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Déliberation - 12 Education designation des representants au sein de plusieurs ecoles et du college Rousseau
Document publié le Lundi 26 mars 2012 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 12 Education designation des representants au sein de plusieurs ecoles et du college Rousseau)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Famille,
Conseil
municipal
du
26
mars
2012
ES
M
Extrait
du
registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
26
mars
2012
Commission
«
Solidarité,
politique
de
la
ville,
enfance
et
Séance
du
15
mars
2012
petite
enfance
»
12
Education
—
désignation
des
représentants
au
sein
de
plusieurs
écoles
et
du
collège
Rousseau.
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau
M
Le
Maire :
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
m
Maires-adjointes
&
Maires-adjoints
:
Mmes
CAPON,
CARLIER,
M.
LEGRAND,
Mme
BASMAISON,
M.
BOUADDI,
Mme
JAJAN,
M.
KCHOK,
M.
ABBA-SIDICK.
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
MM.
BERNARD-LUNEAU,
SZPIRKO,
ASSAMTI,
Mmes
DINGIVAL,
BOUKHELIF,
OYONO,
KOUACHI-MAHSA
MM.
BEAUBRUN,
LEMAIRE,
BOULHAMANE,
RIFI
SAIDI,
Mmes
PAMART,
M'BAYE-DIAO,
MAUPIN,
SOKOLONSKI,
MM.
TAHI,
BELMHAND.
Etaient
absents
excusés
et
représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
m
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
M.
MONTES
Pouvoir
à
:
Mme
BASMAISON
M.
CABARET
Pouvoir
à
:
M.
VILLEMAIN
M.
GRIMBERT
Pouvoir
à :
M.
BERNARD-LUNEAU
Mme
BARBETTE
Pouvoir
à :
M.
BEAUBRUN
M.
MACHU
Pouvoir
à
:
Mme
MAUPIN
Mme
FEVRIER
Pouvoir
à
:
M.
BELMHAND
Etaient
absents :
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
KEZZOUL
Mme
PORAS
Mme
LEFEVRE
M.
NACHITE
Mme
RIFFAULT
M.
VARLET
M.
CHEURFA -
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le
conseil
municipal
39
-
Nombre
de
conseillers
en
exercice
39
- _
Nombre
de
conseillers
présents
et
de
conseillers
représentés
32
M
Rapport
de
présentation
:
Madame
Nicole
CAPON,
1°°
adjointe,
expose
:
Par
délibérations
en
date
du
28
avril
2008
et
du
30
juin
2008,
le
conseil
municipal
a
désigné
les
membres
appelés
à
siéger
au
sein
des
conseils
d'écoles,
et
notamment
:
mm
a
nt
SOUS-PREFECTURE
30
MARS
2012
60300
SENLIS
- pour
l'école
élémentaire
de
Nerval
: monsieur
Cédric
LEMAIRE,
- pour
l'école
élémentaire
Eluard
: monsieur
Roland
SZPIRKO,
- pour
l'école
élémentaire
Camus
: madame
Aïcha
OYONO,
- pour
l’école
élémentaire
Prévert
: monsieur
Mohamed
ASSAMTI.
- pour
l’école
maternelle
Molière
: madame
Gallia
BASMAISON
- pour
l'école
élémentaire
Macé
: madame
Méral
JAJAN
1/3
EN
4
PICARDIE Conseil
municipal
du
26
mars
2012
maintenant! - pour l’école
maternelle
Somasco
: monsieur
Eric
MONTES
-
pour
le
collège
Jean-Jacques
Rousseau:
monsieur
Eric
MONTES,
titulaire
et
madame
Aïcha
OYONO,
suppléante Suite
à
la
fusion
des
écoles
élémentaires
Nerval/Eluard
et
Camus/Prévert,
le
nombre
de
représentants
du
conseil
municipal
n’est
plus
conforme
au
décret
n°90-788
du
6
septembre
1990
qui
limite
les
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
des
conseils
d'écoles
à
un
seul
conseiller
municipal
désigné
par
l'assemblée
délibérante. Il
vous
est
donc
proposé
de
procéder
à
la
réélection
des
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
de
ces
deux
établissements
scolaires.
Les
candidats
proposés
sont
Pour
l'école
élémentaire
Nerval/Eluard :
- en
qualité
de
membre
titulaire
: M.
Roland
SZPIRKO
- en
qualité
de
membre
suppléant
: M.
Cédric
LEMAIRE
Pour
l'école
élémentaire
Camus/Prévert
: M.
Mohamed
ASSAMTI
En
outre,
il
convient
de
désigner
les
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
des
conseils
de
l'école
élémentaire
Jean
Macé
ainsi
que
des
écoles
maternelles
Charles
Somasco
Molière
et,
et
ce
suite
à
la
démission
des
délégués
actuels.
Les
candidats
proposés
sont :
- pour
l'école
élémentaire
Jean
Macé
: M.
Eric
MONTES
- pour
l'école
maternelle
Molière
: Mme
Aïcha
OYONO
- pour
l'école
maternelle
Charles
Somasco
: Mme
Méral
JAJAN
Enfin,
à
la
demande
des
représentants
au
conseil
d'établissement
du
collège
Jean-Jacques
Rousseau,
il vous
est
proposé
de
désigner
madame
Aïcha
OYONO
en
qualité
de
membre
titulaire
et
monsieur
Eric
MONTES
en
qualité
de
membre
suppléant.
Vous
êtes
appelés
à
voter.
M
Le
conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article
L
2121-29,
Vu
les
délibérations
en
date
du
28
avril
et
30
juin
2008,
Considérant
la
fusion
des
écoles
élémentaires
Nerval/Eluard
et
Camus/Prévert,
Considérant
la
démission
des
délégués
actuels
au
sein
des
conseils
des
écoles
maternelles
Somasco
et
Molière
et
l'école
élémentaire
Jean
Macé,
Considérant
la
demande
des
représentants
au
sein
du
conseil
d'établissement
du
collège
Jean-Jacques
Rousseau Vu
l'avis
de
la
commission
«
Solidarité,
politique
de
la
ville,
enfance
et
petite
enfance
»
en
date
du
15
mars
2012, Entendu
le
rapport
de
présentation,
M
Vote
ordinaire
:
Votants
: 32
Pour
: 32
Conire
: 0
Abstention
: O0
2/3
LA
VILLE
PICARDIE Conseil
municipal
du
26
mars
2012
maintenant! # Décide à
l'unanimité
:
Article
1”
:
de
désigner
en
tant
que
représentant
du
conseil
municipal,
au
sein
du
conseil
de
l'école
élémentaire
Nerval/Eluard
:
-en
qualité
de
membre
titulaire
: M.
Roland
SZPIRKO
-en
qualité
de
membre
suppléant
: M.
Cédric
LEMAIRE
Article
2
:de
désigner
en
tant
que
représentant
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
de
l’école
élémentaire
Camus/Prévert
:
- M.
Mohamed
ASSAMTI
Article
3
:de
désigner
en
tant
que
représentant
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
de
l'école
maternelle
Molière
:
- Mme
Aïcha
OYONO
Article
4
:de
désigner
en
tant
que
représentant
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
de
l'école
élémentaire
Jean
Macé
:
- M.
Eric
MONTES
Article
5
:de
désigner
en
tant
que
représentant
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
de
l'école
maternelle
Charles
Somasco
:
- Mme
Méral
JAJAN
Article
6
:de
désigner
en
tant
que
représentant
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d'établissement
du
collège
Jean-Jacques
Rousseau
- en
qualité
de
membre
titulaire
:Mme
Aïcha
OYONO
- en
qualité
de
membre
suppléant
:M.
Eric
MONTES
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à
Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoire. Date
d'affichage
:
3
Q MARS
ae
Accusé
réception
de
la
Sous
Préfecture
de
Senlis
:
Jean-Claude
VILLEMAIN
DOCUMEN
CEHHITE
CAL
a
Tr
après
dépitenSous-Préeerele.
65"
)
apubesonounatfeniont…
PA
OA
:
.\2
CRE
Date
D As:
LE MAIRE
pour
le
Maire
etpar
Le
Directeur
G
|SOUS-PREFECTURE
sé
30
MARS
2012
K
vu3U0
SENLIS
[EAU
à
PICARDIE