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Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6727 674 2 20 2011)
Thèmes du document : Transports, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
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DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DEIL'ACBIGEOIS
SÉANCE DU 15 MARS 2011 À 18 HEURES 30
N° 2 - 20 / 2011 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2010 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT URBAINS
L'An Deux Mille Onze, le 15 Mars 2011
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 15 Mars 2011 à 18 .Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARREÈRE, Président de la Communauté d'’Aggiomération de l’Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Jacques LASSERRE
Secrétaire : Monsieur Jean-Michel BOUAT
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Pierre COSTES, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Robert GAUTHIER, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Anne-Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Serge NEAU, Jean- Philippe ROQUES,
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Marie-France DE TRUCHIS; Jean-Marie -COUDERC,-Noël-RAMON, Claude COSTES, Patrice -MANGIONE, Thierry MALLE, Eliane CARLES.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Anne ROUMÉGAS- PORCHE, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIÈS.
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Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Olivier BRAULT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Stephen JACKSON, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Thierry GINESTET, Jean-Claude De LAPANOUSE, Félix TORRÈS, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Viviane COMBES, Miche! DELPOUX.
Membres suppléants: Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Laurence PUJOL, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Françoise LESCURE, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Jean-Paul CALMELS, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Alain LONG, Francine ALARY, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 37
Votants (titulaires, suppléants votants) : 34 SÉANCE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 15 MARS 2011
N° 2 —- 20 / 2011 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2010 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT URBAINS
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Direction générale des services
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Je soumets à votre approbation le compte de gestion 2010 du budget annexe Transports urbains présenté par la Trésorier d'Albi Ville et Périphérie qui reprend dans ses écritures tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés, ainsi que toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures pour 2010.
Statuant sur cette comptabilité, nous déclarons que le compte de gestion, dressé pour l'exercice par Monsieur le Trésorier d'Albi Ville et Périphérie, visé et certifié conforme par nous, Président de la communauté d'agglomération de l'Albigeois, n'appelle ni observations ni réserves.
Le Conseïl de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
VU l'avis de ia Commission des Finances, Affaires Générales, Ressources Humaines en
date du 28 février 2011,
VU l'avis du Bureau Communautaire en date du 1° mars 2011,
ENTENDU LE PRESENT EXPOSE,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
& CONSTATE la parité des résultats entre l'ordonnateur et le comptable.
& APPROUVE le compte de gestion du budget annexe Transports urbains établi par Monsieur le Trésorier pour l'exercice 2010.
Pour extrait conforme,
Fait le 15 Mars 2011
CARRÈRE
| PUBLIE LE
05 AVR. 20f