La # Le 6 janvier 2026
io C Certifié exécutoire par le Maire
amarie Publié le: QT/ OA /2026
_ LA VILLE _
ARRETE N° ST/CIRC/002/2026
PORTANT REGLEMENTATION PERMANENTE
DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR DIVERSES RUES DE LA COMMUNE
Le Maire de la Ville de LA RICAMARIE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2213-1 à L 2213-6;
VU la circulaire n° 96-14 du 06 février 1996 relative à l'exploitation sous chantier,
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillett 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande du 10/12/25 formulée par SAINT-ETIENNE METROPOLE, Service des Eaux ;
CONSIDERANT que pour faciliter l'exécution de travaux d'urgence ou d'entretien qu'elle est amenée à faire sur les réseaux publics qui passent sur la Commune de La Ricamarie, il y a lieu de prendre les mesures suivantes ;
ARRETE
Article 1er — La circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés comme suit sur les rues de la Ville de La Ricamarie suivant les besoins du Service :
Le stationnement sera interdit,
La chaussée sera rétrécie,
La circulation pourra être réglementée par panneaux BK15 et CK18 ou par feux tricolores ;
La voie pourra être barrée temporairement,
La vitesse sera limitée à 30 km/h.
Article 2 — Cette réglementation s'appliquera sur l'Année 2026 en fonction des besoins du Service.
Article 3 — La signalisation correspondante sera mise en place et entretenue par le Service demandeur.
Article 4 — Conformément aux dispositions prévues par l'Article R 421-5 du Code de Justice Administrative, le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Lyon ou par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet mww.telerecours.fr.
Le présent arrêté peut aussi faire l’objet d'un recours gracieux auprès de son auteur dans une délai de deux mois à compter de sa notification ou publication. Le recours contentieux peut alors être engagé dans un délai de 2 mois à compter, soit de la décision explicite de rejet du recours gracieux, soit de la décision implicite du présent arrêté.
Article 5 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui affiché conformément à la législation en vigueur.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville‘delLaRicamarie
Place Michel Rondet CSs10042
A2150 la Ricamarie
Téléphone : 04:77.81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarier IL. @ 6 Le 7 janvier 2026
À C Certifié exécutoire par le Maire
amarie Publié le: OT / DA 12026
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SERVICES TECHNIQUES
O.PALOMBIERI/CD
ARRETE N° ST/CIRC/003/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Rue des fuschias
Le Maire de la Ville de LA RICAMARIE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2213-1 à L 2213-6 ;
VU la circulaire n° 96-14 du 06 février 1996 relative à l'exploitation sous chantier,
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande du 07/01/2026 formulée par BOUYGUES BATIMENT SUD-EST, 2 rue de l'Eminée, CS 21001, 63063 CLERMONT FERRAND Cédex 1;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre la bonne exécution des travaux qu'elle est amenée à faire sur les logements, il y a lieu de règlementer provisoirement la circulation rue des fuschias.
ARRETE
Article 1er - Le Jeudi 8 janvier 2026 de 8h30 à 16h00, la circulation sera interdite, sauf riverains, rue des fuschias.
Article 2 - Des barrières de type ville, ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée, seront mises en place par BOUYGUES BATIMENT SUD-EST sous sa responsabilité, rue des fuschias.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, Monsieur le Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville‘ dela Ricamarie
Place MichellkRondet = CS 40042
42150 La Ricamarie
Téléphone : 04:77-81.04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@vile-lasricamarie.fr La É Le 12 janvier 2026
Certifié exécutoire par le Maire
Pubrié le: 137 017 2026
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_ LA VILLE
SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/CD
ARRETE N° ST/CIRC/004/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
5 RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre
1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise MANCIPOZ TP, ZAC de Chantelot 22, Avenue Chantelot ; 69520 GRIGNY
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de dépose et pose d'un ancien radar avec raccordement au feu, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation ;
ARRETE
Article 1er — A partir du Lundi 02 au 06 février 2026, au 5 rue de la Libération :
- Le stationnement sera interdit sur les 2 emplacements situés avant celui avec l'interdiction de stationner, - La chaussée sera réduite au droit des travaux, et les véhicules pourront empiéter sur la pointe de l’ilot de stationnement avec l'interdiction de stationner,
- le trottoir sera interdit au droit des travaux.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3- Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'entreprise MANCIPOZ TP et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville‘de La rRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
ZI Lo Tertre ae ile
me ss Téléphone: 0477:81:04:00
www.ville-laricamarie.fr JD ST Mailimairie@Ville-la-ricamarie:fn LA Le 15 janvier 2026
Certifié exécutoire par le Maire
Publié le: ./ ÂË } OA /2026
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SERVICES TECHNIQUES
©. PALOMBIERI/CD
ARRETE N° ST/CIRC/005/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
2 RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise MALIA TP DÉMOLITION, 880 Chemin de laprat, 43140 ST DIDIER EN VELAY ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de démolition 2 rue
Paul Langevin, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation ;
ARRETE
Article 1er — A partir du Lundi 19 janvier 2026 et pour 60 jours rue Paul Langevin :
- la rue sera fermée et une déviation sera mise en place,
- la circulation des piétons sera interdite au droit du chantier.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1€ si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l’entreprise MALIA
TP DÉMOLITION et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
DL To ete 0 ane 1Ate
Téléphone: 0477:81.04:00
Mail :mairie@ville-la-ricamarie:fr www.ville-laricamarie.fr La Ÿ
RC amaRiIe _ LA VILLE _
MALIA TP DEMOLITION SERVICES TECHNIQUES - 880 Chemin de Laprat ©. PALOMBIERI/CD
04 77 81 04 11
corinne.decerle@ville-la-ricamarie.fr 43140 SAINT DIDIER EN VELAY
N/ réf. u:\service
technique\services\arretes\autorisation
de voirie\autorisation de voirie.doc
La Ricamarie, le 15 janvier 2026
Le Maire de La Ricamarie soussigné,
Vu la demande en date du 15/01/2026, par laquelle la société MALIA TP DÉMOLITION, demande l'autorisation de stationner une benne au 2 rue Paul Langevin pour effectuer des travaux de démolition, à partir du 19/01/2026 pour une durée de 60 jours.
- Est d'avis que le pétitionnaire peut être autorisé aux fins de sa demande, sous la réserve des droits
des tiers ;
- Est d'avis de rappeler que le pétitionnaire doit se conformer à la réglementation en vigueur.
Les dégradations causées au domaine public seront réparées au fur et à mesure par et aux frais
du pétitionnaire.
Mesures à respecter :
e Signaler le chantier,
e Prendre toutes dispositions nécessaires à la sécurité des piétons, notamment en
mettant des panneaux en amont et en aval.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville delarRicamarie
Place Michel Rondet= CS 40042
42150ila Ricamarie
Téléphone:04:77.81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail:mairie@ville-la-ricamarie:fr La Le 22 janvier 2026
Certifié exécutoire par le Maire
amariIe Publié le : 93| 041 TE.
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SERVICES TECHNIQUES
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ARRETE N° ST/CIRC/006/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PLACE MICHEL RONDET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du
15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la MIFE Loire Sud, 18, avenue Augustin Dupré, 42000 SAINT-ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de l'opération « Bus de
L'Entrepreneuriat », il y a lieu de réglementer le stationnement ;
ARRETE
Article 1 - Le Mercredi 04 mars 2026 de 08 h 00 à 18 h 00, Place Michel Rondet :
% Le stationnement sera interdit sur 5 places de stationnement et réservé au « Bus de L'Entrepreneuriat »
- Le Mercredi 06 mai 2026 de 08 h 00 à 18 h 00, Place Michel Rondet : & Le stationnement sera interdit sur 5 places de stationnement et réservé au « Bus de L'Entrepreneuriat »
- Le Mercredi 03 juin 2026 de 08 h 00 à 18 h 00, Place Michel Rondet : & Le stationnement sera interdit sur 5 places de stationnement et réservé au « Bus de L'Entrepreneuriat »
- Le Mercredi 1°" juillet 2026 de 08 h 00 à 18 h 00, Place Michel Rondet :
& Le stationnement sera interdit sur 5 places de stationnement et réservé au « Bus de L'Entrepreneuriat »
- Le Mercredi 05 août 2026 de 08 h 00 à 18 h 00, Place Michel Rondet : & Le stationnement sera interdit sur 5 places de stationnement et réservé au « Bus de L'Entrepreneuriat »
- Le Mercredi 02 septembre 2026 de 08 h 00 à 18 h 00, Place Michel Rondet :
% Le stationnement sera interdit sur 5 places de stationnement et réservé au « Bus de
L'Entrepreneuriat »
VilletdellaRicamarie
Place Michel Rondet= CS 40042
42150 l'a Ricamarie
Téléphone: 0477:81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@Ville-la-ricamarie:fr Article 2
Article 3
- Le Mercredi 07 octobre 2026 de 08 h 00 à 18 h 00, Place Michel Rondet :
$ Le stationnement sera interdit sur 5 places de stationnement et réservé au « Bus de L'Entrepreneuriat »
- Le Mercredi 04 novembre 2026 de 08 h 00 à 18 h 00, Place Michel Rondet : % Le stationnement sera interdit sur 5 places de stationnement et réservé au « Bus de L'Entrepreneuriat »
- Le Mercredi 02 décembre 2026 de 08 h 00 à 18 h 00, Place Michel Rondet :
& Le stationnement sera interdit sur 5 places de stationnement et réservé au « Bus de L'Entrepreneuriat »
- Des barrières seront déposées par les Services Techniques la veille et resteront sous la responsabilité de la MIFE Loire Sud.
- La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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à NW des Seivices » La Le 22 janvier 2026
Certifié exécutoire par le Maire
amMmaRriIe Publié le: 23(0412G
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ARRETE N° ST/CIRC/007/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
72/74 RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la MIFE Loire Sud, 18, avenue Augustin Dupré — 42000 SAINT-ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de l'opération « Bus de l’'Entrepreneuriat » 72/74, rue de la Libération ;
ARRETE
Article 1 - Le Lundi 16 mars 2026, de 8 h 00 à 18 h, 72/74 rue de La Libération : $ Le stationnement sera autorisé au « Bus de l'Entrepreneuriat »
- Le Lundi 13 avril 2026, de 8 h 00 à 18 h, 72/74 rue de La Libération :
$& Le stationnement sera autorisé au « Bus de l'Entrepreneuriat »
- Le Lundi 18 mai 2026, de 8 h 00 à 18 h, 72/74 rue de La Libération : & Le stationnement sera autorisé au « Bus de l'Entrepreneuriat »
- Le Lundi 13 juillet 2026, de 8 h 00 à 18 h, 72/74 rue de La Libération : & Le stationnement sera autorisé au « Bus de l’Entrepreneuriat »
- Le Lundi 14 septembre 2026, de 8 h 00 à 18 h, 72/74 rue de La Libération : $& Le stationnement sera autorisé au « Bus de l'Entrepreneuriat »
- Le Lundi 19 octobre 2026, de 8 h 00 à 18 h, 72/74 rue de La Libération : $ Le stationnement sera autorisé au « Bus de l'Entrepreneuriat »
- Le Lundi 16 novembre 2026, de 8 h 00 à 18 h, 72/74 rue de La Libération : % Le stationnement sera autorisé au « Bus de l'Entrepreneuriat »
- Le Lundi 14 décembre 2026, de 8 h 00 à 18 h, 72/74 rue de La Libération : $ Le stationnement sera autorisé au « Bus de l'Entrepreneuriat »
Villetde La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS40042
42150 LatRicamarie
Téléphone :04:77:81.04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie:fr Article 2 - Des barrières seront déposées par les Services Techniques la veille et resteront sous la responsabilité de la WFE Loire Sud.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
« Pour le Moirect na
La Dire; Dr
/
Marie-Fierre DEPLAGNE La Le 22 janvier 2026
Certifié exécutoire par le Maire
amarie Publié le: 23[o Al T6
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SERVICES TECHNIQUES
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ARRETE N° ST/CIRC/008/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE JULIAN GRIMAU
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la Société LBTP, 8 A rue du quartier Otin, 42800 RIVE DE GIER ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de remplacement de cadre et tampons France Télécom, rue Julian Grimau, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation dans
ladite rue;
ARRETE
Article 1er — À partir du Jeudi 29 janvier 2026 à 7 h 00 et pour une durée de 7 jours, rue Julian Grimau :
e La circulation sera alternée manuellement au droit des travaux ;
e La vitesse sera limitée à 30 km/h au droit des travaux.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société LBTP et
resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
« Pour le
La Directricg
ge À NS Ville de LalRicamarie
Marie- ER Place Michel Rondet CS 40042 42150lla\Ricamarie
Téléphone: 0477.81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr La & Le 27 janvier 2026
h Certifié exécutoire par le Maire
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SERVICES TECHNIQUES
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ARRETE N° ST/CIRC/010/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
10-12, rue Jean-Marie Pons
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par M. BOUYAOUZAMA Abdennaser pour le compte de la Société 2C2M, 34 rue Gambetta, 42700 FIRMINY ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réfection de
toiture au 10-12, rue Jean-Marie Pons, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1er —- À compter du Dimanche 1° février 2026 à 7 h 00 et pour une durée de 1 mois, 10-12, rue Jean- Marie Pons :
$ Le stationnement sera interdit sur 2 emplacements et réservé aux véhicules de la Société 2C2M.
Article 2— La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise 2C2M et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Le Directeur Gé
Ville‘de La Ricamarie
Place MichellRondet = CS 40042
A2150ilaRicamarie
Téléphone: 04/77:81.04:00
www.ville-laricamarie.fr Meteo ieneetteeaettente La
RC amarRIe _ LA VILLE _
SERVICES TECHNIQUES
O. PALOMBIERI/LM M. BOUYAOUZANA 04 77 81 04 10 12, rue Jean-Marie Pons Lucie.mangavel@ville-la-ricamarie.fr
42150 LA RICAMARIE N/ réf. u:\service
technique\services\arretes\autorisation
de voirie\autorisation de voirie.doc
La Ricamarie, le 29 janvier 2026
Le Maire de La Ricamarie soussigné,
Vu la demande par laquelle M. BOUYAOUZANA demande l'autorisation d'installer une benne devant son garage afin d'évacuer des gravats suite à la réfection de la toiture de son habitation :
À compter du 1/02/2026, pour une durée de 1 mois au 10-12 rue Jean-Marie Pons
- Est d'avis que le pétitionnaire peut être autorisé aux fins de sa demande, sous la réserve des droits des tiers ;
- Est d'avis de rappeler que le pétitionnaire doit se conformer à la réglementation en vigueur.
Les dégradations causées au domaine public seront réparées au fur et à mesure par et aux frais du pétitionnaire.
Mesures à respecter :
+ Signaler la benne jour et nuit,
e Protéger le sol,
e Prendre toutes dispositions nécessaires à la sécurité des piétons, notamment en mettant des panneaux en amont et en aval sur les passages piétons
e Prendre toutes dispositions nécessaires à la sécurité des automobilistes lors du dépassement de la benne
+ Nettoyer en fin de chantier.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Pour le Maire et par
Le Directeur Géné
Eddy ALC
Ville‘della Ricamarie
Place MichelRondet =Cs 40022
42150 La Ricamarie
Téléphone 10477.81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr LA o Le 28 janvier 2026
Certifié exécutoire par le Maire
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amarRiIe
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SERVICES TECHNIQUES
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ARRETE N° ST/CIRC/011/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA CIRCULATION DES PIÉTONS
68 RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la société EGTP, TSA 70011, Chez Sogelink, 69134 DARDILLY CEDEX,
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de déplacement d’un
coffret BT au 68 rue de la Libération, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation des piétons :
ARRETE
Article 1er — À partir du mardi 3 février 2026 et pour une durée de 30 jours, 68 rue de la Libération :
- La circulation des piétons sera interdite au droit du chantier ;
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée, signalant également le passage sur le trottoir
d'en face, seront mises en place par le service la société EGTP et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
VilletdelLaRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
A2150lla/Ricamarie
Téléphone: 0477:81.04:00
www.ville-laricamarie.fr c Menaeiie MIE La é Le 28 janvier 2026
Certifié exécutoire par le Maire
Publié le 28/01 [Lo
amMmaRIe
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SERVICES TECHNIQUES
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ARRETE N° ST/CIRC/012/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT ET LA CIRCULATION
RUE GAMBETTA
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE :
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 :
VU la demande formulée par l’entreprise MALIA TP DEMOLITION, 880 Chemin de Laprat, 43140 ST DIDIER EN
VELAY ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de démolition 2 rue Paul Langevin et au 12, 14 et 16 rue Gambetta, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation :
ARRETE
Article 1er — A partir du Mercredi 28 janvier 2026 et pour 30 jours rue Gambetta :
- La chaussée sera réduite au droit des travaux,
- Une circulation en alternat sera mise en place manuellement,
- La circulation des piétons sera interdite au droit du chantier
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1®' si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'entreprise MALIA
TP DEMOLITION et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de
Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ville deLa ricamarie
Place Michel Rondet = CS'40042
AA T0N Ke Tee Rate lite)
Téléphone: 0477.81.04:00
www.ville-laricamarie.fr , : Mail: maitie@Ville-la-ricamarie.tr. La & Le 4 février 2026
Certifié exécutoire par le Maire
Publiéle: O4 /ÜL 12026
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ARRETE N° ST/CIRC/013/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE DORIAN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l'entreprise ELLIPSE MAÇONNERIE GÉNIE CIVIL, 1 rue des Lilas, 42150 LA RICAMARIE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de sécurisation d’une façade au 5 rue Dorian, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er : Le jeudi 04 février 2026 de 07h00 à 19h00, rue Dorian :
- La circulation sera interdite rue Dorian, à partir de la rue du Caporal Laroix, jusqu'à la rue Gambetta - Une déviation sera mise en place rue du Caporal Laroix
Article 2 : La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 : Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l’entreprise ELLIPSE MAÇONNERIE GENIE CIVIL et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Villede La rRicamarie
Place Michel Rondet CS 410042
A2150:La Ricamarie
ps Téléphone:0477.81.04:00
www.ville-laricamarie.fr RS, 4 Mme iEtEncenaentr La Le 05 février 2026
|| [ Certifié exécutoire par le Maire
amaRIe Publiée: 6/04/2026
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O. PALOMBIERILM
ARRETE N° ST/CIRC/014/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE DU 4 SEPTEMBRE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2026 rendu
exécutoire le 21 juillet 2026 ;
VU la demande formulée par la Société TREMA, 1 Le Crouzet, 43140 SAINT-DIDIER EN VELAY ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de raccordement ENEDIS au 8, rue du 4 septembre, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation dans ladite rue ;
ARRETE
Article 1er — À partir du Lundi 02 mars 2026 à 7 h 00 et pour une durée de 15 jours, 8, rue du 4 septembre :
> Fermeture de la voie de circulation ;
> Une déviation sera mise en place par les rues adjacentes
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société TREMA et
resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. |
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville‘ delLaRicamarie
Place Michel Rondet =CS40022
AD] 110 No NA Tete Rate |fte
Téléphone :0477.81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarieir La É) Le 6 février 2026
Certifié exécutoire par le Maire
Publiéle: AA /oi loëé
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ARRETE N° ST/CIRC/016/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
5 RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l'entreprise INEO INFRACOM, 2 bis route de Lacourtensourt, 31150 FENOUILLET ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de modernisation d’un
radar existant et à sa mise en service (pose cabine + calibrage + essais avec organisme de contrôle).
ARRETE
Article 1er : Le mercredi 25 février 2026 de 07h00 à 18h00 :
- Le stationnement sera interdit sur les 2 emplacements situés avant celui avec l'interdiction de stationner, - La chaussée sera réduite au droit des travaux, et les véhicules pourront empiéter sur la pointe de l'ilot de stationnement avec l'interdiction de stationner,
- le trottoir sera interdit au droit des travaux.
Le lundi 2 mars 2026 de 07h00 à 18h00 :
- le trottoir sera interdit au droit des travaux.
Article 2 : Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'entreprise
INEO INFRACOM et resteront sous sa responsabilité.
Article 3 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
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TI Téléphone :04,77.81:04:00
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Certifié exécutoire par le Maire
Pubiié le : /£ /09, f2026
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ARRETE N° ST/CIRC/017/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
ET LA CIRCULATION
16 RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l'entreprise M2C LOGISTIQUE, 42 Avenue de la Padouane, 13015 MARSEILLE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement d'un déménagement au 16 rue de la Libération
ARRETE
Article 1er: Le samedi 21 février 2026 de 13h00 à 19h00 :
- La chaussée sera réduite au droit des travaux, et les véhicules pourront empiéter sur la pointe de l'ilot de stationnement avec l'interdiction de stationner,
- Le stationnement sera interdit sur les 2 emplacements situés avant celui avec l'interdiction de stationner, - le trottoir sera interdit au droit des travaux.
Article 2 : Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par les services techniques de la mairie et resteront sous sa responsabilité.
Article 3 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville‘ deliarRicamarie
Place Michel Rondet CS 40022
42150 la Ricamarie
Téléphone: 0477.81:04:00
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Certifié exécutoire par le Maire
Pubiié 1e : 16/04/2026
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ARRETE N° ST/CIRC/018/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
Du 31 AU 61 RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l'entreprise COLAS France, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cédex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de reprise de bouches à clés, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation
ARRETE
Article 1er : Du mardi 17 février au mardi 3 mars 2026 de 07h00 à 18h00, du 31 au 61 rue de la Libération :
- La circulation sera alternée et gérée à l’aide feux de chantier
Article 2 : Une signalisation temporaire adaptée sera mise en place par l'entreprise COLAS France, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cédex et restera sous sa responsabilité.
Article 3 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Ville de La Ricamarie
PlaceMichel Rondet=Cs 40042
42150 l'a Ricamarie
Téléphone: 0477:81.04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamariefr La S Le 19 février 2026
Certifié exécutoire par le Maire
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ARRETE N° ST/CIRC/019/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE DORIAN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise DOMOBAT Tech Izarbel 2 allée Théodore Monod, 64210 BIDART ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de carottage avant travaux pour analyse amaiante/HAP uniquement sur enrobés, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er : Du jeudi 19 février 2026 pour une durée de 15 jours de 07h00 à 19h00, rue Dorian :
- La chaussée sera réduite au droit des travaux
Article 2 : La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 : Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l’entreprise DOMOBAT et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Place MichellRondet = CS 40042
A42150lla Ricamarie
Téléphone : 04/77.81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-lasricamarie.fr.
Marié PT
66771-DA-41171406 LUE (01?) ss | | | KL
x Demande d'arrêté de police de la circulation Liberté » Égalité + Fraternité Code de la route L411-1 à L411-7 D
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Code général des collectivités territoriales L2213-1 à L2213-6.1 N° 14024"01 Ministère chargé
des transports Gestionnaires des réseaux routiers
Le demandeur su Particulier 0 | Service public è Maître d'œuvre où conducteur d'opération CI. Entreprise Ge) a
Nom : FERIAUD DA/DPV Prénom: Catherine
Dénomination : DOMOBAT. Représenté par :
AGTGSSE NUMÉTO: nn EXTENSION ? cnrs Nom de la voie : Tech Izarbel 2 Allée Théodore Monod
Code postal 64210 Localité: .BIDART pays : FRANCE
Téléphone 0974360392 indiquez l'indicatif pour le pays étranger :
Courriel : .Gatherine.feriaud@domobat-expertises.fr
Si le bénéficiaire est différent du demandeur
Nom : Prénom :
Adresse Numéro : Extension : Nom de la voie :
Code postal Localité : Pays :
Téléphone Indiquez l'indicatif pour le pays étranger :
Courriel: .
[Localisation du site concerné par la demande
Voie concernée : Autoroute n° Route nationale n° Route départementale n°. Voie communale n°
Hors agglomération Q En agglomération
Point de Repère (PR) routier d’origine d'application : …… He C1 Point de Repère (PR) routier de fin d'application : …… + …… Q
Adresse Numéro: … Extension : Nom de la voie : Rue. Dorian,
Code postal 42150 Localité : La Ricamarie
Nature et date des travaux
Permission de voirie antérieure : Oui CI Non 1] Si oui indiquer la référence :
Description des travaux : PETIT CAROTTAGE AVANT TRAVAUX POUR ANALYSE AMIANTE/HAP UNIQUEMENT SUR ENROB
ES chantier mobile de rapide intervention pas de gène de stationnement ou de circulation
Date prévue de début des travaux : 19/02/2026 Durée des travaux (en jours calendaires) : 15
‘Réglementation souhaitée
Durée de la réglementation (en jours calendaires) 15 Date de début de réglementation 19/02/2026
Restriction sur section courante CI Restriction sur bretelles QI
Sens de circulation concerné : Deux sens de circulation CI Sens des Points de Repères (PR) croissants CI
Sens des Points de Repères (PR) décroissants L] Fermeture à la circulation CI
Basculement de circulation sur chaussée opposée CI
Circulation alternée : Par feux tricolores QI Manuellement CI
Restriction de chaussée :
Neutralisation de la bande d'arrêt d'urgence (BAU) QI Empiètement sur chaussée largeur de voie maintenue
Suppression de voie CI nombre de voie(s) supprimée(s) Interdiction de :
Circuler Stationner Dépasser
Véhicules légers Q véhicules légers QC] véhicules légers CI
poids lourds CI poids lourds CI poids lourds CI
Vitesse limitée à : km/h
Itinéraire de déviation (à préciser par sens) :
Autres prescriptions :
chaniter mobile de rapide intervention moins de 10min pas de gène de stationnement ou de circulation
La pose, le maintien ou le retrait de la signalisation spécifique au chantier sont effectués par:
Le demandeur Une entreprise spécialité CI
Nom : Prénom :
Dénomination : Représenté par :
Adresse Numéro : Extension : Nom de la voie :
Code postal Localité : Pays :
Téléphone : Indiquez l'indicatif pour le pays étranger :
Courriel :
Pièces jointes à la demande A ne a en nee us DR ee
Afin de faciliter la compréhension et l'instruction du dossier, la demande d'arrêté est accompagnée d’un dossier comprenant :
Une notice détaillée avec notamment l'évaluation de la gêne occasionnée au usagers QC]
Plan de situation 1/10 ou 1/20 000" QC Plan des travaux 1/200 ou 1/ 500" QC Schéma de signalisation QC
Itinéraire de déviation 1/2 000 ou 1/5 000 [_}
J'atteste de l'exactitude des informations fournies
Fait à: LE TEIL Le :09/02/2026
Nom : FERIAUD Prénom : CATHERINE Qualité :
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d'accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire. AT}
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Le 23 février 2026
Certifié exécutoire par le Maire
amaRiIe Publié le: 26l0 el Zoé
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ARRETE N° ST/CIRC/021/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE REMI MOÏSE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet
2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par /’Amicale des Sapeurs Pompiers de la Ville de La Ricamarie,
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de son vide grenier rue Rémi Moïse, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement dans ladite rue :
ARRETE
Article 1er — À compter du Vendredi 20 mars 2026 à 20 h 00 et jusqu’au Samedi 21 mars 2026 à 20 h 00:
% La circulation sera interdite rue Rémi Moïse dans l'emprise du vide-grenier :
$ La rue Rémi Moïse sera mise à disposition de l'Association «Amicale des Sapeurs Pompiers» ;
$& L'accès à la rue Rémi Moïse aux véhicules des particuliers participant à la vente au déballage sera géré par les organisateurs de l'Association et restera sous sa responsabilité ;
$ Le stationnement sera autorisé rue Rémi Moïse aux particuliers participant à la vente au déballage.
Article 2 —- Une déviation, ainsi que des barrières et une signalisation temporaires adaptées seront mises en place
par l'association.
Article 3 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Villetde la rRicamarie
Place MichellRondet CS 40042
421501 a Ricamarie
Téléphone: 01/7781:04:00 www.ville-laricamarie.fr
Mail: mairie@ville-la-ricamarieir La o Le 23 février 2026
Certifié exécutoire par le Maire
Publié le: 46 /o2 oz
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©. PALOMBIERI/CD
ARRETE N° ST/CIRC/022/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
RUE DANIEL CASANOVA
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE :
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise JS CONCEPT, 103 rue Paul de Vivié, 42100 SAINT ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de signalisation horizontale rue Daniel Casanova
ARRETE
Article 1er : Du lundi 2 au vendredi 6 mars 2026 de 07h00 à 18h00, rue Daniel Casanova :
- Le stationnement sera interdit
Article 2 : Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l’entreprise JS CONCEPT et resteront sous sa responsabilité.
Article 3 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
5 Ville delaRicamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150ila Ricamarie
Téléphone: 04/77.81/04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr La É Le 25 février 2026
Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : d/02 0%
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O. PALOMBIERI/CD
ARRETE N° ST/CIRC/023/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION
Du 1 AU 6 RUE DENFERT ROCHEREAU
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise EUROVIA DALA, 20 rue des Littes, 42650 ST JEAN BONNEFONDS ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de reprise de caniveau béton CC2
ARRETE
Article 1er: A partir du lundi 2 mars 2026 de 07h00 à 19h00 et pour une durée de 5 jours, du 1 au 6 rue Denfert Rochereau :
- La circulation et le stationnement seront interdits,
Article 2 : Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'entreprise EUROVIA DALA et resteront sous sa responsabilité.
Article 3 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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PlaceMichel Rondet = CsSs'10042
2) T0N Ke Tete Rate Hit
Téléphone: 0477.81:04:00
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Certifié exécutoire par le Maire
Publiéle: 26/02/2086
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ARRETE N° ST/CIRC/024/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION
DU 13 AU 17 RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route :
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise EUROVIA DALA, 20 rue des Littes, 42650 ST JEAN BONNEFONDS ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de reprise de bordure et grille
ARRETE
Article 1er : A partir du lundi 2 mars 2026 de 07h00 à 19h00 et pour une durée de 5 jours, du 13 au 17 rue de la Libération, côté impair :
- La circulation sera réduite aux droits des travaux,
- Le stationnement sera interdit, entre le 13 et le 17 rue de la Libération sur les 5 emplacements prévus à cet effet, afin de permettre aux véhicules d'y circuler,
Article 2 : Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l’entreprise EUROVIA DALA et resteront sous sa responsabilité.
Article 3 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté.
Ville‘de La Ricamarie
Place Michel Rondet = CS 40042
42150 laRicamarie
Téléphone:0477.81:04:00
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Certifié exécutoire par le Maire
Publié le: 6/0 2 /2026
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ARRETE N° ST/CIRC/025/2026
PORTANT REGLEMENTATION PERMANENTE
DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES
SUR DIVERSES RUES DE LA COMMUNE
Le Maire de La Ricamarie :
VU le Code Général des Collectivités Territoriales articles L 2211-1, L 2212-1 ,L 2213-1 à L 2213-66;
VU la circulaire n° 96-14 du 06 février 1996 relative à l'exploitation sous chantier :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre
1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise EUROVIA DALA, 20 rue des Littes, 42650 ST JEAN BONNEFONDS, pour le
compte de Saint Etienne Métropole :
CONSIDERANT que pour faciliter l'exécution de petits travaux inférieurs à 20 m° et prévenir les accidents.
ARRETE
Article 1er: La circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés comme suit sur les rues de la Ville de La Ricamarie suivant les besoins du Service :
- Le stationnement sera interdit,
- La chaussée sera rétrécie,
- La circulation pourra être réglementée par panneaux BK15 et CK18 ou par feux tricolores :
- La voie pourra être barrée temporairement,
La vitesse sera limitée à 30 km/h.
Article 2 : Cette réglementation s'appliquera sur l'Année 2026 en fonction des besoins du Service.
Article 3 : La signalisation correspondante sera mise en place et entretenue par le Service demandeur.
Article 4 : Conformément aux dispositions prévues par l'Article R 421-5 du Code de Justice Administrative, le présent
arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Lyon ou par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours fr.
Le présent arrêté peut aussi faire l'objet d’un recours gracieux auprès de son auteur dans une délai de deux mois à compter de sa notification ou publication. Le recours contentieux peut alors être engagé dans un délai de 2 mois à
compter, soit de la décision explicite de rejet du recours gracieux, soit de la décision implicite du présent arrêté.
Article 5 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
aire,
le BONNEFOY Ê Ville de laRicamarie
Place Michel Rondet CS'10042
42150il'a-Ricamarie
Téléphone 04:77.81/04:00
Mail: mairie@Ville-la-ricamariefr. www.ville-laricamarie.fr La Œ Le 26 février 2026
R C Certifié exécutoire par le Maire
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ARRETE N° ST/CIRC/026/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
10-12, rue Jean-Marie Pons
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal :
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par M. BOUYAOUZAMA Abdennaser pour le compte de la Société 2C2M, 34 rue
Gambetta, 42700 FIRMINY :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de réfection de toiture au 10-12, rue Jean-Marie Pons, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement :
ARRETE
Article 1er — À compter du Dimanche 1° mars 2026 à 7 h 00 et pour une durée de 3 mois, 10-12, rue Jean-
Marie Pons :
$ Le stationnement sera interdit sur 2 emplacements et réservé aux véhicules de la Société 2C2M.
Article 2 — La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 19° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise 2C2M
et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
VilledeLaRicamarie
Place Michel Rondet =Cs 40042
42150!la Ricamarie
Téléphone :0477:81:04:00
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pi [ Le 26 Février 2026
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ARRETE N° ST/CIRC/027/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
30-32 RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par M. BENEDDEB Karim, pour le compte de L'Entreprise SAGRA ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de livraison de béton au 30-32 rue de la Libération, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement ;
ARRETE
Article 1 -Le Vendredi 27 février 2026 de 7 h 00 à 19 h 00, 30 et 32 rue de la Libération :
- Le stationnement sera interdit.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation adaptée seront mises en place par l’entreprise SAGRA et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
Pour la Maire FKRPA
Le Disecteuf-&é
Ville della Ricamarie
Eddy N'ES AE 2 Aero o 10) | “ 42150 Laricamarie Téléphone: 04:77.81.04:00
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RC Le 02 mars 2026 Certifié exécutoire par le Maire _ LA VILLE _ Publié le : Oh [0 /2) 26
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ARRETE N° ST/CIRC/029/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA CIRCULATION DES PIETONS
9 RUE JEAN JAURES
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 :
VU la demande formulée par M. BOUCHENAK Rabah, pour le compte de L'Entreprise ISO FRABAT, 118, rue Crozet Boussingault, 42100 SAINT-ETIENNE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'isolation par l'extérieur de l'immeuble 9, rue Jean Jaurès, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation des piétons ;
ARRETE
Article 1 —- À compter du Lundi 09 mars 2026 à 7 h 00 et pour une durée de 3 semaines, 9 rue Jean Jaurès :
- la circulation des piétons sera interdite au droit des travaux.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l’Article 1°' si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par l'entreprise ISO FRABAT et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
&« Pour 12 aires Cyrille BONNEFO
La Direct:ice Ville‘de La Ricamarie Place Michel Rondet =CS10042
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La É Le 03 mars 2025
| C Publié le : 0h lÇ3 /2026
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ARRETE N° ST/CIRC/030/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE JEAN ROMEAS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par EGTP RESEAUX, Chez Sogelink, TSA 70011, 69134 DARDILLY Cedex ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'extension du réseau ENEDIS situé Rue Jean Roméas, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation ;
ARRETE
Article 1er- À compter du Lundi 16 mars 2026 à 8 h 00 et pour une durée de 30 jours, Rue Jean Roméas :
> La circulation sera alternée et gérée à l'aide de feux de chantier aux droits des travaux.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1%' si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par L'entreprise EGTP RESEAUX et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Responsable de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Publié le: OL los J4odé
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ARRETE N° ST/CIRC/031/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUE JEAN ROMEAS
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise BOUYGUES E&S LOIRE LAVDR-Bon, TSA 70011, Chez Sogelink, 69134 DARDILLY CEDEX ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de remplacement d'un support BT.
ARRETE
Article 1er : A partir du lundi 9 mars 2026 pour une durée de 15 jours de 07h00 à 18h00 rue Jean Roméas :
- La circulation sera alternée et gérée à l'aide de feux de chantier aux droits des travaux.
Article 2 : La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1 si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3: Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'entreprise BOUYGUES E&S LOIRE LAVDR-Bon et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Certifié exécutoire par le Maire
Pubié 1e : AS l03 (246
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ARRETE N° ST/CIRC/032/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT
RUE DORIAN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l’arrêté du 15 juillet 2025 rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l'entreprise GALLOT DICT GrDF, TSA 70011, Chez Sogelink, 69134 DARDILLY
CEDEX;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de terrassement gaz.
ARRETE
Article 1er : A partir du mardi 7 avril 2026 pour une durée de 20 jours de 07h00 à 18h00 du 1 au 19 rue Dorian :
- La circulation et le stationnement seront interdits.
Article 2 : La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 : Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'entreprise GALLOT
DICT GrDF, TSA 70011, Chez Sogelink, 69134 DARDILLY CEDEX et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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A21501l'aRicamarie
Téléphone: 0477:81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail: mairie@ville-la-ricamarie.fr La Le 05 mars 2026
Certifié exécutoire par le Maire
Publié le: G /O©23 /2026
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ARRETE N° ST/CIRC/033/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA ZONE FORESTIERE ET LE POURTOUR DU STADE
COMPLEXE SPORTIF DE CAINTIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE :
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre | :
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU la demande formulée par l'Office National des Forêts, 10 bis, rue de la productique, 42000 — SAINT ETIENNE
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d’abattage d’arbres dangereux au Complexe Sportif de Caintin, il y a lieu de réglementer provisoirement l'accès à la zone boisée et également au pourtour du stade :
ARRETE
Article 1er - Du Lundi 09 mars 2026 au Mardi 10 mars 2026 inclus :
> L'accès à la zone boisée et au pourtour du stade du Complexe Sportif de Caintin seront interdit.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°° si les travaux
n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 - Une signalisation temporaire adaptée sera mise en place par les Services Techniques de la Commune
et resteront sous la responsabilité de l'Office National des Forêts.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
; Ville dellaricamarie
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ZA Te NA Te etant tit)
Téléphone :04/77:81.04:00
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Le 5 mars 2026
Certifié exécutoire par le Maire
amarie Publié le : 05 /03 (2026
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ARRETE N° ST/CIRC/034/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE JACQUES BREL
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route :
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet
2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l'entreprise SASU Jean Yves PORTE TP, ZA le Moulin du Mas, 42380 LA
TOURETTE,
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de terrassement
voirie réseaux humides :
ARRETE
Article 1er — À compter du Lundi 9 mars 2026 de 07h00 à 18h00, pour 15 jours, rue Jacques Brel :
- La chaussée sera réduite au droit des travaux,
- Une circulation en alternat sera mise en place manuellement,
- La circulation des piétons sera interdite au droit du chantier
Article 2 : La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Une déviation, ainsi que des barrières et une Signalisation temporaires adaptées seront mises en place par l'association.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police, le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet= CS 40022
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1h07 A0 of)
www.ville-laricamarie.fr Mailimairie@Ville-lasricamarie:fr La é Le 5 mars 2026
Certifié exécutoire par le Maire
Publié le : 05/03/20,
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ARRETE N° ST/CIRC/035/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
18-20 RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise AUX DEMENAGEURS STEPHANOIS RUBIERE, 4 rue Jean Zay, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement d'un déménagement au 18-20 rue de la Libération, |
ARRETE
Article 1er : Le mercredi 11 mars 2026 de 07h30 à 10h30 :
- Le véhicule de l’entreprise AUX DEMENAGEURS STEPHANOIS RUBIERE est autorisé à stationner sur le trottoir et d'empiéter sur la chaussée, pour la durée du déménagement du 18-20 rue de la Libération, - Le stationnement sera interdit sur les emplacements situés sur l'ilôt central, sauf celui réservé à la Police Municipale, afin que les véhicules puissent empiéter dessus pour circuler
Article 2 : Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par les services techniques de la mairie et resteront sous sa responsabilité.
Article 3 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le
Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
_ Le Maire,
pat délég@yrille BONNEFOY
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amaRIe Publié le: 6[o3126
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ARRETE N° ST/CIRC/036/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET
LA CIRCULATION DES PIETONS
80, RUE DE LA LIBERATION
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre ter - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route :
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2026 rendu
exécutoire le 21 juillet 2026 :
VU la demande formulée par Ets REYNAUD, Z.A de Caintin, 42150 LA RICAMARIE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d’élagage d’arbres situé au 80, rue de La Libération, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation des pétions et le
stationnement ;
ARRETE
Article 1er — À compter du Mardi 10 mars 2026 à 7 h 00 et pour une durée de 4 jours, 80, rue de la Libération :
+ Le trottoir sera neutralisé au droit des travaux.
+ _ Le stationnement sera interdit sur 3 places de stationnement.
Article 2 - La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient
pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par les Services
Techniques et resteront sous l'entière responsabilité des Ets REYNAUD.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire
de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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ARRETE N° ST/CIRC/037/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION
IMPASSE LOUIS ALIRAND — RUE JEAN JAURES — RUE MASSENET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise EUROVIA DALA, 20 rue des Littes, 42650 ST JEAN BONNEFONDS ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'aménagement,
bordures et enrobés situés impasse Louis Alirand, rue Jean Jaurès et rue Massenet, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation ;
ARRETE
Article 1er: A partir du Mardi 7 avril 2026 à 07h00 et pour une durée de 15 jours, Impasse Alirand, rue Jean Jaurès et rue Massenet :
- La circulation sera alternée et gérée à l’aide de feux de chantier au droit des travaux, - Le stationnement sera interdit impasse Alirand et sera réservé à la base vie de l'Entreprise EUVROVIA.
Article 2 : La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3: Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'entreprise EUROVIA DALA et resteront sous sa responsabilité.
Article 3 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ville‘ de La Ricamarie
PlaceMichelRondet CS 40042
42150 l'aiRicamarie
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ARRETE N° ST/CIRC/038/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION
RUE MASSENET — IMPASSE GUY MOQUET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre 1er - Titre V, chapitre |;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise EUROVIA DALA, 20 rue des Littes, 42650 ST JEAN BONNEFONDS ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'aménagement de
carrefour, pose de bordures et reprise de voirie situés rue Massenet et impasse Guy Moquet, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation ;
ARRETE
Article 1er : A partir du Mardi 7 avril 2026 à 07h00 et pour une durée de 15 jours, rue Massenet :
- La rue Massenet et l'impasse Guy Moquet seront fermées à la circulation sauf riverains, - Le stationnement sera interdit rue Massenet et sera réservé à la base vie de l'Entreprise EUVROVIA.
Article 2: La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°" si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3: Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'entreprise EUROVIA DALA et resteront sous sa responsabilité.
Article 3 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de
Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
L Ville delaRicamarie
Place Michel Rondet= CS 40042
Zoe At ante lit
Téléphone :04/77:81:04:00
www.ville-laricamarie.fr Mail:mairie@ville-la-ricamarie.f La & Le 18 mars 2026
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ARRETE N° ST-CIRC-039BIS-2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
L'ACCÈS DU PARC HENRI BARBUSSE
ET DU PARVIS DE LA MÉDIATHÈQUE
FÊTE DES DÉCOUVERTES
ANNULE ET REMPLACE L'ARRÊTÉ ST-CIRC-039-2026
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l'Association Montcel, Un Tissage Coloré, 3, rue Claude Touche, 42150 LA RICAMARIE ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de montage et démontage des structures pour la fête des découvertes le Samedi 6 juin 2026, il y a lieu de règlementer provisoirement l'accès du parc Henri Barbusse et du parvis de la Médiathèque.
ARRETE
Article 1er : Le samedi 6 juin 2026 de 07h00 à 21h00 :
- Parc Henri Barbusse : l'accès de ce site sera interdit au public pendant le montage et le démontage, - Parvis de la Médiathèque : l'accès sera autorisé aux véhicules qui assurent le montage et le
démontage
Article 2 : Les véhicules de secours, de sécurité, et les ambulances ne sont pas soumis aux règles sus-indiquées.
Article 3 : Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par les services techniques de la mairie et resteront sous sa responsabilité.
Article 4 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
MERE AT cIaate tite)
Place Michel Rondet = CS 40042
42150llaRicamarie
Ÿ Téléphome:0477:81.04:00
www.ville-laricamarie.fr A 14 Mail: mairie@ville-la-ricamarieifr La & Le 17 mars 2026
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ARRETE N° ST/CIRC/040/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA CIRCULATION
22, RUE PAUL LANGEVIN
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE ;
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'Article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par l’entreprise FOURNEYRON TP, 2 chemin du Génie, 69200 VENISSIEUX ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de création de branchement fibre optique au 22 rue Paul Langevin, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement et la circulation ;
ARRETE
Article 1er : A partir du Lundi 30 mars 2026 à 07h00 et pour une durée de 8 jours, 22, rue Paul Langevin :
- La vitesse sera limitée à 15 km/h au droit des travaux,
- La circulation sera alternée et gérée manuellement au droit des travaux, - Le trottoir sera neutralisé au droit des travaux.
Article 2 : La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3: Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par l'Entreprise
FOURNEYRON TP et resteront sous sa responsabilité.
Article 3 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
_Cvrille BONNEFOY
Ville de lLaRicamarie
Place Michel kRondet = CS 40042
42150 la Ricamarie
Téléphone: 0477:81.04:00
www.ville-laricamarie.fr € < Mail: mairie@ville-la-ricamariefr La Ÿ
1 Le 19 mars 2026
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Certifié exécutoire par le Maire
ARRETE N° ST/CIRC/041/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION
RUES DE LA LIBERATION, PAUL LANGEVIN, GAMBETTA,
VOLTAIRE, DORIAN, PASTEUR ET AVENUE MAURICE THOREZ
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale,
notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 26 janvier 1964 modifié par l'arrêté du
15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la Société LIBERTY COMMUNICATION, - 150 rue Georges Charpak — 01390
CIVRIEUX ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux lors de la dépose massive de câbles de cuivre pour l'opérateur Orange rues de La Libération, Paul Langevin, Gambetta, Voltaire, Dorian, Pasteur et avenue Maurice Thorez, il y a lieu de réglementer provisoirement la
circulation dans lesdites rues ;
ARRETE
Article 1 A partir du Mardi 07 avril 2026, 8 h 00 et pour une durée de 31 jours, rues de La Libération, Paul Langevin, Gambetta, Voltaire, Dorian, Pasteur et avenue Maurice Thorez :
- La circulation se fera sur une voie de circulation au droit des travaux, - La vitesse sera limitée à 30 km/h au droit des travaux,
- La circulation sera alternée et gérée manuellement au droit des travaux.
Article 2 La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1°° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 Des panneaux seront mis en place par la Société LIBERTY COMMUNICATION et resteront sous leur responsabilité.
Article 4 La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ville‘della rRicamarie
Place Michel\Rondet = CS'410042
42150 a Ricamarie
Téléphone :04:77.81.04:00
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“4 l Le 19 mars 2026
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ARRETE N° ST/CIRC/042/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
PARKING SALLE VALETTE
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale,
notamment le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 26 janvier 1964 modifié par l'arrêté du
15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par Mme KALIM, Directrice de l'Ecole Elémentaire du Centre ;
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents, prévoir les mesures nécessaires pour assurer la sécurité publique et permettre le bon déroulement d'un vide grenier il y a lieu de réglementer provisoirement le
stationnement sur le parking de la Salle Valette sis avenue Maurice Thorez ;
ARRETE
Article 1er - Le Dimanche 7 juin 2026 de 5 h 00 à 19 h 00:
& Le stationnement sera interdit sur le parking de la Salle Valette ;
Article 2 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par les services
techniques et resteront sous l'entière responsabilité des organisateurs.
Article 3 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Téléphone: 0477.81:04:00
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ARRETE N° ST/CIRC/043/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT
LA CIRCULATION
51 RUE JEAN JAURES
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment le livre er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route ;
VU l’article R 610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du
15 juillet 2025 rendu exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par TERIDEAL, 9, rue de l'industrie, 42340 VEAUCHE :
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux d'abatage
d'arbre, 51, rue Jean Jaurès, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation :
ARRETE
Article _1 — À compter du Mardi 07 avril 2026 à 7 h 00 et pour une durée de 30 jours,
51, rue Jean Jaurès :
- La circulation se fera sur une seule de voie de circulation ;
- La circulation sera alternée et gérée à l'aide de feux de chantier au droit des travaux :
- La vitesse sera limitée à 30 km/h au droit des travaux.
Article 2- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 1° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article _3 - Des barrières ainsi qu'une signalisation adaptée seront mises en place par la Société TERIDEAL et resteront sous leur entière responsabilité.
Article 4 - La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, le Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
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Le Maire,
Cyrille BONNEFOM
Ville de La Ricamarie
Place Michel Rondet CS 410042
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Mail mairie@vVille-la-ricamarie:.fr. www.ville-laricamarie.fr La Le 30 mars 2026
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ARRETE N° ST/CIRC/044/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
48, rue Jean-Marie Pons
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | ;
VU le Code de la Route ;
VU l'article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la Société SBTP, La Pérolière, 42350 LA TALAUDIERE,
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement des travaux de suppression d’un branchement gaz au 48, rue J.M. Pons, il y a lieu de réglementer provisoirement la circulation et le stationnement
dans ladite voie ;
ARRETE
Article 1er — A compter du Jeudi 09 avril 2026 à 7 h 00 et pour une durée de 15 jours:
48, rue Jean Marie Pons :
& Ja chaussée sera réduite au droit des travaux,
& Ja vitesse sera limitée à 30 km/h,
& Je stationnement sera interdit au droit des travaux.
Article 2 —- La durée de cette réglementation serait prolongée au-delà du délai fixé à l'Article 12° si les travaux n'étaient pas terminés à la date prévue, après avis des Services Techniques.
Article 3 — Des barrières ainsi qu'une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par la Société SBTP et
resteront sous son entière responsabilité.
Article 4 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
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Place Michel Rondet = CS 10042
42150 la Ricamarie
Téléphone: 04:77.81.04:00
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ARRETE N° ST/CIRC/045/2026
REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT
RUE MASSENET
Monsieur le Maire de LA RICAMARIE,
VU le décret n° 57-657 portant modification des textes législatifs concernant l'Administration Communale, notamment
le livre 1er - Titre V, chapitre | :
VU le Code de la Route :
VU l’article R.610-5 du Code Pénal ;
VU l'arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules dans la Commune en date du 30 décembre 1963 portant visa de M. le Préfet de la Loire en date du 10 janvier 1964 modifié par l'arrêté du 15 juillet 2025 rendu
exécutoire le 21 juillet 2025 ;
VU la demande formulée par la Société MA MAÇONNERIE, 8 rue le Châtelier, 42100 SAINT ETIENNE,
CONSIDERANT que pour prévenir les accidents et permettre le bon déroulement de livraison de béton au 24 rue du Général de Gaulle par la rue Massenet, il y a lieu de réglementer provisoirement le stationnement dans la rue
Massenet
ARRETE
Article 1er : Le jeudi 2 avril 2026 de 13h00 à 17h00, rue Massenet :
- il sera interdit de stationner sur les 2 places de stationnement situées devant le parking rue Massenet
Article 2 : Des barrières ainsi qu’une signalisation temporaire adaptée seront mises en place par les services techniques de la mairie et resteront sous sa responsabilité.
Article 3 — La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Directeur des Services Techniques, la Commissaire de Police et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Le Maire,
Cyrille BONNEFOY
« Pour le Maire et par délégation
La Directrice Générale des Service
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