Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CR CM 2025.01.31 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CR CM 2025.01.31 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CR CM 2025.01.31 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CR CM 2025.04.04 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CR CM 2025.11.28 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CR CM 2024.02.02 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CR CM 2022.09.30 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CR CM 2023.09.29 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CR CM 2023.04.07 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CR CM 2026.01.23 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CR CM 2024.06.14 Liste DES Deliberations
Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Déliberation - CR CM 2024.06.14 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE de GAP
------------
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 14 juin 2024 à 18h15
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
---------------------------------
N° Délibération Objet de la délibération Statut
2024_06_14_1 Désignation du secrétaire de séance Adopté
2024_06_14_2 Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 5 avril 2024
Adopté
2024_06_14_3 Modification du tableau des effectifs Adopté
2024_06_14_4 Recours aux contrats d'apprentissage Adopté
2024_06_14_5 Remise Gracieuse de forfait de post stationnement Adopté
2024_06_14_6 Taxe sur la Publicité Extérieure : Tarifs 2025 Adopté
2024_06_14_7 Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes au compte administratif
Adopté
2024_06_14_8 Approbation du compte de gestion 2023 du receveur : Budget Général et Budgets annexes
Adopté
2024_06_14_9 Comptes Administratifs 2023 Adopté
2024_06_14_10 Budget Supplémentaire 2024 Adopté
2024_06_14_11 Subventions à divers associations et organismes N°4/2024 - Domaine du développement des quartiers
et de la jeunesse
Adopté
2024_06_14_12 Subventions à divers associations et organismes N°4/2024 - Domaine éducatif
Adopté
2024_06_14_13 Subventions à divers associations et organismes N°4/2024 - Domaine social
Adopté
2024_06_14_14 Subventions à divers associations et organismes N°4/2024 - Domaine sportif
Adopté
1/3 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2024_06_14_15 Demande de garantie d'emprunt de la S.A d'H.L.M 3F Sud : opération d'acquisition amélioration de 86
logements dans l'ensemble immobilier "Le Couvent de
la Providence"
Adopté
2024_06_14_16 Avenant n°1 - Convention de participation financière aux frais de fonctionnement de l'école sous contrat
d'association "Calandreta Gapiana" du 7 décembre
2018
Adopté
2024_06_14_17 Partenariat financier avec le département des Hautes- Alpes pour l'organisation de voyages scolaires des
élèves primaires
Adopté
2024_06_14_18 Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves
Adopté
2024_06_14_19 Convention d'accueil d'un collaborateur occasionnel bénévole - Gapen'cimes 2024
Adopté
2024_06_14_20 Convention de partenariat avec les entreprises locales Gapen'cimes 2024
Adopté
2024_06_14_21 Convention de partenariat avec l'Office National des Forêts pour le Gapen'cimes 2024
Adopté
2024_06_14_22 Convention de partenariat entre la Ville de Gap et l'association du Gap Hautes-Alpes Athlétisme pour le
Gapencimes 2024
Adopté
2024_06_14_23 Convention de partenariat entre la Ville de Gap et l'Office Municipal des sports - Gapen'cîmes 2024
Adopté
2024_06_14_24 Convention de partenariat entre la ville de Gap et le Centre Régional de Coordination des Dépistages des
Cancers SUD PACA (CRCDC) - Gapen'cîmes 2024
Adopté
2024_06_14_25 Convention de partenariat entre la ville de Gap et le Ski club Gap Bayard pour l'organisation du Kilomètre
vertical pour le Gapencimes 2024
Adopté
2024_06_14_26 Le Quattro : convention relative à la vente de billets de spectacles des sociétés de production, locataires de
la salle du Quattro
Adopté
2024_06_14_27 Conseil d'Exploitation du Quattro : désignation d'un nouveau membre qualifié
Adopté
2024_06_14_28 Aide à l'achat de vélo à assistance électrique Adopté
2024_06_14_29 Avenant n°1 à la convention de financement relative au projet de création d'un itinéraire cyclable Gap - Val
de Durance Section 1 "Gap Serviolan - ZAE Lachaup"
Adopté
2024_06_14_30 Dénomination de voie : Route des JAUSSAUDS Adopté
2024_06_14_31 Dénomination de voie : Route du LAC Adopté
2/3 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2024_06_14_32 Loi sur les zones d’extension pour le développement des énergies renouvelables – Commune de Gap
Adopté
2024_06_14_33 Acquisition foncière - Parcelles naturelles - Ceinture verte
Adopté
2024_06_14_34 Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Création d’un cheminement piétonnier - Route de la Reyberte
Adopté
2024_06_14_35 Acquisition foncière - Emprise de parcelle frappée d’Emplacement Réservé - Avenue E.Didier
Adopté
2024_06_14_36 Retrait de la Délibération n° 2023_09_29_27 portant Acquisition foncière - Tènement immobilier - Lieudit
"Cristayes" adoptée par le Conseil municipal du 29
septembre 2023
Adopté
2024_06_14_37 Acquisition foncière - Tènement immobilier - Lieudit "Cristayes"
Adopté
2024_06_14_38 Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Lieudit Porte Martel - Romette
Adopté
2024_06_14_39 Cession appartement 8 place Jean Marcellin Adopté
2024_06_14_40 Constitution de servitudes au profit d’ENEDIS - Passage en tréfonds de lignes BT et accessoires
Adopté
2024_06_14_41 Constatation et approbation du déclassement d'un ancien Chemin rural - Quartier de Colombis
Adopté
2024_06_14_42 Réduction du préavis sur le bail liant l'ACCA à la Ville de Gap
Adopté
2024_06_14_43 Résiliation amiable et anticipée du Bail Emphytéotique - EHPAD de St Mens
Adopté
2024_06_14_44 Vente d'un tractopelle Adopté
2024_06_14_45 Exploitation forestière ONF en forêt communale de Gap - Inscription des coupes de bois relevant du
régime forestier à l'état d'assiette 2025
Adopté
2024_06_14_46 Relevé de décisions Adopté
3/3