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Arrêté - AR2026 1204 Circulation et stationnement boulevard Victor Hugo Travaux SBTP
Document publié le Mercredi 23 septembre 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 1204 Circulation et stationnement boulevard Victor Hugo Travaux SBTP)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Ville de Xntheliard
Arrêté du Maire N° 2026-1204/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L22132,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de SBTP - 4, rue du Port ZI Les
Bouquières 25400 EXINCOURT, en date du lundi 21
septembre 2026,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
d'abandons de branchements gaz- Boulevard Victor
Hugo, tout en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation et stationnement — Boulevard Victor Hugo — Travaux SBTP
Arrêtons,
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l'entreprise SBTP, sera interdit Boulevard Victor Hugo sur les emplacements de stationnement longitudinal situés entre les immeubles sis du n°30 au n°44, selon le plan joint qui restera annexé au présent arrêté, du lundi 28 septembre 2026 au vendredi 16 octobre 2026, selon l'avancement des travaux.
Article 2 :
La voie de droite dans le sens de circulation Boulevard Victor Hugo / rue Frédéric THOUROT, sera ponctuellement réduite dans sa partie comprise entre les immeubles sises du n°24 au n° 44, selon le plan joint qui restera annexé au présent arrêté, du lundi 28 septembre 2026 au vendredi 16 octobre 2026 selon l’avancement des travaux.
uence :
La circulation des véhicules s'effectuera par alternance sur la voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de type B15 et C18.
Article 3 :
Toute circulation piétonne sera interdite Boulevard Victor Hugo, côté des numéros pairs, à hauteur des travaux, du lundi 28 septembre 2026 au vendredi 16 octobre 2026 selon l’avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons seront invités à emprunter le trottoir côté opposé.
Les cycles devront mettre les pieds à terre à hauteur des travaux,
Article 4 :
La vitesse de circulation de tous les véhicules au droit du chantier sera limitée à 30km/h.
Cette limitation sera matérialisée de part et d'autre du chantier par les panneaux de type B14 portant la mention « 30 ».
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2026-427 fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com N° 2026-1204/AG (suite)
Article 5 :
Pour prévenir toutes violences urbaines au moyen des matériels de chantier, les véhicules et les engins de chantier de la société SBTP ne seront pas autorisés à rester la nuit sur le secteur. Les engins de chantier ne pouvant être déplacés devront être mis hors service chaque jour à la fin du chantier.
Tous matériaux pouvant servir de projectiles devront être évacuer chaque jour à la fin du chantier.
Article 6 :
Le chantier se déroulant dans un quartier subissant l'extinction de l'éclairage public une partie de la nuit, l’entreprise SBTP devra installer des panneaux de chantier de type classe 2 ou tri-flash avec des lampes de chantier pour signaler ses travaux.
Article 7 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise SBTP — 4, rue du Port ZI Les Bouquières — 25400 EXINCOURT chargée de l'exécution des travaux.
Article 8 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le mercredi 23 Septembre 2026 Le Maire Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Gilles Maillard
Affiché le : 23/09/2026
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
+ informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2026-427 N° 2026-1204/AG (suite)
Or
HN] — Stationnement interdit
L. CD Fouiles d'abandon du
2026-427