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Déliberation - skm c300i25031813070
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Sainte-Agathe-la-Bouteresse.
Lien du pdf (Déliberation - skm c300i25031813070)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Institutions publiques,
Commune de Sainte-Agathe la Bouteresse (42130)
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
Séance du 6 mars 2025
N° 2025-03-06/01 Avenant au bail emphytéotique avec VALECO
N° 2025-03-06/02 Contrat de bail à ferme à M. DURET
N° 2025-03-06/03 Convention avec la mairie de Montbrison pour
participation aux charges de scolarité
N° 2025-03-06/04 Procédure de convention avec le CDG 42 pour la
protection sociale complémentaire des agents
N° 2025-03-06/05 Choix du MOE pour travaux la Bouteresse
N° 2025-03-06/06 Versement d’une indemnité pour offre non déposée dans les délais
N° 2025-03-06/07 Vote du taux des taxes communales 2025
N° 2025-03-06/08 Vote du CFU commune et affectation du résultat
N° 2025-03-06/09 Vote du budget général 2025
N° 2025-03-06/10 Vote de l’amortissement et neutralisation AC 2025
N° 2025-03-06/11 Vote de la fongibilité des crédits
N° 2025-03-06/12 Vote du CFU du budget lotissement 2024
N° 2025-03-06/13 Vote du budget lotissement 2025
Date de mise en ligne et affichage : 18 mars 2025
Présence des élus :
DREVET Pierre, CHARLES Christian, CHAZELLE Patrice, GRANGE Jacques, MARCHAND Frédéric, PAPILLON Laure, PARDON Nicole, ROCHE Laetitia, ROUX Jean-Paul, SIRIEIX Isabelle, TARAKU Marilou, VITTOZ Suzanne
Elus absents, avant donné pouvoir :
BOSSOUTROT Karim (pouvoir à DREVET Pierre), MILANI Charlotte (pouvoir à CHARLES Christian), ODIN Corinne (pouvoir à CHAZELLE Patrice)
Approuvée
Approuvée
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Approuvée
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Approuvée
Le Maire, Pierre DREVET Le secrétaire de séance, Christian CHARLES
LARGES
TA. f
Lis
A cn