045
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ARRETE N° ST/CIRC/062/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING
EN TERRE A COTÉ DE LA SALLE F MONTAGNON
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R 610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 26 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 :
VU la demande formulée par l'association SPORT DANS LA VILLE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de l'organisation d’une journée d'animations sportives et de jeux, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement sur le parking en terre à côté de la salle Fernand Montagnon :
ARRETE
Article 1 - Le Mercredi 4 juin 2025 de 08h00 à 18h00 :
$ Le stationnement sur le parking en terre à côté de la salle Fernand Montagnon sera interdit.
ArticleZ - Des panneaux seront mis en place par les Services Techniques et resteront sous leur
entière responsabilité.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Commissaire de Police et le Chef de la
Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Ville de La Ricamarie
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Téléphone : 04.77.81,04:00 www.ville-laricamarie.fr
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Le 05 juillet 2025 SR
La # Publié le : 44 CE /2025
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ARRETE N°ST/CIRC/065/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION (VEHICULES ET PIETONS) (TIR DU FEU D’ARTIFICE LE JEUDI 13 JUILLET 2025)
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de Monsieur le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964, modifié par l'arrêté du 26/03/2025 rendu
exécutoire le 28/03/2025 ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement du tir du feu d'artifice du 13 juillet
2025, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement sur diverses rues ou parkings de la
Commune ;
ARRETE
Article 1er — Le Dimanche 13 juillet 2025 de 19 h 30 à 00 h 00 pendant la durée du feu d'artifice :
- Le stationnement et la circulation seront interdits rue du Commandant Bousquet (accès réservé au
secours),
- La circulation sera interdite avenue Maurice Thorez entre la rue Jean-Pierre Blachier et le parking de la
Salle Louis Daquin,
- Le Dimanche 13 juillet de 21 h 30 à 00 h 00 pendant la durée du feu d'artifice :
- La circulation et le stationnement seront interdits rue du Gendarme Martin afin de maintenir l'accès aux
secours au droit de la rue A. Jarlan et de l'Avenue M. Thorez.
- La circulation sera interdite sur la route RD3088 au niveau du rond-point du Terril Saint-Pierre sur une
distance de 450 mètres, en remontant jusqu'au rond-point du Lotissement Plein Soleil.
Des déviations seront mises en place :
e Au giratoire Saint-Pierre
-__ Par la rue JP Blachier et la rue Rémi Moïse
+ Au giratoire de l'hypermarché CARREFOUR : une signalétique sera mise en place (Route de Caintin (RM3088)
/Rue Jean Moulin)
- Par la rue Jean Moulin,
-__ Parla RM3088, la rue des Cytises, la rue Claude Touche, la rue Pasteur, l'Avenue M. Thorez, la rue
et le Centre-Ville
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Téléphone : 04.77:81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@Ville-la-ricamarie:r e — Article 2 — Cette interdiction ne concerne ni les véhicules de secours, ni les véhicules de sécurité. Article 3 — Tout véhicule en stationnement illicite pourra être mis en fourrière. Article 4 - Des barrières et des panneaux de déviation et de signalisation matérialiseront ces réglementations et seront mis en place par les Services Techniques sous leur responsabilité. Article 5 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Le Maire, Cyrille BONNEFOY La & Le 6 juin 2025
Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : A2/06 /2025
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ARRÊTÉ N° ST/063/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
Chemin de la Vionne
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route :;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 :
VU la demande formulée par la société COLAS France - TPS, TSA 7001 1, 69134 DARDILLY Cédex :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de renouvellement de 2 conduites d’eau potable, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation :
ARRETE
Article 1er — À compter du Jeudi 19 juin 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 60 jours, Chemin de la Vionne :
$ Le stationnement sera interdit au droit des travaux,
$ Une circulation en alternat sera mise en place,
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société COLAS
France - TPS et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : A2/06 /202
ARRÊTÉ N° ST/068/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Rue Jean Marie Pons
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route :;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 :
VU la demande formulée par la société COLAS France - TPS, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cédex :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de renouvellement de 2 conduites d'eau potable, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation :
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 16 juin 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 5 jours, Rue Jean Marie Pons :
- Le stationnement sera interdit au droit des travaux,
- La chaussée sera réduite au droit des travaux,
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société COLAS
France - TPS et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Publié le : Aÿ/06 12025
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ARRÊTÉ N° ST/066/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Rues B Frachon, E Gervais, Pasteur,
Voltaire, Gambetta, J Moulin
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par la société LIBERTY COMMUNICIATION — 150 rue Georges Charpak — 01390
CIVRIEUX ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de dépose massive de
câbles de cuivre pour l'opérateur ORANGE, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 16 juin 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 25 jours, rues B Frachon, E Gervais, Pasteur, Voltaire, Gambetta, J Moulin :
$ Une circulation en alternat sera mise en place à l'aide de feux tricolores
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société
LIBERTY COMMUNICIATION et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Téléphone :0477.81.04:00
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ARRÊTÉ N° ST/069/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Rue Gambetta
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par la société GALLOT DICT GrDF - TSA 70011 — Chez Sogelink — 69134 DARDILLY CEDEX ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de terrassement de gaz, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 18 août 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 30jours, rue Gambetta :
Une circulation en alternat sera mise en place à l’aide de feux tricolores
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société GALLOT DICT GrDF - TSA 70011 — Chez Sogelink — 69134 DARDILLY CEDEX et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté. ns
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de LarRicamarie.
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42150 La Ricamarie
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amarie Publié le
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ARRÊTÉ N° ST/076/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
- RUES DORIAN - BLANQUI — GAMBETTA — JULES FERRY
ANNULE ET REMPLACE L'ARRÊTÉ N° ST/073/2025
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par l'Inspection de l'Education Nationale de Saint-Etienne Ouest, 11 rue des
docteurs Charcot, 42023 SAINT ETIENNE Cédex 2 ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement d'un défilé d'enfants de l'école élémentaire du Centre, encadré par la Police Municipale, empruntant les rues Dorian, Blanqui, Gambetta (dans les 2 sens), et Jules Ferry, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ë
ARRETE
Article 1er— Le Lundi 23 juin 2025 de 17h00 à 19 h 00, les rues Dorian, Blanqui, Gambetta (dans les 2 sens) et Jules Ferry.
Article 2 - Des barrières, des panneaux ainsi des déviations seront mises en place par les Services
Techniques et resteront sous la responsabilité du responsable de la Police Municipale, de la Directrice de l’école élémentaire du Centre et du personnel encadrant la manifestation.
Article 3- La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police, le chef de la police municipale sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Téléphone : 047781:04.00.
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ARRETE N° ST/CIRC/075/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
4 RUE JEAN MOULIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise SOBECA pour le compte d'ENEDIS, 42 rue de la Tour, 42000 SAINT ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'ouverture d'une fouille pour réaliser une boîte de jonction, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation dans lesdites rues ;
ARRETE
Article 1 - Du Mardi 15 juillet 2025 à 7 h 00 et jusqu’au Vendredi 25 juillet 2025 à 17 h 00 :
$ La chaussée sera réduite au droit des travaux ;
$ La circulation sera alternée manuellement :
$ Le trottoir sera neutralisé et interdit à la circulation des piétons : $ Le stationnement sera interdit au droit du chantier.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l'entreprise SOBECA et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
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ARRETE N° ST/CIRC/077/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Du 28 AU 90 RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale,
notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route :
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 :
VU la demande formulée par l'entreprise COLAS, 4, rue Frédéric Baït, CS 50015, 42011 SAINT-ETIENNE
Cedex 2;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de reprise
de bouches à clés, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation ;
ARRETE
Article 1 - Du Mardi 24 juin 2025 à 7 h 00 et jusqu’au Vendredi 27 juin 2025 à 17 h 00 du 28 au 90 rue de la Libération :
$ La chaussée sera réduite au droit des travaux :
$ La circulation sera alternée à l’aide de feux de chantier ;
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1* si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l’entreprise COLAS et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
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Publié le : 25/06 (2015
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ARRÊTÉ N° ST/071/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Rue Dorian
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu
exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par la Société ENEDIS — 288 rue Dugesclin — 69003 LYON :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'entretien du poste électrique de distribution public, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er - Le Lundi 8 septembre 2025 de 8h00 à 17h00, du 1 au 12 rue Dorian :
Fermeture de la voie de circulation
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1er si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société ENEDIS — 288 rue Dugesclin - 69003 LYON et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel'Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone : 04.77.81.04.00 www.ville-laricamarie.fr Meme IEC eteeaeterte La
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Certifié exécutoire par le Maire
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- LAVILLE
SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/LM
ARRETE N° ST/CIRC/072/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
RUE PASTEUR ET AVENUE MAURICE THOREZ
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale,
notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route :
VU l'article R 610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 :
VU la demande formulée par SBTP, La Pérolière, 42350 LA TALAUDIERE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réparation d'une vanne pour le compte
de GRDF au niveau du 6, rue Pasteur et à l'intersection de
l'avenue Maurice Thorez, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation dans
lesdites rues ;
ARRETE
Article 1 - Du Lundi 30 juin 2025 à 7 h 00 et jusqu’au Vendredi 18 juillet 2025 à 17 h 00 :
% La chaussée sera réduite au droit des travaux ;
$ La circulation sera alternée à l'aide de feux de chantier j
$ Le trottoir sera neutralisé et interdit à la circulation des piétons ;
$ Le stationnement sera interdit au droit du chantier.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation adaptée seront mises en place par SBTP et resteront
sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
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Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone :04/77.81:04:00:
Mail:mairie@ville-la-ricamarie:fr www.ville-laricamarie.fr La Ÿ
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Certifié exécutoire par le Maire
SERVICES TECHNIQUES
O. PALOMBIERI/CD
ARRETE N° ST/CIRC/078/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
6 RUE WALDECK ROUSSEAU
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale,
notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par l'entreprise COLAS, 4, rue Frédéric Baït, CS 50015, 42011 SAINT-ETIENNE
Cedex 2 ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de reprise
de trottoirs et chaussées, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation ;
ARRETE
Article 1 - Du Lundi 30 juin 2025 à 7 h 00 et jusqu’au Jeudi 31 juillet 2025 à 17 h 00 du 28 au 6 rue
Waldeck Rousseau :
$ La chaussée sera réduite au droit des travaux ;
$ La circulation sera alternée à l'aide de feux de chantier ;
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1* si les
travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l'entreprise COLAS
et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
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Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet= CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone : 04.77.81.04.00
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Certifié exécutoire par le Maire
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SERVICES TECHNIQUES
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ARRETE N°ST/CIRC/082/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKING SALLE LOUIS DAQUIN LE 13 JUILLET 2025
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de Monsieur le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964, modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
ARRETE
Article 1er - Le Dimanche 13 juillet 2025 de 7 h 00 à 23 h 30:
- Le stationnement sera interdit sur le Parking de la Salle Louis Daquin.
Article 2 — Des barrières et des panneaux de déviation et de signalisation matérialiseront ces réglementations et seront mis en place par les Services Techniques sous leur responsabilité.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de
Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone : 0477.81.04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail:mairie@ville-la-ricamarie:fr Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
Le 15 juillet 2025 042-214201832-20250715-ARSTCIRC8S.2025-ARI
Accusé certifié exécutoire
amarie Réception par le prélet… 15/07/2023
Publication : 17/07/2025 IL
SEMCES TECHNIQUES
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ARRETE N° ST/CIRC/085/2025
AUTORISANT LE TRAVAIL DE NUIT SUR LA VOIE PUBLIQUE
DU 42 AU 99 RUE GAMBETTA
Le Maire de la Ville de LA RICAMARIE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les Articles L 2212-1 et suivants,
VU l'arrêté préfectoral du 25 juillet 1990 réglementant le bruit dans le département de la Loire,
VU le décret ministériel n° 95-408 du 18 avril 1995 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage,
VU la demande formulée par : l'Entreprise COLAS, 4, rue Frédéric Baït, CS 50015,
42011 SAINT-ETIENNE Cedex 2;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de rabotage enrobés ponctuels du 42 au 99, rue Gambetta,
il y a lieu d'exécuter ces travaux de nuit lorsque le trafic
automobile est réduit ;
ARRETE
Article 1er - L'Entreprise COLAS est autorisée à exécuter de nuit les travaux de rabotage/terrassement/pose de bordures/enrobés pendant la période suivante
de 20 h 00à6h00:
Semaine 29 : les nuits du 17/07/2025 au 18/07/25
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée si les travaux n'étaient pas terminés, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise COLAS et resteront
sous leur responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Directrice des
Services Techniques, le Commissaire de Police
et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Téléphone 04; www.ville-laricamarie.fr Mate Ent La é Le 15 juillet 2025
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ARRETE N° ST/CIRC/086/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT
9 bis, RUE JEAN-MARIE PONS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par GALLOT DICT GRDF, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux terrassement gaz
9 bis, rue Jean-Marie Pons, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 21 juillet 2025 et pour 20 jours,
& La voie de circulation sera rétrécie au droit des travaux ;
& La vitesse sera limitée à 30 km/heure ;
& Le stationnement sera interdit au droit des travaux.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise GALLOT et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Place MichelRondet = CS 40042
42150 LaRicamarie
Téléphone :104:77.81:04:00
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Arrêté n° ST/CIRC/087/2025
Réglementant la circulation et le stationnement
sur l'ensemble de la Commune
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU les textes législatifs concernant le Code des Communes, notamment le Livre 1er - Titre Il, chapitre 1;
VU l'article R. 225 du Code de la Route ;
VU l'Article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté municipal en date du 30 décembre 1963, portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU l'avis des Services de Police ;
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation sur certaines voies de l'agglomération en raison de leur étroitesse et de l'impossibilité d'assurer la libre circulation
des piétons par la construction de trottoirs ;
CONSIDERANT qu'il appartient à l'Autorité Municipale de rappeler et de prescrire toutes mesures propres à assurer la sûreté et la commodité de passage dans les rues et places publiques.
ARRETE
Article Unique : Le tableau portant indication des voies à réglementation spéciale, annexé à
l'arrêté susvisé est remplacé par le tableau ci-joint.
La Directrice Générale des Services, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché, et aura un effet immédiat.
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Téléphone :04.77.8104.00
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Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : 24/04/4015
ARRETE N° ST/CIRC/088/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Du 1 AU 10 RUE DORIAN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |:
VU le Code de la Route ;
VU l'article R 610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet
de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du
26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par l'entreprise LMTP, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de rescellement de grilles, il y a lieu de réglementer
provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1 — Pour une seule journée de 7 h00à17h 00, comprise entre le Lundi 25 août 2025 et le Vendredi 15 août 2025 du 1 au 10 rue Dorian :
$ La chaussée sera fermée :
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 19 si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue,
après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l'entreprise LMTP et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de
la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville deLaRicamarie
RCE IETeNRE re TE)
42150 la Ricamarie
LEE A y7A or on) www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie:fr. La # Le 17 juillet 2025
a [ Certifié exécutoire par le Maire
Publié le: 2 À Lot 2S
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ARRETE N° ST/CIRC/089/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET
LA CIRCULATION PIETONNIERE
PARVIS DE LA MEDIATHEQUE JULES VERNE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par /a MIFE Loire Sud, 18 avenue Augustin Dupré, 42000 SAINT-ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de l'opération « Bus de l'Entrepreneuriat », il y a lieu de réglementer le stationnement ;
ARRETE
Article 1 -Le Lundi 21 juillet 2025, de 9 h 00 à 12 h, Parvis de la Médiathèque :
$ Le stationnement sera autorisé au « Bus de L'entrepreneuriat »
- Le Lundi 18 août 2025, de 9 h 00 à 12 h, Parvis de la Médiathèque :
$ Le stationnement sera autorisé au « Bus de L'entrepreneuriat »
- Le Lundi 15 septembre 2025, de 9 h 00 à 12 h, Parvis de la Médiathèque :
$ Le stationnement sera autorisé au « Bus de L'entrepreneuriat »
- Le Lundi 20 octobre 2025, de 9 h 00 à 12 h, Parvis de la Médiathèque :
& Le stationnement sera autorisé au « Bus de L'entrepreneuriat »
- Le Lundi 17 novembre 2025, de 9 h 00 à 12 h, Parvis de la Médiathèque :
$ Le stationnement sera autorisé au « Bus de L'entrepreneuriat »
- Le Lundi 15 décembre 2025, de 9 h 00 à 12 h, Parvis de la Médiathèque :
$ Le stationnement sera autorisé au « Bus de L'entrepreneuriat »
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Ville deLa Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
CAE ON Ko Tor pare INTER
: Téléphone: 04.77.81.04.00
www.ville-laricamarie.fr rie-Fic DERL A) Mere IEC La é Le 21 juillet 2025
1 Certifié exécutoire par le Maire
Publié le: 24 |o
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ARRETE N° ST/CIRC/090/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMAREE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre ter - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par COLAS, 4, rue Frédéric Baït, CS 50015, 42011 SAINT-ETIENNE Cedex 2:
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de reprise de bouches à clé, 70-82, rue de la Libération, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À partir du Mardi 22 juillet 2025, de 5 h 00 à 19 h 00, 70-82 rue de La Libération :
& La circulation sera alternée et gérée à l'aide feux de chantier ;
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise COLAS et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
ZA ON: Tore tante TETE
Téléphone : 04:77.81/04.00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@Ville-la-ricamarie.fr La # Le 23 juillet 2025
# | Certifié exécutoire par le Maire
amaRIe Publié le: 23/07/1095
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©. PALOMBIERI/CD
ARRETE N° ST/CIRC/091/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE VOLTAIRE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre ter - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21/07 2025 ;
VU la demande formulée par LMTP, TSA 70011, Chez Sogelink, 69134 DARDILLY CEDEX ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux urgents de réseau unitaire cassé, Rue voltaire, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation :
ARRETE
Article 1er — Du Lundi 28 juillet 2025 7 h 00 au Lundi 4 août 2025 18 h 00, Rue Voltaire :
La chaussée sera réduite au droit des travaux ;
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise LMTP et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de LaRicamarie
PlaceMichellRondet = CS 10042
42150 La Ricamarie
Téléphone :0477.81.04.00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamariefr. La ë Le 24 juillet 2025
4 l Certifié exécutoire par le Maire
amarie Publié le : 23/04/2025
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ARRETE N° ST/CIRC/092/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21/07/2025 ;
VU la demande formulée par LMTP, TSA 70011, Chez Sogelink, 69134 DARDILLY CEDEX ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réfection d’enrobé, Rue de la Libération, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À partir du Jeudi 28 août 2025 de 7 h 00 à 18 h 00, Rue de la Libération, pour une durée de 15 jours (les travaux dureront 1 jour sur cette période) :
- La circulation se fera sur une voie : neutralisation de la voie en face du numéro 18: - Une déviation se fera par les places de stationnement au centre de la rue ; - La vitesse sera limitée à 30 km/heure ;
- Le stationnement sera interdit sur 4 emplacements de stationnement au centre de la rue.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise LMTP et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
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à Le 28 juillet 2025
Certifié exécutoire par le Maire
_ LA VILLE _ Publié le : 2304/2025
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ARRETE N° ST/CIRC/093/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Du 1 AU 10 RUE DORIAN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise LMTP, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de rescellement de grilles, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1- À compter Lundi 25 août 2025 à 07h00, pour une durée de 21 jours, du 1 au 10 rue Dorian :
La chaussée sera fermée ;
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3- Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l'entreprise LMTP et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4- La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone : 04/77.81.04.00
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ARRETE N° ST/CIRC/094/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT
Rue Paul Langevin
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté régiementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par GALLOT DICT GRDF, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux terrassement gaz
rue Paul Langevin, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement ;
ARRETE
Article 1er- A compter du Lundi 18 août 2025 et pour 30 jours,
$ La rue sera fermée à la circulation au droit des travaux ;
% Une déviation sera mise en place par le Société GALLOT ;
& Le stationnement sera interdit au droit des travaux.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise GALLOT et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
MER OCT TtES
Place Michel Rondet
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1 ; Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : 39/0#/1045
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ARRETE N° ST/CIRC/095/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
La croix de l’Orme - Delaynaud
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l’arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par JS CONCEPT, 103 rue Paul de Vivié, 42100 SAINT ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de marquage au sol pour la piste cyclable, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement ;
ARRETE
Article 1 —- À compter du Lundi 4 août 2025 et pour 7 jours, pour le chantier : Piste cyclable gambetta — La croix de l’Orme portion Delaynaud, à partir du 42 rue Gambetta jusqu’au 99
- La circulation se fera sur une voie avec feu tricolore en alternat ; - La vitesse sera limitée à 30 km/heure ;
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise JS
CONCEPT et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
PlaceMichel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone : 04:77.81:04:00
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| [ Le 30 juillet 2025
amMmearRie Certifié exécutoire par le Maire
= ER UIRLE Publié le: 30 07/2025
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ARRETE N° ST/CIRC/096/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
14 RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route :
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15/07/2025 rendu exécutoire le 21/07/2025 ;
VU la demande formulée par la société ALIZE DÉMENAGEMENT, 29 rue Désiré Claude, 42100 ST ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement d'un déménagement d’un particulier, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement sur le trottoir au 14 rue de la Libération,
ARRETE
Article 1er — Le Lundi 4 août 2025 de 08h00 à 12h00, sur le trottoir au 14 rue de la Libération,
devant le local « O melting pot » :
Le stationnement sera réservé au véhicule de la société ALIZE DEÉMENAGEMENT.
Article 2 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée (passage des piétons sur le trottoir d'en face) seront mises en place par la société ALIZE DEMENAGEMENT et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 3 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Maris Fier ii & : Ville de laRicamarie
V 4 M Place Michel Rondet = CS 40042
42150 LaRicamarie
Téléphone : 04/77.81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail:mairie@ville-la-ricamarie.fr La Le 31 juillet 2025
| [ Certifié exécutoire par le Maire
amarie Publié le : MA |o4- f025
_ LA VILLE
SERVICES TECHNIQUES
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ARRETE N° ST/CIRC/097/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
RUE DE LA LIBERATION
ANNULE ET REMPLACE L'ARRÊTÉ ST-CIRC-092-2025
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21/07/2025 ;
VU la demande formulée par LMTP, TSA 70011, Chez Sogelink, 69134 DARDILLY CEDEX ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réfection d’enrobé, Rue de la Libération, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation ;
ARRETE
Article 1er — A partir du Lundi 25 août 2025 de 7 h 00 à 18 h 00, Rue de la Libération, pour une durée de 15 jours (les travaux dureront 1 jour sur cette période) :
- La circulation se fera sur une voie : neutralisation de la voie en face du numéro 18 ; - Une déviation se fera par les places de stationnement au centre de la rue ;
- La vitesse sera limitée à 30 km/heure ;
- Le stationnement sera interdit sur 4 emplacements de stationnement au centre de la rue.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise LMTP et
resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
ire,
rillè BONNEFOY
F \ g et par délégation 4 i G VilledelLa Ricamarie
érale des Service œŒ . Û ) Place Michel Rondet = CS 40042
< 42150 La Ricamarie
Aerre DEPLAGN ie Téléphone : 04:77:81:04:00
\ www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr La Ÿ
1 C Le 31 juillet 2025
amarie Certifié exécutoire par le Maire
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ARRETE N° ST/CIRC/098/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
DU 3 AU 33 RUE DORIAN
ANNULE ET REMPLACE L'ARRÊTÉ ST-CIRC-093-2025
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route :
VU l’article R 610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30
décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du
15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 :
VU la demande formulée par l'entreprise LMTP, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de rescellement de grilles, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation :
ARRETE
Article 1 - À compter Lundi 25 août 2025 à 07h00, pour une durée de 21 jours, du 3 au 33 rue
Dorian :
La chaussée sera fermée :
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l’entreprise LMTP
et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4- La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de la Ricamarie
Place Michel Rondet=Cs 10042
42150iLa Ricamarie
Téléphone :04:77.81.04:00
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LE C Le 31 juillet 2025
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— HAVILLE Publié le : 31/07 [045
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ARRETE N° ST/CIRC/099/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKING 7 IMPASSE LOUIS ALLIRAND
DU GYMNASE YOURI GAGARINE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale,
notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 26 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la Mairie de La Ricamarie — Place Michel Rondet — CS 40042 - 42150 LA
RICAMARIE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux dans les
écoles maternelles et élémentaires de Montrambert ;
ARRETE
Article 1 - Du Lundi 25 août au Vendredi 29 août 2025 de 07h00 à 18 h 00:
Le stationnement sera interdit sur les emplacements du parking du gymnase Youri Gagarine
au 7 impasse Lous Allirand.
Article2 - Des panneaux seront mis en place par les Services Techniques et resteront sous leur
responsabilité.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Ville‘de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150iLa Ricamarie
mé LEE on to 771 Ko A0 0)
www.ville-laricamarie.fr Se detente letters La ne) Le 1° août 2025
Ll Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : O4 /08 /2025
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ARRÊTÉ N° ST/100/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
Rue Gambetta et angle Gambetta/Paul Langevin
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 26 mars 2025 rendu
exécutoire le 28 mars 2025 ;
VU la demande formulée par la Société ENEDIS -— 62 rue de la République - 427700 FIRMINY ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux se suppression de toutes les sources d'alimentation électrique sur les immeubles du 12 au 16 rue Gambetta, et le stationnement des véhicules de l’entreprise ENEDIS, dont une nacelle, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la
circulation ;
ARRÊTE
Article 1er — Le Mercredi 3 septembre 2025 de 8h00 à 17h00 à l’angle de la rue Gambetta et Paul Langevin :
La rue Paul Langevin sera fermée à la circulation
Le stationnement sera autorisé sur le trottoir et la chaussée aux véhicules et à la nacelle de la société
ENEDIS, à l'angle de la rue Gambetta et Paul Langevin
Article 2 - le Mardi 23 septembre 2025 de 8h00 à 17h00 du 12 au 16 rue Gambetta :
La circulation se fera une seule voie avec feu tricolore en alternat Le stationnement sera autorisé sur le trottoir et la chaussée aux véhicules et à la nacelle de la société
ENEDIS
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée (passage des piétons sur le trottoir d'en face) seront mises en place par la Société ENEDIS 62 rue de la République - 427700 FIRMINY et resteront sous sa
responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présen
arrêté.
Villede La Ricamarie
Place Michel Rondet= CS 40042
42150 la Ricamarie
We TNA Téléphone: 04/77:81.04:00
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LU l Le 5 août 2025
Certif toi le Maire
marie ertifié exécutoire par le Mai
_ LA VILLE _ Publié le : 05/08/2025
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ARRETE N° ST/CIRC/101/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
DU 33 AU 63 RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale,
notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du
15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise COLAS, 4, rue Frédéric Baït, CS 50015, 42011 SAINT-ETIENNE Cedex 2 ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de
terrassements et d’enrobés, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation ;
ARRETE
Article 1 - Du Mardi 26 août 2025 à 7 h 00 et jusqu’au Vendredi 29 août 2025 à 18 h 00 du 33 au 63 rue de la Libération :
- La chaussée sera réduite au droit des travaux ;
- La circulation sera alternée à l’aide de feux de chantier ;
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l’entreprise COLAS et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Pour le Maire et par dé
Le Directeur Généré
Ville de La Ricamarie _Ë |
Eddy ALCARF DK TS Place MichellRondet - CS 40042 42150 La Ricamarie
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4 Le 8 août 2025
Certifié exécutoire par le Maire
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ARRETE N° ST/CIRC/102/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
CHEMIN DE LA VIONNE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du
15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise COLAS, 4, rue Frédéric Baït, CS 50015, 42011 SAINT-ETIENNE Cedex 2;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux pour la piste cyclable de Saint-Etienne Métropole Ondaine, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1 - Du Lundi 15 septembre 2025 à 7 h 00 à 18 h 00 pour une durée de deux mois Chemin de la Vionne :
- le Chemin de la Vionne sera barré dans le sens sortant, les utilisateurs (peu nombreux devront utiliser la voie privée d'Habitat Métropole ou seront gérés par les agents COLAS
route)
- La chaussée sera réduite au droit des travaux ;
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1®' si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation adaptée seront mises en place par l’entreprise COLAS
et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
ojbrille BONNEFOY
Ville deLaRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
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Li [ Certifié exécutoire par le Maire
amarie Publié le : A4 /08 (2025
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ARRETE N° ST/CIRC/103/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT
Route de Caintin
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre er - Titre V, chapitre |:
VU le Code de la Route :
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 :
VU la demande formulée par l'entreprise SBTP, La Pérolière, Rue du Château Chaïize, 42350 LA TALAUDIERE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de terrassement pour
déplacement d'un poste gaz Route de Caintin, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le
stationnement ;
ARRETE
Article 1er — Du Lundi 25 août au Vendredi 12 septembre 2025 de 07h00 à 18h00 :
- La rue sera réduite à la circulation au droit des travaux ;
- Le trottoir sera neutralisé au droit des travaux ;
- Le stationnement sera interdit au droit des travaux.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 —- Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise SBTP et
resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNE
MIE ERA Te en ate Et)
Place Michel'Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
LAC ere y7 A1 Nof0) www.ville-laricamarie.fr
Mail: mairie@ville-la-ricamarie:fr La Ÿ Le 18 août 2025
Ji C Certifié exécutoire par le Maire
amarie Publié le: 4/08 /2025
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ARRETE N° ST/CIRC/104/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT
Rue Chapelon et 6 Avenue Maurice Thorez
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l'entreprise SBTP, La Pérolière, Rue du Château Chaize, 42350 LA TALAUDIERE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de ré-ouverture sur les fouilles de raccordement sur les travaux Grdf déjà réalisés en 2024 Rue Chapelon et les travaux de renouvellement d’un poste gaz au 6 Avenue Maurice Thorez, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement ;
ARRETE
Article 1er — Du Lundi 1° septembre au Vendredi 19 septembre 2025 de 07h00 à 18h00 :
- La rue sera réduite à la circulation au droit des travaux ;
- Le trottoir sera neutralisé au droit des travaux ;
- Le stationnement sera interdit au 6 Avenue Maurice Thorez et rue Chapelon
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1€ si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise SBTP et
resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
/ GN ) Villede l'a Ricamarie
ra DEPLA 1g AY Place Michel Rondet = CS 40042
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Maria-Pius La Ÿ
Li C Le 25 août 2025
amearie Certifié exécutoire par le Maire
= MAVILLE Publié le: 26/08/2025
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ARRÊTÉ N° ST/CIRC/105/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE DU 4 SEPTEMBRE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 :
VU la demande formulée par l'entreprise LMTP, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de 4
branchements neufs EP et EU pour une nouvelle construction, il y a lieu de réglementer provisoirement la
circulation ;
ARRETE
Article 1 - A compter Lundi 29 septembre 2025 à 07h00 pour une durée de 60 jours rue du 4
Septembre :
- La rue sera fermée à la circulation au droit des travaux, accès piéton maintenu ;
- Une déviation sera mise en place par le Société LMTP, par la rue des Frères Giraud et Poinat ;
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°' si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l’entreprise LMTP
et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4- La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
-MIaire,
fille BONNEFOY
Zy
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a [ Le 27 août 2025
emarie Certifié exécutoire par le Maire
= LRILLE Publié le: 2} 08/2025
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ARRÊTÉ N° ST/CIRC/106/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE CHAPELON
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale,
notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route :
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise IDVIA, ZA de Chanibeau, 43600 Sainte Sigolène ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d’enrobés de la cour de l’école du Montcel, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation :
ARRETE
Article 1 - Le Vendredi 29 août 2025 de 07h00 à 18h00 rue Chapelon :
- La rue sera fermée à la circulation au droit des travaux, du numéro 2 au numéro 10 ;
- l'accès aux immeubles du Toit Forézien situé au 6 À Avenue Maurice Thorez, par la rue Chapelon sera fermé à la circulation ;
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l’entreprise IDVIA et
resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4- La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Re ME a Le Maire, o
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_ LA VILLE _ Publié le: 2t/08 11025
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ARRÊTÉ N° ST/CIRC/107/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
L'ACCES AU PARC H BARBUSSE ET AU CIMETIÈRE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal! ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l'entreprise les Services Techniques de La Ville de La Ricamarie ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et assurer la sécurité des usagers suite à l’alerte orange
aux orages et alerte jaune au risque de pluie-inondation émis par météo France, il y a lieu de réglementer provisoirement l'accès au parc Henri Barbusse et au cimetière ;
ARRETE
Article 1- Le Mercredi 27 août 2025 à partir de 15h00 et jusqu’à la réouverture le jeudi 28 août :
- L'accès au parc Henri Barbusse sera interdit au public ;
- L'accès au cimetière sera interdit au public ;
Article 2- La durée de cette réglementation sera prolongée en fonction de l'évolution des intempéries.
Article 3 - Un affichage de l'arrêté informant le public sera mis en place, à chaque entrée, par la Police Municipale.
Article 4- La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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e Téléphone :0477.81:04:00
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ARRETE N° ST/107/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT
13 Avenue Maurice Thorez
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la SOBECA, 15 Boulevard des Mineurs, 42230 ROCHE LA MOLIERE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'extension BTA situé 13 Avenue Maurice Thorez, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement ;
ARRETE
Article 1er —- Du Lundi 29 septembre 2025 au Vendredi 3 octobre de 7 h 00 à 18h00 13 Avenue Maurice Thorez :
- La chaussée sera réduite au droit des travaux ;
- La circulation sera alternée et gérée à l’aide de feux de chantier ; - Le stationnement sera interdit ;
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société
SOBECA et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Le 29 août 2025
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ARRETE N° ST/CIRC/0108/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE REMI MOÏSE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale,
notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route :
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet
2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’Amicale des Sapeurs Pompiers de la Ville de La Ricamarie,
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de son vide grenier rue Rémi Moïse, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement dans ladite rue :
ARRETE
Article 1er- À compter du Vendredi 24 octobre 2025 à 20 h 00 et jusqu’au Samedi 25 mars 2025 à 20 h 00 :
$ La circulation sera interdite rue Rémi Moïse dans l'emprise du vide-grenier ; & La rue Rémi Moïse sera mise à disposition de l'Association «Amicale des Sapeurs Pompiers» ; $ L'accès à la rue Rémi Moïse aux véhicules des particuliers participant à la vente au déballage sera géré par les organisateurs de l'Association et restera sous sa responsabilité :
$ Le stationnement sera autorisé rue Rémi Moïse aux particuliers participant à la vente au déballage.
Article 2 — Une déviation, ainsi que des barrières et une signalisation temporaires adaptées seront mises en place
par l'association.
Article 3 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Place Michel Rondet= CS 40042
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Téléphone: 04.77.81.04:00
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RC amaRiIe _ LA VILLE _ Le 04 septembre 2025 Certifié exécutoire par le Maire Publié le : flos 2x
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ARRETE N° ST/CIRC/109/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
72/74 RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale,
notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l’arrêté du
15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 :
VU la demande formulée par /a MIFE Loire Sud, 18, avenue Augustin Dupré — 42000 SAINT-ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de l'opération « Bus de
l'Entrepreneuriat » 72/74, rue de la Libération :
ARRETE
Article 1 - Le Mercredi 1° octobre 2025, de 8 h 00 à 18 h, 72/74 rue de La Libération :
& Le stationnement sera autorisé au « Bus de l'Entrepreneuriat »
- Le Mercredi 5 novembre 2025, de 8 h 00 à 18 h, 72/74 rue de La Libération :
& Le stationnement sera autorisé au « Bus de l'Entrepreneuriat »
- Le Mercredi 3 décembre 2025, de 8 h 00 à 18 h, 72/74 rue de La Libération
(Sous réserve car travaux de démolition) :
& Le stationnement sera autorisé au « Bus de l'Entrepreneuriat »
Article 2 - Des barrières seront déposées par les Services Techniques la veille et resteront sous la responsabilité de la MIFE Loire Sud.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la
Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La'Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150.La Ricamarie
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Li Certifié exécutoire par le Maire
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ARRETE N° ST/CIRC/110/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PLACE MICHEL RONDET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la MIFE Loire Sud, 18, avenue Augustin Dupré, 42000 SAINT-ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de l’opération « Bus de L'Entrepreneuriat », il y a lieu de réglementer le stationnement ;
ARRETE
Article 1 - Le Lundi 15 septembre 2025 de 08 h 00 à 18 h 00, Place Michel Rondet :
& Le stationnement sera interdit sur 5 places de stationnement et réservé au « Bus de L'Entrepreneuriat »
- Le Lundi 20 octobre 2025 de 08 h 00 à 18 h 00, Place Michel Rondet : & Le stationnement sera interdit sur 5 places de stationnement et réservé au « Bus de L'Entrepreneuriat »
- Le Lundi 17 novembre 2025 de 08 h 00 à 18 h 00, Place Michel Rondet : & Le stationnement sera interdit sur 5 places de stationnement et réservé au « Bus de L'Entrepreneuriat »
- Le Lundi 15 décembre 2025 de 08 h 00 à 18 h 00, Place Michel Rondet :
& Le stationnement sera interdit sur 5 places de stationnement et réservé au « Bus de L'Entrepreneuriat »
Article 2 - Des barrières seront déposées par les Services Techniques la veille et resteront sous la responsabilité de la MIFE Loire Sud.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville‘de La Ricamarie
PlaceMichelRondet = CS 410042
42150ilLa Ricamarie
Téléphone :04/77.81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@Ville-la-ricamarie.fr La Le 04 septembre 2025
Certifié exécutoire par le Maire
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ARRÊTÉ N° ST/111/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Rue Gambetta
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre ter - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 :
VU la demande formulée par la société GALLOT DICT GrDF — TSA 70011 — Chez Sogelink — 69134 DARDILLY
CEDEX ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de terrassement de
gaz, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 08 septembre 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 30 jours, rue Gambetta :
- Une circulation en alternat sera mise en place à l’aide de feux tricolores
- Les feux du carrefour Gambetta/Jules Ferry seront passés en clignotant de 7 h 00 à 17h 00.
Article 2 —- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société GALLOT et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Æ DEPLAGNE Ville. de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone :04:77.81.04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-lasricamarie:tr La & Le 08 septembre 2025
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Publié le : | 531 202S
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O. PALOMBIERILM
ARRÊTÉ N° ST/112/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Rue Gambetta
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la Société UXEO FRANCE -— ZA. Les Epalis - 42610 SAINT ROMAIN LE PUY ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de remplacement d’un cadre et tampon Orange dangereux pour la circulation situé 42 , rue Gambetta, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRÊTE
Article 1er — A partir du Mercredi 10 septembre 2025, 7h00 et pour une durée de 9 jours, 42, rue Gambetta :
- La circulation sera alternée et gérée par des feux de chantier au droit des travaux.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée (passage des piétons sur le trottoir d'en face) seront mises en place par la Société ENEDIS 62 rue de la République - 427700 FIRMINY et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel'Rondet = CS 40042
42150!lalRicamarie
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ARRETE N° ST/CIRC/113/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
37 BIS RUE PAUL LANGEVIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par
l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par AUX DEMENAGEURS STEPHANOIS- RUBIERE, 4, rue Jean Zay, 42270
SAINT-PRIEST-EN-JAREZ ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de son déménagement, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement au 37 Bis Rue Paul
Langevin ;
ARRETE
Article 1er - Le Jeudi 18 septembre 2025 de 11 h 00 à 15 h 00:
% Le stationnement sera interdit et réservé sur deux emplacements au véhicule de la Société AUX DEMENAGEURS STEPHANOIS-RUBIERE au niveau du 37 Bis Rue Paul Langevin.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l’Article 1®' si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par AUX
DEMENAGEURS STEPHANOIS, RUBIERE et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté.
Le Maire,
Ville‘ de La Ricamarie
Place MichellRondet = CS40042
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Téléphone: 0477:81:04:00
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ARRÊTÉ N° ST/CIRC/114/2025
ANNULE ET REMPLACE L’ARRETE ST/105/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE DU 4 SEPTEMBRE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre
| :
VU le Code de la Route :
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ÿ
VU l'arrêté réglementant la circulation et le Stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet
de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15
juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l'entreprise LMTP, Chez Sogelink, TSA 7001 1, 69134 DARDILLY Cedex :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de 4 branchements neufs EP et EU pour une
nouvelle construction, il y a lieu de réglementer provisoirement la
circulation ;
ARRETE
Article 1 - À compter Mercredi 17 Septembre 2025 à 07h00 pour une durée de
60 jours rue du 4 Septembre :
- La rue sera fermée à la circulation au droit des travaux, accès piéton maintenu ;
- Une déviation sera mise en place par le Société LMTP, par la rue des Frères Giraud et Poinat ;
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1® si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis
des Services Techniques.
Article 3- Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l’entreprise LMTP et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4- La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la
Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet - CS 40022
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Téléphone: 0477.81.04:00 www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamatie.fr La éd Le 11 septembre 2025
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ARRETE N° ST/115/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Rue Gambetta
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre
1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 :
VU la demande formulée par la société COLAS France, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cédex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux pour la piste cyclable
de Saint-Etienne Métropole Ondaine, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation :
ARRETE
Article 1er —- À compter du Lundi 15 septembre 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 3 semaines, M88 Rue
Gambetta :
& La chaussée sera fermée dans les deux sens de circulation sauf STAS, % Une déviation sera mise en place par la Société Colas par la rue Jean Moulin, rue de l'Ondaine, rue de de la Croix de l’'Orme et rue de la Béraudière.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société COLAS
France et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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ARRETE N° ST/CIRC/116/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
Rue Danielle CASANOVA
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par JS CONCEPT, 103 rue Paul de Vivié, 42100 SAINT ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de marquage au sol,
il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1 - À compter du Lundi 22 septembre 2025 et pour une durée de 15 jours, rue Danielle Casanova :
- Le stationnement sera interdit au droit des travaux
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 —- Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise JS CONCEPT et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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amarie Publié le: 24 /09 /25
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ARRETE N° ST/CIRC/117/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET
LA CIRCULATION PIETONNIERE
PARVIS DE LA MEDIATHEQUE JULES VERNE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale,
notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du
15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par /a STAS, 1 avenue Pierre Mendès France, CS 90055 - 42272 SAINT-PRIEST-
EN JAREZ Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de l'opération «Bus Info STAS» ;
ARRETE
Article 1 -Le Mercredi 22 octobre 2025, de 9 h 00 à 12 h 30,
- Le Mercredi 19 novembre 2025, de 9 h 00 à 12 h 30,
- Le Mercredi 17 décembre 2025, de 9 h 00 à 12 h 30,
- Le Mercredi 14 janvier 2026, de 9 h 00 à 12 h 30,
- Le Mercredi 11 février 2026, de 9 h 00 à 12 h 30,
- Le Mercredi 11 mars 2026, de 9 h 00 à 12 h 30,
- Le Mercredi 08 avril 2026, de 9 h 00 à 12 h 30,
- Le Mercredi 13 mai 2026, de 9 h 00 à 12 h 30,
- Le Mercredi 10 juin 2026, de 9 h 00 à 12 h 30 :
$ Le stationnement sera autorisé au «Bus Infos»
Article 2 -La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la
Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Téléphone : 04/77.81/04:00
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. [ Certifié exécutoire par le Maire
amarie Publié le : 4/09 /2025 _ LA VILLE
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ARRETE N° ST/CIRC/118/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE JEAN MOULIN (accès rocade)
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre Ter - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise EXTERION MEDIA, Park Aktiland - Bât E 1 rue Lombardi, 69800 ST PRIEST ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de dépose d'un panneau publicitaire, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement ;
ARRETE
Article 1er — Du Lundi 27 octobre 2025 de 07h00 à 18h00 pour une durée de 21 jours, rue Jean Moulin (accès rocade)
- La chaussée sera réduite à la circulation au droit des travaux ;
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1€ si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise SBTP et
resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Villede La Ricamarie
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| [ Certifié exécutoire par le Maire
amarie Publié le : 4/09/2015
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ARRETE N° ST/CIRC/119/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE JEAN MOULIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l’arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l'entreprise EXTERION MEDIA, Park Aktiland — Bât E 1 rue Lombardi, 69800 ST PRIEST ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de dépose d’un panneau publicitaire, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — Du Lundi 27 octobre 2025 de 07h00 à 18h00 pour une durée de 21 jours, rue Jean Moulin :
- La chaussée sera réduite à la circulation au droit des travaux ;
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise SBTP et
resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Place Michel Rondet = CS40042
42150iLaRicamarie
Téléphone :0477:81104:00
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amarie Publié le : gd odlis
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ARRETE N° ST/CIRC/120/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
30 ET 32 RUE JEAN MARIE PONS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre
1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la Commune de La Ricamarie :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'installation de potelets, en vue d'empêcher le stationnement trop près des portails au 30 et 32 rue Jean Marie Pons, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1 —- Le Jeudi 2 octobre 2025 de 6h00 à 18h00 au 30 et 32 rue Jean Marie Pons :
- Le stationnement sera interdit au droit des travaux
Article 2 —- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 —- Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la commune et resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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| C Le 30 septembre 2025
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ARRETE N° ST/CIRC/121/2025
REGLEMENTANT LA CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT DANS LE SECTEUR DU CIMETIERE
(Fêtes de la Toussaint du 1€ novembre 2025)
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté règlementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet en date du 10 janvier 1964, modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
ARRETE
Article 1er - À l’occasion des Fêtes de la TOUSSAINT, l’accès aux véhicules sera interdit dans l’enceinte du Cimetière et la rue de l’'ETERNITE sera mise en sens unique à partir du Vendredi 24 octobre 2025 jusqu’au Dimanche 02 novembre 2025 inclus.
Pour tout renseignement complémentaire appeler le Gardien du Cimetière.
Le sens autorisé sera : direction du Monument aux Morts vers le carrefour rue Paul Langevin.
Article 2 - Le stationnement rue de l'ÉGALITE sera interdit sauf parking hors chaussée. Cette interdiction sera matérialisée par des panneaux. Les véhicules de secours, des services de sécurité,
les ambulances ne sont pas soumis aux règles sus-indiquées.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Place MichellkRondet > CS 40042
CU] LToN To ere Rate lite
Téléphone: 04/77.81/04:00
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1 [ Le 30 septembre 2025
amMarRie Certifié exécutoire par le Maire
= AMEN — Publié le: 2 lois
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ARRETE N° ST/CIRC/122/2025 REGLEMENTANT
PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
(Festivités du 11 novembre 2025)
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE :
VU le décret n° 57 657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration
Communale, notamment le livre 12° - Titre V, chapitre 1 :
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté règlementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de Monsieur le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964, modifié
par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025.
ARRETE
Article 1° - A l'occasion de la célébration de l'Armistice du 11 novembre 1918, la circulation des véhicules sera interdite le 11 novembre 2025 de 9 h 30 à la fin des cérémonies suivant le
parcours ci-dessous :
Rassemblement Place Michel Rondet, rue Gambetta (jusqu’au Monument aux Morts), Rue de l’Eternité (de la rue Gambetta à la rue de l’Egalité), Rue Voltaire, Avenue M.
Thorez, rue J. Ferry puis retour jusqu’à la Place Michel Rondet.
Le stationnement et la circulation seront interdits place Michel Rondet de 7 heures à la fin des cérémonies. Cette interdiction sera matérialisée par des panneaux.
Les déviations seront matérialisées par des barrières et des panneaux. Les véhicules de secours, les ambulances, les cars seront exemptés de la mesure d'interdiction.
Article 2 — Une signalisation temporaire appropriée sera mise en place par les Services Techniques
Municipaux la veille.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille
Ville‘ dela Ricamarie
Place MichellRondet CS 40042
42150!latRicamarie
Téléphone:0477.81/04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail:mairie@Ville-la-ricamarie.r. La
Pl [ Le 12" octobre 2025
amarie Certifié exécutoire par le Maire
— HIHI — Publié le : : Léo ts
SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/LM
ARRÊTÉ N° ST/CIRC/123/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT
RUE JULES FERRY
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise LMTP, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de reprise d'un tampon d'assainissement, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement :
ARRETE
Article 1- A compter Lundi 06 octobre 2025 à 07h00 pour une durée de 30 jours rue Jules Ferry (durée des travaux 1 journée) :
- Une partie de la rue Jules Ferry sera fermée à la circulation aux droits des travaux ; - Mise en double sens de circulation de la rue Jules Ferry à partir de l'Avenue Maurice Thorez jusqu'au carrefour de la rue du Pré Vvier ;
- Le stationnement sera interdit au droit des travaux.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1®° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3- Des barrières ainsi qu’une signalisation adaptée seront mises en place par l’entreprise LMTP et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4- La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ViletdeLaRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150iLa Ricamarie
Téléphone: 0477:81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Metmeiec Eternal La
El [ Le 9 octobre 2025
amMmerie Certifié exécutoire par le Maire
= LA MILLE Publié le: 40/40/2025
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ARRÊTÉ N° ST/CIRC/125/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT
RUE DE LA REPUBLIQUE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du
15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l'entreprise LMTP, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réparation d’affaissement EU, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement ;
ARRETE
Article 1- A compter Lundi 27 octobre 2025 à 07h00 pour une durée de 30 jours rue de la
République (durée des travaux 5 jours) :
- La rue de la République sera fermée à la circulation aux droits des travaux ; - Le stationnement sera interdit au droit des travaux ;
- Une déviation sera mise en place par la rue du 4 septembre.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1€ si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3- Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l'entreprise LMTP
et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4- La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Villede La Ricamarie
Place MichelRondet=Cs 40042
42150 la Ricamarie
Téléphone: 04/77:81.04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail:mairie@ville-la-ricamarieifr La é Le 17 octobre 2025
ù C Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : 44/40/2025
amMmarie
_ LA VILLE
SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/CD
ARRETE N° ST/126/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Du 53 AU 61 RUE JEAN MARIE PONS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l’arrêté du 15 juillet 2025 rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la société COLAS France, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cédex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux pour la piste cyclable
de Saint-Etienne Métropole Ondaine, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 20 octobre 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 60 jours, du 53 au 61 rue Jean Marie Pons :
- La circulation sera alternée et gérée manuellement par l’entreprise COLAS France ;
- Le stationnement sera interdit au droit des travaux
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 19° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société COLAS
France et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Us Gé R
Le Directeur Général
Ville delLaRicamarie
Place Michel Rondet = CSs'40042
42150/LaRicamarie
Téléphone}::0477:81.04:00
www.ville-laricamarie.fr Mailimairie@ville-la-ricamarie.fr La É Le 21 octobre 2025
C Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : U Lo Dis
amMmarie
_ LA VILLE _
SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/CD
ARRETE N° ST/127/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
DU 2 AU 4 RUE DORIAN ET
DU 17 AU 21 RUE GAMBETTA
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la société M AMÉNAGEMENT, 10 route de Jonzieux, 42660 MARLHES ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux Place de Liberté, il y a
lieu de réglementer provisoirement la circulation des piétons ;
ARRETE
Article 1er —- Du Mercredi 22 octobre 2025 au vendredi 31 octobre 2025, du 2 au 4 rue Dorian et du 17 au 21
rue Gambetta :
- La circulation des piétons sur les trottoirs sera interdites ;
- Les piétons devront circuler sur les trottoirs d'en face
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 —- Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société M
AMENAGEMENT et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville della Ricamarie
PlaceMichelRondet= CS 40042
42150 la Ricamarie
Téléphone: 0477:81.04:00
wuww.ville-laricamarie.fr Mailimairie@ville-la-ricamarie:fn La
RC amaRIe _ LA VILLE _
SERVICES TECHNIQUES M AMENAGEMENT
©. PALOMBIERI/CD 10 Route de Jonzieux
04 77 81 04 11
corinne.decerle@ville-la-ricamarie.fr 42660 MARLHES
N/ réf. u:\service
technique\services\arretes\autorisation
de voirie\autorisation de voirie.doc
La Ricamarie, le 21 octobre 2025
Le Maire de La Ricamarie soussigné,
Vu la demande par laquelle l’entreprise M AMENAGEGMENT demande l'autorisation d'installer les éléments préfabriqués de leur chantier sur les trottoirs :
Du 22 au 31 octobre 2025, du 2 au 4 rue Dorian et du 17 au 21 rue Gambetta
- Est d'avis que le pétitionnaire peut être autorisé aux fins de sa demande, sous la réserve des droits des tiers ;
- Est d'avis de rappeler que le pétitionnaire doit se conformer à la réglementation en vigueur.
Les dégradations causées au domaine public seront réparées au fur et à mesure par et aux frais du
pétitionnaire.
Mesures à respecter :
e Signaler le chantier,
e Prendre toutes dispositions nécessaires à la sécurité des piétons, e Remettre en état en fin de chantier, espaces verts compris.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville‘de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS10042
42150 La Ricamarie
Téléphone :0477:81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr La
A Le 23 octobre 2025
amarie Certifié exécutoire par le Maire
_ LA VILLE _ Publié le: 24/40/2028
SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/CD
ARRÊTÉ N° ST/CIRC/128/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Du 16 AU 20 RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale,
notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30
décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l’arrêté du
15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l'entreprise LMTP, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de reprise
d'enrobé, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement ;
ARRETE
Article 1- Le Mardi 4 novembre 2025 de 06h00 à 19h00 du 16 au 20 rue de la Libération
- La circulation sera fermée aux droits des travaux, et se fera sur le terre-plein central
- Le stationnement sera interdit sur la totalité du terre-plein central ;
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3- Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l’entreprise LMTP
et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4- La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
«€ Paur 2 Mir Aléobtt LA Ville dela Ricamarie La Direstrica Z = Place Michel Rondet= CS 40042 et 42150 l'aRicamarie 2 - Téléphone: 04/77.81:04:00 www.ville-laricamarie.fr Mari i < Meme lEmtCntere hatetieuts LaŸ
1
Le 28 octobre 2025
amarie
Certifié exécutoire par le Maire
_ LA VILLE _ Publié le : 4 /{0 /2025
SERVICES TECHNIQUES
0. PALOMBIERI/CD
ARRÊTÉ N° ST/CIRC/130/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA CIRCULATION
AU 7 RUE GAMBETTA
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |:
VU le Code de la Route :
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire
en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l'entreprise COMXTECH, 17 RUE Maugiron, 38200 VIENNE :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réparation de la gouttière du toit du commerce ATTARI PIZZA, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation :
ARRÊTE
Article 1 - Le Dimanche 4 novembre 2025 de 08h00 à 19h00 au 7 rue Gambetta
- La circulation sera alternée et gérée manuellement par l'entreprise COMXTECH : - La circulation piétonne sera interdite au droit des travaux et devra s'effectuer sur le trottoir d'en face.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis
des Services Techniques.
Article 3- Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l'entreprise COMXTECH et resteront sous leur entière
responsabilité.
Article 4- La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de
la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
. Na à D Ville de La Ricamarie
La Druvirice Géré iv 12 Place Michel Rondet es 40042
42150 alRicamarie =
PES se iù L Téléphone :04/77.81.04:00 Www.ville-laricamarie.fr . TS NE Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr LaŸ
A Le 30 octobre 2025
amarie Certifié exécutoire
par le Maire
_ LA VILLE _ Publié le: 3 Jo /L02S
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O. PALOMBIERI/CD
ARRÊTÉ N° ST/CIRC/130 BIS/2025
ANNULE ET REMPLACE L’ARRETE ST/CIRC/130/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA CIRCULATION
AU 7 RUE GAMBETTA
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route :
VU l'article R 610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 :
VU la demande formulée par l'entreprise COMXTECH, 17 RUE Maugiron, 38200 VIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réparation de la gouttière du toit du commerce ATTARI PIZZA, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRÊTE
Article 1 - Le Dimanche 2 novembre 2025 de 08h00 à 19h00 au 7 rue Gambetta
- La circulation sera alternée et gérée manuellement par l'entreprise COMXTECH ; - La circulation piétonne sera interdite au droit des travaux et devra s'effectuer sur le trottoir d'en face.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3- Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l'entreprise COMXTECH et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4- La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
MEET nnteritet
Place Michel Rondet = CS 10042
42150 la Ricamarie
ZT* Téléphone: 0477.81104.00 www.ville-laricamarie.fr
5 Mail:mairie@ville-la-ricamarie:r. La Ÿ
| [ Le 30 octobre 2025
amarie Certifié exécutoire par le Maire
_ LA VILLE _ Publié le : 30 {Lo [25
SERVICES TECHNIQUES
O. PALOMBIERI/CD
ARRETE N° ST/CIRC/132/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE GAMBETTA ET RUE JULES FERRY
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la société GALLOT DICT GrDF, TSA 70011, Chez Sogelink, 69134 DARDILLY Cédex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de rebouchage des fouilles de suppression de branchements de gaz sur le trottoir, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation rue Gambetta et rue Jules Ferry ;
ARRÊTE
Article 1 — Le Jeudi 30 octobre 2025 de 13h00 à 16h00, rue Gambetta et rue Jules Ferry
- Les feux tricolores du carrefour Gambetta/Jules Ferry fonctionneront en mode clignotant ;
- la circulation des piétons sera interdite au droit des travaux et se fera sur le trottoir d'en face ;
- La circulation sera alternée au droit des travaux et gérée par des feux tricolores ;
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Une signalisation temporaire adaptée sera mise en place par la Société GALLOT et restera sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Villetde la Ricamarie
Place Michel Rondet CS 40042
42150ilatRicamarie
Téléphone :04°77:81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr La
| l Le 3 novembre 2025
amarie Certifié exécutoire par le Maire
_ LA VILLE _ Publié le : 95 [4 [25
SERVICES TECHNIQUES
O. PALOMBIERI/CD
ARRETE N° ST/CIRC/133/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
7 RUE DU 4 SEPTEMBRE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par
l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par ALIZE DEMENAGEMENT, 7 rue du 4 septembre, 42100 SAINT ETIENNE :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de son
déménagement, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement au 7 rue du 4 septembre ;
ARRETE
Article 1er — Le Mardi 9 décembre 2025 de 8h00 à 18h00 :
- La circulation sera interdite du 1 au 7 rue du 4 septembre sauf riverains ;
- Le stationnement sera interdit et réservé aux véhicules de la Société ALIZE DEMENAGEMENT au niveau du 7 rue du 4 septembre :
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les
travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par ALIZE DEMENAGEMENT et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté.
VilletdelLaRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150/laRicamarie
Téléphone :104:77.81.04:00
www.ville-laricamarie.fr Metal cM Elena La Le 06 novembre 2025
| [ Certifié exécutoire par le Maire
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_ LA VILLE _
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ARRETE N° ST/CIRC/0134/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION DES PIETONS
10, RUE JEAN MOULIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par le Service Espaces verts de la Commune :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de plantation au 10, Rue Jean Moulin, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Mercredi 12 novembre 2025 et pour une durée de 1 mois, Rue Jean Moulin (vers le n° 10) :
& Le stationnement sera interdit et réservé aux véhicules des Services Espaces Verts de la Commune ;
$ La circulation des piétons sera interdite au droit des travaux.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service Espaces Verts de la Commune et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville‘ de la\Ricamarie
Place MichelkRondet= CS 40042
42150 laiRicamarie
cor Téléphone :0477:8104:00
www.ville-laricamarie.fr : \ Mail: mairie@Ville-la-ricamarieifr un, La o Le 13 novembre 2025
Li l Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : A4 {44 95° amarie ll
_ LA VILLE
SERVICES TECHNIQUES
O. PALOMBIERI/CD
ARRETE N° ST/CIRC/0135/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
DANS LES RUES DE LA COMMUNE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la société COLAS France, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cédex ;
CONSIDERANT que pour faciliter l'exécution de travaux de reprises d’enrobés qu'elle est amenée à faire sur la Commune de La Ricamarie, il y a lieu de prendre les mesures suivantes ;
ARRETE
Article 1er — La circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés comme suit sur les rues de la Ville de La Ricamarie suivant les besoins de la société COLAS France :
- La chaussée pourra être rétrécie,
- La circulation pourra être réglementée par panneaux BK15 et CK18, La voie pourra être barrée temporairement,
La vitesse pourra être limitée à 30 km/h.
Article 2 - Cette réglementation s'appliquera du 18/11/2025 au 28/11/2025.
Article 3 - La signalisation correspondante sera mise en place et entretenue par le Service demandeur.
Article 4 - Conformément aux dispositions prévues par l'Article R 421-5 du Code de Justice Administrative, le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification où publication, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Lyon ou par l'application informatique « Télérecours citoyen »
accessible par le site internet www.telerecours fr.
Le présent arrêté peut aussi faire l’objet d’un recours gracieux auprès de son auteur dans une délai de deux mois à
compter de sa notification ou publication. Le recours contentieux peut alors être engagé dans un délai de 2 mois à compter, soit de la décision explicite de rejet du recours gracieux, soit de la décision implicite du présent arrêté.
Article 5 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui affiché conformément à la législation en vigueur.
MIE ENT Rate 11e
Place Michel Rondet Ces 40042
A2150lla Ricamarie
A Téléphone: 04:77.81:04:00
www.ville-laricamarie.fr < Mail: mairie@ville-lasricamariefr La dé Le 18 novembre 2025
Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : 40/4 /2025
amaRiIe
- LA VILLE _
SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/LM
ARRETE N° ST/CIRC/137/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
10-12, rue Jean-Marie Pons
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par M. BOUYAOUZAMA Abdennaser pour le compte de la Société 2C2M, 34 rue
Gambetta, 42700 FIRMINY ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réfection de toiture au 10-12, rue Jean-Marie Pons, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1er —- À compter du Lundi 1°’ janvier 2026 à 7 h 00 et pour une durée de 1 mois, 10-12, rue Jean-Marie
Pons :
& Le stationnement sera interdit sur 2 emplacements et réservé aux véhicules de la Société 2C2M.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 —- Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise 2C2M
et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Pipe délégation
lysie des Services »
Ville deLaRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40022
42150!l'a\Ricamarie
Téléphone :0477:81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamariefr La
RC amarie _ LA VILLE _
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©. PALOMBIERILM M. BOUYAOUZANA Abdennaser 04 77 81 04 10 12, rue Jean-Marie Pons
lucie.mangavel@ville-la-ricamarie.fr
42150 LA RICAMARIE N/ réf. u:\service
technique\services\arretes\autorisation
de Voirie\autorisation de voirie.doc
La Ricamarie, le 18 novembre 2025
Le Maire de La Ricamarie soussigné,
Vu la demande par laquelle M. BOUYAOUZANA Abdennaser demande l'autorisation d'installer une benne
devant son garage afin d'évacuer des gravats suite à la réfection de la toiture de son habitation :
À compter du 1°7/12/2026, pour une durée de 1 mois au 10-12 rue Jean Marie Pons,
- Est d'avis que le pétitionnaire peut être autorisé aux fins de sa demande, sous la réserve des droits des tiers ;
- Est d'avis de rappeler que le pétitionnaire doit se conformer à la réglementation en vigueur.
Les dégradations causées au domaine public seront réparées au fur et à mesure par et aux frais du
pétitionnaire.
Mesures à respecter :
+ Signaler la benne jour et nuit,
e Protéger le sol,
° Prendre toutes dispositions nécessaires à la sécurité des piétons, notamment _en mettant des panneaux en amont et en aval sur les passages piétons
° Prendre toutes dispositions nécessaires à la sécurité des automobilistes lors du
dépassement de la benne
e Nettoyer en fin de chantier.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville delaRicamarie
ACER E Rene Are 00)
42150 aRicamarie
Téléphone: 04/77:81/04:00 www.ville-laricamarie.fr Mail:mairie@Ville-la-ricamariefr La ë Le 21 novembre 2025
|| l Certifié exécutoire par le Maire
amarie Publié le: 25/44 2025
_ LA VILLE
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ARRETE N° ST/CIRC/140/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
RUE ELISE GERVAIS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l’arrêté du 15 juillet 2025 rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par le Service Voirie de la Commune ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réfection d'un mur,
rue Elise Gervais, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À partir du Lundi 24 novembre 2025 à 7 h 00 et pour une durée de 15 jours,
> Le stationnement d'une nacelle sera autorisé au droit des travaux ;
> La chaussée sera réduite au droit des travaux.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l’Article 12° si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par le Service Voirie de
la Commune et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de LaRicamarie
Place Michel Rondet = Cs'10022
42150} a Ricamarie
Téléphone: 0477:81.04:00
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| Le 21 novembre 2025
Certifié exécutoire par le Maire
emarie P _ LA VILLE _ Publié le: {4/1 /2025
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ARRÊTÉ N° ST/CIRC/141/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
4, PLACE MICHEL RONDET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise RED SERVICE, 116 route d'Espagne, 31100 TOULOUSE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de de
réfection de plateforme pour un radar de feux tricolores, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement ;
ARRÊTE
Article 1- A partir du Lundi 24 novembre 2025 à 07h00 pour une durée de 15 jours, place Michel
Rondet :
- Le stationnement sera interdit au droit des travaux ;
- La chaussée sera réduite rue Gambetta au droit des travaux.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les
travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3- Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l’entreprise RED SERVICE et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4- La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Villede l'a Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40022
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Téléphone: 04.77:81.04.00
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Publié le: 2S /_{l . /2025
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ARRETE N° ST/CIRC/142/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA ZONE FORESTIÈRE ET LE POURTOUR DU STADE
COMPLEXE SPORTIF DE CAINTIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU la demande formulée par l'Office National des Forêts, 10 bis, rue de la productique, 42000 — SAINT ETIENNE
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d’abattage d’arbres dangereux au Complexe Sportif de Caintin, il y a lieu de réglementer provisoirement l'accès à la zone boisée et également au pourtour du stade ;
ARRETE
Article 1er - Du Lundi 05 janvier 2026 au Vendredi 16 janvier 2026 inclus :
> L'accès à la zone boisée et au pourtour du stade du Complexe Sportif de Caintin
seront interdit.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1% si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Une signalisation temporaire adaptée sera mise en place par les Services Techniques de la Commune et resteront sous la responsabilité de l'Office National des Forêts.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Place Michel Rondet = CS 40042
A2150iLa Ricamarie
Téléphone: 0477.81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamariefr La & Le 08 décembre 2025
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ARRETE N° ST/CIRC/145/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Rues du Général de Gaulle,
du 19 mars 1962
et Pierre et Marie Curie
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE :
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route :
VU l'Article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté règlementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 et rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l'Etoile Cycliste Ouvrière de Firminy, Maison de Chazeau, 8, rue de l'Abbaye, 42700
FIRMINY ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement d'une manifestation sportive type cyclo-cross dans le Quartier de Dramoison, il y a lieu de règlementer provisoirement la circulation rues du Général de Gaulle, du 19 mars 1962 et Pierre et Marie Curie.
ARRETE
Article 1er - Le Dimanche 11 janvier 2026 de 13h00à18h 30, la circulation sera interdite, sauf riverains, rue du
Général de Gaulle et rue du 19 mars 1962.
L'accès à la rue Pierre et Marie Curie se fera par la rue du Général de Gaulle.
Article 2 - Des barrières de type ville, ainsi qu'une Signalisation temporaire adaptée, seront mises en place par l'ECOF sous sa responsabilité, rue Pierre et Marie Curie (à l'intersection avec la rue du 19 mars 1962), rue du
Général de Gaulle et rue du 19 mars 1962.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, Monsieur le
Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Ville delLa Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 410042
42150ilaiRicamarie
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Menace ME seettectaetiErte La & Le 09 décembre 2025
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Publié le : 4 |_42 | 25.
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ARRÊTÉ N° ST/145/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Rue Jacques Brel
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la société GALLOT — TSA 70011 — Chez Sogelink — 69134 DARDILLY CEDEX :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de pose de réseaux
électriques, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 19 janvier 2026 à 7 h 00 et pour une durée de 15 jours, rue Jacques Brel :
- La chaussée sera réduite au droit des travaux ;
- Une circulation en alternat sera mise en place manuellement.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société GALLOT
et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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_ LA VILLE _ Publié le : y| 42
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B. TAILLARD/LM
ARRETE N° ST/CIRC/0147/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Chemin des Combes, rue de La Rivoire
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre |:
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire
en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 :
VU la demande formulée par l'ACO de FIRMINY — 6, rue Laprat — 42700 FIRMINY pour la Course des Gueules Noires ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement d'une manifestation Sportive de type course pédestre dans le Secteur Caintin/Puits
des Combes, il y a lieu de règlementer provisoirement la circulation et le
Stationnement Chemin des Combes et rue de La Rivoire ;
ARRETE
Article 1er — Le Dimanche 08 février 2026 de8h 00 à 12 h 00:
-_ La circulation sera interdite, sauf riverains, Chemin des Combes et rue de La Rivoire
Article 2 —- Des barrières de Type Ville, ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place et gérées par du personnel de course (signaleurs/assistance)
de l'ACO sous son entière responsabilité.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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42150:la Ricamarie
Téléphone :047781.04.:00 www.ville-laricamarie.fr
Mail: mairie@ville-la-ricamarter. La
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Certifié exécutoire par le Maire
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ARRETE N° ST/150/2025
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Rue Dorian
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la Société « Les Déménageurs Bretons », 40, rue de la République, 42000 SAINT- ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement du déménagement de M. SLIMANI, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation rue Dorian ;
ARRETE
Article 1er - Le Lundi 05 janvier 2026 de 7 h 00 à 17 h 00, du 1 au 12 rue Dorian :
- Fermeture de la voie de circulation
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 19° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des panneaux et des barrières seront mis à la disposition de la Société « Les Déménageurs Bretons » et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Place Michel Rondet = CS 40042
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