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Procès Verbal - PROCES VERBAL CM DU 9 JUIN 2023 a 12 H affichage
Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE 1
Ordre du Jour - ODJ Affichage
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune d'Émerainville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Affichage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne,
Réunion du
Conseil Communautaire
Les membres du conseil communautaire se réuniront à
L'HÔTEL D'AGGLOMÉRATION, SALLE DU CONSEIL
le : JEUDI 13 FÉVRIER 2025 à 18h30
ORDRE DU JOUR
1) Nomination d'un secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 19 décembre 2024
3) Relevé des décisions du Président prises dans le cadre de sa délégation d'attributions du 3 décembre 2024 au 27
janvier 2025 inclus
4) Rapport sur l'égalité femmes / hommes de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne - Exercice 2024
5) Rapport d'activité et de développement durable de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne -
exercice 2024
6) Approbation du rapport d'orientation budgétaire 2025
6) Présentation du rapport social unique (RSU) 2023
7) Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de Seine et Marne
8) Modification des conditions de recrutement d'un éducateur des activités physiques et sportives de natation
9) Tarifs des animations et visites programmées par l'Office de Tourisme de Paris - Vallée de la Marne
10) Tarif de vente de posters OMY de l'Office de Tourisme de Paris-Vallée de la Marne
11) Intervention foncière sur la commune de Champs-sur-Marne : présentation des grandes orientations du compte
rendu d'activités 2023 et clôture de la convention
12) Convention avec l'Université Gustave Eiffel, relative au programme de recherche collaborative CityFab/Paris-Vallée
de la Marne
13) Participation de Grand Paris Aménagement, de l'EpaMarne/EpaFrance et de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat
au capital de la SEM Aménagement 77 : modification du pacte d'actionnaires
14) Convention de financement relative aux travaux d'aménagement du carrefour RD34/ avenue Albert Sarraut et chemin
de Chantereine en giratoire à Chelles
15) Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) 2024-2028 de Paris-Vallée de la Marne
16) Avis de la CA Paris-Vallée de la Marne - Enquête publique unique pour le projet d'extension de l'installation de
stockage de déchets dangereux (ISDD) de Villeparisis et Courtry sur la commune de Le Pin, la mise en compatibilité
du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Le Pin afférent et l'instauration d'une servitude d'utilité publique
d'isolement
17) ZAC des Coteaux de la Marne - Engagement relatif au maintien du statut public de la trame centrale durant 20 ans
au moins 18) Adoption du "référentiel évaluatif" du contrat de ville 2024-2030
19) Adoption de la grille tarifaire et du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de la CA PVM
20) Prise de participation de la CA PVM dans la Société d'économie mixte Habitat 77
21) Octroi d'une garantie d'emprunt à 3F Seine-et-Marne pour l'opération de réhabilitation de 25 pavillons sis rue Auguste
Rodin, rue des Trembles, rue des Ormeaux, avenue des Linas à Courtry
22) Octroi d'une garantie d'emprunt à HABITAT 77 pour l'opération de réhabilitation de 270 logements locatifs sociaux
sise résidence des Pommiers à Noisiel et Champs-sur-Marne