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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2015 05 18 convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2015 05 18 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Santé,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD .
Le 13 mai 2015
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 18 MAI 2015 à 20 H 30
Salle des Fêtes de Monsaguel
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
Ordre du jour :
Adoption procès-verbal du 11/04/2015 à Eymet
1-Actions culturelles concertées en milieu rural, demande de subvention 2015 et autorisation signature avec le conseil départemental
2-Présentation accord relatif au compte d'exploitation 2014 MSA Services pour la
maison de santé d'Eymet et autorisation signature
3-Autorisation « mise à disposition » adjoint technique principal 2è classe au SMD3 à compter du 1° juillet 2015
4-Transfert par voie de mutation adjoint technique principal 2è classe au SMD3 à compter du 1° janvier 2016
5-Désignation membre titulaire du CA du Pays du Grand Bergeracois suite à démission
6-Désignation membre suppléant du CA du Pays du Grand Bergeracois suite à démission
7-Autorisation de saisine de la CDCEA pour la révision de la carte communale de Faurilles
8-Appel à projets « Territoires à Energies Positives pour la croissance verte » (TEPOS) dans lequel s’est inscrit le SYCOTEB, et charte de développement présentée par la commune de Faux
9-Questions diverses