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Procès Verbal - 13 Proces verbal CCAS du vendredi 18 octobre 2024 Ville de Valdahon
Document publié le Vendredi 18 octobre 2024 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 13 Proces verbal CCAS du vendredi 18 octobre 2024 Ville de Valdahon)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Tourisme,
\=
CCAS
DU
VALDAHON
(FF
V/AIDAHON
CONSEIL
D'ADMINISTRATION Procès-verbal
Men
ane
sure
a
Séance
du
vendredi
18
octobre
2024
|.
be
ee
à
cc
rm
g
qui
s’est
déroulée
dans
la salle
d'honneur
de
la
CARTE
une
le 13/12/2024
Maïrie
de
Valdahon
Dominique
GUILLEUX
et
Bernard
ANDREZ
secrétaire
de
séance
PRÉSENCES
Administrateurs
en
exercice
: 15
La
séance
est
ouverte
à
20H14
et
levée
à
20H51
Etaient
présents:
Mme
GUILLEUX,
M
ANDREZ,
M
ARNAL,
Mme
BRACHOTTE,
M
CASALE,
Mme
FERNIOT,
M
LAPOIRE,
M
KURT
Etaient
absents: Mme
LE
HIR,
M
DUMONT,
Mme
BRECHEMIER,
Mme
CHABRIER,
M
DUMONT,
Mme
LIME
VIEILLE,
M
MANZONI,
Mme
POURET
Invités
: Mme
LEROY,
Mme
SEGUIN
Secrétaire
de
séance
: M
Bernard
ANDREZ
Procurations
de
vote
: Mme
BRECHEMIER
/ M
LAPOIRE,
M
DUMONT
/
Mme
GUILLEUX
?
Mme
LIME
VIEILLE
/
M
CASALE.
Page
| 1
Adresse
postale
: CCAS
-
1 rue
de
l’hôtel
de
ville
- BP
37
- 25800
VALDAHON
Locaux
: Maison
des
Services
5 Place
du
Général
de Gaulle
25800
VALDAHON
Tél
: 03.81.26.04.25
- ccas@vaidahon.com
- www.valdahon.com ORDRE
DU JOUR
1.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
-— APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
D’AMINISTRATION
DU
5 SEPTEMBRE
2024... erreurs
1
2
RESIDENCE
AUTONOMIE
enennneeeneeeneneeennmenenennnneenenennnnnenne
4
FINANCES
RESIDENCE
AUTONOMIE
2.1
VOTE
DU
BUDGET
2025... nrrenenenrnenrnnnenenenenerneneneneneennnenenerennrnnenenennnnnnenenenenenenenneneee
4
2.2
DM
N°6
OUVERTURES
DE
CREDITS
REMBOURSEMENT
DE
CAUTION
see
5
3
CCAS
sement
6
3.1
BILAN
OCTOBRE
ROSE
2024
....nrmrereneemnneneeenenennrennerennenneneneeeneseneneneneneneneneneneneeneee
4
4
QUESTIONS
DIVERS
een
6
Page
| 2
Adresse
postale
: CCAS
—
1 rue
de
l’hôtel
de
ville
- BP
37
— 25800
VALDAHON
Locaux
: Maison
des
Services
5 Place
du
Général
de
Gaulle
25800
VALDAHON
Tél
: 03.81.26.04.25
- ccas@valdahon.com
- www.valdahon.com NOTE
EXPLICATIVE
DE
SYNTHESE
|
1.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
- APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
5 SEPTEMBRE
2024.
Conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
en
vigueur,
Madame
la
présidente
:
- _
Ouvre
la
séance
du
Conseil
d'administration,
- _
Procède
à
la
vérification
du
quorum,
-__
Annonce
les
pouvoirs
reçus
en
séance
A
la
majorité,
le Conseil
d'Administration
:
-
_Nomme
Monsieur
Bernard
ANDREZ
comme
secrétaire
de
séance,
-_
Approuve
le compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
d'Administration
du
5 septembre
2024
Rapport
adopté
à
l’unanimité
:
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
2.
FINANCES
RESIDENCE
AUTONOMIE
2.2
VOTE
DU
BUDGET
2025
Lors
de
sa
séance
du
5
septembre
2024,
le
conseil
d'administration
a
débattu
sur
les
orientations
budgétaires
2025
du
budget
hébergement
de
la
Résidence
autonomie
Denise
Viennet.
A
partir
de
ces
orientations,
il a
été
élaboré
le
projet
de
budget
pour
l'exercice
2025
soumis
à
l'adoption
du
conseil
d'administration
du
CCAS.
Monsieur
KURT
apporte
quelques
précisions
:
-_
Concernant
le groupe
1,
les
différences
sont
liées
aux
économies
d'énergie
-
En
ce
qui
concerne
le
groupe
2
les
différences
portent
sur
les
agents
absents
qu'il
faut
remplacer,
ce
groupe
est stable
-
Le
groupe
3 est
en
baisse
par
rapport
aux
années
précédentes.
Monsieur
KURT
précise
également
qu'il
n'y
a
pas
de
report
car
les
résultats
ont
déjà
été
affectés
en
juin
dernier.
Le
budget
est équilibré
tant
en
fonctionnement
qu'en
investissement.
Monsieur
LAPOIRE
demande
à quoi se
rapporte
l'intitulé
« dettes
et assimilés
»,
monsieur
KURT
lui
répond
qu'il
s'agit
des
cautions
et
que
ce
montant
varie
donc
avec
le
turn
over.
Le
conseil
d’administration
:
- _
Adopte
le
budget
primitif
du
budget
hébergement
de
la
Résidence
autonomie
Denise
Viennet
pour
l'exercice
2025
tel
que
décrit
dans
le
document
annexé
et
conformément
au
document
joint
en
annexe :
—
Au
niveau
des
groupes
fonctionnels
pour
la section
de
fonctionnement
—
Au
niveau
du
chapitre
pour
la section
investissement
Ce
budget
sera
souris
au
Département
pour
validation.
Rapport
adopté
à
la
majorité
:
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: 1
Page
| 3
Adresse
postale
: CCAS
— 1
rue
de
l'hôtel
de
ville
- BP
37
— 25800
VALDAHON
Locaux
: Maison
des
Services
5 Place
du
Général
de
Gaulle
25800
VALDAHON
Tél
: 03.81.26.04.25
- ccas@valdahon.com
- www.valdahon.com 2.3
DM
N
6 -
OUVERTURS
DE
CREDITS
REMBOURSEMENT
DE
CAUTION
Suite
au
départ
de
deux
résidents,
il est
nécessaire
de
procéder
au
remboursement
de
leurs
cautions.
De
plus,
deux
autres
rendus
de
cautions
sont
prévus
d'ici
la
fin
de
l'année
2024,
sous
réserve
que
l'état
des
lieux
de
sortie
le
permette.
il est
donc
proposé
d'ajuster
les
crédits
du
compte
165
«
Dépôts
et
cautionnements
» pour
anticiper
les
remboursements
à effectuer
d'ici
la
fin
de
l'année.
La
présente
décision
modificative
vise
à
augmenter
les
crédits
de
ce
compte
afin
de
couvrir
ces
restitutions. Montant
à
prévoir :
e
Montant
des
cautions
à
rembourser
(pour
les
2
départs
déjà
effectués)
: 2
400
€
+
Montant
prévisionnel
des
cautions
à
rembourser
pour
les
2 autres
départs
d'ici fin
2024
: 2 400
€
2500044389
CCAS
Code
INSÉE
FOYER
LOGEMENT
HEBERGEMENT
- 75197
ONDES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
d'administration
OUVERTURES
DE
CREDITS/REMBOURSEMENTS
DE
CAUTION
LE
Dépenses
«)
Recettes
ü}
Désignation
ne
Diminution
de
|
Augmentation
Diminution
de
|
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
INVESTISSEMENT
D-165
: Dépôts
et cautionnements
reçus
0,60
€|
4
800,00
€
0.08
€)
0,9 €
R-165
Dépêèts
et cautonnements
reçus
000
€
000€
0.06
€
4 800.00
€
TOTAL 16 : Emprunts et dettes assimilées
0,00€
4 800,00 €
0,00 €]
4 800,00 €
Total INVESTISSEMENT
0,00 €
4 800,00 €
9,00 €
4 800,00 €
Total
Général
4 800,00 l
4 806,09
€
Monsieur
LAPOIRE
souhaite
savoir
si
la
Résidence
Autonomie
est
complète,
ce
à
quoi
madame
LEROY
répond
que
oui.
Madame
GUILLEUX
ajoute
qu'il
y
a
même
une
liste
d'attente
et
madame
LEROY
précise
qu'il y
a
actuellement
34
dossiers
en
liste
d'attente.
Au
vu
de
ce
qui
précède,
le
Conseil
d'Administration
:
-
Ouvre
les
crédits
nécessaires
au
compte
165
suivant
la
DM
N°6
- _
Autorise
Mme
la
Présidente
ou
son
représentant
à effectuer
les
démarches
afférentes.
Rapport
adopté
à
l’unanimité
:
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
3.
CCAS
3.2
BILAN
OCTOBRE
ROSE
2024
Évolution
de
la
manifestation
:
ANNEE
NOMBRE
D’ENTREE
2022
316
Page
|4
Adresse
postale
: CCAS
— 1
rue
de
l'hôtel
de
ville
+ BP
37
— 25800
VALDAHON
Locaux
: Maison
des Services
5 Place
du
Général
de Gaulle
25800
VALDAHON
Tél:
03.81.26.04.25
- ccas@valdahon.com
- www.valdahon.com 2023
343
2024
244
Finances
:
2024
DEPENSES
RECETTES
ACHAT
DECORATIONS
: 9.90 €
PARTICIPATION
A LA
MARCHE
: 1 220 €
SACEM/SPRE
: GRATUITE
TOTAL
=
9.90
€
TOTAL
=
1
220€
Ilest
proposé
aux
membres
de
verser
l'intégralité
des
recettes
à
l'association
ONCO
DOUBS,
soit
1 220€.
Cette
année
la soirée
«
remise
de
don
» est
prévue
le jeudi
21
novembre
en
salle
d'honneur
de
la
Mairie.
En
ce
qui
concerne
la
baisse
de
la
participation
à
la
manifestation,
monsieur
LAPOIRE
tient
à
souligner
qu'il
y avait plusieurs
manifestations
programmées
le même
jour sur le
territoire.
Monsieur
KURT
propose
qu'une
commission
«
Octobre
Rose
»
soit
composée
sur
le
modèle
de
la
commission
"marché
de
Noël
».
Le
conseil
d'administration
:
- _
Décide
de
reverser
l’intégralité
des
recettes
à
ONCO
DOUBS
-
Autoriser
madame
le
Maire
ou
son
représentant
à
émettre
le
mandat
correspondant
Rapport
adopté
à l'unanimité
:
Pour:
11
Contre
: 0
Abstention
: 0
4.
QUESTIONS
DIVERS
-
Madame
SEGUIN
sollicite
l'avis
des
membres
du
conseil
d'administration
pour
le
choix
du
traiteur
et des
musiciens
du
repas
des
aînés
du
mercredi
11
décembre.
—
Au
vu
de
la
proposition
de
menu
et
du
prix
pratiqué,
les
membres
sont
unanimes
pour
demander
à
CEZAM
Restauration
d'assurer
le
repas.
—
Les
membres
donnent
leur accord
également
pour
engager
deux
musiciens
ce
qui
permettra
de
varier
les
propositions.
Madame
GUILLEUX
tient
à
rappeler
que
les
membres
du
conseil
sont
les
bienvenus
au
repas
et
que
les
agents
auront
besoin
d'aide
également
dans
la
mise
en
place
des
tables
la veille
du
repas
et
le jour-J
pour
la tenue
des
vestiaires.
Ces
derniers
peuvent
se
rapprocher
de
madame
SEGUIN.
-
Madame
GUILLEUX
demande
à
madame
SEGUIN
d'expliquer
ce
qui
a
été
retenu
pour
les
bons :
—
Les
bons
d'achats
seront
commandés
auprès
de
l'Unyon
des
commerçants
de
Valdahon
—
20€
par
personne
—
Les
personnes
devront
les
commander
auprès
du
CCAS
et
venir
les
récupérer
au
CCAS
dans
la
semaine
du
16
au
20
décembre.
Si
toutefois,
les
personnes
ne
pouvaient
pas
se
déplacer,
une
tierce
personne
pourrait
venir
le
prendre
à
condition
de
présenter
sa
carte
d'identité
et
celle
de
la
personne
concernée.
Madame
GUILLEUX
rappelle
que
ce
choix
a
été
fait
pour
d'une
part
réduire
les
frais
postaux
et
pour
éviter
que
ce
bon
ne
soit
confondu
avec
de
la
publicité.
Les
agents
du
CCAS
peuvent,
en
effet,
en
expliquer
le
fonctionnement
lors
du
retrait.
Madame
SEGUIN
précise
que
lan
passé,
il
y
a
eu
un
taux
d'utilisation
de
93%. Madame
Dominigu
Monsieur
Bernard
ANDREZ
Vice-présidenté
du CCA
Secrétaire
de
séance,
Page
|5
Adresse
postale
: CCAS
—
1 rue
de
l’hôtel
de
ville
- BP
37
- 25800
VALDAHON
Locaux
: Maison
des
Services
5 Place
du
Général
de
Gaulle
25800
VALDAHON
Tél
: 03.81.26.04.25
- ccas@valdahon.com
- www.valdahon.com