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Procès Verbal - 01 Approbation du proces verbal de la seance du 6 fevrier 2023
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Domloup.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 Approbation du proces verbal de la seance du 6 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 01/03/2023
Reçu en préfecture le 01/03/2023
Affiché le 2210512023
ID : 035-213500994-20230227-DCM_270223 01-DE
République Française
Commune de Domloup
Département d’Ille et Vilaine, Canton de Châteaugiron
Conseil municipal
Séance du lundi 27 février 2023
Extrait du registre des délibérations Le lundi vingt-sept février deux mille vingt-trois, à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de DOMLOUP, régulièrement convoqué le vingt et un février 2023, s’est réuni en séance publique à la mairie de DOMLOUP.
Étaient présents : M.M. Jacky LECHÂBLE, Sylviane GUILLOT, Sébastien CHANCEREL, Katell
BEUCHER, Daniel PRODHGMME, Géraldine HARNOIS-MARTIN, Jean-Marc DESHOMMES,
Isabelle LHOMME, Michel MERCIER, Bernard BOUFFART, Jérôme CHOPIN, Goulven DONNIOU,
David EGASSE, Marie-Anne EON, Sylvie FILATRE, Catherine GUIBERT, Christophe LAINÉ, Yves
LE GALL, Sandrine LELIÈVRE, Sunita LE ROUX, Elodie RAYMOND, Viviane SAINT-DENIS
Absents(tes) excusée(s) : M.M Sandrine BOUCARD (pouvoir à Goulven DONNIOU), Laurent
CLISSON (pouvoir à Sunita LE ROUX), Kévin DOFAL, Gérard DOMINÉ (pouvoir à Elodie
RAYMOND), Léna MONNIER
Monsieur Goulven DONNIOU est élu secrétaire de séance.
Le Maire préside la séance et présente ce qui suit.
2023-27/02-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2023
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 6 février 2023 à l’approbation des conseillers
municipaux. Ces derniers sont invités à faire savoir s’ils ont des remarques à formuler sur ce procès-
verbal, avant son adoption définitive.
Après en avoir délibéré. et à l’unanimité, le Conseil Municipal
* _ Approuve le procès-verbal de la séance du lundi 6 février 2023.
Fait lesdits jour mois et an
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire, Jacky LECHÂBLE