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Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6730 814 2 21 2011)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Exploration spatiale,
à
PUBLIE LE
: / . 5 AVR. DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMEÉRATION DE L'aPéréroiQ
SÉANCE DU 15 MARS 2011 À 18 HEURES 30... |
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
N° 2 - 21 / 2011 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2010 - BUDGET ANNEXE ZONES D'ACTIVITÉES
L'An Deux Mille Onze, le 15 Mars 2011
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeoïis s'est réuni en Mairie d'Albi ie Mardi 15 Mars 2011 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Jacques LASSERRE
Secrétaire : Monsieur Jean-Michel BOUAT
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Christine
DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Pierre COSTES, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Robert GAUTHIER, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Anne-Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Serge NEAU, Jean- Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Marie-France DE TRUCHIS, Jean-Marie COUDERC, Noël RAMON, Claude COSTES, Patrice MANGIONE, Thierry MALLÉ, Eliane CARLES.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Anne ROUMÉGAS- PORCHE, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIES.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Oiivier BRAULT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Stephen JACKSON, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Thierry GINESTET, Jean-Claude De LAPANOUSE, Félix TORRÈS, Thierry ASTOULS, Gérard POUJADE, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Viviane COMBES, Michel DELPOUX.
Membres suppléants: Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Laurence PUJOL, Frédéric
ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Françoise LESCURE, Gérard FABRE, Pascal LAMESIE, Jean-Paul CALMELS, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Alain LONG, Francine ALARY, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 37
Votants (titulaires, suppléants votants) 134 SÉANCE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 15 MARS 2011
N° 2 - 21 / 2011 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2010 - BUDGET ANNEXE ZONES D'ACTIVITES
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Direction générale des services
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Je soumets à votre approbation le compte de gestion 2010 du budget annexe Zones d'activités présenté par la Trésorier d'Albi Ville et Périphérie qui reprend dans ses écritures tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés, ainsi que toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures pour 2010.
Statuant sur cette comptabilité, nous déclarons que le compte de gestion, dressé pour l'exercice par Monsieur le Trésorier d'Albi Ville et Périphérie, visé et certifié conforme par nous, Président de la communauté d'agglomération de l'Albigeois, n'appelle ni observations ni réserves.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
VU l'avis de la Commission des Finances, Affaires Générales, Ressources Humaines en
date du 28 février 2011,
VU l'avis du Bureau Communautaire en date du 1° mars 2011,
ENTENDU LE PRESENT EXPOSE,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
& CONSTATE la parité des résultats entre l'ordonnateur et le comptable.
& APPROUVE le compte de gestion du budget annexe Zones d'activités établi par Monsieur le Trésorier pour l'exercice 2010.
Pour extrait conforme,
Fait le 15 Mars 2011
Le Président,