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Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Éducation,
Communauté de communes
LEparteITient qe 14
DAOARDOCNE LATARI A A ARLE
Arrondissement de
NONTRON
Lieu de réunion du Conseil :
Eyzerac
Date de la convocation et
envoi de la note de
synthèse :
13/02/2023
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 34
Pouvoirs : 3
Extrait du registre des délibérations
e DE COMMUNES 2023-1-9
LIMOUSIN
février 2023
PÉRIGOR
ce du 2
Président : Michel AUGEIX
Etaient présent(e)s
Mesdames : BOSREDON COURNIL Sylvie, CHASSAIN Thérèse, DECARPENTRIE Françoise, DEGLANE Christine, ESCLAVARD Anne-Sophie, FAURE Michèle, HYVOZ Isabelle, LAGARDE Bernadette, MAGNE Muriel, MARCETEAU Dominique, MAURUSSANE Annick, WARNEZ Fabienne, DARTOUT Marie-Jeanne (suppléante de B. VAURIAC)
Messieurs : AUGEIX Michel, BANCHIERI Philippe, BOST Claude, BOST Jean-
François, BRUN Philippe, CHIPEAUX Raphaël, COMBEAU Bertrand, COURNARIE Pascal, DESSOLAS Frédéric, DUTHEIL Frédéric, FAYE Jean-Louis, FAYOL Stéphane, GARNAUD Alain, GARNAUDIE Didier, GIMENEZ Philippe, JUGE Jean-Claude, MEYNIER Paul, PETIOT Tony, PRIVAT Pascal, RANOUIL Michel, SEDAN Francis,
Absents et excusés et procurations : COUTURIER Pierre-Yves, FRANCOIS Philippe
(a donné pouvoir à Michel AUGEIX), DOBBELS Michel (a donné pouvoir à Isabelle HYVOZ), SAERENS Grégory (a donné pouvoir à Jean-Louis FAYE), VAURIAC Bernard (remplacé par sa suppléante M.Jeanne DARTOUT)
Monsieur Claude BOST est désigné secrétaire de séance
Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)
Bien que la réglementation ne le rende pas obligatoire pour la strate de population de notre EPCI, la
Communauté de communes souhaite débattre des orientations budgétaires avec l’ensemble des élus
communautaires comme indiqué dans son règlement intérieur (voir document ROB 2023 joint en
annexe).
Le Conseil de Communauté PREND ACTE du rapport sur les orientations budgétaires 2023 (ROB
2023) proposé en Conseil communautaire et joint en annexe.
Le Président certifie exécutoire le Fait à Thiviers, le 24 février 2023 présent acte compte tenu de sa Le Président,
publication et de sa transmission en
Sous-Préfecture
Le Président
Michel AUGEIX
La présente Qéffhé
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20230224-2023_1_9-DE
Reçu le 01/03/2023