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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25 D02 Mobilite SPL Agence ECO Mobilite Rapport de gestion 2024
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h58
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25 D02 Mobilite SPL Agence ECO Mobilite Rapport de gestion 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Industrie,
À
cuUcé.da.ré
phon—-Ministé
rad
Latére
[073-200068907-20250925-2025_09 Extrait
du
registre
des
délibérations
CEINSEIL
COMMUNAUTAIRE
Accusé
certifié
exécutoire
Z
FiysèrdRéception
par le
préfet :
29/09/2025
PA
Publication
: 30/09/2025
° UNE
Â
GGL
Art,
Alontez,
Beaufort, Bonvitérd,
1, Césarches,
Ces
à
votre
service
Lo
Sétfie,
La
Giertge,
Marthog,
Merco:
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
18
septembre
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
25
septembre
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la
présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents
:
52
délégués
présents
dont
2 suppléants
jusqu’à
la délibération
n°28
51
délégués
présents
dont
2 suppléants
à partir
de
la délibération
n°29
Nombre
de
membres
représentés
: 10
Délégués
titulaires présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
{jusqu’à
la délibération
n°28)
ALBERTVILLE
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Karine
MARTINATO
ALBERTVILLE
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALLONDAZ
Frédérique
DUC
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BATHIE
(LA)
Sabrina
BARBERO
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
FRONTENEX
Claude
DURAY
ARLYSÈRE
agglomération
-
L'Arpège-
2 avenue
des
Chasseurs Alpins
- BP
20109-
73
207
Albertville
cedex
Tl
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ge GILLY
SUR
ISERE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISERE
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISÈRE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
MONTAILLEUR
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
NOTRE
DAME
DES
MILLIERES
André
VAIRETTO
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
ROGNAIX
Patrice
BURDET
SAINT
PAUL
SUR
ISERE
Robin
DEVRIEUX-PONT
SAINT
VITAL
Serge
DAL
BIANCO
TOURNON
Sandrine
BERTHET
TOURS
EN
SAVOIE
Yann
MANDRET
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Mustapha
HADDOU
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
REVIL
BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégués
suppléants
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
PLANCHERINE
Alain
VINCENT
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
TA
NA
An
AN
A0
10
amsn
AN
ones Délégués
représentés
:
ALBERTVILLE
Davy
COUREAU
Ayant
donné
pouvoir
à
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Jean-François
DURAND
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Yves
BRECHE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Dominique
RUAZ
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Pascale
MASOREO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
BERNAILLE
Christophe
RAMBAUD
CREST
VOLAND
[Ayant
donné
pouvoir
à
Philippe
MOLLIER
Lina
BLANC
GRIGNON
Ayant
donné
pouvoir
à
François
RIEU
Yves
DUNAND
MERCURY
Ayant
donné
pouvoir
à Alain
ZOCCOLO
Edouard
MEUNIER
QUEIGE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
FRISON
ROCHE
Sophie
BIBAL
UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à Simon
OUVRIER
BUFFET
Simon
OUVRIER
BUFFET
est
le
secrétaire
de
séance.
ARLYSÈRE
agglomération
- L’Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73 207
Albertville
cedex
TA
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An
10
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“
DE
RENE _.
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
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V'VSÈTE
Jeudi 25 septembre
202
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a
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service
blé
Objet:
Mobilité
—
Rapport
de
gestion
2024
de
la
SPL
Agence
Ecomobilité
Savoie
Mont-
Blanc Rapporteur
: M.
le
Président
En
application
des
dispositions
des
articles
L.524-5
et
L.1531-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Communautaire
doit
se
prononcer
sur
le
rapport
de
gestion
du
Conseil
d'Administration
du
13
juin
2025
qui
lui
est
soumis
par
les
représentants
de
la
SPL
Agence
Ecomobilité
Savoie
Mont-Blanc.
Par
décision
du
13
juin
2025,
le
Conseil
d'Administration
de
la
Société
a
arrêté
définitivement
les
comptes
de
la
SPL
portant
sur
l'exercice
clos
le
31
décembre
2024,
en
vue
de
les
soumettre
à
l’Assemblée
Générale.
Il
a
également
pris
connaissance
du
rapport
d'activités
et
les
actions
qu'il
contient,
réalisées
à
la demande
de
ses
17
actionnaires
par
la SPL
Agence
Ecomobilité
Savoie
Mont-
Blanc
au
cours
de
son
sixième
exercice
comptable.
L'Assemblée
Générale
Ordinaire,
réunie
le 27 juin
2025,
a
présenté
le
rapport
de
gestion
du
Conseil
d'Administration
sur
l’activité
de
l’Agence
pendant
l'exercice
clos
le
31
décembre
2024
et
à
approuvé
les
comptes
arrêtés
par
le Conseil
d'administration.
Cet
examen
s'inscrit
également
dans
l'organisation
mise
en
place
par
la
société
SPL
Agence
Ecomobilité
Savoie
Mont-Blanc
pour
permettre
aux
actionnaires
d'exercer
sur
elle,
collectivement
et
individuellement,
un
contrôle
similaire
à
celui
qu'ils
exercent
sur
leurs
propres
services,
appelé
contrôle
analogue,
constituant
l'un
des
principes
fondamentaux
des
SPL.
Le
rapport
de
gestion
fait
apparaître
un
nombre
d'actionnaires
de
17
au
31
décembre
2024,
un
chiffre
d'affaires
de
4 964
609
£ et
un
résultat
net
de
103
176
€.
Ce
point
a été
présenté
en
Commission
Mobilités
le 24
septembre
2025.
Le
Conseil
Communautaire
prend
acte
du
rapport
de
gestion
2024
de
la
SPL
Agence
Ecomobilité
Savoie
Mont-Blanc.
Extrait
certifié
conforme
et
exécutoire
Pour
le
Président
empêché
Le
1°
Vice-Président
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Le
secrétaire
de
séance
Simon
OUVRIER-BUFFET
Arlysère
agglomération