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Ordre du Jour - OdJ CM du 10 04 2024
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Siltzheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM du 10 04 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le mercredi 10 avril 2024 à 18h00 à la salle Le
Clos du Verger (14 Rue de l’Église)
ORDRE DU JOUR
1-Lieu de réunion du Conseil Municipal : délocalisation
exceptionnelle.
2-Fiscalité directe locale : taux des contributions directes locales
2024.
3-Budget Primitif : Budget Principal 2024.
4-Intercommunalité : adhésion à la centrale d’achat Réseau des
Acheteurs Hospitaliers via un groupement de commande piloté
par la Communauté d’Agglomération Sarreguemines
Confluences.
5-Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
l’eau potable : exercice 2022.
6-Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
l’assainissement : exercice 2022.
7-Divers.
Affiché le 04 avril 2024 Le Maire, Sébastien SCHMITT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
MAIRIE DE SILTZHEIM
14 Rue de l’Église
67260 SILTZHEIM
: 03 87 98 48 57
: 09 70 06 62 74
contact@mairie-siltzheim.fr