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Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune de Courmemin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 06 01 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 JANVIER 2023
N° délibération Libellé Publié Ajouté Ajourné
2023-01 Désignation d'un secrétaire de séance X
2023-02 Suppression d'un poste d'adjoint suite à démission X
2023-03 Nomination des délégués du SIAEP Courmemin-Vernou en Sologne X
2023-04 Désignation des membres des commissions internes au Conseil Municipal X
2023-05 Commission d'Appel d'Offres X
2023-06 Nomination d'un représentant à l'Agence Technique Départementale (ATD)
X
2023-07 Désignation d'un correspondant incendie et secours X
2023-08 Autorisation au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2023
X X
2023-09 RASED – Acquisition du test WISC V – Participation de la commune X X
2023-10 Intercommunalité – Annulation du reversement obligatoire de la taxe d'aménagement à la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois
X X