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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2021 10 18 convocation
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2021 10 18 convocation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD Le 12 octobre 2021
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 18 OCTOBRE 2021 A 20 H 30
SALLE POLYVALENTE D’EYMET
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
ORDRE DU JOUR :
De 20 h 30 à 21 h 00 : Intervention de M. ROUSSEAU Directeur Pôle Emploi pour
une présentation des aides et nouveaux dispositifs.
Adoption procès-verbal du 20 septembre 2021
1-Choix des entreprises pour le marché de réhabilitation du moulin de Citole et autorisation de signature du marché à procédure adaptée avec négociation. 2-Attribution lots n°1-2-3-4-5-6-7 travaux d'aménagement d'une salle de sieste à Razac d'Eymet et autorisation signature des devis (loi n°2020-1525 dite ASAP- Accélération et Simplification de l'Action Publique- : seuil dérogatoire temporaire de 100 000 € HT dans le cadre du plan de relance)
3-Autorisation signature devis mission SPS opération d'aménagement d'une salle de sieste à l’école de Razac d'Eymet
4-Autorisation signature de l'avenant à la convention du plan mercredi pour prolongation de la durée
5-Autorisation signature convention et contrat Parcours Emploi Compétences à temps complet suite au départ de l'agent France Services au 1° décembre 2021 6-Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal: activation de l'option 2 « investigation sur les zones humides »
…[l., 7-Autorisation de signature de la convention avec le SMD3 pour un service de collecte des déchets en porte à porte des habitants du territoire en perte d'autonomie 8-Présentation et approbation du rapport d'activités 2020 du SMD3 9-Présentation et approbation du Rapport sur le Prix et Qualité du Service 2020 du SPANC
10-Présentation et approbation du rapport d'activités 2020 du SYCOTEB 11-Questions diverses
Appel à manifestation d'intérêt de la Région portant sur la mise en place de plateformes énergétiques en Dordogne
Communauté de Communes Portes Sud Périgord
23 Avenue de la Bastide 24500 EYMET Tél 05-53-22-57-94