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Déliberation - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Déliberation - Subvention TTS Famars
Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Famars.
Lien du pdf (Déliberation - Subvention TTS Famars)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
République Française
Département du Nord
Séance du mardi 8 juillet 2025
__________________
Présents : DUPIRE Véronique, BRUNET Joël, MAILLARD Hervé, WUILMOT Annie, QUIEVREUX
Philippe, PAMART Jean-Baptiste, PEPIN Philippe, TALBERT Patricia, DELCOURT Sylvain, DUPIRE-
JOLY Anne-Sophie, CAILLIERET Jean
Absents : CHAVALLE Leïla (procuration à QUIEVREUX Philippe), PREVOT Michèle, MOREL Jacques
(procuration à BRUNET Joël), DEDISE Christian (procuration à DUPIRE Véronique), VAN GULCK
Marie-Christine (procuration à MAILLARD Hervé), DE SAINT VAAST Pascal, LORETTE Valérie,
OBJOIE Anne-Gaëlle (procuration à TALBERT Patricia), BOUSSEMART David, FROMONT Aurélie,
DELPORTE Laetitia (procuration à WUILMOT Annie)
Le conseil municipal, légalement convoqué le 3 juillet 2025, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses
séances, sous la Présidence de Madame Véronique DUPIRE, Maire de Famars.
Membres en exercice : 22
Présents : 11 Pour : 17 Procuration : 6 Contre : 0 Absents : 11 Abstention : 0
Secrétaire de séance : Hervé MAILLARD
_________________________________
Objet : Subvention exceptionnelle au profit de l’association TTS Famars
Le Maire expose à l’assemblée :
La ville de Famars participe activement au développement du sport local par le biais d’aides aux associations sportives. À ce titre, l’association TTS Famars sollicite la municipalité afin de pouvoir bénéficier d’une demande de subvention exceptionnelle pour rendre possible une grande partie du financement de la participation d’un jeune joueur à la finale nationale, organisée par la Fédération Française de Tennis de Table. Ce jeune joueur s’est brillement qualifié en remportant la finale départementale et en terminant 5 ème en finale régionale. Le montant demandé est de 921 euros. Il est donc proposé d’attribuer une subvention exceptionnelle à hauteur de 50 % du montant demandé.
Vu le Code Général des collectivités territoriales,
Vu la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, Le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- D’attribuer une subvention exceptionnelle de 461 euros.
L’association concernée devra fournir un compte-rendu financier attestant de la conformité de la dépense effectuée à l’objet de la subvention.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme, Le Maire, Le secrétaire de séance, Véronique DUPIRE
/Publié sur le site internet communal le 17/07/2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FAMARS
N° 25/022