Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - AR2024 882 Circulation et stationnement rue Didero
Arrêté - AR2024 826 Circulation et stationnement rue Didero
Arrêté - AR2024 1026 Circulation et stationnement diverses
Arrêté - AR2024 744 Stationnement 36 boulevard Victor Hugo
Arrêté - AR2026 1204 Circulation et stationnement boulevard
Arrêté - AR2024 540 Circulation rue Contejean Travaux START
Arrêté - AR2024 791 Circulation rue Contejean Travaux START
Arrêté - AR2026 1303 Circulation rue Maurice Ravel Travaux
Arrêté - AR2024 366 Circulation et stationnement quai des T
Arrêté - AR2026 136 Circulation 31 impasse Victor Hugo Trav
Arrêté - AR2024 916 Circulation boulevard Victor Hugo Travaux CLIMENT TP
Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 916 Circulation boulevard Victor Hugo Travaux CLIMENT TP)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Eau et assainissement,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2024-916/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l’entreprise CLIMENT TP - 9 route
d'Audincourt - BP 9 - 25420 VOUJEAUCOURT, en
date du 03 septembre 2024,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
de renouvellement des réseaux d'adduction d'eau
potable boulevard Victor-Hugo, tout en assurant la
sécurité des usagers.
Objet : Circulation boulevard Victor-Hugo — Travaux CLIMENT TP
Arrêtons,
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l’entreprise
CLIMENT TP, sera interdit boulevard Victor-Hugo, dans sa partie comprise entre la rue Corneille et la rue Rouget de l'Isle, du mercredi 11 septembre au mercredi
18 septembre 2024, selon l'avancement des travaux.
Article 2 :
Une voie de circulation sera réduite boulevard Victor-Hugo, dans sa partie comprise entre la rue Corneille et la rue Rouget de l'Isle, du mercredi
11 septembre au mercredi 18 septembre 2024, selon l'avancement des
travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera par alternance sur la voie restante et sera
réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire ou par feux de chantier
KR11.
Article 3 :
Toute circulation piétonne sera interdite boulevard Victor-Hugo, à hauteur des travaux, du mercredi 11 septembre au mercredi 18 septembre 2024, selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la
zone des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
24/389 fax 03 81 99 22 64 www.montbeliard. com N° 2024-916/AG (suite)
Article 4 :
- La vitesse de circulation de tous les véhicules au droit du chantier sera limitée à
30km/h.
- Cette limitation sera matérialisée de part et d’autre du chantier par les panneaux de type B14 portant la mention « 30 ».
Article 5 :
- Pour prévenir toutes violences urbaines au moyen des matériels de chantier, les véhicules et les engins de chantier de la société CLIMENT TP ne seront pas autorisés à rester la nuit sur le secteur.
- Les engins de chantier ne pouvant être déplacés devront être mis hors service chaque jour à la fin du chantier.
- Tous matériaux pouvant servir de projectiles devront être évacuer chaque jour à la fin du chantier.
Article 6 :
Le chantier se déroulant dans un quartier subissant l'extinction de l’éclairage public une partie de la nuit, l'entreprise CLIMENT TP devra installer des panneaux de chantier de type classe 2 ou tri-flash avec des lampes de chantier pour signaler
ses travaux.
Article 7 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par l'entreprise CLIMENT TP — 8 route d'Audincourt — BP 9 - 25420 VOUJEAUCOURT, chargée de l'exécution des travaux.
Article 8 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le vendredi 6 Septembre 2024 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Gilles Maillard
Affiché le : 06/09/2024
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
e informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
24/389