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Déliberation - CR CM 2025.01.31 Liste DES Deliberations
Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Déliberation - CR CM 2025.01.31 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE de GAP
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LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 31 janvier 2025 à 18h15
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
---------------------------------
N° Délibération Objet de la délibération Statut
2025_01_31_1 Désignation du secrétaire de séance Adopté
2025_01_31_2 Modification du tableau des effectifs Adopté
2025_01_31_3 Rapport Social Unique (R.S.U.) Adopté
2025_01_31_4 Budget Primitif 2025 Adopté
2025_01_31_5 Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine culturel
Adopté
2025_01_31_6 Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine développement économique
Adopté
2025_01_31_7 Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine éducatif
Adopté
2025_01_31_8 Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine environnemental
Adopté
2025_01_31_9 Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine jeunesse et développement des
quartiers
Adopté
2025_01_31_10 Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine loisirs et cadre de vie
Adopté
2025_01_31_11 Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine patriotique
Adopté
2025_01_31_12 Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine des pays en voie de
développement
Adopté
2025_01_31_13 Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine social
Adopté
2025_01_31_14 Vote des taux 2025 Adopté
1/2 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2025_01_31_15 Convention de coopération entre la commune de Gap et le Diocèse de Gap pour le Parc Pape Francois
Adopté
2025_01_31_16 Conventions bénévoles des manifestions sportives 2025 Adopté
2025_01_31_17 Création d'un pumptrack en conception - réalisation Adopté
2025_01_31_18 Résiliation de l'adhésion à l'Association Nationale des Élus en charge du Sport
Adopté
2025_01_31_19 Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement des infrastructures de transports
terrestres de la commune de Gap 4ème échéance
(2024-2029)
Adopté
2025_01_31_20 Acquisition foncière - locaux commerciaux rue Carnot Adopté
2025_01_31_21 Dispositif de subventionnement pour l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie par les habitants de la
Ville de Gap - 2025
Adopté
2025_01_31_22 Acquisitions amiables - Chemin des Hauts de Valbonne Adopté
2025_01_31_23 Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Aménagement d’un trottoir - Avenue F.Mitterrand
Adopté
2025_01_31_24 Dérogation au repos dominical - Avis sur la demande de la société ATELIER VERTIGE
Adopté
2025_01_31_25 Indemnisation amiable pour préjudice lié à des travaux publics - Parking Desmichels
Adopté
2025_01_31_26 Délégation de service public pour la gestion du service de l'eau potable - Signature de l'avenant n°1 -
DELIBERATION RETIREE EN SEANCE
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2025_01_31_27 Relevé de décisions Adopté
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