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Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE 09.06.2023
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Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Vaires-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Fiscalité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
(Articles L.2121-7, L.2121-10 et R.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la commune de VAIRES-SUR-MARNE se réunira le :
Mardi 18 juin 2024
Salle des Mariages - Hôtel de Ville
à 19 heures
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour :
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Installations de conseillers municipaux,
Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 19 mars et 9 avril 2024,
Décisions de Madame le Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT,
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Vaires-sur-Marne pour le marché de prestations d'assurance
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urbaine pendant la période des Jeux Olympiques Paris 2024
Approbation du Compte de Gestion 2023 — Budget Principal
Approbation du Compte Administratif 2023 — Budget Principal
Affectation définitive du résultat de Fonctionnement de l’exercice 2023 - Budget Principal
Renouvellement du régime des exonérations temporaires de taxes foncières sur les propriétés bâties à
compter du 1° janvier 2025 36. Actualisation du tarif de la Taxe Locale sur le Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2025
37. Approbation du rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale de
l’année 2023
Fait à Vaires-sur-Marne, le 12 juin 2024
Aa:
EDMONDE JARDIN
Le Maire,