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Arrêté - skm c300i24112616200
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Procès Verbal - skm c300i25030709460
Déliberation - skm c300i24071809230
Document publié le Mardi 16 juillet 2024 par la commune de Sainte-Agathe-la-Bouteresse.
Lien du pdf (Déliberation - skm c300i24071809230)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Commune de Sainte-Agathe la Bouteresse (42130)
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
Séance du 16 juillet 2024
N° 2024-07-16/01 Vote du prix d’une annonce dans le bulletin municipal 2025 Approuvée
N° 2024-07-16/02 Vote du tarif des repas cantine pour la rentrée 2024/2025 Approuvée
N° 2024-07-16/03 Validation des avoirs aux familles dont l’enfant quitte l’école Approuvée
Date de mise en ligne et affichage : 18 juillet 2024
Présence des élus :
DREVET Pierre, BOSSOUTROT Karim, CHARLES Christian, CHAZELLE Patrice, GRANGE Jacques,
MARCHAND Frédéric, ODIN Corinne, PAPILLON Laure, PARDON Nicole, ROCHE Laetitia, ROUX Jean- Paul, VITTOZ Suzanne
Elus absents, ayant donné pouvoir :
MILANI Charlotte (pouvoir à CHARLES Christian), SIRIEIX Isabelle (pouvoir à MARCHAND Frédéric), TARAKU Marilou (pouvoir à PAPILLON Laure)
Le secrétaire de séance, Christian CHARLES
Le Maire, Pierre DREVET
7 F5 ZE ré | TT |