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Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
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Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune d'Émerainville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Affichage)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Changement climatique,
Réunion du
Conseil Communautaire
Les membres du conseil communautaire se réuniront à
L'HÔTEL D'AGGLOMÉRATION, SALLE DU CONSEIL
le : JEUDI 21 NOVEMBRE 2024 à 18h30
ORDRE DU JOUR
1) Nomination d'un secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 26 septembre 2024
3) Relevé des décisions du Président prises dans le cadre de sa délégation d'attributions du 11 septembre au 5
novembre 2024 inclus
4) Modification de la délibération n°2309015 du 28 septembre 2023 fixant les méthodes utilisées pour les
amortissements en nomenclature M57
5) Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Emerainville pour les travaux de voirie rue d'Emery
6) Fixation du montant des attributions de compensation 2024 définitives
7) Fixation du montant des attributions de compensation 2025 provisoires
8) Détermination des conditions de recrutement de la chargée de mission immobilier et implantation d'entreprises -
bureaux
9) Détermination des conditions de recrutement du poste de chargé de mission GEMAPI
10) Adoption de la politique de sécurité des systèmes d'information et des chartes informatiques
11) Convention tripartite entre la CAPVM, Ile-de-France Mobilité et la Ville de Vaires-sur-Marne relative à la gestion
partenariale de la zone "Approche de Site" (volet Transports) autour du Stade Nautique Olympique à Vaires-sur-
Marne pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques PARIS 2024
12) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Pontault-Combault Handball"
accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
13) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Torcy Handball Marne-la-Vallée"
accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
14) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Entente PCTSLM 77" accueillant une
équipe évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
15) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "UMS Pontault-Combault - tennis de
table" accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
16) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Entente pongiste de Lognes - tennis
de table" accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
17) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "US Torcy Paris - Vallée de la Marne -
football" accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
18) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Marne-la-Vallée Basket-ball"
accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025 19) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Volley-ball Torcy Marne-la-Vallée"
accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
20) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Union Sportive de Lognes - volley-ball"
accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
21) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Stade Pontellois" accueillant plusieurs
équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
22) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Association Sports de Chelles
Aquatique" accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
23) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "A.S.N.S. les Aquarines" accueillant
plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
24) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Haltéro club Vallée de la Marne"
accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
25) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Association Sports de Chelles - Judo"
accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
26) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Judo Club Pontault-Combault"
accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
27) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Association Sports de Chelles -
Canoë-Kayak" accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
28) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Crazy Bowlers BC Chelles" accueillant
une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
29) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Sengol 77 Futsal Lognes" accueillant
une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
30) Réseau des médiathèques : contrat territoire lecture
31) Adoption des nouveaux tarifs pour la vente d'objets promotionnels par l'Office de tourisme de Paris - Vallée de la
Marne
32) Renonciation au droit de préemption de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne dans le cadre de
la cession des actions du Conseil Départemental de Seine-et-Marne, de la ville de Melun et de la CAF du capital de
la SEM AMENAGEMENT 77
33) Avenant n°1 à la convention partenariale stratégique entre la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne
et l'Etablissement Public Foncier d'Île-de-France
34) ZAC de la Régalle à Courtry : compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) - Année 2023
35) ZAC de la Régalle à Courtry : avenant n°5 à la convention d'avance de trésorerie
36) ZAC de la Régalle à Courtry : avenant n°6 au traité de concession d'aménagement
37) Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Champs-sur-Marne
38) Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Chelles
39) Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Noisiel
40) Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Pontault-Combault 41) Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Roissy-en-Brie
42) Approbation du Bilan des Émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) 2024-2027 de la Communauté
d'agglomération Paris - Vallée de la Marne
43) Avenant n°1 à la convention de participation pour une étude relative à la stratégie Eau Potable Vallée de la Marne,
suite à l'intégration de 4 communes au périmètre technique de l'étude
44) Convention de co-maitrise d'ouvrage pour la réalisation du diagnostic vers l'amont et plan d'actions complémentaires
dans le cadre de la recherche des substances dangereuses dans les eaux (RSDE) du système d'assainissement de
Lagny-sur-Marne
45) Rétrocession des réseaux d'assainissement du "clos des châtaigniers" impasse des Peupliers à Roissy-en-Brie
46) Protocole transactionnel entre le Département du Val-de-Marne et la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de
la Marne relatif à la contribution financière de la CAPVM à la gestion et à l'entretien des ouvrages départementaux
permettant leur raccordement à la station d'épuration de Valenton pour les années 2023 et 2024 - Retrait de la
délibération n° 2309048 du 28 septembre 2023
47) SEDIF : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'eau potable 2023
48) SMAEP de la région de Lagny-sur-Marne : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau potable 2023
49) SMAEP de la région de l'Ouest Briard : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau potable 2023
50) Avis de la CAPVM relatif au projet du Plan des Mobilités en Île-de-France 2030
51) Convention d'intervention foncière EPFIF sur la commune de Courtry : présentation des grandes orientations du
CRACL 2023
52) Convention d'intervention foncière EPFIF sur la commune de Brou-Sur-Chantereine : présentation des grandes
orientations du CRACL 2023
53) "Coeur de Projet" du NPNRU Deux Parcs-Luzard à Noisiel : avenant n°2 au Traité de Concession
54) Nouvelle contractualisation France Rénov avec le Pacte Territorial
55) Octroi d'une garantie d'emprunt à Trois Moulins Habitat pour l'opération d'acquisition d'un ensemble immobilier de
361 logements locatifs sociaux appartenant à Habitat 77, financés en PLAI/PLUS situés 1 à 9, 10, 11 et 13 square
Robert Cassart, 1 à 9 square Mendes France et 51 A.B.C. avenue du Château à Pontault-Combault
56) Octroi d'une garantie d'emprunt à 1001 Vies Habitat pour l'opération de réhabilitation de 168 logements locatifs
sociaux de la résidence Le Luzard situés 7, 9, 11, 20, et 22 allée Eugène Pottier à Champs-sur-Marne
57) Maintien de la garantie d'emprunt à Trois Moulins Habitat suite à l'acquisition d'un ensemble immobilier de 361
logements locatifs sociaux - 204 garages appartenant à Habitat 77, financés en PLAI/PLUS situés 1 à 9, 10, 11 et 13
square Robert Cassart, 1 à 9 square Mendès France, 51 A.B.C. avenue du Château à Pontault-Combault